BÂTIMENT
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Ressources documentaires
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Formation
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BÂTIMENT ?
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BÂTIMENT : actualités
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9 mai 2012 - ref : 21886
La Pitié-Salpêtrière accueillera le premier bâtiment HQE de l'AP-HP
Globalement, l'investissement avoisine 39 millions d'euros TTC. L'AP-HP entend faire de ce bâtiment... relation du bâtiment avec son environnement, chantier à faible impact environnemental, maintenance... à la climatisation....
Santé -
1 août 2016 - ref : 40044
Deux guides pour aider les acheteurs dans les domaines alimentaires et du bâtiment
de révision des prix. Sources : - Marché public de fournitures pour les bâtiments... et sur les fournitures pour bâtiments et infrastructures publics ....
Acheteur public -
6 juil. 2016 - ref : 39476
Comment simplifier l'accès des PME du bâtiment aux marchés publics ?
2687 À l'appui des candidatures, notamment dans le domaine du bâtiment...
Dossier de consultation des entreprises [DCE] -
15 avr. 2013 - ref : 5318
François Lamy pour la démolition d'un bâtiment de Chemetov à Courcouronnes
"Le bâtiment n'est plus à sa place", a déclaré le ministre venu rencontrer des élus... urbaine. Opposé à la démolition de ce bâtiment et déplorant une volonté... à ses habitants,...
Logement, Construction, Patrimoine -
24 mars 2017 - ref : 47679
La Cour des comptes critique l’organisation des achats du Centre scientifique et technique du bâtiment
Achats -
30 août 2013 - ref : 13258
Un guide relatif à l’efficacité énergétique dans le bâtiment applicable à un établissement scolaire est en ligne
. Pour en savoir plus : Consulter le Guide relatif à l’efficacité énergétique dans les bâtiments...
Achats -
7 juin 2010 - ref : 14478
Artisanat du bâtiment : - 6 % au premier trimestre 2010
Les artisans du bâtiment souffrent du faible volume de travaux réalisés pour le compte... comme sous-traitants contre 10 % en 2008. L’artisanat du bâtiment se replie de 6 % au premier trimestre 2010. «...
Commande publique -
6 janv. 2010 - ref : 14144
Patrick Liébus, premier vice-président de la Confédération de l’artisanat et des petites entreprises du bâtiment (CAPEB)
aux attentes des petites entreprises du bâtiment. La CAPEB est satisfaite que la mise à jour du CCAG Travaux...
Concurrence, Entreprises -
13 mai 2013 - ref : 5368
Apposition d'une plaque de rue sur un bâtiment privé : le propriétaire peut-il refuser ?
selon lequel un propriétaire ne peut pas s'opposer à la pose d'une plaque de rue sur un bâtiment...
Administration, Voies publiques
BÂTIMENT : ressources documentaires
BÂTIMENT : Finances et comptabilité
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11 avr. 2017 - ref : 0460
TVA immobilière : cessions de terrains à bâtir et immeubles bâtis
Les ventes de terrains à bâtir et d’immeubles bâtis Conformément aux dispositions... de terrains à bâtir ou d’immeubles achevés depuis moins de 5 ans réalisées par des collectivités locales......
ZAC, zones d’aménagement, lotissement, terrains, TVA -
16 févr. 2018 - ref : 0321
La taxe foncière sur les propriétés non bâties
du Code général des impôts dispose que les propriétés non bâties de toute nature sont imposées à la taxe... imposables. A savoir Concernant les bénéficiaires de l’imposition des propriétés non bâties... à...
exonérations, taxe foncière, base d’imposition, dégrèvements spéciaux -
22 mars 2018 - ref : 0322
La taxe foncière sur les propriétés bâties
des impôts dispose que toute propriété bâtie doit être imposée au nom du propriétaire « actuel ».... foncière La taxe foncière est établie annuellement sur les propriétés bâties sises en France... foncière...
TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux -
ref : dtou6466
Présentation sous PowerPoint des opérations comptables liées à l’amortissement et à sa neutralisation
Le mécanisme comptable de l’amortissement d’un bâtiment scolaire, de la reprise de la dotation...
