BÂTIMENT
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Ressources documentaires
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Formation
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BÂTIMENT ?
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BÂTIMENT : actualités
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9 mai 2012 - ref : 21886
La Pitié-Salpêtrière accueillera le premier bâtiment HQE de l'AP-HP
Globalement, l'investissement avoisine 39 millions d'euros TTC. L'AP-HP entend faire de ce bâtiment... relation du bâtiment avec son environnement, chantier à faible impact environnemental, maintenance... à la climatisation....
Santé -
26 juin 2019 - ref : 84846
Bordeaux inaugure la MÉCA, bâtiment dédié à la culture contemporaine
un accrochage dédié à la scène artistique de l'ouest de la France. Symboliquement, le bâtiment fait le lien... de reproduction et de représentation réservés ». © Agence France-Presse 2019 Un bâtiment de béton aux lignes...
Communication, Collectivités territoriales, Culture, Spectacle vivant -
15 avr. 2013 - ref : 5318
François Lamy pour la démolition d'un bâtiment de Chemetov à Courcouronnes
"Le bâtiment n'est plus à sa place", a déclaré le ministre venu rencontrer des élus... urbaine. Opposé à la démolition de ce bâtiment et déplorant une volonté... à ses habitants,...
Logement, Construction, Patrimoine -
1 août 2016 - ref : 40044
Deux guides pour aider les acheteurs dans les domaines alimentaires et du bâtiment
de révision des prix. Sources : - Marché public de fournitures pour les bâtiments... et sur les fournitures pour bâtiments et infrastructures publics ....
Acheteur public -
6 juil. 2016 - ref : 39476
Comment simplifier l'accès des PME du bâtiment aux marchés publics ?
2687 À l'appui des candidatures, notamment dans le domaine du bâtiment...
Dossier de consultation des entreprises [DCE] -
30 août 2013 - ref : 13258
Un guide relatif à l’efficacité énergétique dans le bâtiment applicable à un établissement scolaire est en ligne
. Pour en savoir plus : Consulter le Guide relatif à l’efficacité énergétique dans les bâtiments...
Achats -
13 mai 2013 - ref : 5368
Apposition d'une plaque de rue sur un bâtiment privé : le propriétaire peut-il refuser ?
selon lequel un propriétaire ne peut pas s'opposer à la pose d'une plaque de rue sur un bâtiment...
Administration, Voies publiques -
19 avr. 2013 - ref : 5330
Permis de construire : pour être qualifié d'existant le bâtiment doit-il être couvert et clos?
des bâtiments existants, un bâtiment s'entend d'une construction couverte et close. Par suite,... d'un bâtiment existant au sens des dispositions précitées, la Cour administrative...
Urbanisme, Construction, Permis de construire -
24 mars 2017 - ref : 47679
La Cour des comptes critique l’organisation des achats du Centre scientifique et technique du bâtiment
Achats
BÂTIMENT : ressources documentaires
BÂTIMENT : Finances et comptabilité
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11 avr. 2017 - ref : 0460
TVA immobilière : cessions de terrains à bâtir et immeubles bâtis
Les ventes de terrains à bâtir et d’immeubles bâtis Conformément aux dispositions... de terrains à bâtir ou d’immeubles achevés depuis moins de 5 ans réalisées par des collectivités locales......
ZAC, zones d’aménagement, lotissement, terrains, TVA -
16 févr. 2018 - ref : 0321
La taxe foncière sur les propriétés non bâties
du Code général des impôts dispose que les propriétés non bâties de toute nature sont imposées à la taxe... imposables. A savoir Concernant les bénéficiaires de l’imposition des propriétés non bâties... à...
exonérations, taxe foncière, base d’imposition, dégrèvements spéciaux -
16 févr. 2019 - ref : 0322
La taxe foncière sur les propriétés bâties
des impôts dispose que toute propriété bâtie doit être imposée au nom du propriétaire « actuel ».... foncière La taxe foncière est établie annuellement sur les propriétés bâties sises en France... foncière...
TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux -
30 avr. 2014 - ref : 0317
Calculer la valeur locative des propriétés non bâties
propriétés non bâties... Définir une propriété non bâtie La notion de propriété non bâtie n’est pas forcément... aussi simple qu’il n’y paraît au premier abord. Il est aisé de penser que les propriétés...
valeur locative, propriétés non bâties, taxe foncière -
ref : dtou6466
Présentation sous PowerPoint des opérations comptables liées à l’amortissement et à sa neutralisation
Le mécanisme comptable de l’amortissement d’un bâtiment scolaire, de la reprise de la dotation...
