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AVANCEMENT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « AVANCEMENT » mises à disposition de la fonction publique.

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AVANCEMENT dans les ressources documentaires

Attestation de remboursement anticipé d'une avance sur salaire

Lorsqu’un salarié souhaite faire des remboursements anticipés d’une avance sur salaire, formalisez par un écrit sa volonté. Voici un modèle.

23 juil. 2020

#avance sur salaire #remboursement anticipé

Nomenclature et modalités de fonctionnement des comptes des régisseurs d’avances

L’instruction du 2 avril 2006 recense en annexe 23, avec leurs modalités de fonctionnement, les comptes que le régisseur d’avances peut ouvrir dans...

16 sept. 2020

#régisseur #régie #avances #comptabilité #comptes

Acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances – Modèle de décision

L’organisation des régies est décrite dans l’article R. 1617 du Code général des collectivités territoriales (CGCT). La gestion de cet outil est...

20 févr. 2020

#avances #recettes #trésor public #encaissement #sorties #régisseur

Gérer les acomptes, les avances et les prêts consentis aux salariés

Acomptes, avances, prêts consentis aux salariés de l’entreprise… Ces trois termes recouvrent des réalités très différentes. Et vous...

06 oct. 2014

#Salarié #paiement d’avance #paiement d’acompte #remboursement #négociation de prêts #modalités de remboursement #saisie #salaire #saisie sur salaire

Écritures comptables à passer pour les principales opérations effectuées [...]

L’instruction du 21 avril 2006 décrit les écritures qui doivent être passées par les régisseurs d’avances pour les opérations de la régie.

16 sept. 2020

#régisseur #régie #avances #dépenses #comptabilité #opérations

Comment calculer, verser et récupérer une avance ?

Destiné à favoriser l’égalité d’accès à la commande publique entre les entreprises disposant d’une trésorerie suffisante et celles qui n’en disposent...

17 nov. 2020

#avance #remboursement #octroi #marché à bons de commande #sous-traitant #versement

Avancement d’échelon

Les fonctionnaires, quel que soit leur temps de travail, ont droit à une progression de leur carrière, dans leur grade, cadre d’emplois ou catégorie...

17 sept. 2019

#avancement #carrière #promotion #échelon #grade

Fixer les ratios et les règles d’avancement de grade

Afin d’assurer une cohérence de l’ensemble des décisions individuelles d’avancement, un certain nombre de règles internes doivent être fixées de façon...

19 févr. 2020

#avancement #grade #avancement de grade #CAP #ratios #taux de promotion #tableau d’avancement #ancienneté #CTP #GVT #tableau d’avancement de grade

Établir les propositions d’avancement de grade

La carrière du fonctionnaire est constituée de différentes étapes au fur et à mesure de son évolution professionnelle. Si l’avancement...

19 févr. 2020

#avancement #grade #CAP #ratios #taux de promotion #tableau d’avancement #ancienneté #promotion

Créer ou mettre en place une régie d’avances ou de recettes

Des régies d’avances, de recettes ou d’avances et de recettes peuvent être créées par une commune en vue de faciliter la gestion d’un service, en permettant...

20 janv. 2017

#régie comptable #régisseur #avance #recette #arrêté #décision #comptable #ordonnateur

Avancement de grade

L’avancement de grade constitue l’une des modalités de progression de carrière des fonctionnaires.

Non obligatoire, il a lieu au sein du même...

20 nov. 2020

#avancement #carrière #promotion #grade

Prise en charge du handicap et de l’avancée en âge

La continuité des soins et la qualité de la prise en charge du handicap et de l’avancée en âge dans le contexte budgétaire et institutionnel actuel...

18 juin 2015

#handicap #avancée en âge #parcours #évaluation #qualité

L’avancement de grade après concours ou examen professionnel

Les conditions de nomination et de titularisation suite à un recrutement ou un changement de corps sont variables d’un corps à l’autre. Le plus souvent,...

15 juil. 2021

#avancement de grade #promotion interne #avancement des fonctionnaires #examen professionnel #tableau d’avancement #évolution statutaire

Acte constitutif d’une sous-régie de recettes et d’avances - Modèle de décision

Cet outil vous propose un modèle de décision d’un acte constitutif d’une sous-régie de recettes et d’avances.

La sous-régie est créée par l’assemblée...

21 févr. 2020

#Régisseur #avances #recettes #sous-régie

Exemples de calcul du montant de l’avance

Ce document propose une série d’exemples de calcul du montant de l’avanceen distinguant les cas où le marché est exécuté par un seul titulaire et les...

20 févr. 2020

#marché #avance

Modèle de tableau d’avancement

Grâce à cet outil, vous disposerez d’une présentation standard et orthodoxe, à partir de laquelle vous pourrez, si besoin, compléter à la marge certains...

21 févr. 2020

#avancement #promotion #tableau #grade #carrière

Exemples de calcul du montant de l’avance en cas de sous-traitance

Ce document présente des exemples de calcul du montant de l’avance dans le cadre d’un marché exécuté par un titulaire et un sous-traitant agréé bénéficiaire...

27 juil. 2021

#sous-traitance #montant de l’avance #avance

Journal grand-livre (régie d’avances)

Exemple de tracé et de tenue du grand-livre pour une régie d’avances.

16 sept. 2020

#régisseur #régie #avances #comptabilité #registre

AVANCEMENT dans wekaTV