B2I
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Ressources documentaires
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Formation
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B2I ?
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B2I : actualités
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3 sept. 2012 - ref : 12550
Mise en œuvre du B2i pour adultes
modalités d'application de l'arrêté du 13 avril 2012 relatif au référentiel de compétences du B2i... à la certification des candidats souhaitant posséder le B2i. ...
Éducation -
7 nov. 2011 - ref : 11924
"Au bout de dix ans de pratique du B2i, nous constatons un échec"
et internet (B2i)? Jean-Pierre Archambault : C'est le jour et la nuit, deux choses radicalement différentes... pas pour le maîtriser. A notre sens – et nous ne sommes pas les seuls à le penser- au bout...
Éducation -
17 avr. 2013 - ref : 13046
Stagiaires : les certificats C2i et Cles sont reportés
de détenir le Cles et C2i pour être titularisé. Les candidats concernés devront malgré tout « suivre... . La condition de détention des certificats C2i et Cles n’est plus un frein...
Éducation -
15 juin 2011 - ref : 15530
L'article 80-I-2 du code n'est pas euro compatible !
, req. n° 346405). L'article 80-I-2 du CMP qui permet de s'affranchir du respect du délai...
Commande publique -
1 oct. 2010 - ref : 10802
Personnels administratifs : A&I monte au créneau
les autres personnels de l'Éducation nationale ne sont pas concernés, ce que dénonce A&I. le syndicat réclame... donc l'extension du dispositif à l'ensemble des personnels administratifs. Plus largement, A&I regrette...
Éducation -
22 janv. 2018 - ref : 61161
Bénéficiaires et dispositif du contrat PACTE modifié et du contrat PraB
de catégorie A ou B. Les décrets du 2 août 2005 et n° 2017-1471 du 12... /RH4/DGCS/4B/2018/6 du 8 janvier 2018 relative à la mise en œuvre......
Fonction publique -
18 mars 2011 - ref : 7912
Refus du surloyer : « La mixité sociale, une excuse pour ne pas agir » d'après B. Apparu
pas de logement sur le marché », affirme B. Apparu. Il indique qu'il « ne [peut] pas accepter... en février 2OO9, prévoyait, entre autres mesures, l'application d'un surloyer social pour les locataires... familles...
Logement -
19 juin 2012 - ref : 21956
L'indicateur I-SATIS fournira bientôt une idée de la satisfaction du patient
de mesure de la satisfaction des patients hospitalisés (I-SATIS) par le biais de la plate-forme I...
Santé -
21 sept. 2010 - ref : 10764
A&I-Unsa dénonce le malaise des personnels administratifs
Selon A&I-Unsa, le rapport de l'IGAEN tire la « sonnette d'alarme » pour dénoncer... qu'elle porte en elle » selon A&I.A&I ne peut cacher, à cette occasion, son inquiétude sur l'avenir......
Éducation
B2I : ressources documentaires
B2I : Finances et comptabilité
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ref : dtou4543
Annexes budgétaires B1.2 à B1.5
B1.2... Les annexes budgétaires B1.2, B1.3, B1.4 et B1.5 sont à remplir pour suivre les contrats...
crédit-bail, location-vente, rente, annexe budgétaire, engagements hors bilan, B1.2 -
ref : dtou7296
Annexe budgétaire B1.2 : état des contrats de crédit-bail
annexe budgétaire B1.2...
contrat de crédit-bail, annexe budgétaire B1.2, engagements hors bilan -
ref : dtou4570
Annexe B1.4 et B1.5 de la maquette M14
Cet outil présente l'annexe B1.4 et B1.5 de la maquette M14 qui retrace l’ensemble...
Maquette, M14, état, engagements donnés, engagements reçus -
ref : dtou4589
Annexe budgétaire B1.4 : budget primitif à remplir pour suivre les contrats de PPP
B14... Cet outil présente l'annexe budgétaire B1. 4. Ce tableau concernant le budget primitif...
PPP, annexe, budgétaire, engagements, hors bilan, B14 -
ref : dtou461
État n° 2
L'état n° 2 retrace les opérations de l’exercice à exclure du champ d’application du FCTVA. ...
