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Modèle de formulaire d’avis d’intention de conclure ou avis en…
Ce modèle de formulaire reprend toutes les informations à faire figurer dans un avis d’intention de conclure (identification du pouvoir adjudicateur, objet du marché, procédure, attribution du marché, renseignements complémentaires,…

18/02/2022

#Avis d'intention de conclure #Support de publicité des marchés publics
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Publier un avis d’intention de conclure un marché : pertinence, procédures concernées,…
Dans le cadre d’une procédure adaptée, vous avez ouvert les plis, admis les candidatures et analysé les offres. Une fois l’offre choisie, vous souhaitez sécuriser la fin de la procédure…

06/12/2023

#Avis d'intention de conclure #Support de publicité des marchés publics
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Avis de marché pour un marché de travaux compris entre…
Ce modèle d’avis de marché récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet du marché, procédure de passation du marché, critères d’appréciation…

05/12/2022

#Publicité des marchés publics #Seuils de publicité
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Avis de marché
Cet avis de marché permettra à l’acheteur de publier son annonce de marché public, soit dans le Bulletin officiel des annonces des marchés publics soit dans un journal habilité à…

12/01/2020

#Notification de marché #Avis de publicité des marchés publics
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Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à…
Ce modèle d’avis simplifié pour MAPA inférieur à 90 000 € HT récapitule les principales informations qui doivent figurer dans ce document : coordonnées du pouvoir adjudicateur, objet du marché, procédure de passation du…

18/02/2022

#Avis de publicité des marchés publics #MAPA

Formulaire national d’avis d’attribution de marché pour publication au BOAMP
Au niveau national, l’avis d’attribution doit être conforme au modèle annexé à l’arrêté du 28 août 2006 pris en application du Code des marchés publics et fixant les modèles d'avis…

27/06/2019

#Avis d'attribution #Publicité des marchés publics
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Proposition d’avis de marché dans le cadre d’une procédure adaptée…
Ce modèle d’avis de marché qui concerne les procédures adaptées des marchés de moins de 90 000 € HT sera publié par le maître d’ouvrage qui indiquera la mission confiée, les compétences…

15/09/2022

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Conclure un marché global de performance
Les marchés globaux de performance sont des marchés dérogeant au principe de l’allotissement posé par l’article L. 2113-10 du Code de la commande publique.La possibilité de recourir à ces contrats globaux…

11/12/2023

#Marché de conception réalisation #Performance (qualité)
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Avis pour la passation des marché entre 90 000 €…
Pour les marchés d’un montant supérieur à 90 000 € HT mais inférieur aux seuils de procédure formalisée, un avis de marché doit être publié soit au Bulletin officiel des annonces de marchés…

15/09/2022

#Publicité des marchés publics #Seuils de publicité
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Modèle d’avis d’intention de conclure, aussi appelé avis ex ante…
Ce document récapitule toutes les informations relatives à votre procédure négociée sans mise en concurrence (renseignements sur le pouvoir adjudicateur, l’objet du marché, sa valeur et son attribution).

08/02/2022

#Procédure négociée en marché public
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Formulaire européen standard d’avis d’attribution de marché issu de la…
Ce modèle d’avis d’attribution est annexé au règlement d’exécution (UE) 2015/1986 de la Commission du 11 novembre 2015 établissant les formulaires standards pour la publication d’avis dans le cadre de la…

03/02/2020

#Avis d'attribution #Publicité des marchés publics
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Pourquoi et comment publier un avis d’attribution ?
Une fois votre marché ou accord-cadre notifié, son exécution peut commencer. Néanmoins, pour certains marchés, le pouvoir adjudicateur doit, en plus, procéder à la publication d’un avis d’attribution sur un…

03/02/2020

#Avis d'attribution

Exemple de lecture rapide d’avis de marché
 Cet outil vous permet de vous repérer dans un avis de marché afin de distinguer immédiatement ce qui vous est nécessaire pour décider de répondre ou pas.

17/09/2018

#Analyse financière #Avis d'attribution

Modèle de formulaire standard de publication d’avis de marché public
Ce modèle de formulaire standard vous sera utile pour la publication d’avis dans le cadre des procédures de passation de marchés publics.

20/02/2020

#Passation du marché #Exécution du marché
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Établir la liste annuelle des marchés conclus : marchés concernés,…
Au premier trimestre de chaque année, vous devez établir la liste des marchés conclus l’année précédente. Comment organiser et classifier la liste des marchés conclus ? Quelles sont les informations que…

08/06/2016

#Communication externe #Notification de marché

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