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AVANCEMENT D'ÉCHELON

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « AVANCEMENT D'ÉCHELON » mises à disposition de la fonction publique.

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AVANCEMENT D'ÉCHELON dans les ressources documentaires

Attestation de remboursement anticipé d'une avance sur salaire

Lorsqu’un salarié souhaite faire des remboursements anticipés d’une avance sur salaire, formalisez par un écrit sa volonté. Voici un modèle.

23 juil. 2020

#avance sur salaire #remboursement anticipé

Nomenclature et modalités de fonctionnement des comptes des régisseurs d’avances

L’instruction du 2 avril 2006 recense en annexe 23, avec leurs modalités de fonctionnement, les comptes que le régisseur d’avances peut ouvrir dans...

16 sept. 2020

#régisseur #régie #avances #comptabilité #comptes

Acte constitutif d’une régie de recettes et d’avances – Modèle de décision

L’organisation des régies est décrite dans l’article R. 1617 du Code général des collectivités territoriales (CGCT). La gestion de cet outil est...

20 févr. 2020

#avances #recettes #trésor public #encaissement #sorties #régisseur

Gérer les acomptes, les avances et les prêts consentis aux salariés

Acomptes, avances, prêts consentis aux salariés de l’entreprise… Ces trois termes recouvrent des réalités très différentes. Et vous...

06 oct. 2014

#Salarié #paiement d’avance #paiement d’acompte #remboursement #négociation de prêts #modalités de remboursement #saisie #salaire #saisie sur salaire

Écritures comptables à passer pour les principales opérations effectuées [...]

L’instruction du 21 avril 2006 décrit les écritures qui doivent être passées par les régisseurs d’avances pour les opérations de la régie.

16 sept. 2020

#régisseur #régie #avances #dépenses #comptabilité #opérations

Bulletins de salaire du corps des attachés d’administration hospitalière

Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des attachés d’administration hospitalière :

  • attaché d’administration...

28 sept. 2021

#AAH #rémunération #salaire #paie

Avancement d’échelon

Les fonctionnaires, quel que soit leur temps de travail, ont droit à une progression de leur carrière, dans leur grade, cadre d’emplois ou catégorie...

17 sept. 2019

#avancement #carrière #promotion #échelon #grade

Créer ou mettre en place une régie d’avances ou de recettes

Des régies d’avances, de recettes ou d’avances et de recettes peuvent être créées par une commune en vue de faciliter la gestion d’un service, en permettant...

20 janv. 2017

#régie comptable #régisseur #avance #recette #arrêté #décision #comptable #ordonnateur

Avancement de grade

L’avancement de grade constitue l’une des modalités de progression de carrière des fonctionnaires.

Non obligatoire, il a lieu au sein du même...

20 nov. 2020

#avancement #carrière #promotion #grade

Les acquisitions et cessions par paiement échelonné, crédit-bail, [...]

L’acquisition d’une immobilisation peut être faite par paiement échelonné ; le crédit-bail et la rente viagère en sont deux formes particulières....

09 sept. 2021

#paiement échelonné #crédit-bail #location-vente #rente #viager #loyer #immobilisations #acquisition #leasing

Prise en charge du handicap et de l’avancée en âge

La continuité des soins et la qualité de la prise en charge du handicap et de l’avancée en âge dans le contexte budgétaire et institutionnel actuel...

18 juin 2015

#handicap #avancée en âge #parcours #évaluation #qualité

L’avancement de grade après concours ou examen professionnel

Les conditions de nomination et de titularisation suite à un recrutement ou un changement de corps sont variables d’un corps à l’autre. Le plus souvent,...

15 juil. 2021

#avancement de grade #promotion interne #avancement des fonctionnaires #examen professionnel #tableau d’avancement #évolution statutaire

Acte constitutif d’une sous-régie de recettes et d’avances - Modèle de décision

Cet outil vous propose un modèle de décision d’un acte constitutif d’une sous-régie de recettes et d’avances.

La sous-régie est créée par l’assemblée...

21 févr. 2020

#Régisseur #avances #recettes #sous-régie

Exemples de calcul du montant de l’avance en cas de sous-traitance

Ce document présente des exemples de calcul du montant de l’avance dans le cadre d’un marché exécuté par un titulaire et un sous-traitant agréé bénéficiaire...

26 oct. 2021

#sous-traitance #montant de l’avance #avance

Journal grand-livre (régie d’avances)

Exemple de tracé et de tenue du grand-livre pour une régie d’avances.

16 sept. 2020

#régisseur #régie #avances #comptabilité #registre

Régies d’avances et de recettes

Cet outil précise les modalités de création et de fonctionnement des régies d’avances et de recettes.

23 juil. 2020

#comptable public #paiement #dépenses #encaissement #recettes

Critères à prendre en compte pour une labellisation haute qualité [...]

Grâce à ce tableau, vous disposerez à tout moment de l’état d’avancement de votre démarche Haute qualité environnementale (HQE). Axe par axe, sont présentés...

29 juin 2021

#critères #haute qualité environnementale #HQE #labellisation #crèche #cibles

Acte constitutif d’une sous-régie d’avances - Modèle de décision

Cet outil vous propose un modèle de décision d’un acte constitutif d’une sous-régie d’avances.

La sous-régie est créée par l’assemblée délibérante,...

21 févr. 2020

#Régisseur #sous-régie #avances

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