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Avenant

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Avenant dans l'actualité

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Avenant dans les ressources documentaires

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Les emplois d’avenir dans le secteur public
La loi n° 2012-1189 du 26 octobre 2012 portant création des emplois d’avenir institue un nouveau contrat aidé dénommé « emploi d’avenir ».L’emploi d’avenir est réservé prioritairement aux employeurs du secteur non marchand (collectivités…

23/01/2024

#Contrat de travail #Retour à l'emploi
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Modèle d’avenant en cas de sujétions techniques imprévues
Ce canevas-modèle à compléter reprend les clauses essentielles (rappel du marché initial, objets de l’avenant, modifications apportées, renonciation au recours, portée de l’avenant) que doit comporter tout avenant en cas…

23/11/2022

#Révision du prix du marché
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Recruter un jeune dans le cadre d’un emploi d’avenir
La loi n° 2012-1189 du 26 octobre 2012 portant création des emplois d’avenir est entrée en vigueur le 1er novembre 2012 dans les collectivités territoriales. Les emplois d’avenir ont pour but de favoriser…

15/01/2014

#Jeune #Recrutement
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Conclure un avenant
L’obligation de définir préalablement ses besoins pèse sur le maître d’ouvrage public. Cependant, malgré cela, les marchés de travaux peuvent, en cours d’exécution, faire l’objet de modifications soit en raison…

05/03/2024

#Avenant au marché public
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Le parcours Avenir
C'est en 2008 que l’aide à l’orientation des élèves devient une cause européenne. Dans une résolution publiée au Journal officiel de l’Union européenne du 13 février 2008, le Conseil de…

15/10/2015

#Parcours d'insertion #Égalité des chances
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Étapes clés pour mettre en œuvre un emploi d’avenir :…
Pour réussir le recrutement d’un jeune en emploi d’avenir, l’employeur pourra s’inspirer les conseils proposés ci-après. Ce document pratique présente les différentes étapes à mettre en œuvre pour assurer, dans…

15/02/2022

#Retour à l'emploi #CDD
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Mettre en place l’avenant 43-2020 de la convention collective de…
Le secteur du grand âge et de l’autonomie est confronté depuis plusieurs années à d’importantes difficultés de recrutement et de fidélisation de ses personnels. À cela s’ajoute un sentiment de…

15/12/2021

#Convention #Rémunération
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Aide à la rédaction d’un avenant dans le cadre du…
Ce modèle récapitule l’ensemble des informations à faire figurer dans votre avenant de transfert (identité des parties, références du marché, objet de l’avenant, modalités et effets du transfert, liste des…

17/05/2022

#Exécution du marché #Avenant au marché public
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Le programme d’investissements d’avenir (PIA)
Les « investissements d’avenir » sont destinés à renforcer la compétitivité et le développement économique national pour les prochaines décennies. Ils visent à faire émerger et positionner les entreprises sur les technologies…

14/04/2022

#Création et soutien de l'entreprise #Subvention nationale
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Transférer le marché par avenant : situations d’application et chronologie…
Un opérateur économique vous informe que des changements vont affecter sa personnalité juridique. Quelles sont les modifications qui conditionnent la passation d’un avenant de transfert ? Quelles sont les règles de…

16/05/2022

#Exécution du marché #Avenant au marché public
picto institutions-et-administration-territoriale

Dispositif des caméras individuelles – Avenant à la convention de…
Ce document présente un modèle d’avenant à la convention de coordination de la police municipale et des forces de sécurité de l’État d’une commune dans le cadre de la « pérennisation…

20/09/2022

#Piéton #Vidéoprotection
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Rédiger un avenant définitif ou provisoire au contrat de travail…
Les agents contractuels que vous employez voient leur situation réglée au travers de dispositions contractuelles prises dans le respect des quelques textes législatifs ou réglementaires concernant cette catégorie de personnels.…

12/09/2017

#Contractuel #Contrat de travail
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Modèles d’avenants au contrat de travail instaurant la modulation des…
L’outil présente deux exemples d’avenant venant modifier le contrat de travail des salariés déjà embauchés pour l’application de la modulation du temps de travail dans la branche associative de l’aide…

27/02/2011

#Contrat de travail #Temps de travail
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Modèles d'avenants au contrat de travail entre particuliers employeurs et…
Trois modèles d’avenants extensifs au contrat de travail entre le particulier employeur et son salarié partant en formation sont proposés :• mono-employeur temps partiel ;• multi-employeur et formation sur le…

28/11/2011

#Loi et réglementation #Formation
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Le renouvellement du contrat d’un assistant par voie d’avenant
Modèle d’avenant au contrat d’un assistant.

17/07/2014

#Contrat de travail #Personnel médical hospitalier

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