Amortissement, reprise, subvention, neutralisation, charges -
30 avr. 2014 - ref : 0317
Calculer la valeur locative des propriétés non bâties
propriétés non bâties... Définir une propriété non bâtie La notion de propriété non bâtie n’est pas forcément... aussi simple qu’il n’y paraît au premier abord. Il est aisé de penser que les propriétés...
valeur locative, propriétés non bâties, taxe foncière -
14 déc. 2016 - ref : 0537
Définir ses hypothèses et anticiper l’évolution de ses dépenses et recettes d’exploitation pour bâtir sa prospective financière
dépenses de fonctionnement, recettes de fonctionnement, évolution, anticipation, prospective -
ref : dtou525
Nomenclature-type nationale des locaux proprement dits et des dépendances bâties
et les dépendances bâties. Elles sont classées en 8 catégories et selon des critères architecturaux et de confort....
classification communale, valeur locative cadastrale, locaux d’habitation, locaux à usage professionnel -
30 avr. 2014 - ref : 0483
L'énergie, l'eau, les combustibles, les carburants
Une autre méthode : l’étude de la consommation et du coût par bâtiment La démarche est identique et consiste... stratégique et bientôt obligatoire) de la performance énergétique de chaque bâtiment (aide financière...
énergie, économie, gestion, ADEME -
13 déc. 2012 - ref : 5057
Le contrat de performance énergétique (CPE)
global : il concerne tout le bâtiment et non plus les seules installations techniques ;... des conditions d’exploitation ; les actions de sensibilisation et de formation des occupants du bâtiment...
développement durable, performance énergétique, consommation d’énergie, diagnostic énergétique
BÂTIMENT : Administration locale
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28 mars 2014 - ref : 6236
Inaugurer un bâtiment en période électorale
à ce titre remplir ses fonctions, la tradition locale consistant à inaugurer un bâtiment – véritablement...
équipement, bâtiment, inauguration, devoir de réserve, élections, antériorité -
26 déc. 2011 - ref : 3820
Inaugurer un bâtiment en période électorale
préélectorale. S’il lui arrive d’inaugurer un bâtiment par la pose de la première pierre, l’inauguration pourra...
inauguration, période électorale, élection, discours, invitation, bâtiment -
20 févr. 2014 - ref : 7228
Comment occuper et utiliser un bâtiment écoconçu ?
participerait également à cette baisse. La ventilation des bâtiments Que ce soit dans un bâtiment... du bâtiment par l’usager liée à une sensation d’inconfort. Ce mauvais usage pourra également entraîner... d’énergie....
bâtiment basse consommation, utilisation d’un bâtiment, écoconception, utilisateur, occupation -
19 août 2016 - ref : 9914
Smart Energy : du bâtiment au territoire
du bâtiment et sur le plan technologique ont poussé les entreprises notamment, à se fédérer autour...
smart energy, big data, open data, bim, exploitation, maintenance -
ref : dtou3830
Modèle de document de consultation pour la conception, la réalisation et l’installation d’une œuvre au titre du 1 % artistique
la réalisation et l’installation d’une œuvre au titre du 1 % artistique d’un bâtiment scolaire. ...
1 % artistique, bâtiments scolaires, art contemporain -
20 févr. 2014 - ref : 7226
Les « Bâtiments basse consommation »
Tout d’abord, la conception bioclimatique du bâtiment va permettre de diminuer la consommation d’énergie... au bâtiment des apports dits « passifs ». Ceux-ci vont participer à la réduction de la consommation......
bâtiment basse consommation, BBC, label, certification, Passiv’Haus, BBC Réno -
16 févr. 2018 - ref : 0321
La taxe foncière sur les propriétés non bâties
du Code général des impôts dispose que les propriétés non bâties de toute nature sont imposées à la taxe... imposables. A savoir Concernant les bénéficiaires de l’imposition des propriétés non bâties... à...
exonérations, taxe foncière, base d’imposition, dégrèvements spéciaux -
22 mars 2018 - ref : 0322
La taxe foncière sur les propriétés bâties
des impôts dispose que toute propriété bâtie doit être imposée au nom du propriétaire « actuel ».... foncière La taxe foncière est établie annuellement sur les propriétés bâties sises en France... foncière...
TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux -
19 déc. 2011 - ref : 2717
Bâtir un projet de service communication
Comprendre le contexte et préciser l’attente Identifier les circonstances Bâtir un projet... . Choisir une démarche Bâtir un projet de service communication peut s’envisager... [DGS], directeur général adjoint...
management, évaluation, concertation, instances de décision, stratégie de communication, conduite de projet
BÂTIMENT : Marchés publics
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ref : dtou3272
RT 2005 : distinction bâtiment existant et bâtiment neuf
Ce document fait le point sur la distinction entre un bâtiment existant et un bâtiment neuf,... notammentdans le cas d’une rénovation lourde et dans celui d’une opération sur un bâtiment mêlant...
