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avis-de-publicite%CC%81-des-marche%CC%81s-publics dans l'actualité
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Conservation des documents des marchés publics : quelles informations issues des marchés…
Deux documents gouvernementaux, mis en ligne par le service interministériel des archives de France, portent des préconisations de sélection et de conservation des documents des marchés publics en prenant… -
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Modification du modèle d'avis pour la passation des marchés publics entre 90…
Dans une question écrite, le Sénateur Jean-Marie Mizzon interroge le ministre de l'Économie sur le nouveau modèle d'avis pour la passation des marchés publics répondant à un besoin… -
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Ordonnance marchés publics : le nouveau marché de partenariat
Les contrats de partenariat sont estimés comme représentant au total près de 15 milliards d’euros depuis 2005. L’ordonnance n° 2015-899… -
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Ordonnance marchés publics : les incidences sur les procédures de passation des…
L’ordonnance du 23 juillet 2015 relative aux marchés publics modifie l’architecture des procédures de passation des marchés. Même s’il faut attendre…
avis-de-publicite%CC%81-des-marche%CC%81s-publics dans les ressources documentaires
Avis de marché
12/01/2020
Formulaire national d’avis d’attribution de marché pour publication au BOAMP
27/06/2019
Modèle d’avis d’appel public à la concurrence proposé par le…
17/09/2018
Modèle à compléter d’avis de publicité pour marché public à…
18/02/2022
Modèle de formulaire standard de publication d’avis de marché public
20/02/2020
Les différentes hypothèses de modifications d’un marché public
13/12/2023
Les avances et les acomptes dans un marché public
26/05/2019
Avis de marché pour un marché de travaux compris entre…
05/12/2022
Clauses sociales dans les marchés publics : les leviers juridiques
12/10/2022
Intégrer de l’innovation dans les marchés publics
01/02/2024
La mise à disposition des données essentielles : l’open data…
23/10/2023
L’exécution d’un marché public
17/03/2019
Référentiel des données relatif aux marchés publics
19/07/2022
Avis pour la passation des marché entre 90 000 €…
15/09/2022
Une offre pour chaque métier
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