BASES DE DONNEES
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Ressources documentaires
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Formation
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BASES DE DONNEES : actualités
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11 avr. 2012 - ref : 21856
Les propositions du HCSP pour une meilleure utilisation des bases
des règles d'ouverture encadrant l'accès des projets aux bases de données nationales. Une gouvernance... d'une plateforme d'interface entre les utilisateurs et les bases de données nationales dont les missions... dans...
Santé -
1 oct. 2013 - ref : 22574
Lancement de la première base de données publique des médicaments
de la direction générale de la santé, la base de données publique des médicaments regroupe des données issues... que se posent les citoyens sur le médicament. La base de données...
Santé, Médicaments -
8 juil. 2014 - ref : 20762
Marisol Touraine lance la base de données publique "Transparence-Santé"
. Les entreprises qui alimentent la base de données sont tenues de déclarer tous les avantages fournis (don... . La base reprend des données qui étaient déjà disponibles depuis 2012 sur...
Santé, Déontologie, Hôpital, Sanction -
2 sept. 2015 - ref : 29953
Un projet de loi sur la gratuité des données publiques
de numériser des fonds culturels pourraient percevoir une redevance, dont les bases de calcul devraient... bases juridiques de la direction de l'information légale et administrative (Dila), base...
Administration, Collectivités territoriales, Étalab, Informatique et Libertés, Internet, Open data -
31 janv. 2011 - ref : 3178
Open data : Paris partage ses données publiques
de tous des millions d'enregistrements issus des bases de données » des services de la ville. Avec ParisData,...
Administration, Collectivités territoriales, Internet, Open data -
23 juin 2010 - ref : 10642
Création du site de données juridiques Adress'RLR
le fameux RLR (Recueil des Lois et Règlements). Dans le même temps, les bases ont été nettoyées notamment...
Éducation -
14 févr. 2014 - ref : 2008
Proposer des services associés à la réutilisation des données culturelles
iconographiques, bibliographiques et informatiques de bases de données déjà mises à disposition...
Administration, Culture, Numérique, Open data -
3 août 2015 - ref : 29101
Données gérées par les policiers municipaux
sur proposition du maire, d'accéder directement au moyen d'une base tampon aux catégories... de données, dont ils ne sont que destinataires à l'heure actuelle. A contrario...
Fonction publique -
8 nov. 2011 - ref : 3782
Une licence pour le partage de données publiques
Collectivités locales et établissements publics détiennent d'innombrables données informatiques... à « ouvrir » la totalité de ses données, fin septembre, a déjà développé certaines applications... une licence-type...
Administration, Étalab
BASES DE DONNEES : ressources documentaires
BASES DE DONNEES : Finances et comptabilité
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ref : dtou399
Exemple d’évaluation de dépenses de fonctionnement et d’investissement sur la base de coûts moyens (compétence voirie)
Ce document présente une illustration chiffrée d’une évaluation menée sur la base de coûts moyens... constitue la donnée de référence pour évaluer la charge voirie de chaque commune (sauf pour la ville centre...
coûts moyens, commune, dépenses de fonctionnement, dépenses d'investissement, charge voirie -
11 avr. 2017 - ref : 0373
Connaître les critères de répartition des dotations
fiscal. Le potentiel fiscal est un critère de comparaison des bases d’imposition d’une collectivité... des données N - 1. La comparaison directe des bases d’imposition est « biaisée »... une exonération...
répartition, recensement, recensement rénové, population légale -
23 mars 2018 - ref : 0394
Calculer les compensations des exonérations
les compensations fiscales sont égales au produit des bases nettes exonérées par le taux d’imposition applicable... par le produit des bases exonérées au taux de compensation figé. Ces compensations évoluent donc comme...
Exonérations, abattements, dégrèvements, fiscalité locale, compensation TP -
16 févr. 2019 - ref : 0323
La cotisation foncière des entreprises (CFE)
des bases de la CFE a été quelque peu aménagée dans le cadre de la loi de finances rectificative pour 2015.... et dont le chiffre d’affaires annuel ou le total de bilan est inférieur à 10 M€. Les réductions de bases......
CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle -
14 oct. 2015 - ref : 0296
Programmer son calendrier budgétaire
bases fiscales…), la collectivité dispose d’un délai de 15 jours, à compter de la date de transmission... en décembre N – 1. Une décision modificative est votée en mars, une fois connues les bases d’imposition... de...
calendrier, budget primitif, budget supplémentaire, compte administratif, dates limites -
14 déc. 2016 - ref : 0537
Définir ses hypothèses et anticiper l’évolution de ses dépenses et recettes d’exploitation pour bâtir sa prospective financière
doit vous permettre de simuler l’évolution des bases fiscales des 4 taxes (3 taxes si votre commune... effet sur les bases fiscales, pacte fiscal. La prospective fiscale doit alimenter la prospective financière....
dépenses de fonctionnement, recettes de fonctionnement, évolution, anticipation, prospective -
24 janv. 2011 - ref : 0541
Evaluer la sensibilité de sa prospective financière en identifiant les risques significatifs
à l’évolution moyenne des bases de contribution économique territoriale qui génère le produit le plus important,... ou à l’évolution moyenne des bases des quatre taxes locales. Les communes appartenant à un EPCI financé...
prospective financière, risques, sensibilité -
31 mai 2016 - ref : 8982
Définir et calculer la dotation de solidarité communautaire (DSC)
a été intrinsèquement liée à la taxe professionnelle, laquelle était fortement évolutive grâce notamment à des bases... de solidarité, des éléments tels que, sans prétendre à l’exhaustivité, les bases fiscales par commune,...
dotation, critères de répartition, solidarité, péréquation des ressources, reversements de fiscalité -
15 févr. 2018 - ref : 0370
Rechercher et décrypter les informations relatives aux ressources budgétaires : sites Internet, circulaires, fiscalité
des bases d’imposition, les différentes exonérations possibles et leurs motifs… Le Bulletin officiel...
sites Internet, ressources budgétaires, Bulletin officiel des impôts
BASES DE DONNEES : Santé et sécurité au travail
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15 juil. 2019 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
: Conformément aux instructions qui lui sont données par l'employeur, dans les conditions prévues au règlement... . Loi d'habilitation Cette autorisation...
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15 juil. 2019 - ref : sl3877878
Risque professionnel et entreprise
sur des bases définies par les comités techniques nationaux dénommées conventions nationales d'objectifs (...
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15 juil. 2019 - ref : sl3871371
Aptitude-Inaptitude
modifier les données (de santé ou de poste), couvrira la période séparant deux visites, soit un intervalle... nécessaires. La prise de décision découle d'une démarche de synthèse en comparant les données......
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
des dossiers médicaux, l'accès rapide à des bases de données indispensables (vaccinations, médicaments, fiches... au préalable. L'apprentissage de l'utilisation des bases de données avec élaboration de requêtes sera très...
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15 juil. 2019 - ref : sl3877878
Qu'entend-on par risques professionnels ?
sur des bases définies par les comités techniques nationaux dénommées conventions nationales d'objectifs (...
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15 juil. 2019 - ref : sl3893078
Le tabac au travail
sur une cigarette dite légère augmentant l'absorption des substances toxiques. En effet, les bases...
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
Quelques données sur les rythmes de travail Selon une étude des ministères du Travail et de l'Emploi,... , mauvaise literie) ainsi que l'agitation dans la maison (présence d'enfants en bas âge) peuvent être...
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15 juil. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
à chaque université, et qui a pour objet de réguler, dès la formation de base, le nombre de futurs médecins... d'un titre sanctionnant une formation de base équivalente, délivré par un État membre de l'Union européenne...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
de certaines substances chimiques, sont prises en compte des données épidémiologiques et/ou expérimentales... locales. Elles engendrent une activité lymphocytaire à la base d'une hypersensibilité retardée créant... de...
BASES DE DONNEES : Santé
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15 juil. 2019 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
: Conformément aux instructions qui lui sont données par l'employeur, dans les conditions prévues au règlement... . Loi d'habilitation Cette autorisation...
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15 juil. 2019 - ref : sl3877878
Risque professionnel et entreprise
sur des bases définies par les comités techniques nationaux dénommées conventions nationales d'objectifs (...
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15 juil. 2019 - ref : sl3871371
Aptitude-Inaptitude
modifier les données (de santé ou de poste), couvrira la période séparant deux visites, soit un intervalle... nécessaires. La prise de décision découle d'une démarche de synthèse en comparant les données......