RT 2005, bâtiment existant, bâtiment neuf -
ref : dtou3152
Clauses pour une réhabilitation d’ouvrages de bâtiment
Bâtiment et équipement publics...
réhabilitation, ouvrage debâtiment -
12 janv. 2016 - ref : 9302
Identifier les éléments de mission pour les ouvrages de bâtiment
Définir l’ouvrage de bâtiment La notion d’ouvrage de bâtiment est très variée. Elle définit... neuve de bâtiment comporte : les études d’esquisse ; les études d’avant-projet ;......
missions, ouvrages, catégorie, bâtiments -
15 sept. 2011 - ref : 2841
Maîtriser la distinction ouvrage de bâtiment et ouvrage d'infrastructure
soit à réhabiliter ou réutiliser une construction existante. Définir l’ouvrage de bâtiment L’ouvrage de bâtiment... de bâtiment ou d’infrastructure. Votre projet en sera considérablement affecté....
ouvrage de bâtiment, ouvrage d’infrastructure, distinction -
ref : dtou7774
Avis d’ouverture d’un chantier du bâtiment (ou des travaux publics)
et de l’emploi ; du comité régional de prévention du bâtiment et des travaux publics ; à conserver...
cerfa n° 12276-01, ouverture de chantier, bâtiment, travaux publics -
8 déc. 2011 - ref : 3109
Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : construction neuve d’un ouvrage de bâtiment
Maîtriser le contenu de l’avant-projet de la construction neuve d’un ouvrage de bâtiment... de conception ( cf. '>Maîtriser la distinction ouvrage de bâtiment – ouvrage d’infrastructure ).... à une construction...
avant-projet sommaire, avant-projet définitif, coût prévisionnel des travaux, construction neuve, ouvrage de bâtiment -
17 mars 2017 - ref : 3110
Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : réhabilitation/réutilisation neuve d’un ouvrage de bâtiment
d’un ouvrage de bâtiment La mission de maîtrise d’œuvre est constituée de plusieurs éléments de mission... de mission en phase de conception ( cf. '>Maîtriser la distinction ouvrage de bâtiment – ouvrage... ...
réhabilitation, réutilisation, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, ouvrage debâtiment -
ref : dtou2469
Exemples de clauses relatives au marché de maîtrise d’œuvre pour une construction neuve de bâtiment
Bâtiment et équipement publics... ouvrage de bâtiment...
construction neuve, ouvrage de bâtiment, avant-projet sommaire, avant-projet définitif -
ref : dtou1836
Tableau synoptique des éléments de mission de maîtrise d’œuvre par catégorie
de diagnostic, études préliminaires…) tout en distinguant les ouvrages de bâtiment des ouvrages d’infrastructure. ...
éléments de mission, maîtrise d’œuvre, ouvrage de bâtiment, ouvrage d’infrastructure
BÂTIMENT : Ressources humaines
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ref : dtou6050
Fiche d’analyse des principaux risques liés aux bâtiments pour les visites des assistants de prévention
risques batiment... Ce modèle modifiable de fiche descriptive des bâtiments permet d’avoir un guide relevant...
audit, risques batiment, sécurité incendie, assistant de prévention -
21 mars 2013 - ref : 5741
Les obligations liées à l’amiante
Faire établir un diagnostic Le propriétaire de tout bâtiment construit avant le 1 er... technique amiante (DTA) regroupant ces informations et le transmet au propriétaire du bâtiment concerné.... des matériaux contenant...
amiante, document technique, propriétaire, bâtiment, intervention -
25 mars 2014 - ref : 2541
Instruire le document technique amiante
de l’amiante est jugé « bon » Le propriétaire du bâtiment devra alors faire surveiller cet état... de conservation par un technicien du bâtiment tous les trois ans. L’état de conservation des matériaux......
