BÂTIMENT

BÂTIMENT : ressources documentaires

BÂTIMENT : Finances et comptabilité

• 11 avr. 2017 - ref : 0460

  TVA immobilière : cessions de terrains à bâtir et immeubles bâtis

  Les ventes de terrains à bâtir et d’immeubles bâtis Conformément aux dispositions... de terrains à bâtir ou d’immeubles achevés depuis moins de 5 ans réalisées par des collectivités locales......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ZAC, zones d’aménagement, lotissement, terrains, TVA

• 16 févr. 2018 - ref : 0321

  La taxe foncière sur les propriétés non bâties

  du Code général des impôts dispose que les propriétés non bâties de toute nature sont imposées à la taxe... imposables. A savoir Concernant les bénéficiaires de l’imposition des propriétés non bâties... à...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  exonérations, taxe foncière, base d’imposition, dégrèvements spéciaux

• 22 mars 2018 - ref : 0322

  La taxe foncière sur les propriétés bâties

  des impôts dispose que toute propriété bâtie doit être imposée au nom du propriétaire « actuel ».... foncière La taxe foncière est établie annuellement sur les propriétés bâties sises en France... foncière...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux

• ref : dtou6466

  Présentation sous PowerPoint des opérations comptables liées à l’amortissement et à sa neutralisation

  Le mécanisme comptable de l’amortissement d’un bâtiment scolaire, de la reprise de la dotation...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Amortissement, reprise, subvention, neutralisation, charges

• 30 avr. 2014 - ref : 0317

  Calculer la valeur locative des propriétés non bâties

  propriétés non bâties... Définir une propriété non bâtie La notion de propriété non bâtie n’est pas forcément... aussi simple qu’il n’y paraît au premier abord. Il est aisé de penser que les propriétés...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  valeur locative, propriétés non bâties, taxe foncière

• 14 déc. 2016 - ref : 0537

  Définir ses hypothèses et anticiper l’évolution de ses dépenses et recettes d’exploitation pour bâtir sa prospective financière

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  dépenses de fonctionnement, recettes de fonctionnement, évolution, anticipation, prospective

• ref : dtou525

  Nomenclature-type nationale des locaux proprement dits et des dépendances bâties

  et les dépendances bâties. Elles sont classées en 8 catégories et selon des critères architecturaux et de confort....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  classification communale, valeur locative cadastrale, locaux d’habitation, locaux à usage professionnel

• 30 avr. 2014 - ref : 0483

  L'énergie, l'eau, les combustibles, les carburants

  Une autre méthode : l’étude de la consommation et du coût par bâtiment La démarche est identique et consiste... stratégique et bientôt obligatoire) de la performance énergétique de chaque bâtiment (aide financière...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  énergie, économie, gestion, ADEME

• 13 déc. 2012 - ref : 5057

  Le contrat de performance énergétique (CPE)

  global : il concerne tout le bâtiment et non plus les seules installations techniques ;... des conditions d’exploitation ; les actions de sensibilisation et de formation des occupants du bâtiment...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  développement durable, performance énergétique, consommation d’énergie, diagnostic énergétique

BÂTIMENT : Action sociale et solidaire

• ref : dtou4920

  Achat de prestations d'insertion dans le cadre de la mise en place d'un atelier chantier d’insertion

  En allotissant certains marchés (article 10 du CMP) et en réservant certains supports bâtiment...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  contrat, atelier et chantier d’insertion, prestation, encadrement

• ref : dtou57

  Groupe de travail « Précarité énergétique » (Plan Bâtiment Grenelle)

  Plan Bâtiment Grenelle précarité énergétique...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Groupe de travail Précarité énergétique, lutte contre la précarité énergétique, précarité énergétique, Plan Bâtiment Grenelle précarité énergétique