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Informatisation en santé au travail
des dossiers médicaux, l'accès rapide à des bases de données indispensables (vaccinations, médicaments, fiches... au préalable. L'apprentissage de l'utilisation des bases de données avec élaboration de requêtes sera très...
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15 juil. 2019 - ref : sl3877878
Qu'entend-on par risques professionnels ?
sur des bases définies par les comités techniques nationaux dénommées conventions nationales d'objectifs (...
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15 juil. 2019 - ref : sl3893078
Le tabac au travail
sur une cigarette dite légère augmentant l'absorption des substances toxiques. En effet, les bases...
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15 juil. 2019 - ref : sl3888758
Sommeil et santé au travail
Quelques données sur les rythmes de travail Selon une étude des ministères du Travail et de l'Emploi,... , mauvaise literie) ainsi que l'agitation dans la maison (présence d'enfants en bas âge) peuvent être...
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15 juil. 2019 - ref : sl3871371
Le médecin du travail
à chaque université, et qui a pour objet de réguler, dès la formation de base, le nombre de futurs médecins... d'un titre sanctionnant une formation de base équivalente, délivré par un État membre de l'Union européenne...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques chimiques
de certaines substances chimiques, sont prises en compte des données épidémiologiques et/ou expérimentales... locales. Elles engendrent une activité lymphocytaire à la base d'une hypersensibilité retardée créant... de...
BASES DE DONNEES : Action sociale et solidaire
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ref : dtou5190
Modèle de convention pour l’accès aux données
les conditions de réciprocité et de propriété des données. Dans cet exemple, il s’agit de la fourniture de bases...
convention, partenariat, base de données, indicateurs, analyse partagée -
ref : dtou8198
Comment rechercher les données quantitatives de votre territoire sur le site de l'Insee ?
Cet outil vise à vous donner les bases pour vous repérer sur le site de l'Insee...
ABS, Insee, projet social de territoire, analyse des besoins sociaux, données statistiques -
27 juin 2018 - ref : 11192
Le règlement général de protection des données appliqué aux ressources humaines des Ehpad publics
, l’absentéisme, le service de santé au travail, etc.) ; la base de données relative au logiciel de gestion... protection des données... Comité européen de la protection des données......
règlement général, protection des données, sécurité, systèmes d’information, droits, sanctions -
20 juin 2012 - ref : 4196
L’approbation du budget : le budget exécutoire
sur des bases provisoires, à savoir le budget exécutoire de l’année précédente. La présentation détaillée... sur les bases arrêtées par les autorités de tarification mais aucune modification sous forme de virement...
section de fonctionnement, section d’investissement, groupes fonctionnels, comptes, sous-comptes, virements -
16 avr. 2014 - ref : 7439
Faire de l’analyse des besoins sociaux un levier de management des équipes
des entretiens : les bases de données seront d’autant mieux renseignées que les agents verront l’utilité... remplis dans les bases de données ? Ces données ne doivent pas être trop importantes en volume,...
management, mobilisation, motivation, formation, mission, fiche de poste -
11 sept. 2015 - ref : 4235
Négocier son contrat d’assurances
suivants : Les matériels informatiques : il faut bien vérifier les bases de remboursement,... des systèmes de protection et de confidentialité de bases de données : changement régulier des mots...
assurance, risques, contrat, protection juridique, responsabilité civile, incendie -
24 sept. 2013 - ref : 6403
Utiliser le référentiel national des prestations AHI pour construire une culture commune entre les établissements
et les financeurs , condition sine qua non pour dialoguer sur les mêmes bases pour l’élaboration des contrats... sur les bases réglementaires, aborde la qualification et les compétences à développer, telles que,...
refondation AHI, insertion, accueil, hébergement, référentiel, prestations -
1 avr. 2014 - ref : 7677
Créer ou collaborer à un site Web de l’Udccas et à celui de l’Unccas
cette formule, simple et rapide, il vous faut définir, avec les directeurs et les élus de votre Udccas, les bases...
site Internet, union départementale, Udccas, Unccas, transparence, communication -
10 mai 2014 - ref : 6772
Accompagner les étapes du développement de l’enfant
les bases de ses facultés futures, de sa personnalité et de sa vision du monde qui l’entoure. Adaptez-les...
