BANQUE POSTALE

BANQUE POSTALE : ressources documentaires

BANQUE POSTALE : Finances et comptabilité

• 16 févr. 2019 - ref : 0473

  Maîtriser les instruments de couverture, les produits structurés et le fonds de soutien aux emprunts toxiques

  en passant un contrat avec un établissement bancaire, éventuellement différent de la banque... Comme ce risque est valorisé par les marchés financiers, la banque rétrocède à la collectivité une partie... à un autre opérateur...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  endettement, opérations de marché, crédits structurés, swaps, instruments de couverture, tunnel

• 20 déc. 2018 - ref : 5142

  Les modes d’encaissement des recettes

  et il appartient alors à l’organisme concerné de prendre l'attache d'une banque locale afin d'effectuer... de paiement et des activités bancaires du secteur public exige un chèque certifié ou un chèque de banque... d'un...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Encaissement, recettes, régisseur, responsabilité, personnelle, pécuniaire

• 18 juin 2019 - ref : 5145

  Le paiement des dépenses

  chez un comptable du Trésor, dans un centre de chèques postaux, dans une banque ou chez toute personne ou organisme...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Paiement, dépenses, numéraire, chèques, cartes, bancaires

• 29 janv. 2016 - ref : 5116

  Les modes de règlement des dépenses

  auprès d’un établissement ou service autorisé à effectuer des opérations de banque ( Code monétaire...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Mode, règlement, moyens, paiement, mandat, virement

BANQUE POSTALE : Santé et sécurité au travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  Ressources Humaines > Médecine du travail

BANQUE POSTALE : Santé

• 15 juil. 2019 - ref : sl2963236

  Délais de paiement et intérêts moratoires applicables aux acheteurs publics

  ou services commandés. Le montant de l’achat est réglé directement par la banque au fournisseur. La procédure... directement le fournisseur du montant de la créance. La banque émettrice envoie périodiquement à l’entité......

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 juil. 2019 - ref : sl2963236

  Contrôler les aspects financiers des marchés publics

  de la personne publique contractante. OSEO BDPME Banque du développement des PME...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 juil. 2019 - ref : sl8355402

  Titre IV : Exécution des marchés (articles 86 à 118)

  de refinancement appliquée par la Banque centrale européenne à son opération de refinancement principal... dans les délais prévus ( CAA Lyon, 7 juillet 1998, Banque Rhône-Alpes c/ Commune... par...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 15 juil. 2019 - ref : sl2962602

  Pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice et Code des marchés publics

  et le transport, les services postaux, il s’agit notamment : de l’eau : régies... publics CMP  ; de la Banque de France...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 juil. 2019 - ref : sl8355402

  Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs

  , Banque de France, Caisse des dépôts et consignations) ne sont pas soumis au Code des marchés publics... par des banques centrales ; Accords-cadres et marchés de services...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 15 juil. 2019 - ref : sl2962602

  Qu’est-ce qu’un marché public ?

  et le transport, les services postaux, il s’agit notamment : de l’eau : régies...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 juil. 2019 - ref : sl2962984

  Comment choisir le titulaire du marché public et finaliser la procédure ?

  peut se voir réclamer une déclaration appropriée de banques ou preuve d’une assurance pour les risques...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  Ressources Humaines > Médecine du travail

BANQUE POSTALE : Action sociale et solidaire

• 27 janv. 2011 - ref : 0260

  Créer un club CIGALES : outil de développement économique, social, solidaire et local

  du compte bancaire. L'adresse postale du trésorier est le plus souvent l'adresse postale de votre CIGALES.... de préférence une banque de l'économie sociale et solidaire. L' agrément de la CIGALES...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  finance solidaire, financement projet, économie sociale solidaire, création d'entreprise, création d'emplois, impact territorial

• 26 avr. 2018 - ref : 7674

  Recenser les actions menées par le CCAS/CIAS en matière de communication

  Il ne faut pas oublier la revue Actes et la banque d’expériences de l’Union nationale des CCAS (Unccas),... d’expériences : site de l’Union nationale des CCAS. La banque d’expériences de l’action sociale locale,...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  communication, état des lieux, inventaire, recensement

• 16 déc. 2015 - ref : 0960

  Identifier les acteurs du secteur des services à la personne

  préfinancés (six émetteurs habilités par la DGCIS : Endered France, Chèque Domicile, Domiserve, La Banque... Postale, Sodexo Solutions de Motivation France et Natixis Intertitres) et les gestionnaires des CESU......

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  services à la personne, SAP, secteur SAP, acteurs secteur SAP et aide à domicile, financeurs SAP, institutions SAP

• 26 avr. 2018 - ref : 9566

  Mener une campagne de dons pour le CCAS/CIAS

  les banques ; les clubs services (Rotary, Lions Club, Kiwanis…) ; les entreprises (Mouvement... -mailing, le mailing postal (l’enveloppe T prépayée pour le retour reste efficace), la communication sur les...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  don, mécénat, rescrit fiscal, budget, ressources

BANQUE POSTALE : Marchés publics

• 21 nov. 2016 - ref : 9557

  Les modalités de règlement

  Ainsi complétée et retournée au créancier, celui-ci l’endosse et la remet à sa banque qui se charge... de la présenter à la banque du débiteur à l’échéance convenue. Attention Le comptable n’est pas tenu...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  carte d’achat, compensation, lettre de change relevé, virement administratif

• 19 mars 2019 - ref : 10458

  Crédits de trésorerie

  Elle doit également indiquer le plafond maximal de la ligne, la date de mise en place, la dénomination de la banque... même où le besoin se manifestait, au moyen d’un chèque déposé par la banque auprès du comptable public......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  finances locales, emprunts budgétaires, loi de finances, tirage de trésorerie, excédent de trésorerie, collectivités locales

