# BAILLEUR DSP

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BAILLEUR DSP » mises à disposition de la fonction publique.

BAILLEUR DSP dans les ressources documentaires

BAILLEUR DSP : Services à la population

Gestion déléguée d’un crématorium et budget de la collectivité

En fonction du mode de gestion déléguée choisi par la commune ou l’EPCI, les impacts sur le budget de la collectivité ne seront pas les mêmes. [...]

16 avr. 2013  -  Intégral Services à la population

#gestion déléguée #crématorium

La gestion déléguée d’un crématorium

La commune ou l’EPCI peuvent opter pour une gestion déléguée de leur crématorium, confiée à une tierce personne morale. En effet, l’article [...]

09 avr. 2013  -  Gouvernance communale

#délégation de service public #bea

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BAILLEUR DSP : Gouvernance Locale

La gestion déléguée d’un crématorium

La commune ou l’EPCI peuvent opter pour une gestion déléguée de leur crématorium, confiée à une tierce personne morale. En effet, l’article [...]

09 avr. 2013  -  Gouvernance communale

#délégation de service public #bea

> voir toutes les ressources numériques Gouvernance Locale