Amortissement, reprise, subvention, neutralisation, charges -
14 déc. 2016 - ref : 0537
Définir ses hypothèses et anticiper l’évolution de ses dépenses et recettes d’exploitation pour bâtir sa prospective financière
dépenses de fonctionnement, recettes de fonctionnement, évolution, anticipation, prospective -
ref : dtou525
Nomenclature-type nationale des locaux proprement dits et des dépendances bâties
et les dépendances bâties. Elles sont classées en 8 catégories et selon des critères architecturaux et de confort....
classification communale, valeur locative cadastrale, locaux d’habitation, locaux à usage professionnel -
30 avr. 2014 - ref : 0483
L'énergie, l'eau, les combustibles, les carburants
Une autre méthode : l’étude de la consommation et du coût par bâtiment La démarche est identique et consiste... stratégique et bientôt obligatoire) de la performance énergétique de chaque bâtiment (aide financière...
énergie, économie, gestion, ADEME -
13 déc. 2012 - ref : 5057
Le contrat de performance énergétique (CPE)
global : il concerne tout le bâtiment et non plus les seules installations techniques ;... des conditions d’exploitation ; les actions de sensibilisation et de formation des occupants du bâtiment...
développement durable, performance énergétique, consommation d’énergie, diagnostic énergétique
BÂTIMENT : Santé et sécurité au travail
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15 juil. 2019 - ref : sl3871688
Les sources d'erreurs lors d'une enquête épidémiologique (étude des biais)
Cependant, les travailleurs du bâtiment qui sont exposés à l'amiante sont aussi des consommateurs de tabac...
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15 juil. 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)... Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans le bâtiment et les travaux publics......
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15 juil. 2019 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)... Un secteur particulier L'industrie du bâtiment et des travaux publics est caractérisée... ...
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15 juil. 2019 - ref : sl3870322
Logigramme de l'organisation de la santé au travail en France
professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)... Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans le bâtiment et les travaux publics......
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15 juil. 2019 - ref : sl3870322
Organismes de contrôle et consultatifs
caisses de mutualité sociale agricole, organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux... avant le début des travaux pour certaines opérations du génie civil ou du bâtiment ( ...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
Le bâtiment a beaucoup évolué ces dernières années. Il a dû s'adapter aux modifications des normes... techniques, etc.). La construction d'un bâtiment nouveau... sur le bâtiment...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
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15 juil. 2019 - ref : sl3871210
Fonctionnement des services de santé
du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP). L'État, la CNAMTS, les SIST BTP et l'OPPBTP ont signé,...
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15 juil. 2019 - ref : sl3877878
Risque professionnel et entreprise
professionnelles dans la branche du bâtiment et des travaux publics. Il dispose à la fois d'ingénieurs...
BÂTIMENT : Santé
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15 juil. 2019 - ref : sl3871688
Les sources d'erreurs lors d'une enquête épidémiologique (étude des biais)
Cependant, les travailleurs du bâtiment qui sont exposés à l'amiante sont aussi des consommateurs de tabac...
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15 juil. 2019 - ref : sl2963334
Les autres régimes de responsabilité dans les marchés publics
Notion d’ « éléments d’équipement du bâtiment dissociables » Les éléments d’équipement...
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15 juil. 2019 - ref : sl2962602
Le marché public est un contrat
et un preneur chargé d’y construire un bâtiment destiné, pour le tiers de sa superficie, à l’extension... et devient, en fin de bail, propriétaire de l’ensemble du bâtiment ( CE Sect., 25 février 1994,...
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15 juil. 2019 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)... Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans le bâtiment et les travaux publics......
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15 juil. 2019 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
Organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)... Un secteur particulier L'industrie du bâtiment et des travaux publics est caractérisée... ...
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15 juil. 2019 - ref : sl3870322
Logigramme de l'organisation de la santé au travail en France
professionnel de prévention du bâtiment et des travaux publics (OPPBTP)... Prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles dans le bâtiment et les travaux publics......
