#

AVANTAGES EN NATURE

voir toute l’actualité

AVANTAGES EN NATURE dans les ressources documentaires

Grille de recensement de composantes de toutes natures

Pour territorialiser son discours, un changement de registre est à opérer. En particulier, il convient d’abandonner les réflexes habituels, les modèles...

20 févr. 2020

#territoire #identité #image #marketing territorial

Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par nature

L’exécutif local ne peut dépenser que dans la limite d’autorisations budgétaires votées par l’assemblée délibérante ; cette limite...

30 mars 2020

#chapitre #article #comptabilité #nature #plan #comptes #budget #vote #niveau #mode #opérations réelles #ordre

Barème de l’avantage en nature relatif au logement

L’évaluation forfaitaire de l’avantage en nature relatif au logement se présente sous la forme d’un barème.

17 mars 2020

#logement de fonction #avantage en nature

Affecter des véhicules aux élus

Les élus se déplacent assez régulièrement, c’est pourquoi il est nécessaire de leur fournir des véhicules. Mais comment leur affecter des véhicules...

30 sept. 2020

#avantage aux élus #délibérations #avantages en nature

Sommaire de la maquette par nature du budget primitif M14

Cet outil présente le sommaire de la maquette par nature du budget primitif M14.

La maquette n’indique plus la pagination sur son sommaire car...

26 oct. 2020

#Maquette M14 #budget #primitif

Avantage en nature « voiture »

22 févr. 2021

#avantages en nature #voiture #véhicule

Accompagner le jeune enfant dans la découverte de la nature

Comment aider les enfants à se rapprocher de la nature ? Une question de plus en plus présente dans les établissements d’accueil de la petite enfance...

25 juin 2019

#nature #développement durable #écologie #projet pédagogique #éveil #sensorialité

Savoir écarter les méthodes inadéquates pour la notation des offres par [...]

Pour que l’offre économiquement la plus avantageuse soit retenue conformément à l’article L.2152-7 du Code de la commande publique, une analyse pertinente...

27 avr. 2020

#analyse des offres #notation des critères #classement des offres #transformation du prix #méthode d’analyse #note #effet de bord #continue #discontinue #rang

Maîtriser les avantages et inconvénients des méthodes utilisables pour la [...]

Contrairement à la notation de la plupart des autres critères (valeur technique, qualité de service, etc.), la notation du critère prix est probablement...

28 avr. 2020

#analyse des offres #notation des critères #classement des offres #transformation du prix #méthode d’analyse #note #hyperbole #linéaire

Avantages et inconvénients des différents modes de calcul des revenus

Ce tableau présente les avantages et inconvénients des différents modes de calcul. Ceux-ci pourront être étudiés en fonction de la prestation mise en...

20 févr. 2020

#quotient CAF #revenus fiscaux déclarés #revenus par unité de consommation

Questionnement sur la nature de la remise de prestations lors de la mise [...]

Ce tableau recense les questions que se posera le maître d’ouvrage sur la nature de la remise de prestations lui permettant d’affiner et de comparer...

01 oct. 2020

#remise de prestations #mise en concurrence

Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer l’avantage en nature

Dans le cadre de leurs fonctions, les agents peuvent être amenés à utiliser les véhicules de leur administration pour les déplacements professionnels....

15 juin 2021

#véhicule de fonction #véhicule de service #parc automobile #avantage en nature #déplacements professionnels

Nature, objectifs et enjeux de l'analyse financière

Si la réforme budgétaire de 2003 invitait déjà les établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS) à se...

Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat

Votre achat est soumis au Code de la commande publique pour ses dispositions relatives aux marchés publics et vous vous interrogez maintenant sur la...

19 mai 2021

#Travaux #fournitures #services #marché mixte #crédit-bail #location-vente #location #nature de l’achat #CCAG

Attribuer d'autres avantages en nature : repas, vêtements, NTIC, etc.

Aux termes de l’article L. 242-1 du Code de la Sécurité sociale, les avantages en nature sont des éléments de rémunération qui,...

19 janv. 2021

#avantages en nature #nourriture #repas #outils NTIC #nouvelles technologies #information #communication

Compte administratif communal par nature

Voici un exemple de document budgétaire, le compte administratif par nature, qui se divise en deux sections (section de fonctionnement et section d’investissement).

21 févr. 2020

#budget primitif #compte administratif

Les différents modes d’accueil de la petite enfance : avantages et inconvénients

Cet outil recense les différents modes d’accueil de la petite enfance : halte-garderie, crèche collective, multi-accueil, jardin d’enfants, crèche parentale,...

20 févr. 2020

#accueil enfants #mode accueils enfants #halte-garderie #crèche #crèche collective #crèche parentale #crèche associative #micro-crèche #assistant maternel #regroupement d’assistants maternels

Avantages et inconvénients d’une solution standard et d’une solution [...]

Ce schéma présente les avantages et les inconvénients comparatifs d’une solution de dématérialisation standard et d’une solution de dématérialisation spécifique,...

28 avr. 2020

#solution standard de dématérialisation #solution spécifique de dématérialisation #dématérialisation