La réglementation thermique dans le bâtiment fait partie d’un ensemble de mesures traitant des économies d’énergie regroupées au sein du Plan Climat....
17 avr. 2012
Ce document fait le point sur la distinction entre un bâtiment existant et un bâtiment neuf, notammentdans le cas d’une rénovation lourde et dans celui...
20 févr. 2020
À l’occasion de l’inauguration de panneaux solaires sur le toit d’un bâtiment public de sa commune, un maire prononce un discours soulignant le sens...
12 mai 2011
La mission de conception est décomposée en éléments portant sur l’esquisse, l’avant-projet sommaire (APS), l’avant-projet définitif (APD), le projet,...
15 févr. 2019
Le label « haute performance énergétique rénovation » atteste de la conformité des bâtiments existants, achevés après le 1er janvier...
06 juil. 2016
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de travaux de désamiantage de bâtiments afin d’en réaliser...
14 janv. 2021
16 févr. 2021
Ce modèle modifiable de fiche descriptive des bâtiments permet d’avoir un guide relevant les principaux points de sécurité. Très pratique pour les collectivités...
07 janv. 2021
D’après un rapport récent remis au Parlement, le patrimoine bâti des collectivités territoriales, dont près de 70 % sont détenus par le « bloc...
23 sept. 2019
La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB), qui est entrée en vigueur à compter du 1er janvier 1974, en lieu et place de la contribution...
25 févr. 2020
Tableur destiné à collecter les données qualitatives sur l’état du patrimoine de la collectivité
21 févr. 2020
Le document présente les principes qui ont guidé à l’élaboration des collèges de la Seine-Saint-Denis, parmi lesquels l’évolutivité et la création de...
20 févr. 2020
La plupart des écoles françaises ont été construites massivement, en fonction de besoins liés à l’évolution démographique. On peut distinguer trois...
11 févr. 2021
Ce document vous donne notamment une définition précise de la qualité environnementale d’un bâtiment.
20 févr. 2020
Un bâtiment nouvellement construit ou nouvellement rénové est doté d’équipements, de matériels et de matériaux nouveaux qui ne sont pas forcément simples...
20 févr. 2014
Ce document Cerfa est à compléter en 4 exemplaires identiques à destination de :
20 févr. 2020
Ces exemples de clauses concernent les études d’avant-projet sommaire et les études d’avant-projet définitif ainsi que le dossier de permis de...
20 févr. 2020
Le montant de la taxe foncière des propriétés bon bâties (TFPNB) est devenu anecdotique dans la plupart des grandes collectivités. Mais cette taxe peut...
30 avr. 2014