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15 juil. 2019 - ref : sl3870322
Organismes de contrôle et consultatifs
caisses de mutualité sociale agricole, organisme professionnel de prévention du bâtiment et des travaux... avant le début des travaux pour certaines opérations du génie civil ou du bâtiment ( ...
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15 juil. 2019 - ref : sl3878307
Risques hygiène et environnement de travail
Le bâtiment a beaucoup évolué ces dernières années. Il a dû s'adapter aux modifications des normes... techniques, etc.). La construction d'un bâtiment nouveau... sur le bâtiment...
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15 juil. 2019 - ref : sl2962703
Quelles sont les modalités de détermination des besoins ?
de travaux ne s’apprécie pas de manière générale par bâtiment ou par corps d’état. elle se caractérise...
BÂTIMENT : Action sociale et solidaire
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ref : dtou57
Groupe de travail « Précarité énergétique » (Plan Bâtiment Grenelle)
Plan Bâtiment Grenelle précarité énergétique...
Groupe de travail Précarité énergétique, lutte contre la précarité énergétique, précarité énergétique, Plan Bâtiment Grenelle précarité énergétique -
8 nov. 2016 - ref : 10258
Intégrer les règles thermiques
l’éclairage naturel, l’orientation du bâtiment (vent, soleil, pluie), la mitoyenneté, la ventilation... du bâtiment et son étanchéité à l’air. L’objectif est de limiter les besoins de chauffage Bbioch,... pas comment...
RT 2012, réglementation thermique, ERP, bioclimatique -
26 avr. 2018 - ref : 7670
Améliorer l’accessibilité des locaux du CCAS/CIAS
est l’occasion : de mesurer l’ampleur des travaux à engager, bâtiment par bâtiment ; d’établir... de construire. Si un permis de construire est nécessaire, le dossier relatif à l’accessibilité du bâtiment......
accessibilité, mise en conformité, travaux, handicap, fauteuil roulant, aménagements -
18 juin 2019 - ref : 4240
Piloter un projet de rénovation, de construction (HQE, BBC)
de la construction et de l'habitation ). Ainsi, deux scénarios sont à prévoir : rénovation du bâtiment... sera à privilégier lorsqu’on est en présence d’un bâtiment des années 1960 ou 1970 dont l’architecture,......
Ehpad, BBC, rénovation, construction, maîtrise d’œuvre, maîtrise d’ouvrage -
15 mai 2013 - ref : 4234
Le rôle de la commission de sécurité
lors de la conception du bâtiment : le choix des matériaux et de la structure... afin de garantir la stabilité au feu du bâtiment et de permettre qu’il ne s’effondre pas pendant l’évacuation... afin de ralentir...
ERP, commission de sécurité, sécurité incendie, évacuation, visite -
25 oct. 2017 - ref : 9431
Organiser des réunions accessibles à tous
d’une part de vérifier en amont que vos participants pourront accéder sans difficulté au bâtiment... organisationnelles et les améliorations à rechercher en amont. Veillez à l’accessibilité extérieure du bâtiment......
réunion, accessibilité, locaux, communication, animation, Falc -
17 juin 2019 - ref : 6677
Mettre en place une démarche de programmation d’un lieu d’accueil
Cette étape peut inclure des visites permettant de comprendre le fonctionnement de bâtiment similaire.... dans le cas de projet de rénovation d’un bâtiment existant ( cf. '>Engager les diagnostics et études... concernant...
programme, faisabilité, architecture, bâtiment, programmation architecturale -
4 mars 2015 - ref : 0577
Recourir à l’autoréhabilitation solidaire
des compétences dans les métiers du second oeuvre du bâtiment et construire son projet professionnel... doit avoir les compétences et les qualités suivantes : connaissances techniques en bâtiment pour évaluer......
autoréhabilitation, autoréhabilitation solidaire, encadrement autoréhabilitation, insertion par logement, réhabilitation habitat -
26 nov. 2015 - ref : 9267
Prendre en compte la qualité dans la reconstruction ou la rénovation d’un EHPAD
votre cahier des charges au plus juste pour un bâtiment mieux conçu. La démarche repose... d’un nouveau bâtiment est envisagée. Pourtant des solutions ludiques et faciles à mettre en œuvre existent... d’une animation...
Qualité de vie, aménagement du cadre de vie, visite de référence, espace dédié, dimension sociétale.