adaptation, autonomie, communication, compétence, créativité, encouragement
BASES DE DONNEES : Marchés publics
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ref : dtou361
Données mnémotechniques servant de base au calcul du coefficient de variation des prix (index, indices)
mois d’établissement des prix, index et indices, coefficient de variation des prix -
26 janv. 2019 - ref : 11720
Article L. 3131-4 du Code de la commande publique
tout ou partie de ces données et bases de données, notamment en vue de leur mise à disposition à titre gratuit... à des fins de réutilisation à titre gratuit ou onéreux. Les données et bases de données fournies...
concession, données essentielles, gestion d’un service public -
26 janv. 2019 - ref : 11718
Article L. 3131-2 du Code de la commande publique
par un système de traitement automatisé, les données et les bases de données collectées ou produites à l’occasion... numérique, le concessionnaire n’est tenu de transmettre les données et bases de données qu’à la seule...
concession, données essentielles, gestion d’un service public -
26 janv. 2019 - ref : 11719
Article L. 3131-3 du Code de la commande publique
réutilisable et exploitable par un système de traitement automatisé, les données et les bases de données...
concession, données essentielles, gestion d’un service public -
13 févr. 2019 - ref : 12462
Article R. 2431-26 du Code de la commande publique
des bases d’estimation utilisées ; 6° De permettre la fixation du forfait de rémunération... l’incertitude qui y est attachée compte tenu des bases d’estimation utilisées ; de permettre...
maîtrise d’œuvre, maîtrise d’œuvre privée, missions, ouvrages, infrastructures, études -
18 mai 2012 - ref : 4527
Les grands principes de la démarche HQE et les principales étapes de la programmation environnementale
les bases de données sur le sujet. Par exemple, les fiches pratiques réalisées par UTOPIES, dans le cadre... Le pré-programme environnemental Sur les bases du diagnostic environnemental préalablement...
construction publique durable, développement durable, HQE, programmation environnementale, labels internationaux -
9 juin 2012 - ref : 4595
Comment le développement durable s’intègre-t-il implicitement à la programmation architecturale et technique ?
du préprogramme. La phase pré-opérationnelle – le préprogramme théorique Sur les bases des éléments recensés... le programme architectural et technique Sur les bases du préprogramme définitif, le programme est rédigé....
programmation architecturale et technique, étude préalable, préprogramme, programme, coût prévisionnel des travaux -
15 févr. 2019 - ref : 11985
Article R. 2143-13 du Code de la commande publique
de données ou d’un espace de stockage numérique. Le recours aux bases de données, systèmes électroniques...
candidatures, documents justificatifs, espace de stockage numérique, MPS -
17 juil. 2019 - ref : 3213
Comment fixer des prix nouveaux suite à des modifications du contrat initial ?
peut se faire sous la forme d’un prix nouveau, unitaire ou forfaitaire, établi en principe sur les mêmes bases... des bases ayant servi à la formation des prix du marché, soit ne correspond pas à la décomposition des...
Prix, nouveau, travaux supplémentaires
BASES DE DONNEES : Établissements de santé
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8 févr. 2018 - ref : 11046
Les obligations des établissements à l’égard des usagers en matière de traitements de données
protection des données... données à caractère personnel... délégué à la protection des données... de données Le dossier du patient ou du résident relève certes de la réglementation...
RGPD, protection des données, données à caractère personnel, Cnil, droit d’accès, droit d’opposition -
12 juin 2018 - ref : 11166
Le règlement général de protection des données appliqué aux ressources humaines des établissements publics de santé
au travail, etc.) ; la base de données relative au logiciel de gestion des ressources humaines utilisé... protection des données... Comité européen de la protection des données......
règlement général, protection des données, sécurité, systèmes d’information, droits, sanctions -
21 sept. 2016 - ref : 9047
Prime spéciale de début de carrière
tableaux ci-après). Assiettes salariales Assiettes et bases d’assujettissement salariales... Assiettes patronales Assiettes et bases d’assujettissement patronales Statut titulaire...
prime, début de carrière -
5 mars 2019 - ref : 10219
Abattement « transfert primes/points »
titulaire de l’intéressé. Assiettes salariales Assiettes et bases d’assujettissement... patronales Assiettes et bases d’assujettissement patronales Statut titulaire – Régime spécial...