Amiante, dossier technique amiante (DTA), fibre, atmosphère, exposition, diagnostic -
19 mars 2014 - ref : 5516
Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure
à définir sont : la nature de l’opération : opération de bâtiment ou de génie civil,... L’opération n’est pas une opération de bâtiment ou de génie civil Deux cas sont alors possibles :... ...
coactivité, interférence, entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, plan de prévention, PPSPS -
25 mars 2014 - ref : 2536
Préparer l’intervention d’une entreprise extérieure : le plan de prévention
un chantier du bâtiment ou du génie civil pouvant être parfaitement isolé et faisant l’objet d’un chantier... 96-5 du 10 avril 1996 relative à la coordination sur les chantiers de bâtiment et de génie civil...
entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, sous-traitant, plan de prévention, visite, opération -
19 mars 2013 - ref : 5734
Les travaux en hauteur : comment éviter les chutes ?
pour faciliter l’entretien des façades notamment. … ou s’adapter à l’existant Si le bâtiment... ou la maintenance du système de ventilation et/ou climatisation du bâtiment en terrasse), l’employeur est tenu......
hauteur, échelle, garde-corps, échafaudage, chute, harnais -
30 mai 2016 - ref : 9684
Les règles d’accessibilité
d’attente sécurisés doivent être identifiés à chaque niveau du bâtiment (excepté les sous-sols... Il en est de même pour les ERP existants de 5 e catégorie dans lesquels les parties de bâtiment où sont réalisés......
accessibilité, handicap, personnes à mobilité réduite, agenda d’accessibilité programmée -
26 avr. 2016 - ref : 9683
Les recommandations de la CNAMTS et des Carsat
CTN B : industries du bâtiment et des travaux publics ; CTN C : industries...
assurance maladie, recommandations, CNAMTS, Carsat, responsabilité civile -
19 mars 2013 - ref : 5631
Mettre en place une démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS)
en intégrant la sécurité dès la conception d’un bâtiment ou d’un lieu de travail (par exemple l’installation... existe sous deux formes : le Prap IBC (industrie, bâtiment et commerce) pour les charges inertes...
troubles musculo-squelettiques, activité physique, accident, prévention, groupe de travail, dos
BÂTIMENT : Action sociale et solidaire
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ref : dtou4920
Achat de prestations d'insertion dans le cadre de la mise en place d'un atelier chantier d’insertion
En allotissant certains marchés (article 10 du CMP) et en réservant certains supports bâtiment...
contrat, atelier et chantier d’insertion, prestation, encadrement -
ref : dtou57
Groupe de travail « Précarité énergétique » (Plan Bâtiment Grenelle)
Plan Bâtiment Grenelle précarité énergétique...
Groupe de travail Précarité énergétique, lutte contre la précarité énergétique, précarité énergétique, Plan Bâtiment Grenelle précarité énergétique -
8 nov. 2016 - ref : 10258
Intégrer les règles thermiques
l’éclairage naturel, l’orientation du bâtiment (vent, soleil, pluie), la mitoyenneté, la ventilation... du bâtiment et son étanchéité à l’air. L’objectif est de limiter les besoins de chauffage Bbioch,... pas comment...
RT 2012, réglementation thermique, ERP, bioclimatique -
26 avr. 2018 - ref : 7670
Améliorer l’accessibilité des locaux du CCAS/CIAS
est l’occasion : de mesurer l’ampleur des travaux à engager, bâtiment par bâtiment ; d’établir... de construire. Si un permis de construire est nécessaire, le dossier relatif à l’accessibilité du bâtiment......
accessibilité, mise en conformité, travaux, handicap, fauteuil roulant, aménagements -
6 sept. 2016 - ref : 4240
Piloter un projet de rénovation, de construction (HQE, BBC)
de la construction et de l'habitation ). Ainsi, deux scénarios sont à prévoir : rénovation du bâtiment... sera à privilégier lorsqu’on est en présence d’un bâtiment des années 1960 ou 1970 dont l’architecture,......
Ehpad, BBC, rénovation, construction, maîtrise d’œuvre, maîtrise d’ouvrage -
15 mai 2013 - ref : 4234
Le rôle de la commission de sécurité
lors de la conception du bâtiment : le choix des matériaux et de la structure... afin de garantir la stabilité au feu du bâtiment et de permettre qu’il ne s’effondre pas pendant l’évacuation... afin de ralentir...
