#

Avis d'attribution au joue

picto actu

Avis d'attribution au joue dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Avis d'attribution au joue dans les ressources documentaires

picto institutions-et-administration-territoriale

Pourquoi et comment publier un avis d’attribution ?
Une fois votre marché ou accord-cadre notifié, son exécution peut commencer. Néanmoins, pour certains marchés, le pouvoir adjudicateur doit, en plus, procéder à la publication d’un avis d’attribution sur un…

03/02/2020

#Avis d'attribution

Formulaire national d’avis d’attribution de marché pour publication au BOAMP
Au niveau national, l’avis d’attribution doit être conforme au modèle annexé à l’arrêté du 28 août 2006 pris en application du Code des marchés publics et fixant les modèles d'avis…

27/06/2019

#Avis d'attribution #Publicité des marchés publics
picto marches-publics

Préparer et publier l’avis d’attribution : rubriques obligatoires, cas d’une…
Une fois votre marché ou accord-cadre notifié, son exécution peut commencer. Néanmoins, pour certains marchés, les obligations réglementaires ne sont pas totalement terminées : le pouvoir adjudicateur doit procéder à la…

20/03/2019

#Avis d'attribution #Procédure de marché public
picto institutions-et-administration-territoriale

Formulaire européen standard d’avis d’attribution de marché issu de la…
Ce modèle d’avis d’attribution est annexé au règlement d’exécution (UE) 2015/1986 de la Commission du 11 novembre 2015 établissant les formulaires standards pour la publication d’avis dans le cadre de la…

03/02/2020

#Avis d'attribution #Publicité des marchés publics
picto institutions-et-administration-territoriale

Avis d’attribution de la concession
La publication d’un avis d’attribution est obligatoire en concession, et elle seule est de nature à faire courir les délais de recours contentieux et à purger les risques qui y…

15/02/2024

#Contrat de concession #Candidature au marché public #DSP
picto marches-publics

Gérer la négociation avec le lauréat et l’attribution du marché…
Le concours est la procédure de mise en concurrence par laquelle le maître d’ouvrage, après avis d’un jury, choisit un projet parmi les propositions de plusieurs concurrents préalablement sélectionnés en…

06/04/2022

#Négociation avec les candidats #Maître d'ouvrage #Concours dans le cadre d'un marché public
picto marches-publics

Modèle de formulaire d’avis d’intention de conclure ou avis en…
Ce modèle de formulaire reprend toutes les informations à faire figurer dans un avis d’intention de conclure (identification du pouvoir adjudicateur, objet du marché, procédure, attribution du marché, renseignements complémentaires,…

18/02/2022

#Avis d'intention de conclure #Support de publicité des marchés publics
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à…
Ce modèle d’avis simplifié pour MAPA inférieur à 90 000 € HT récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet du marché, procédure de passation du…

18/02/2022

#Avis de publicité des marchés publics #MAPA
picto institutions-et-administration-territoriale

Les attributions de compensation
Les attributions de compensation (AC) constituent la pierre angulaire des reversements de fiscalité, des flux financiers, entre établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) et communes membres. Les attributions de compensation…

05/12/2021

#Attribution de compensation
picto marches-publics

Schéma récapitulatif de la procédure d’attribution d’un marché public, de…
Le préalable à l’attribution d’un marché réside dans la compétence du signataire ainsi que dans le respect du formalisme qu’impose une telle décision. Le présent schéma récapitulatif vous renseigne sur…

15/01/2019

#Attribution du marché au candidat
picto finances-et-comptabilite

Demande d’attribution de numéro national d’émetteur (NNE)
Cet outil est un modèle de demande d’attribution de numéro national d’émetteur d’avis de prélèvement ou de TIP.

14/11/2022

#Dématérialisation comptable #Encaissement
picto institutions-et-administration-territoriale

Calculer les attributions de compensation
Le choix du régime de fiscalité professionnelle unique (FPU), et a fortiori les transferts de compétences qui s’accompagnement nécessairement de transferts de charges et de ressources, doivent permettre de mettre…

30/10/2023

#Transfert de charge #Attribution de compensation
picto institutions-et-administration-territoriale

Avis d’appel public à la concurrence – Concession
Le formulaire que nous vous proposons en outil reste à jour ; il pourra vous permettre de préparer votre avis de publicité, mais ne doit plus être utilisé en tant…

15/02/2024

#Contrat de concession #Candidature au marché public #DSP
picto marches-publics

Comment procéder à l’attribution d’un marché à un candidat ?
Votre organisme a reçu, enregistré et analysé les offres. Le rapport d’analyse des offres a été validé et le rapport de présentation rédigé.Vous souhaitez déterminer quel est l’organe compétent pour…

21/05/2023

#Attribution du marché au candidat
picto amenagement-des-territoires

Reconnaître les opérations soumises à avis conforme
L’article R. 423-50 du Code de l’urbanisme dispose que l’autorité compétente, pour instruire la demande de permis de construire ou de déclaration préalable, recueille auprès des personnes publiques, services ou commissions intéressés…

23/09/2019

#Opération d'aménagement #Déclaration préalable

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce mardi 9 avril 2024

09/04/2024

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...

Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction publique où en est-on ?

11/04/2024

Le licenciement pour insuffisance professionnelle dans la fonction ...

Voir tous les articles publiés