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AVANCE CCAP

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « AVANCE CCAP » mises à disposition de la fonction publique.

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AVANCE CCAP dans les ressources documentaires

Attestation de remboursement anticipé d'une avance sur salaire

Lorsqu’un salarié souhaite faire des remboursements anticipés d’une avance sur salaire, formalisez par un écrit sa volonté. Voici un modèle.

23 juil. 2020

#avance sur salaire #remboursement anticipé

Nomenclature et modalités de fonctionnement des comptes des régisseurs d’avances

L’instruction du 2 avril 2006 recense en annexe 23, avec leurs modalités de fonctionnement, les comptes que le régisseur d’avances peut ouvrir dans...

16 sept. 2020

#régisseur #régie #avances #comptabilité #comptes

Gérer les acomptes, les avances et les prêts consentis aux salariés

Acomptes, avances, prêts consentis aux salariés de l’entreprise… Ces trois termes recouvrent des réalités très différentes. Et vous...

06 oct. 2014

#Salarié #paiement d’avance #paiement d’acompte #remboursement #négociation de prêts #modalités de remboursement #saisie #salaire #saisie sur salaire

Clauses indicatives d’un CCAP pour un accord-cadre

Cet outil est un modèle type de cahier des clauses administratives particulières (CCAP) pour un accord-cadre : il détermine les modalités d’exécution...

25 févr. 2022

#CCAP #accord-cadre #attribution

Avancement d’échelon

Les fonctionnaires, quel que soit leur temps de travail, ont droit à une progression de leur carrière, dans leur grade, cadre d’emplois ou catégorie...

02 févr. 2022

#avancement #carrière #promotion #échelon #grade

Modèle de cahier des clauses administratives particulières (CCAP)

Ce CCAP concerne la fourniture, l’installation, la mise en production et la maintenance de la nouvelle version d’un logiciel standard.

30 juil. 2021

#CCAP #procédure négociée #maintenance

Modèle de clause sociale à insérer dans le CCAP

Il est tout à fait pssible d'intégrer une clause sociale dans le CCAP au titre d'une condition d'exécution obligatoire. Cette clause (ici un modèle...

23 févr. 2022

#clause sociale #insertion

Créer ou mettre en place une régie d’avances ou de recettes

Des régies d’avances, de recettes ou d’avances et de recettes peuvent être créées par une commune en vue de faciliter la gestion d’un service, en permettant...

20 janv. 2017

#régie comptable #régisseur #avance #recette #arrêté #décision #comptable #ordonnateur

Avancement de grade

L’avancement de grade constitue l’une des modalités de progression de carrière des fonctionnaires.

Non obligatoire, il a lieu au sein du même cadre...

16 mai 2022

#avancement #carrière #promotion #grade

Modèle de CCAP d’assistance à maîtrise d’ouvrage en matière d’OPC

Cet outil présente un modèle de CCAP d’assistance à maîtrise d’ouvrage en matière d’OPC, avec tous les points qu’il est nécessaire d’aborder dans sa...

10 janv. 2022

#CCAP #CCAG-PI #assistance à maîtrise d’ouvrage #OPC #prestations intellectuelles

Prise en charge du handicap et de l’avancée en âge

La continuité des soins et la qualité de la prise en charge du handicap et de l’avancée en âge dans le contexte budgétaire et institutionnel actuel...

18 juin 2015

#handicap #avancée en âge #parcours #évaluation #qualité

L’avancement de grade après concours ou examen professionnel

Les conditions de nomination et de titularisation suite à un recrutement ou un changement de corps sont variables d’un corps à l’autre. Le plus souvent,...

28 févr. 2022

#avancement de grade #promotion interne #avancement des fonctionnaires #examen professionnel #tableau d’avancement #évolution statutaire

Exemple de clause de remise en compétition dans le CCAP pour un accord-cadre

Cet outil est une clause type de CCAP sur les modalités de passation des marchés subséquents fondés sur un accord-cadre.

25 févr. 2022

#CCAP #accord-cadre #remise en compétition

Exemples de calcul du montant de l’avance en cas de sous-traitance

Ce document présente des exemples de calcul du montant de l’avance dans le cadre d’un marché exécuté par un titulaire et un sous-traitant agréé bénéficiaire...

28 juin 2022

#sous-traitance #montant de l’avance #avance

Journal grand-livre (régie d’avances)

Exemple de tracé et de tenue du grand-livre pour une régie d’avances.

16 sept. 2020

#régisseur #régie #avances #comptabilité #registre

Régies d’avances et de recettes

Cet outil précise les modalités de création et de fonctionnement des régies d’avances et de recettes.

23 juil. 2020

#comptable public #paiement #dépenses #encaissement #recettes

Acte constitutif d’une sous-régie d’avances - Modèle de décision

Cet outil vous propose un modèle de décision d’un acte constitutif d’une sous-régie d’avances.

La sous-régie est créée par l’assemblée délibérante,...

21 févr. 2020

#Régisseur #sous-régie #avances

Les modalités d’avancement du personnel médical : l’avancement d’échelon [...]

Le décret n° 2003-769 du 1er août 2003 accorde aux praticiens attachés et aux praticiens attachés associés une place et un statut...

08 févr. 2012

#conditions et procédure de recrutement des attachés #attachés ou attachés associés #déroulement de carrière #établissement public de santé #loi HPST #avancement #échelons #rémunération

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