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AVIS D'ATTRIBUTION

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « AVIS D'ATTRIBUTION » mises à disposition de la fonction publique.

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AVIS D'ATTRIBUTION dans les ressources documentaires

Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à procédure [...]

Ce modèle d’avis simplifié pour MAPA inférieur à 90 000 € HT récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document :...

31 mars 2020

#MAPA #avis de publicité

Calculer les attributions de compensation

Le choix d’un régime de fiscalité intégré, et a fortiori les transferts de compétences qui s’accompagnement nécessairement de transferts de...

10 mars 2021

#attribution de compensation #TPU #FPU #CLECT #neutralisation financière #charges transférées

La conférence régionale de la santé et de l’autonomie

La CRSA est un organisme consultatif placé auprès de l’agence régionale de santé. Elle associe de nombreux représentants du secteur...

11 oct. 2016

#ARS #démocratie sanitaire #projet régional de santé #loi HPST #respect des droits des usagers

Attributions de la CAP

L’avis de la CAP est requis obligatoirement dans les cas récapitulés dans ce tableau.

28 avr. 2021

#CAP #accès à la fonction publique territoriale #déroulement de carrière #mobilité #droits et obligations des fonctionnaires

Modèle d’avis d’intention de conclure, aussi appelé avis ex ante volontaire

Ce document récapitule toutes les informations relatives à votre procédure négociée sans mise en concurrence (renseignements sur le pouvoir adjudicateur,...

26 janv. 2021

#avis d’intention de conclure #procédure négociée sans mise en concurrence

Modèle d’avis de marché pour un marché de travaux compris entre 40 000 et [...]

Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet...

24 juin 2021

#information #publication #avis de marché #avis de préinformation

Modèle de formulaire d’avis d’intention de conclure ou avis en cas de [...]

Ce modèle de formulaire reprend toutes les informations à faire figurer dans un avis d’intention de conclure (identification du pouvoir adjudicateur,...

20 févr. 2020

#avis d’intention de conclure #avis de transparence ex ante volontaire

Avis de préinformation

Cet avis de préinformation publié par les pouvoirs adjudicateurs permettra à l’acheteur d’aviser les opérateurs économiques qu’il a l’intention de passer...

06 févr. 2019

#avis de préinformation

Schéma récapitulatif de la procédure d’attribution d’un marché public, de [...]

Le préalable à l’attribution d’un marché réside dans la compétence du signataire ainsi que dans le respect du formalisme qu’impose une telle décision. Le...

16 févr. 2021

#décision d’attribution #procédure #compétence #force juridique

Préparer et publier l’avis d’attribution : rubriques obligatoires, cas [...]

Une fois votre marché ou accord-cadre notifié, son exécution peut commencer. Néanmoins, pour certains marchés, les obligations réglementaires ne sont...

21 mars 2019

#attribution #référé contractuel #publicité #procédure formalisée #notification

Avis rendu par le conseil de discipline pour un agent contractuel

Ce modèle d’avis rendu par la commission consultative paritaire à l’issue d’un conseil de discipline présente les différents visas et éléments d’explicitation...

20 févr. 2020

#conseil de discipline #commission consultative paritaire #avis #sanction

Attribuer un véhicule de fonction ou de service et évaluer l’avantage en nature

Dans le cadre de leurs fonctions, les agents peuvent être amenés à utiliser les véhicules de leur administration pour les déplacements professionnels....

15 juin 2021

#véhicule de fonction #véhicule de service #parc automobile #avantage en nature #déplacements professionnels

Copie d’un avis d’imposition sur le revenu

L’avis d’imposition présenté peut être contrefait ou falsifié. Vous trouverez sur ce modèle d’avis d’imposition quelques repères vous permettant rapidement...

07 mai 2020

#Avis d’imposition #modèle d’avis d’imposition #justificatif de domicile

Procédure d’organisation d’activités partagées entre plusieurs [...]

Les différents modèles de courriers fournis dans cet outil vous permettront de solliciter les avis du chef de pôle et du président de la commission...

20 févr. 2020

#activités partagées #prime d’exercice territorial #praticiens hospitaliers #assistants #praticiens attachés

Pourquoi et comment publier un avis d’attribution ?

Une fois votre marché ou accord-cadre notifié, son exécution peut commencer. Néanmoins, pour certains marchés, le pouvoir adjudicateur doit, en plus,...

04 févr. 2020

#marché public #passation #publicité #délais de recours #avis d’attribution #Journal officiel #JOUE

Rédiger un avis de publicité en appel d’offres : choix des rédacteurs, [...]

En appel d’offres, une fois votre dossier de la consultation constitué, vous devez procéder à la rédaction de l’avis de publicité. Quelles sont les...

15 mars 2019

#publicité #BOAMP #JOUE #avis de publicité #article 40

L’attribution de fonctions spécifiques

L’attribution de fonctions spécifiques par le chef d’établissement vers les membres de l’équipe éducative s’inscrit dans l’architecture renouvelée des...

15 juil. 2014

#projet d’établissement #autonomie pédagogique #attributions fonctionnelles #professeur principal #référent #coordonnateur #indemnités

Avis de marché

Cet avis de marché permettra à l’acheteur de publier son annonce de marché public, soit dans le Bulletin officiel des annonces des marchés publics...

21 févr. 2020

#avis de marché