• 8 nov. 2016 - ref : 10258

  Intégrer les règles thermiques

  l’éclairage naturel, l’orientation du bâtiment (vent, soleil, pluie), la mitoyenneté, la ventilation... du bâtiment et son étanchéité à l’air. L’objectif est de limiter les besoins de chauffage Bbioch,... pas comment...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  RT 2012, réglementation thermique, ERP, bioclimatique

• 26 avr. 2018 - ref : 7670

  Améliorer l’accessibilité des locaux du CCAS/CIAS

  est l’occasion : de mesurer l’ampleur des travaux à engager, bâtiment par bâtiment ; d’établir... de construire. Si un permis de construire est nécessaire, le dossier relatif à l’accessibilité du bâtiment......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  accessibilité, mise en conformité, travaux, handicap, fauteuil roulant, aménagements

• 6 sept. 2016 - ref : 4240

  Piloter un projet de rénovation, de construction (HQE, BBC)

  de la construction et de l'habitation ). Ainsi, deux scénarios sont à prévoir : rénovation du bâtiment... sera à privilégier lorsqu’on est en présence d’un bâtiment des années 1960 ou 1970 dont l’architecture,......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  Ehpad, BBC, rénovation, construction, maîtrise d’œuvre, maîtrise d’ouvrage

• 25 oct. 2017 - ref : 9431

  Organiser des réunions accessibles à tous

  d’une part de vérifier en amont que vos participants pourront accéder sans difficulté au bâtiment... organisationnelles et les améliorations à rechercher en amont. Veillez à l’accessibilité extérieure du bâtiment......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  réunion, accessibilité, locaux, communication, animation, Falc

• 15 mai 2013 - ref : 4234

  Le rôle de la commission de sécurité

  lors de la conception du bâtiment  : le choix des matériaux et de la structure... afin de garantir la stabilité au feu du bâtiment et de permettre qu’il ne s’effondre pas pendant l’évacuation... afin de ralentir...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  ERP, commission de sécurité, sécurité incendie, évacuation, visite

• 2 mai 2014 - ref : 6677

  Mettre en place une démarche de programmation d’un lieu d’accueil

  Cette étape peut inclure des visites permettant de comprendre le fonctionnement de bâtiment similaire.... dans le cas de projet de rénovation d’un bâtiment existant ( cf. '>Engager les diagnostics et études... concernant...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  programme, faisabilité, architecture, bâtiment, programmation architecturale

• 26 nov. 2015 - ref : 9267

  Prendre en compte la qualité dans la reconstruction ou la rénovation d’un EHPAD

  votre cahier des charges au plus juste pour un bâtiment mieux conçu. La démarche repose... d’un nouveau bâtiment est envisagée. Pourtant des solutions ludiques et faciles à mettre en œuvre existent... d’une animation...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  Qualité de vie, aménagement du cadre de vie, visite de référence, espace dédié, dimension sociétale.

BÂTIMENT : Marchés publics

• ref : dtou3272

  RT 2005 : distinction bâtiment existant et bâtiment neuf

  Ce document fait le point sur la distinction entre un bâtiment existant et un bâtiment neuf,... notammentdans le cas d’une rénovation lourde et dans celui d’une opération sur un bâtiment mêlant...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  RT 2005, bâtiment existant, bâtiment neuf

• ref : dtou3152

  Clauses pour une réhabilitation d’ouvrages de bâtiment

  Bâtiment et équipement publics...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  réhabilitation, ouvrage debâtiment

• 16 janv. 2019 - ref : 9302

  Identifier les éléments de mission pour les ouvrages de bâtiment

  Définir l’ouvrage de bâtiment La notion d’ouvrage de bâtiment est très variée. Elle définit... neuve de bâtiment comporte : les études d’esquisse ; les études d’avant-projet ;......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  missions, ouvrages, catégorie, bâtiments

• 15 sept. 2011 - ref : 2841

  Maîtriser la distinction ouvrage de bâtiment et ouvrage d'infrastructure

  soit à réhabiliter ou réutiliser une construction existante. Définir l’ouvrage de bâtiment L’ouvrage de bâtiment... de bâtiment ou d’infrastructure. Votre projet en sera considérablement affecté....