BÂTIMENT : Marchés publics
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ref : dtou3272
RT 2005 : distinction bâtiment existant et bâtiment neuf
Ce document fait le point sur la distinction entre un bâtiment existant et un bâtiment neuf,... notammentdans le cas d’une rénovation lourde et dans celui d’une opération sur un bâtiment mêlant...
RT 2005, bâtiment existant, bâtiment neuf -
ref : dtou3152
Clauses pour une réhabilitation d’ouvrages de bâtiment
Bâtiment et équipement publics...
réhabilitation, ouvrage debâtiment -
22 mai 2019 - ref : 9302
Identifier les éléments de mission pour les ouvrages de bâtiment
Définir l’ouvrage de bâtiment La notion d’ouvrage de bâtiment est très variée. Elle définit... neuve de bâtiment comporte : les études d’esquisse ; les études d’avant-projet ;......
missions, ouvrages, catégorie, bâtiments -
15 févr. 2019 - ref : 2841
Maîtriser la distinction ouvrage de bâtiment et ouvrage d'infrastructure
existante. Définir l’ouvrage de bâtiment L’ouvrage de bâtiment est une notion très variée :... de bâtiment ou d’infrastructure. Votre projet en sera considérablement affecté. Maître d’ouvrage,...
ouvrage de bâtiment, ouvrage d’infrastructure, distinction -
ref : dtou7774
Avis d’ouverture d’un chantier du bâtiment (ou des travaux publics)
et de l’emploi ; du comité régional de prévention du bâtiment et des travaux publics ; à conserver...
cerfa n° 12276-01, ouverture de chantier, bâtiment, travaux publics -
15 févr. 2019 - ref : 3109
Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : construction neuve d’un ouvrage de bâtiment
Maîtriser le contenu de l’avant-projet de la construction neuve d’un ouvrage de bâtiment... de conception ( cf. '>Maîtriser la distinction ouvrage de bâtiment – ouvrage d’infrastructure ).... à une construction...
avant-projet sommaire, avant-projet définitif, coût prévisionnel des travaux, construction neuve, ouvrage de bâtiment -
28 mars 2019 - ref : 3110
Réaliser l'avant-projet (APS, APD) : réhabilitation d'un ouvrage de bâtiment
d’un ouvrage de bâtiment La mission de maîtrise d’œuvre est constituée de plusieurs éléments de mission... architecturale, technique et économique à un projet de réhabilitation ou de réutilisation d’un ouvrage de bâtiment... '>...
réhabilitation, réutilisation, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, ouvrage debâtiment -
ref : dtou2469
Exemples de clauses relatives au marché de maîtrise d’œuvre pour une construction neuve de bâtiment
Bâtiment et équipement publics... ouvrage de bâtiment...
construction neuve, ouvrage de bâtiment, avant-projet sommaire, avant-projet définitif -
ref : dtou3533
La qualité environnementale des bâtiments
bâtiment... d’un bâtiment. ...
HQE, aménagement durable, bâtiment, QEB
BÂTIMENT : Établissements de santé
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20 déc. 2016 - ref : 4882
Le libre exercice du culte
public situé derrière et est donc comprise dans l’enceinte du bâtiment public que constitue cet hôtel... décoration traditionnelle ; que, par suite, son installation dans l’enceinte d’un bâtiment public...
respect des croyances et des religions, liberté religieuse, principes d’égalité dans le service public, principe de neutralité du service public, aumôneries hospitalières, visites -
25 mars 2014 - ref : 4838
Les sorties (principes, conditions, difficultés, non-respect des horaires, errance, etc.) en établissement médico-social
À ce titre, il convient d’avoir une réelle réflexion institutionnelle sur les heures d’ouverture du bâtiment...
droits fondamentaux, libertés individuelles, citoyenneté, lien familial, responsabilité civile -
7 juil. 2015 - ref : 8030
Le droit d’alerte et de retrait des fonctionnaires et agents publics
de nuit de participer au nettoyage des portes extérieures du bâtiment et au décapage des sols...
