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AVANCE CCAP

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « AVANCE CCAP » mises à disposition de la fonction publique.

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AVANCE CCAP dans les ressources documentaires

Attestation de remboursement anticipé d'une avance sur salaire

Lorsqu’un salarié souhaite faire des remboursements anticipés d’une avance sur salaire, formalisez par un écrit sa volonté. Voici un modèle.

23 juil. 2020

#avance sur salaire #remboursement anticipé

Nomenclature et modalités de fonctionnement des comptes des régisseurs d’avances

L’instruction du 2 avril 2006 recense en annexe 23, avec leurs modalités de fonctionnement, les comptes que le régisseur d’avances peut ouvrir dans...

16 sept. 2020

#régisseur #régie #avances #comptabilité #comptes

Gérer les acomptes, les avances et les prêts consentis aux salariés

Acomptes, avances, prêts consentis aux salariés de l’entreprise… Ces trois termes recouvrent des réalités très différentes. Et vous...

06 oct. 2014

#Salarié #paiement d’avance #paiement d’acompte #remboursement #négociation de prêts #modalités de remboursement #saisie #salaire #saisie sur salaire

Clauses indicatives d’un CCAP pour un accord-cadre

Cet outil est un modèle type de cahier des clauses administratives particulières (CCAP) pour un accord-cadre : il détermine les modalités d’exécution...

24 nov. 2020

#CCAP #accord-cadre #attribution

Avancement d’échelon

Les fonctionnaires, quel que soit leur temps de travail, ont droit à une progression de leur carrière, dans leur grade, cadre d’emplois ou catégorie...

17 sept. 2019

#avancement #carrière #promotion #échelon #grade

Fixer les ratios et les règles d’avancement de grade

Afin d’assurer une cohérence de l’ensemble des décisions individuelles d’avancement, un certain nombre de règles internes doivent être fixées de façon...

19 févr. 2020

#avancement #grade #avancement de grade #CAP #ratios #taux de promotion #tableau d’avancement #ancienneté #CTP #GVT #tableau d’avancement de grade

Modèle de cahier des clauses administratives particulières (CCAP)

Ce CCAP concerne la fourniture, l’installation, la mise en production et la maintenance de la nouvelle version d’un logiciel standard.

30 juil. 2021

#CCAP #procédure négociée #maintenance

Modèle de clause sociale à insérer dans le CCAP

Il est tout à fait pssible d'intégrer une clause sociale dans le CCAP au titre d'une condition d'exécution obligatoire. Cette clause (ici un modèle...

21 févr. 2020

#clause sociale #insertion

CCAP ville de Bram

Ce CCAP de la ville de Bram qui porte sur une voie de raccordement à un giratoire comporte des éléments à caractère social.

24 sept. 2020

#CCAP #Insertion par l’activité économique

Établir les propositions d’avancement de grade

La carrière du fonctionnaire est constituée de différentes étapes au fur et à mesure de son évolution professionnelle. Si l’avancement...

19 févr. 2020

#avancement #grade #CAP #ratios #taux de promotion #tableau d’avancement #ancienneté #promotion

Créer ou mettre en place une régie d’avances ou de recettes

Des régies d’avances, de recettes ou d’avances et de recettes peuvent être créées par une commune en vue de faciliter la gestion d’un service, en permettant...

20 janv. 2017

#régie comptable #régisseur #avance #recette #arrêté #décision #comptable #ordonnateur

Avancement de grade

L’avancement de grade constitue l’une des modalités de progression de carrière des fonctionnaires.

Non obligatoire, il a lieu au sein du même...

20 nov. 2020

#avancement #carrière #promotion #grade

Prise en charge du handicap et de l’avancée en âge

La continuité des soins et la qualité de la prise en charge du handicap et de l’avancée en âge dans le contexte budgétaire et institutionnel actuel...

18 juin 2015

#handicap #avancée en âge #parcours #évaluation #qualité

L’avancement de grade après concours ou examen professionnel

Les conditions de nomination et de titularisation suite à un recrutement ou un changement de corps sont variables d’un corps à l’autre. Le plus souvent,...

15 juil. 2021

#avancement de grade #promotion interne #avancement des fonctionnaires #examen professionnel #tableau d’avancement #évolution statutaire

Acte constitutif d’une sous-régie de recettes et d’avances - Modèle de décision

Cet outil vous propose un modèle de décision d’un acte constitutif d’une sous-régie de recettes et d’avances.

La sous-régie est créée par l’assemblée...

21 févr. 2020

#Régisseur #avances #recettes #sous-régie

Exemple de clause de remise en compétition dans le CCAP pour un accord-cadre

Cet outil est une clause type de CCAP sur les modalités de passation des marchés subséquents fondés sur un accord-cadre.

20 févr. 2020

#CCAP #accord-cadre #remise en compétition

Exemples de calcul du montant de l’avance en cas de sous-traitance

Ce document présente des exemples de calcul du montant de l’avance dans le cadre d’un marché exécuté par un titulaire et un sous-traitant agréé bénéficiaire...

27 juil. 2021

#sous-traitance #montant de l’avance #avance

Journal grand-livre (régie d’avances)

Exemple de tracé et de tenue du grand-livre pour une régie d’avances.

16 sept. 2020

#régisseur #régie #avances #comptabilité #registre

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