FCTVA, TVA sur investissements, taux du FCTVA -
18 avr. 2013 - ref : 5302
Les apports du PES V2 pour l’ordonnateur et le comptable
PES V2... PES V2... aux préfectures : actes). La mise en place du PES V2 chez l’ordonnateur Rappel La mise en place... Le passage au PES V2 aura un impact sur les circuits...
PES V2, dématérialisation, Hélios -
ref : dtou4330
Commune mandataire X : certificat à destination de la collectivité mandante Y - Annexe 2
Y ─ annexe 2 dans le cas d’une constatation de subvention d’équipement de la collectivité X versée...
Commune, mandataire X, certificat, collectivité, mandante Y, mandat -
ref : dtou6464
Maquette du budget – annexe budgétaire A2.1 – éléments du bilan – état de la dette – détail des crédits de trésorerie
maquette, emprunt, trésorerie, encours -
22 mars 2018 - ref : 0322
La taxe foncière sur les propriétés bâties
et qui ne sont pas exonérées en application du 2° de l’article 1382 ». L’article 1382 2° précise que sont exonérées... foncière Le Code général des impôts distingue les exonérations temporaires de 2 ans......
TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux
B2I : Action sociale et solidaire
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ref : dtou7626
Modèle de courrier négatif suite à la consultation du casier judiciaire B2
courrier, casier judiciaire, réponse négative -
ref : dtou7627
Modèle de courrier positif suite à la consultation du casier judiciaire B2
courrier, casier judiciaire, réponse positive -
27 juil. 2018 - ref : 0511
Recourir aux écoles de la 2e chance (E2C)
école 2e chance... E2C... enseignement individualisé E2C... insertion professionnelle E2C... réseau E2C...
école 2e chance, école deuxième chance, E2C, enseignement individualisé E2C, partenariat acteurs insertion, insertion professionnelle E2C -
ref : dtou4100
Exemple de recette – Fiche technique 2
respect de la recette, coût matière, commande, fabrication -
24 mai 2014 - ref : 7148
Repères sur les modes d’accueil plus spécifiques et innovants concernant les plus de 2 ans
est une structure qui accueille les enfants de 2 à 6 ans. C’est le président du conseil départemental... pour accueillir des enfants âgés de 2 à 6 ans avec un groupe de tout-petits et un ou deux autres groupes......
enfants, deux ans, jardin d’enfant, école, pédagogies actives -
29 mars 2014 - ref : 5542
Comprendre la loi du 2 janvier 2002 : le droit des usagers
loi 2002-2... n° 2002-2 du 2 janvier 2002 définit les droits fondamentaux des personnes accueillies et précise... , etc.) ; satisfait aux règles d’organisation et de fonctionnement...
loi 2002-2, droit des usagers, planification, coordination, financements, contrôle -
ref : dtou4965
Monter un budget prévisionnel annuel (2e méthode)
budget, subvention, convention tripartite, dépenses, postes -
ref : dtou6269
Référentiel général de sécurité – version 2.0
par arrêté du Premier ministre en date du 6 mai 2010. Cette version 2.0, applicable à partir du 1 er...
dématérialisation, échanges électroniques, NTIC, autorités administratives, usagers -
ref : dtou64
Dispositions spécifiques pour les logements des bailleurs sociaux conventionnés avec l’État, selon l’article L. 351-2 du Code de la construction et de l'habitation (CCH)
dispositifs spécifiques prévention expulsions logements sociaux, prévention expulsions logements sociaux
B2I : Marchés publics
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21 nov. 2016 - ref : 9928
Les conditions de validité d’un contrat (2-B) : la compétence
de l’accès à la commande publique ; 2°) Élabore, après concertation interministérielle au sein... , n° 38, p. 42, concl. D. Casas et obs. B. Massiou, JCP A 2004 n° 1683, concl... d’adoption...