• 27 mai 2019 - ref : 10502

  Soustraction et détournement de biens

  de détournement de fonds privés pour des faits commis par le directeur d’une agence de la Banque postale , D .,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  soustraction, détournement, destruction, biens publics, action délictueuse, personnes visées

• 22 févr. 2019 - ref : 12292

  Article R. 2191-61 du Code de la commande publique

  Lorsqu’ils en font la demande par lettre recommandée avec avis de réception postal... , article 130, alinéa 5 CCAG Travaux CE, 21 juin 1999, n° 151917 , Banque Populaire...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Régime financier, cession, nantissement de créances

• 24 nov. 2016 - ref : 10037

  Article 130 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  de réception postal, en justifiant de leur qualité, l’acheteur est tenu de les aviser, en même temps... ne peut transmettre plus de droits qu’il n’en détient ( CE, 21 juin 1999, Banque Populaire Bretagne-Atlantique......

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  cession de créance, nantissement de créance, cédant d’une créance

• 14 févr. 2019 - ref : 0019

  Déterminer le régime applicable aux marchés exclus du périmètre du Code de la commande publique

  de la Banque mondiale, disposent d’une réglementation qui leur est propre pour la passation de leurs marchés... et financier , à des services fournis par des banques centrales ou à des opérations menées avec le Fonds......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  droits exclusifs, recherche-développement, exclusions, « In house », quasi-régie

• 22 nov. 2016 - ref : 8286

  Article 14 de l’ordonnance n° 2015-899 du 23 juillet 2015

  par des banques centrales ou à des opérations menées avec le Fonds européen de stabilité financière... postaux au sens du 7° du I de l’ '>article 12 et relatifs : a) Aux services de courrier... ou leur dépôt...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  exclusions des marchés publics, location de terrains, recherche et développement

• 12 juil. 2018 - ref : 10474

  Principes de la propriété intellectuelle

  de représentation. Si, en outre, le même musée commercialise des cartes postales ou autres gadgets tirés de la toile... dotée de la personnalité morale ou de la Banque de France . » Bien que le régime de l’avis...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  brevets, droits d’auteur, droits moraux, droits patrimoniaux, œuvres de l’esprit, invention

• 12 juil. 2018 - ref : 10537

  Contrats internationaux et compétence juridictionnelle

  dans les secteurs de l’eau, de l’énergie, des transports et des services postaux ; au règlement (CE... attributive de compétence et la compétence des juridictions helvétiques pour connaître de l’action de banques...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  conflit de loi, conflit de juridiction, contrats internationaux, critères

BANQUE POSTALE : Ressources humaines

• 15 juil. 2019 - ref : sl2620788

  Régimes de retraite obligatoires des agents non couverts par les régimes spéciaux

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 15 juil. 2019 - ref : sl2620788

  Retraite et fin d’activité

  Ressources Humaines > Protection sociale

• 15 juil. 2019 - ref : sl9452383

  La cessation de fonctions

  postale, un pli recommandé avec accusé de réception présenté en l'absence de son destinataire...

  Ressources Humaines > Modèles commentés

• 15 juil. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  Ressources Humaines > Médecine du travail

BANQUE POSTALE : Administration locale

• 10 juil. 2012 - ref : 3325

  Gérer la comptabilité d’un accueil de loisirs associatif

  payée par banque qui a servi à payer des fournitures d’activité et des frais postaux (respectivement,...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  charges, produits, enregistrement, plan comptable des associations

• 15 nov. 2017 - ref : 3793

  Déclarer son mandataire financier

  personnes physiques ou associations de financement. Le compte bancaire ou postal unique est alors bloqué... ou postal  ». À défaut, dès lors que ces dépenses sont élevées - et ce sera le cas, par exemple... et sans...

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  mandataire financier, déclaration, association de financement, incompatibilités

• 12 oct. 2017 - ref : 3799

  Déposer son compte de campagne

  C qui permettra l’envoi du compte de campagne à la CCNCFP par voie postale. Déposer un compte de campagne... des chèques des dons supérieurs à 150 €, bordereaux de remise en banque, ordre de virement et, à compter......

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  compte de campagne, dépôts, expert-comptable, commission nationale des comptes, visa, formulaire

• 19 juin 2019 - ref : 2456

  Comment fonctionne la cession de créance dans le cadre des marchés publics ?

  de réception postal, en justifiant de sa qualité, vous devrez l’aviser, en même temps que le titulaire... le financement de son activité par une banque. La cession de créance, quant à elle, garantit l’établissement...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  marché public, commande publique, cession de créances, nantissement, loi « Dailly », cession « Dailly »

• 22 déc. 2015 - ref : 9013

  Gérer les procédures de recettes et recouvrer les créances

  par La Banque postale. Les chèques vacances : en tant que règlement des créances de voyages... de remise comportant la dénomination de la banque... Les chèques doivent être présentés à l’encaissement......

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  ordres de recettes, créances, recouvrement amiable, recouvrement contentieux, encaissement

• 19 mars 2019 - ref : 10655

  L’exécution d’un marché public

  que le titulaire a bien reçu la demande, ou de l’avis postal attestant que le pli a été refusé ou n’a pas été... par la Banque centrale européenne à ses opérations principales de refinancement les plus récentes, en vigueur...

  Accueil > Administration locale > Modèles de documents administratifs

  marché public, contrat, avenant, besoins supplémentaires, sous-traitant, avance