ERP, commission de sécurité, sécurité incendie, évacuation, visite -
25 oct. 2017 - ref : 9431
Organiser des réunions accessibles à tous
d’une part de vérifier en amont que vos participants pourront accéder sans difficulté au bâtiment... organisationnelles et les améliorations à rechercher en amont. Veillez à l’accessibilité extérieure du bâtiment......
réunion, accessibilité, locaux, communication, animation, Falc -
2 mai 2014 - ref : 6677
Mettre en place une démarche de programmation d’un lieu d’accueil
Cette étape peut inclure des visites permettant de comprendre le fonctionnement de bâtiment similaire.... dans le cas de projet de rénovation d’un bâtiment existant ( cf. '>Engager les diagnostics et études... concernant...
programme, faisabilité, architecture, bâtiment, programmation architecturale -
4 mars 2015 - ref : 0577
Recourir à l’autoréhabilitation solidaire
des compétences dans les métiers du second oeuvre du bâtiment et construire son projet professionnel... doit avoir les compétences et les qualités suivantes : connaissances techniques en bâtiment pour évaluer......
autoréhabilitation, autoréhabilitation solidaire, encadrement autoréhabilitation, insertion par logement, réhabilitation habitat
BÂTIMENT : Établissements de santé
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20 déc. 2016 - ref : 4882
Le libre exercice du culte
public situé derrière et est donc comprise dans l’enceinte du bâtiment public que constitue cet hôtel... décoration traditionnelle ; que, par suite, son installation dans l’enceinte d’un bâtiment public...
respect des croyances et des religions, liberté religieuse, principes d’égalité dans le service public, principe de neutralité du service public, aumôneries hospitalières, visites -
25 mars 2014 - ref : 4838
Les sorties (principes, conditions, difficultés, non-respect des horaires, errance, etc.) en établissement médico-social
À ce titre, il convient d’avoir une réelle réflexion institutionnelle sur les heures d’ouverture du bâtiment...
droits fondamentaux, libertés individuelles, citoyenneté, lien familial, responsabilité civile -
7 juil. 2015 - ref : 8030
Le droit d’alerte et de retrait des fonctionnaires et agents publics
de nuit de participer au nettoyage des portes extérieures du bâtiment et au décapage des sols...
Code du travail, hygiène et sécurité, responsabilité de l’établissement, inspection du travail, CHSCT -
6 juin 2018 - ref : 6531
Techniciens – Techniciens supérieurs hospitaliers
suivants : bâtiment et génie civil ; contrôle, gestion, installation et maintenance...
personnel technique, bâtiment, hygiène, sécurité, logistique, dessin -
23 nov. 2016 - ref : 3606
L’attribution de locaux aménagés et équipés aux organisations syndicales de l’établissement
dans l’enceinte des bâtiments de l’établissement. Toutefois, en cas d’impossibilité, ces locaux... peuvent être situés en dehors de l’enceinte des bâtiments de l’établissement. Si l’établissement est contraint...
locaux syndicaux, mise à disposition de locaux, moyens matériels d’exercice du droit syndical, équipements des locaux syndicaux -
18 juin 2015 - ref : 8890
Menace terroriste
les contrôles effectués dans les transports et aux accès des bâtiments ouverts au public, et de signaler... , la protection des rassemblements dans les lieux fermés relève de la protection des installations et bâtiments......
terrorisme, plan Vigipirate, risques majeurs -
28 sept. 2012 - ref : 4841
Que faire en cas de disparition d’un patient ?
plusieurs points : se renseigner sur la disparition (date, heure, service, bâtiment, étage, motifs éventuels... a disparu Il faut : étendre le périmètre de la recherche au bâtiment, à l’établissement...
respect de l’autonomie, liberté individuelle, liberté d’aller et venir, sortie à l’insu du service, fugue, signalement -
22 août 2014 - ref : 4796
Accès au dossier du mineur ayant rompu les liens familiaux
-sante.gouv.fr/IMG/pdf/Guide_Accueil_3_BAT-3.pdf HAS, « Recommandation pour la pratique clinique...
dossier patient, mineur, rupture, liens familiaux, autorité parentale, soins dans le secret -
1 févr. 2017 - ref : 4728
Le règlement de fonctionnement
des locaux et bâtiments, ainsi que les conditions générales de leur accès et de leur utilisation. Il précise...
établissements et services sociaux et médico-sociaux, organisation interne, bientraitance, conseil de la vie sociale, usager, résident
BÂTIMENT : forum
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Administration & gestion locales 6 mars 2013
Construction bâtiment public
P.Vautrino
Faut-il organiser une enquête publique pour construire un bâtiment public dans la bande des 100...
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Marchés publics 6 mars 2013
Emprunt pour la construction d'un bâtiment
I.B-mpublic
L'emprunt pour la construction d'un bâtiment constitue-t-il un marché public ?... Le bâtiment n'existant pas à ce jour, l'emprunt ne fait pas partie des exclusions de l'article 3...
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Police - Sécurité - Sûreté 6 août 2013
Intrusion dans un bâtiment public
kotikk
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.