PPCR, transfert primes/points -
14 mars 2013 - ref : 5225
Quelles sont les différentes dénominations des médicaments ?
agréées par la HAS figurent les BdM Claude Bernard, Vidal, Thériaque, Thesorimed. D’autres bases...
dénomination des médicaments, classement des médicaments, nom chimique, nom commercial, DCI, système ATC -
28 mars 2013 - ref : 5270
Fonction de l’infirmier diplômé d’État (IDE) dans le circuit du médicament
aux bases de données de médicaments (RCP) ; mémo 5B ; rangements adaptés (une DCI,...
IDE, déclaration et suivi des effets indésirables, éducation thérapeutique du patient -
12 févr. 2014 - ref : 6926
Nutrivigilance et toxicovigilance
de bases de données existantes. Connaissez les modalités de déclaration des effets indésirables...
nutrivigilance, toxocovigilance, substances toxiques, nutriments, déclaration, réseau national de toxicovigilance -
25 févr. 2013 - ref : 5328
Principales étapes de l’administration du médicament au patient hospitalisé
habilités. Disposez d’un accès aux bases de données sur les médicaments, selon le résumé...
administration du médicament, étapes de l’administration, qualité de la prise en charge médicamenteuse, DGOS, établissement de santé -
2 nov. 2017 - ref : 3487
Comment s’établit la rémunération des assistants des hôpitaux (ASS) ?
de six ans maximum). Leur montant est fixé par arrêté selon trois bases de rémunération, réparties...
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BASES DE DONNEES : Ressources humaines
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15 juil. 2019 - ref : sl3565723
Textes de base
de base contractuels de l’État pris pour l’application de l’ article 7 de la loi n° 84... -dessous, pendant une période de congé de maternité ou de paternité, est établi sur la base de la durée journalière...
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15 juil. 2019 - ref : sl3870147
Bases juridiques et réglementaires
: Conformément aux instructions qui lui sont données par l'employeur, dans les conditions prévues au règlement... . Loi d'habilitation Cette autorisation...
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5 déc. 2011 - ref : 2544
Savoir lire les fiches de données de sécurité
de l’INRS sont un très bon support, tout comme la base de données de l’annexe VI du règlement européen... fiche de donnée de sécurité... Connaître les fiches de données de sécurité...
produit chimique, produits toxiques, fiche de donnée de sécurité, pictogramme, exposition, VLE -
19 mars 2013 - ref : 5739
Savoir lire les fiches de données de sécurité (FDS)
du produit : fiches toxicologiques de l’INRS, base de données européenne de l’étiquetage des produits chimiques... la base de données en toxicologie de l’institut ... fiches...
fiches de données de sécurité, produits chimiques -
4 mai 2018 - ref : 11126
La mise en œuvre du règlement général sur la protection des données (RGPD)
protection des données... données... délégué à la protection des données... données individuelles... de protection des données individuelles Le règlement général sur...
RGPD, protection des données, données, Cnil, délégué à la protection des données, données individuelles -
29 janv. 2019 - ref : 4999
Connaître le mode de calcul et l’évolution du traitement de base d’un fonctionnaire ou d’un contractuel
traitement de base... du traitement de base est constitué d’un indice. Deux éléments doivent être distingués : l’ indice... ,23 €. Calcul du traitement de base Le traitement de base...
traitement de base, traitement indiciaire, indice, indice brut, indice majoré, valeur du point -
12 juin 2018 - ref : 11166
Le règlement général de protection des données appliqué aux ressources humaines des établissements publics de santé
au travail, etc.) ; la base de données relative au logiciel de gestion des ressources humaines utilisé... protection des données... Comité européen de la protection des données......
règlement général, protection des données, sécurité, systèmes d’information, droits, sanctions -
21 sept. 2016 - ref : 9047
Prime spéciale de début de carrière
tableaux ci-après). Assiettes salariales Assiettes et bases d’assujettissement salariales... Assiettes patronales Assiettes et bases d’assujettissement patronales Statut titulaire...
prime, début de carrière -
5 mars 2019 - ref : 10219
Abattement « transfert primes/points »
titulaire de l’intéressé. Assiettes salariales Assiettes et bases d’assujettissement... patronales Assiettes et bases d’assujettissement patronales Statut titulaire – Régime spécial...