contrat, condition de validité du contrat, compétence administrative -
16 nov. 2016 - ref : 9927
Les conditions de validité d’un contrat (1-B) : le consentement des parties
de France Groupe Azur , req. n° 98-15242 , Bull. civ. I. n° 169, LPA 22 novembre 2000... , n° 233, p. 18, note S. Szames ; Cass. civ. 2 e , 19 novembre 2009, req. n° 08-19360......
contrat, condition de validité du contrat, absence de consentement, violence, dol, erreur de nature à vicier le consentement -
15 nov. 2016 - ref : 9462
Les cadres législatifs des contrats publics (2)
de la concurrence a aussi sanctionné une entente entre 2 entreprises de construction à l’occasion de l’appel... . 293, RFDA 1989 p. 457, concl. B. Stirn, AJDA 1989 p. 431, chron. Honorat et Baptiste... ...
droit de la concurrence, maîtrise d’ouvrage publique, sous-traitance, entente anticoncurrentielle, maîtrise d’œuvre privée -
9 mars 2018 - ref : 10524
Régime contentieux de la transaction (2). Homologation
, 2 mars 2004, Agence de maîtrise d’ouvrage des travaux du ministère de la Justice et Société Dumez Rhône... . I. n° 169 ; LPA , 22 novembre 2000, n° 233, p. 18, note S. Szames)....
homologation, intérêt pour agir, qualité pour agir, pouvoirs du juge, libéralités, consentement -
21 nov. 2016 - ref : 9454
Les conditions de validité d’un contrat (2-A) : la capacité
(art. 47 et 256) et ceux de 2001 et 2004 qui l’ont immédiatement précédé (art. 1 er , al. 2), le Code... de spécialité – S’agissant des personnes morales, l’alinéa 2 de l’article 1145 du...
contrat, conditions de validité, capacité, capacité des personnes physiques, interdictions -
17 oct. 2018 - ref : 11216
Compétence des juridictions administratives (2). Attribution législative de compétence
et de clarification du droit et d’allègement des procédures dont l’ article 138-I-18° dispose... -Calais et du Nord et a. , req. n° 06-10546 , Bull. civ. I, n° 296). Il en résulte... . , req. n° 02-17557...
assemblées parlementaires, bail emphytéotique, contrat administratif, contrat d’agent public, marché d’assurance, marché public -
ref : dtou208
Rubrique C2 du formulaire DC2 prévoyant le recours à des entreprises adaptées ou à des ESAT
formulaire DC2...
marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA -
18 oct. 2016 - ref : 10097
Article 2 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015
I. - Les acheteurs garantissent aux opérateurs économiques, aux travaux, aux fournitures... Néanmoins, l’article 2 de l’ordonnance permet aux acheteurs d’établir des critères fondés... de l’article 2...
acheteur, union européenne, accord international sur les marchés publics, OMC -
13 déc. 2016 - ref : 9931
Article L. 1414-2 du Code général des collectivités territoriales
L. 1414-2 du CGCT traite du rôle de la CAO et dispose que le titulaire d’un marché est choisi par la CAO...
commission d’appel d’offres, seuil européen, choix du titulaire par la CAO, avis de la CAO
B2I : Établissements de santé
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5 déc. 2014 - ref : 4733
Les enquêtes de satisfaction : l’indicateur I-Satis
L’obligation de mettre en place une enquête de satisfaction I-SATIS La démarche est effective... , certains établissements de santé sont dispensés de l’obligation de se soumettre à la mise en œuvre de l’enquête I......
usager, patient hospitalisé, satisfaction, indicateur, qualité de la prise en charge, questionnaire -
10 juil. 2018 - ref : 9129
Indemnité de sujétions particulières pour les internes de 1re et de 2e année
des internes en médecine, en odontologie et en pharmacie de 1 re et de 2 e années. Ces internes... sont des étudiants qui ont achevé le 1 er et le 2 e cycles de leurs études de médecine, d’odontologie......
indemnité, sujétions, internes -
23 févr. 2013 - ref : 5222
Quels sont les apports de la circulaire n° DGOS/PF2/2012/72 du 14 février 2012 ?
la circulaire n° DGOS/PF2/2012/72 du 14 février 2012 ; et un guide : Qualité de la prise... des patients. Elle est couplée à la circulaire n° DGOS/PF2/2011/416 du 18 novembre 2011 en...
sécurité, processus, santé, établissement -
20 mars 2013 - ref : 5310
Comment prescrire les médicaments remboursés en sus des GHS dans le cadre de la T2A dans un établissement de santé ?
