#

BANQUE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BANQUE » mises à disposition de la fonction publique.

voir toute l’actualité

BANQUE dans les ressources documentaires

Protéger les droits d’auteur des agents publics

Les collectivités publiques utilisent, dans leur communication, des éléments tels que des textes ou des images, voire de plus en plus fréquemment des...

01 oct. 2020

#agent public #droits d’auteur #droit moral #logiciel #photographie #propriété intellectuelle #droits voisins #droit à l'image

Organiser et gérer une photothèque

Le choix d’une photographie ou d’une illustration pour un support de communication mérite que l’on y porte le plus grand intérêt. Une photothèque représente...

02 sept. 2021

#iconographie #numérisation #classement #obligations juridiques #droits d’auteur

Les escaliers et rampes d’accès

Les accidents du travail peuvent avoir pour origine les escaliers et les rampes d’accès. Or, ces accidents sont beaucoup moins anodins que l’on peut...

19 nov. 2017

#chute #glissade #incendie

Réussir ses consignations de fonds

Les collectivités ont pu souscrire des emprunts structurés dont certains se sont finalement révélés toxiques (cf. fiche « Maîtriser...

04 janv. 2014

#emprunts #crédits structurés #consignations #Caisse des dépôts et consignations

La préemption des baux commerciaux

Les communes ont la possibilité de délimiter des zones dans lesquelles toutes les cessions de fonds de commerce ou artisanaux ou de baux commerciaux...

29 août 2016

#droit de préemption #sauvegarde commerce/artisanat #destination du bien préempté

Connaître la nouvelle échelle de risque et la charte de bonne conduite

La charte de bonne conduite signée entre les représentants des établissements bancaires et les représentants des collectivités territoriales et de leurs...

21 nov. 2011

#endettement #emprunts des collectivités #opérations de marché #crédits structurés #renégociation #remboursement par anticipation #charte de bonne conduite

L’analyse d’une ville par les banques

Une commune jugée trop risquée pourra se voir refuser des prêts car, même si leur remboursement constitue une dépense obligatoire, une commune pourrait...

08 nov. 2011

#Analyse #risque #banques #emprunt #prêt #fiabilité #partenariat

Modèle d’acte de caution personnelle et solidaire (contrat de sous-traitance)

Ce document présente un modèle d’acte de cautionnement garantissant le paiement des sommes dues au sous-traitant par l’entrepreneur principal...

31 juil. 2020

#sous-traitance #agrément de sous-traitant #action directe #caution personnelle et solidaire #garantie de paiement

Comptabilité de l’association

Ce tableau vous est proposé afin de vous permettre de suivre votre comptabilité au quotidien.

Son modèle en comptabilité double ou d'engagement...

21 févr. 2020

#comptabilité #association #compte de résultat #exercice

Comment gérer sa trésorerie en Ehpad

La trésorerie représente l’ensemble des liquidités dont dispose l’Ehpad en banque (ou au niveau du compte banque du Trésor public pour...

17 oct. 2018

#trésorerie #capacité de couverture #EPRD #budget #CAF #BFR #FRNG

Annexes budgétaires – Le dispositif général

Depuis la mise en place de la M14, les maquettes budgétaires jointes à l’instruction M14 comportent aussi les annexes à joindre aux documents budgétaires...

27 juin 2017

#Annexes #budgétaires #maquette #dématérialisation #ACTES #TotEM

Modèle de lettre à la banque pour libérer la caution bancaire de retenue [...]

Cette lettre type, à compléter, permettra au titulaire du marché de demander la libération de la caution bancaire de retenue de garantie.

21 févr. 2020

#retenue de garantie #paiement #libération #réserves

Mobiliser les financements solidaires

Apparues dans les années 1970-1980, les finances solidaires ont été créées par des personnes désireuses de mettre en œuvre une politique financière...

30 mars 2016

#insertion #financement solidaire #investissement #placements #actions non cotées #comptes courants #capital-risque #intérêts #parts sociales #dons #économie sociale et solidaire #emplois #reconversion #chômeurs #entreprises #coopératives #projet #prêts #banque #collectivités #épargne

Optimiser le dispositif local d’accompagnement (DLA) dans les associations [...]

Face aux mutations profondes que connaît le monde associatif, les associations expriment de forts besoins en accompagnement. Pour répondre à ces enjeux,...

22 juin 2020

#Aide à la personne #accompagnement #stratégie #évaluation

Réunion d’information sur l’éco-prêt à taux zéro

Un maire doit prononcer un discours de présentation de l’éco-prêt à taux zéro. La démarche est incitative ; les habitants sont appelés à entreprendre...

11 mai 2011

#réunion #information #écoprêt #réhabilitation #facture #performances énergétiques #travaux #rénovation #Grenelle

Finaliser la construction d’un plan de trésorerie

La mise en place d’un plan de trésorerie répond à un objectif simple : visualiser les fluctuations du compte bancaire de l’entreprise....

07 oct. 2014

#plan de trésorerie #budget #finances #recettes #dépenses #charges #produits #banque #découvert #loi Dailly #frais financiers #produits financiers

Créer ou collaborer à un site Web de l’Udccas et à celui de l’Unccas

En tant que directeur de centre communal/intercommunal d’action sociale (CCAS/CIAS), il est important que vous puissiez participer activement à la vie...

01 avr. 2014

#site Internet #union départementale #Udccas #Unccas #transparence #communication #benchmarking

Créer et pérenniser une épicerie sociale

L’épicerie sociale permet aux bénéficiaires de s’approvisionner en produits alimentaires mais aussi en produits d’hygiène et d’entretien...

30 mai 2011

#épicerie sociale #épicerie solidaire #aide budgétaire #atelier culinaire #aide alimentaire #secours alimentaire #AMAP #chantier d’insertion #friperie insertion

BANQUE dans wekaTV