PPCR, transfert primes/points
BASES DE DONNEES : Administration locale
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ref : dtou7981
Traitement des données personnelles : mémo des règles de base
administratifs et les informations publiques contenues. Elles devront ainsi anticiper leurs bases de données...
traitement, protection, règlement, publication, réutilisation -
22 sept. 2017 - ref : 10890
L’agrégation des données budgétaires et comptables au sein de l’espace intercommunal
afin que la comparaison ait un sens, les bases des données doivent être identiques ; en utilisant les données...
Agrégation, consolidation, comptes, entité, budget, espace intercommunal -
6 oct. 2014 - ref : 0649
Faire concorder les outils métier et le fichier « Base élèves »
pour rendre possible l’ échange de données entre les deux bases (celle de BE1D et celle du progiciel... avec d’autres bases de données administratives. Est également jugé préoccupant que les parents ne puissent... et...
obligation scolaire, inscriptions scolaires, régie de recettes, restaurant municipal, activités périscolaires, BE1D -
26 avr. 2019 - ref : 11160
RGPD : objectifs et changements induits par la nouvelle réglementation relative au traitement des données personnelles
entre dans le cadre du RGPD ? À partir du moment où vous utilisez une simple liste ou une base de données... délégué à la protection des données... règlement général sur la protection des données......
délégué à la protection des données, Data Protection Officer, règlement général sur la protection des données, General Data Protection Regulation, entreprises, associations -
26 avr. 2019 - ref : 11161
RGPD : remplacer le correspondant informatique et libertés (CIL) par le délégué à la protection des données (DPD)
délégué à la protection des données... règlement général sur la protection des données... entre le responsable des traitements de données (la collectivité) et la Cnil. La nomination d’un CIL a toujours...
délégué à la protection des données, Data Protection Officer, règlement général sur la protection des données, General Data Protection Regulation -
7 juin 2016 - ref : 9865
Mettre en place un observatoire fiscal
d’intervention de l’observatoire fiscal : analyse des bases fiscales ; analyse et simulation... « 1259 » et « 1253 » concernant les bases fiscales prévisionnelles ;... les...
fiscalité, ressources, analyse, expertise, optimisation, valeurs locatives -
17 juin 2016 - ref : 9882
Identifier les leviers de la fiscalité sur les ménages
ménages, la notion de rendement attendu est importante. Il ne suffit pas d’appliquer des taux à des bases... qui peut être proportionnelle ou différenciée. L’EPCI a également la possibilité d’optimiser les bases fiscales ;......
fiscalité, bases fiscales, valeurs locatives, variation de taux, abattements, exonérations -
23 févr. 2018 - ref : 7584
Évaluer ses recettes fiscales
sur les bases calculées par les services fiscaux. Pour avoir une vision prospective, il est donc important... que les collectivités puissent avoir de la visibilité sur l’évolution des bases elles-mêmes. Obtenir les informations......
fiscalité, taxe d’habitation, taxe foncière sur les propriétés bâties, taxe foncière sur les propriétés non bâties, valeur locative cadastrale, bases d’imposition -
16 févr. 2019 - ref : 0323
La cotisation foncière des entreprises (CFE)
des bases de la CFE a été quelque peu aménagée dans le cadre de la loi de finances rectificative pour 2015.... et dont le chiffre d’affaires annuel ou le total de bilan est inférieur à 10 M€. Les réductions de bases......
CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle
BASES DE DONNEES : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 24 oct. 2018
Municipol
PMGRTZ
de rapport avec les nouveaux articles pour remplacer ceux présents dans la base de données de Municipol...
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Police - Sécurité - Sûreté 15 nov. 2018
Municipol
PMGRTZ
de rapport avec les nouveaux articles pour remplacer ceux présents dans la base de données de Municipol...
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Police - Sécurité - Sûreté 16 oct. 2018
Carte mobilité inclusion
PMGRTZ
dans une zone bleue j'ai pu lire ceci : " L’Imprimerie nationale met en place une base de données... à cette base de données? Merci d'avance pour vos réponses... centralisée(données non nominatives) spécifiquement destinée aux forces de l’ordre qui concerne la CMI...
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