T2A... n° DHOS /E2/DSS/1C/2006/30 du 19 janvier 2006 relative à la mise en œuvre du contrat de bon usage... Circulaire n° DHOS /E2/AFSSAPS/HAS/INCA/2008/240 du 18 juillet 2008...
GHS, T2A, CBU, contrat de bon usage du médicament, OMEDIT, référentiels -
4 oct. 2018 - ref : 6506
Directeurs d’hôpital
1 an B, chevron I 963 963 967 972 972 7 e / B2... 967 972 3 e / B2 1 an...
directeur d’hôpital, classe normale, hors classe, emploi fonctionnel, groupe I, groupe II -
23 févr. 2016 - ref : 3457
La gouvernance de l’établissement public de santé : le comité technique d’établissement, instance consultative
stratégiques de l’établissement ; avis CTE article R. 6144-40, I, 2° . Contrat pluriannuel... de financement pluriannuel ; avis CTE article R. 6144-40, I, 2° ....
ARS, CTE, instances représentatives du personnel, syndicats, dialogue social -
28 sept. 2016 - ref : 9908
L’obligation de se consacrer exclusivement à la fonction publique
Évolution du dispositif statutaire Dans sa version initiale, l’article 25 du titre I... assez confus. C’est la raison pour laquelle, dans le cadre de la loi n° 2007-148 du 2 février 2007... et à la...
obligations des fonctionnaires et agents publics, personnels médicaux, personnels non médicaux -
2 juin 2014 - ref : 7840
Le compte qualité
correspondant dans le manuel de certification V2010 aux critères 1e, 1f, 1g, 2b, 2e, 5c, 8a, 8b, 8c, 8d, 8e, 8f... , 8i, 8j, 9a, 9b, 28a, 28b,...
compte qualité, certification 2014, PAQSS -
19 sept. 2017 - ref : 3485
La protection des personnels médicaux contre les attaques, injures, violences, harcèlements et outrages
et 11 du titre I er du statut général des fonctionnaires réprimant le harcèlement moral... ° 319062, Mme Ghislaine A ) confirmait l’inapplicabilité directe de l’article 11 du titre I er... , suivant...
personnels médicaux, directeur, CNG, agence régionale de santé, protection fonctionnelle, violence
B2I : Ressources humaines
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ref : dtou7326
Bulletin de paie d’un agent titulaire à temps complet, de catégorie B, bénéficiant du transfert primes/points
de catégorie B, bénéficiant du transfert primes/points. Ce transfert est matérialisé sur le bulletin de paie...
bulletin de paie, indemnités, points, transfert, primes -
ref : dtou6822
Arrêté de sanction 2e groupe abaissement d’échelon
2e groupe... Un arrêté formalise la décision de l’autorité territoriale infligeant une sanction de 2...
faute, sanction, procédure disciplinaire, arrêté de sanction, 2e groupe, abaissement échelon -
ref : dtou6823
Arrêté de sanction 2e groupe exclusion de fonctions
2e groupe... L’employeur prend un arrêté d’exclusion de fonctions dont la durée correspond au 2 e groupe...
faute, sanction, procédure disciplinaire, arrêté de sanction, 2e groupe, exclusion -
ref : dtou6228
Modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe (2)
personnel, mobilité, arrêté de nomination, intégration directe dans la fonction publique territoriale -
10 juil. 2018 - ref : 9129
Indemnité de sujétions particulières pour les internes de 1re et de 2e année
des internes en médecine, en odontologie et en pharmacie de 1 re et de 2 e années. Ces internes... sont des étudiants qui ont achevé le 1 er et le 2 e cycles de leurs études de médecine, d’odontologie......
indemnité, sujétions, internes -
4 oct. 2018 - ref : 6506
Directeurs d’hôpital
1 an B, chevron I 963 963 967 972 972 7 e / B2... 967 972 3 e / B2 1 an...
directeur d’hôpital, classe normale, hors classe, emploi fonctionnel, groupe I, groupe II -
23 févr. 2016 - ref : 3457
La gouvernance de l’établissement public de santé : le comité technique d’établissement, instance consultative
stratégiques de l’établissement ; avis CTE article R. 6144-40, I, 2° . Contrat pluriannuel... de financement pluriannuel ; avis CTE article R. 6144-40, I, 2° ....