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  ouvrage de bâtiment, ouvrage d’infrastructure, distinction

• ref : dtou7774

  Avis d’ouverture d’un chantier du bâtiment (ou des travaux publics)

  et de l’emploi ; du comité régional de prévention du bâtiment et des travaux publics ; à conserver...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  cerfa n° 12276-01, ouverture de chantier, bâtiment, travaux publics

• 8 déc. 2011 - ref : 3109

  Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : construction neuve d’un ouvrage de bâtiment

  Maîtriser le contenu de l’avant-projet de la construction neuve d’un ouvrage de bâtiment... de conception ( cf.   '>Maîtriser la distinction ouvrage de bâtiment – ouvrage d’infrastructure ).... à une construction...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  avant-projet sommaire, avant-projet définitif, coût prévisionnel des travaux, construction neuve, ouvrage de bâtiment

• 17 mars 2017 - ref : 3110

  Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : réhabilitation/réutilisation neuve d’un ouvrage de bâtiment

  d’un ouvrage de bâtiment La mission de maîtrise d’œuvre est constituée de plusieurs éléments de mission... de mission en phase de conception ( cf.  '>Maîtriser la distinction ouvrage de bâtiment – ouvrage... ...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  réhabilitation, réutilisation, avant-projet sommaire, avant-projet détaillé, ouvrage debâtiment

• ref : dtou2469

  Exemples de clauses relatives au marché de maîtrise d’œuvre pour une construction neuve de bâtiment

  Bâtiment et équipement publics... ouvrage de bâtiment...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  construction neuve, ouvrage de bâtiment, avant-projet sommaire, avant-projet définitif

• ref : dtou1836

  Tableau synoptique des éléments de mission de maîtrise d’œuvre par catégorie

  de diagnostic, études préliminaires…) tout en distinguant les ouvrages de bâtiment des ouvrages d’infrastructure. ...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  éléments de mission, maîtrise d’œuvre, ouvrage de bâtiment, ouvrage d’infrastructure

BÂTIMENT : Établissements de santé

• 20 déc. 2016 - ref : 4882

  Le libre exercice du culte

  public situé derrière et est donc comprise dans l’enceinte du bâtiment public que constitue cet hôtel... décoration traditionnelle ; que, par suite, son installation dans l’enceinte d’un bâtiment public...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect des croyances et des religions, liberté religieuse, principes d’égalité dans le service public, principe de neutralité du service public, aumôneries hospitalières, visites

• 25 mars 2014 - ref : 4838

  Les sorties (principes, conditions, difficultés, non-respect des horaires, errance, etc.) en établissement médico-social

  À ce titre, il convient d’avoir une réelle réflexion institutionnelle sur les heures d’ouverture du bâtiment...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  droits fondamentaux, libertés individuelles, citoyenneté, lien familial, responsabilité civile

• 7 juil. 2015 - ref : 8030

  Le droit d’alerte et de retrait des fonctionnaires et agents publics

  de nuit de participer au nettoyage des portes extérieures du bâtiment et au décapage des sols...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  Code du travail, hygiène et sécurité, responsabilité de l’établissement, inspection du travail, CHSCT

• 6 juin 2018 - ref : 6531

  Techniciens – Techniciens supérieurs hospitaliers

  suivants : bâtiment et génie civil ; contrôle, gestion, installation et maintenance...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  personnel technique, bâtiment, hygiène, sécurité, logistique, dessin

• 23 nov. 2016 - ref : 3606

  L’attribution de locaux aménagés et équipés aux organisations syndicales de l’établissement

  dans l’enceinte des bâtiments de l’établissement. Toutefois, en cas d’impossibilité, ces locaux... peuvent être situés en dehors de l’enceinte des bâtiments de l’établissement. Si l’établissement est contraint...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  locaux syndicaux, mise à disposition de locaux, moyens matériels d’exercice du droit syndical, équipements des locaux syndicaux