Code du travail, hygiène et sécurité, responsabilité de l’établissement, inspection du travail, CHSCT -
23 nov. 2016 - ref : 3606
L’attribution de locaux aménagés et équipés aux organisations syndicales de l’établissement
dans l’enceinte des bâtiments de l’établissement. Toutefois, en cas d’impossibilité, ces locaux... peuvent être situés en dehors de l’enceinte des bâtiments de l’établissement. Si l’établissement est contraint...
locaux syndicaux, mise à disposition de locaux, moyens matériels d’exercice du droit syndical, équipements des locaux syndicaux -
18 juin 2015 - ref : 8890
Menace terroriste
les contrôles effectués dans les transports et aux accès des bâtiments ouverts au public, et de signaler... , la protection des rassemblements dans les lieux fermés relève de la protection des installations et bâtiments......
terrorisme, plan Vigipirate, risques majeurs -
28 sept. 2012 - ref : 4841
Que faire en cas de disparition d’un patient ?
plusieurs points : se renseigner sur la disparition (date, heure, service, bâtiment, étage, motifs éventuels... a disparu Il faut : étendre le périmètre de la recherche au bâtiment, à l’établissement...
respect de l’autonomie, liberté individuelle, liberté d’aller et venir, sortie à l’insu du service, fugue, signalement -
22 août 2014 - ref : 4796
Accès au dossier du mineur ayant rompu les liens familiaux
-sante.gouv.fr/IMG/pdf/Guide_Accueil_3_BAT-3.pdf HAS, « Recommandation pour la pratique clinique...
dossier patient, mineur, rupture, liens familiaux, autorité parentale, soins dans le secret -
25 mars 2014 - ref : 4837
Comment favoriser « l’appropriation » de l’espace collectif par le résident (long séjour) ?
Bâtiment et équipement publics...
désorientation, orientation dans l’espace, repérage, appropriation des locaux, espaces collectifs, liberté d’aller et venir -
25 févr. 2013 - ref : 5342
Comment est organisée la centralisation de la préparation des anticancéreux ?
auxquelles doivent se conformer les maîtres d’ouvrage entreprenant la construction ou l’aménagement de bâtiments destinés...
pharmacien, centralisation, préparation, anticancéreux, reconstitution
BÂTIMENT : Ressources humaines
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ref : dtou6050
Fiche d’analyse des principaux risques liés aux bâtiments pour les visites des assistants de prévention
risques batiment... Ce modèle modifiable de fiche descriptive des bâtiments permet d’avoir un guide relevant...
audit, risques batiment, sécurité incendie, assistant de prévention -
21 mars 2013 - ref : 5741
Les obligations liées à l’amiante
Faire établir un diagnostic Le propriétaire de tout bâtiment construit avant le 1 er... technique amiante (DTA) regroupant ces informations et le transmet au propriétaire du bâtiment concerné.... des matériaux contenant...
amiante, document technique, propriétaire, bâtiment, intervention -
25 mars 2014 - ref : 2541
Instruire le document technique amiante
de l’amiante est jugé « bon » Le propriétaire du bâtiment devra alors faire surveiller cet état... de conservation par un technicien du bâtiment tous les trois ans. L’état de conservation des matériaux......
Amiante, dossier technique amiante (DTA), fibre, atmosphère, exposition, diagnostic -
19 mars 2014 - ref : 5516
Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure
à définir sont : la nature de l’opération : opération de bâtiment ou de génie civil,... L’opération n’est pas une opération de bâtiment ou de génie civil Deux cas sont alors possibles :... ...
coactivité, interférence, entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, plan de prévention, PPSPS -
25 mars 2014 - ref : 2536
Préparer l’intervention d’une entreprise extérieure : le plan de prévention
un chantier du bâtiment ou du génie civil pouvant être parfaitement isolé et faisant l’objet d’un chantier... 96-5 du 10 avril 1996 relative à la coordination sur les chantiers de bâtiment et de génie civil...
entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, sous-traitant, plan de prévention, visite, opération -
15 juil. 2019 - ref : sl3871688
Les sources d'erreurs lors d'une enquête épidémiologique (étude des biais)
Cependant, les travailleurs du bâtiment qui sont exposés à l'amiante sont aussi des consommateurs de tabac...