ARS, CTE, instances représentatives du personnel, syndicats, dialogue social -
28 sept. 2016 - ref : 9908
L’obligation de se consacrer exclusivement à la fonction publique
Évolution du dispositif statutaire Dans sa version initiale, l’article 25 du titre I... assez confus. C’est la raison pour laquelle, dans le cadre de la loi n° 2007-148 du 2 février 2007... et à la...
obligations des fonctionnaires et agents publics, personnels médicaux, personnels non médicaux -
19 sept. 2017 - ref : 3485
La protection des personnels médicaux contre les attaques, injures, violences, harcèlements et outrages
et 11 du titre I er du statut général des fonctionnaires réprimant le harcèlement moral... ° 319062, Mme Ghislaine A ) confirmait l’inapplicabilité directe de l’article 11 du titre I er... , suivant...
personnels médicaux, directeur, CNG, agence régionale de santé, protection fonctionnelle, violence
B2I : Administration locale
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21 juil. 2016 - ref : 6596
Rentrée 2017 : un nouveau collège 2.0
à grande section de maternelle) ; cycle 2 des « apprentissages fondamentaux » (CP... au CE2) ; cycle 3 de « consolidation » (du CM1 à la 6 e ) ; cycle 4 « des... de la...
réforme du collège, projet d'établissement, socle commun, enseignements pratiques interdisciplinaires, accompagnement personnalisé, cycles -
ref : dtou7084
Exemple d’emploi du temps d’une classe d’UPE2A
élèves allophones, scolarisation, emploi du temps -
ref : dtou7118
Le cycle terminal des séries STI2D et STL
série STI2D... Les séries STI2D et STL comportent un certain nombre d’enseignements obligatoires ou facultatifs...
cycle terminal, série STI2D, série STL, enseignements obligatoires, enseignements facultatifs -
ref : dtou1169
Exemple n° 2 de grille de critères d’évaluation
évaluation, objectif, entretien annuel, résultat, critères d’évaluation -
ref : dtou6130
Modèle 2 de plan type de bilan d’activité
rédaction, bilan, organiser les données, analyse, perspectives, rapport -
ref : dtou6228
Modèle d’arrêté de nomination par voie d’intégration directe (2)
personnel, mobilité, arrêté de nomination, intégration directe dans la fonction publique territoriale -
ref : dtou6428
Annexe n° 2 du décret n° 2014-758 du 2 juillet 2014
zones d’aide à finalité régionale permanentes -
ref : dtou208
Rubrique C2 du formulaire DC2 prévoyant le recours à des entreprises adaptées ou à des ESAT
formulaire DC2...
marchés réservés, entreprises adaptées, établissements et services d’aide par le travail, travailleurs handicapés, ESAT, EA -
14 févr. 2015 - ref : 7139
Rendre durable le transport public en communicant sur le contenu CO2 des prestations de transport
information CO2... des émissions de CO 2 et 27 % des émissions de '>gaz à effet de serre . Ce secteur de l’activité... et des transports en commun). L’information CO 2 fait partie des mesures...
information CO2, prestations de transport, bénéficiaire du transport, transport voyageur, transport marchandises, moyen de transport
B2I : forum
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RH territoriales 6 mars 2013
Communication bulletin B3
Sebastien.L
le bulletin B2 est communicable à l'employeur public.... Peut-on obtenir communication du bulletin B3 d'un agent ?...
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RH territoriales 3 mars 2013
Communication bulletin B3
F.mur-RH
Peut-on obtenir communication du bulletin B3 d'un agent ?...
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RH territoriales 28 mai 2015
I.H.T.S et fonction publique
META4-BES
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