• 18 juin 2015 - ref : 8890

  Menace terroriste

  les contrôles effectués dans les transports et aux accès des bâtiments ouverts au public, et de signaler... , la protection des rassemblements dans les lieux fermés relève de la protection des installations et bâtiments......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  terrorisme, plan Vigipirate, risques majeurs

• 28 sept. 2012 - ref : 4841

  Que faire en cas de disparition d’un patient ?

  plusieurs points : se renseigner sur la disparition (date, heure, service, bâtiment, étage, motifs éventuels... a disparu Il faut : étendre le périmètre de la recherche au bâtiment, à l’établissement...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect de l’autonomie, liberté individuelle, liberté d’aller et venir, sortie à l’insu du service, fugue, signalement

• 22 août 2014 - ref : 4796

  Accès au dossier du mineur ayant rompu les liens familiaux

  -sante.gouv.fr/IMG/pdf/Guide_Accueil_3_BAT-3.pdf HAS, « Recommandation pour la pratique clinique...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  dossier patient, mineur, rupture, liens familiaux, autorité parentale, soins dans le secret

• 25 mars 2014 - ref : 4837

  Comment favoriser « l’appropriation » de l’espace collectif par le résident (long séjour) ?

  Bâtiment et équipement publics...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  désorientation, orientation dans l’espace, repérage, appropriation des locaux, espaces collectifs, liberté d’aller et venir

BÂTIMENT : Ressources humaines

• ref : dtou6050

  Fiche d’analyse des principaux risques liés aux bâtiments pour les visites des assistants de prévention

  risques batiment... Ce modèle modifiable de fiche descriptive des bâtiments permet d’avoir un guide relevant...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  audit, risques batiment, sécurité incendie, assistant de prévention

• 21 mars 2013 - ref : 5741

  Les obligations liées à l’amiante

  Faire établir un diagnostic Le propriétaire de tout bâtiment construit avant le 1 er... technique amiante (DTA) regroupant ces informations et le transmet au propriétaire du bâtiment concerné.... des matériaux contenant...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  amiante, document technique, propriétaire, bâtiment, intervention

• 25 mars 2014 - ref : 2541

  Instruire le document technique amiante

  de l’amiante est jugé « bon » Le propriétaire du bâtiment devra alors faire surveiller cet état... de conservation par un technicien du bâtiment tous les trois ans. L’état de conservation des matériaux......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Amiante, dossier technique amiante (DTA), fibre, atmosphère, exposition, diagnostic

• 19 mars 2014 - ref : 5516

  Sécuriser l’intervention d’une entreprise extérieure

  à définir sont : la nature de l’opération : opération de bâtiment ou de génie civil,... L’opération n’est pas une opération de bâtiment ou de génie civil Deux cas sont alors possibles :... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  coactivité, interférence, entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, plan de prévention, PPSPS

• 25 mars 2014 - ref : 2536

  Préparer l’intervention d’une entreprise extérieure : le plan de prévention

  un chantier du bâtiment ou du génie civil pouvant être parfaitement isolé et faisant l’objet d’un chantier... 96-5 du 10 avril 1996 relative à la coordination sur les chantiers de bâtiment et de génie civil...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  entreprise utilisatrice, entreprise extérieure, sous-traitant, plan de prévention, visite, opération

• 19 mars 2013 - ref : 5734

  Les travaux en hauteur : comment éviter les chutes ?

  pour faciliter l’entretien des façades notamment. … ou s’adapter à l’existant Si le bâtiment... ou la maintenance du système de ventilation et/ou climatisation du bâtiment en terrasse), l’employeur est tenu......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  hauteur, échelle, garde-corps, échafaudage, chute, harnais

• 30 mai 2016 - ref : 9684

  Les règles d’accessibilité

  d’attente sécurisés doivent être identifiés à chaque niveau du bâtiment (excepté les sous-sols... Il en est de même pour les ERP existants de 5 e  catégorie dans lesquels les parties de bâtiment où sont réalisés......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  accessibilité, handicap, personnes à mobilité réduite, agenda d’accessibilité programmée