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19 mars 2013 - ref : 5734
Les travaux en hauteur : comment éviter les chutes ?
pour faciliter l’entretien des façades notamment. … ou s’adapter à l’existant Si le bâtiment... ou la maintenance du système de ventilation et/ou climatisation du bâtiment en terrasse), l’employeur est tenu......
hauteur, échelle, garde-corps, échafaudage, chute, harnais -
30 mai 2016 - ref : 9684
Les règles d’accessibilité
d’attente sécurisés doivent être identifiés à chaque niveau du bâtiment (excepté les sous-sols... Il en est de même pour les ERP existants de 5 e catégorie dans lesquels les parties de bâtiment où sont réalisés......
accessibilité, handicap, personnes à mobilité réduite, agenda d’accessibilité programmée -
26 avr. 2016 - ref : 9683
Les recommandations de la CNAMTS et des Carsat
CTN B : industries du bâtiment et des travaux publics ; CTN C : industries...
assurance maladie, recommandations, CNAMTS, Carsat, responsabilité civile
BÂTIMENT : Administration locale
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26 déc. 2011 - ref : 3820
Inaugurer un bâtiment en période électorale
préélectorale. S’il lui arrive d’inaugurer un bâtiment par la pose de la première pierre, l’inauguration pourra...
inauguration, période électorale, élection, discours, invitation, bâtiment -
20 févr. 2014 - ref : 7228
Comment occuper et utiliser un bâtiment écoconçu ?
participerait également à cette baisse. La ventilation des bâtiments Que ce soit dans un bâtiment... du bâtiment par l’usager liée à une sensation d’inconfort. Ce mauvais usage pourra également entraîner... d’énergie....
bâtiment basse consommation, utilisation d’un bâtiment, écoconception, utilisateur, occupation -
19 août 2016 - ref : 9914
Smart Energy : du bâtiment au territoire
du bâtiment et sur le plan technologique ont poussé les entreprises notamment, à se fédérer autour...
smart energy, big data, open data, bim, exploitation, maintenance -
20 févr. 2014 - ref : 7226
Les « Bâtiments basse consommation »
Tout d’abord, la conception bioclimatique du bâtiment va permettre de diminuer la consommation d’énergie... au bâtiment des apports dits « passifs ». Ceux-ci vont participer à la réduction de la consommation......
bâtiment basse consommation, BBC, label, certification, Passiv’Haus, BBC Réno -
19 déc. 2011 - ref : 2717
Bâtir un projet de service communication
Comprendre le contexte et préciser l’attente Identifier les circonstances Bâtir un projet... . Choisir une démarche Bâtir un projet de service communication peut s’envisager... [DGS], directeur général adjoint...
management, évaluation, concertation, instances de décision, stratégie de communication, conduite de projet -
16 févr. 2018 - ref : 0321
La taxe foncière sur les propriétés non bâties
du Code général des impôts dispose que les propriétés non bâties de toute nature sont imposées à la taxe... imposables. A savoir Concernant les bénéficiaires de l’imposition des propriétés non bâties... à...
exonérations, taxe foncière, base d’imposition, dégrèvements spéciaux -
16 févr. 2019 - ref : 0322
La taxe foncière sur les propriétés bâties
des impôts dispose que toute propriété bâtie doit être imposée au nom du propriétaire « actuel ».... foncière La taxe foncière est établie annuellement sur les propriétés bâties sises en France... foncière...
TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux -
ref : dtou5812
Modèle d’avis de l’architecte des bâtiments de France
bâtiments de france... Voici un modèle d’avis de l’architecte des bâtiments de France. ...
avis, architecte, bâtiments de france -
19 sept. 2011 - ref : 0628
Bâtir l’organisation administrative relative à la politique de la jeunesse
Les spécificités d’un secteur aux problématiques variées Bâtir l’organisation administrative...
jeunesse, accueil collectif de mineurs, antenne jeunesse, contrat enfance et jeunesse, animation, accueil de jeunes
BÂTIMENT : forum
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Administration & gestion locales 6 mars 2013
Construction bâtiment public
P.Vautrino
Faut-il organiser une enquête publique pour construire un bâtiment public dans la bande des 100...
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Marchés publics 6 mars 2013
Emprunt pour la construction d'un bâtiment
I.B-mpublic
L'emprunt pour la construction d'un bâtiment constitue-t-il un marché public ?... Le bâtiment n'existant pas à ce jour, l'emprunt ne fait pas partie des exclusions de l'article 3...
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Police - Sécurité - Sûreté 6 août 2013
Intrusion dans un bâtiment public
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Logiciels
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Conseil
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