Avenant temporaire
Avenant temporaire dans l'actualité
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Article
Comment se calculent les nouveaux seuils de légalité des avenants ?
Le décret n° 2016-360 du 25 mars 2016 prévoit un nouveau régime de légalité des avenants. Les avenants « ordinaires » ne peuvent excéder 10 % du montant… -
Article
L'indemnité temporaire d'inaptitude entre en vigueur
Depuis le 1er juillet 2010, les victimes d'accident du travail ou de maladie professionnelle peuvent demander une indemnité temporaire d'inaptitude.… -
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Fonction publique : qui peut se voir attribuer une allocation temporaire d'invalidité…
En cas d'invalidité temporaire d'origine professionnelle (accident de service ou maladie professionnelle), un fonctionnaire peut percevoir une allocation temporaire d'invalidité (ATI), sous conditions. -
Article
Un avenant peut exclure tout recours contentieux
Un avenant peut prévoir une clause par laquelle le titulaire renonce à tous les recours contentieux pour des litiges antérieurs…
Avenant temporaire dans les ressources documentaires
Comment rémunérer des animateurs temporaires ?
09/01/2024
Les emplois d’avenir dans le secteur public
23/01/2024
Calculer et verser l’allocation d’invalidité temporaire du décret n° 60-58
09/01/2024
Modèle d’avenant en cas de sujétions techniques imprévues
23/11/2022
Recruter un jeune dans le cadre d’un emploi d’avenir
15/01/2014
Les assistants temporaires de police municipale (ATPM)
04/02/2024
Conclure un avenant
05/03/2024
Le parcours Avenir
15/10/2015
Congé pour invalidité temporaire imputable au service (Citis)
15/01/2024
Étapes clés pour mettre en œuvre un emploi d’avenir :…
15/02/2022
Gérer un agent inapte temporairement à son poste de travail
24/06/2022
Recruter sur un emploi temporaire
06/02/2022
Infliger une sanction du 1er degré : avertissement, blâme ou…
17/04/2023
Une offre pour chaque métier
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