• 26 avr. 2016 - ref : 9683

  Les recommandations de la CNAMTS et des Carsat

  CTN B : industries du bâtiment et des travaux publics ; CTN C : industries...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  assurance maladie, recommandations, CNAMTS, Carsat, responsabilité civile

• 19 mars 2013 - ref : 5631

  Mettre en place une démarche de prévention des troubles musculo-squelettiques (TMS)

  en intégrant la sécurité dès la conception d’un bâtiment ou d’un lieu de travail (par exemple l’installation... existe sous deux formes : le Prap IBC (industrie, bâtiment et commerce) pour les charges inertes...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  troubles musculo-squelettiques, activité physique, accident, prévention, groupe de travail, dos

BÂTIMENT : Administration locale

• 28 mars 2014 - ref : 6236

  Inaugurer un bâtiment en période électorale

  à ce titre remplir ses fonctions, la tradition locale consistant à inaugurer un bâtiment – véritablement...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  équipement, bâtiment, inauguration, devoir de réserve, élections, antériorité

• 26 déc. 2011 - ref : 3820

  Inaugurer un bâtiment en période électorale

  préélectorale. S’il lui arrive d’inaugurer un bâtiment par la pose de la première pierre, l’inauguration pourra...

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  inauguration, période électorale, élection, discours, invitation, bâtiment

• 20 févr. 2014 - ref : 7228

  Comment occuper et utiliser un bâtiment écoconçu ?

  participerait également à cette baisse. La ventilation des bâtiments Que ce soit dans un bâtiment... du bâtiment par l’usager liée à une sensation d’inconfort. Ce mauvais usage pourra également entraîner... d’énergie....

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  bâtiment basse consommation, utilisation d’un bâtiment, écoconception, utilisateur, occupation

• 19 août 2016 - ref : 9914

  Smart Energy : du bâtiment au territoire

  du bâtiment et sur le plan technologique ont poussé les entreprises notamment, à se fédérer autour...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  smart energy, big data, open data, bim, exploitation, maintenance

• ref : dtou3830

  Modèle de document de consultation pour la conception, la réalisation et l’installation d’une œuvre au titre du 1 % artistique

  la réalisation et l’installation d’une œuvre au titre du 1 % artistique d’un bâtiment scolaire. ...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  1 % artistique, bâtiments scolaires, art contemporain

• 20 févr. 2014 - ref : 7226

  Les « Bâtiments basse consommation »

  Tout d’abord, la conception bioclimatique du bâtiment va permettre de diminuer la consommation d’énergie... au bâtiment des apports dits « passifs ». Ceux-ci vont participer à la réduction de la consommation......

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  bâtiment basse consommation, BBC, label, certification, Passiv’Haus, BBC Réno

• 16 févr. 2018 - ref : 0321

  La taxe foncière sur les propriétés non bâties

  du Code général des impôts dispose que les propriétés non bâties de toute nature sont imposées à la taxe... imposables. A savoir Concernant les bénéficiaires de l’imposition des propriétés non bâties... à...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  exonérations, taxe foncière, base d’imposition, dégrèvements spéciaux

• 22 mars 2018 - ref : 0322

  La taxe foncière sur les propriétés bâties

  des impôts dispose que toute propriété bâtie doit être imposée au nom du propriétaire « actuel ».... foncière La taxe foncière est établie annuellement sur les propriétés bâties sises en France... foncière...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  TFPB, revenu net cadastral, abattement, exonérations, dégrèvements spéciaux

• 19 déc. 2011 - ref : 2717

  Bâtir un projet de service communication

  Comprendre le contexte et préciser l’attente Identifier les circonstances Bâtir un projet... . Choisir une démarche Bâtir un projet de service communication peut s’envisager... [DGS], directeur général adjoint...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  management, évaluation, concertation, instances de décision, stratégie de communication, conduite de projet