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BATIMENTS

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BATIMENTS » mises à disposition de la fonction publique.

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BATIMENTS dans les ressources documentaires

Réglementation thermique 2005 applicable aux bâtiments neufs

La réglementation thermique (RT) dans le bâtiment fait partie d’un ensemble de mesures traitant des économies d’énergie regroupées au sein du Plan Climat....

20 mai 2021

#réglementation thermique #énergie #bilan énergétique #bâtiments existants #bâtiments neufs #état exemplaire #grenelle Environnement #facteur 4

RT 2005 : distinction bâtiment existant et bâtiment neuf

Ce document fait le point sur la distinction entre un bâtiment existant et un bâtiment neuf, notammentdans le cas d’une rénovation lourde et dans celui...

28 mai 2021

#RT 2005 #bâtiment existant #bâtiment neuf

Inauguration de panneaux solaires sur le toit d’un bâtiment public

À l’occasion de l’inauguration de panneaux solaires sur le toit d’un bâtiment public de sa commune, un maire prononce un discours soulignant le sens...

12 mai 2011

#panneaux solaires #changement climatique #cause environnementale #développement durable #habitat écologique #écocitoyen #ressources naturelles #énergies renouvelables #gisement solaire

Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : construction neuve d’un ouvrage de bâtiment

La mission de conception est décomposée en éléments portant sur l’esquisse, l’avant-projet sommaire (APS), l’avant-projet définitif (APD), le projet,...

15 févr. 2019

#avant-projet sommaire #avant-projet définitif #coût prévisionnel des travaux #construction neuve #ouvrage de bâtiment

Les labels dans la réglementation thermique 2005 pour les bâtiments existants

Le label « haute performance énergétique rénovation » atteste de la conformité des bâtiments existants, achevés après le 1er janvier...

06 juil. 2016

#Réglementation thermique #énergie #bilan énergétique #bâtiment existant #Grenelle environnement

Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de travaux de [...]

Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de travaux de désamiantage de bâtiments afin d’en réaliser...

25 mai 2021

#modèle CCTP #exemple CCTP #clauses techniques #cahier des charges #travaux #construction écologique

Nomenclature-type nationale des locaux proprement dits et des dépendances bâties

Cet extrait du Code général des impôts vous présente la nomenclature type nationale pour les locaux et les dépendances bâties. Elles sont classées en 8...

16 févr. 2021

#classification communale #valeur locative cadastrale #locaux d’habitation #locaux à usage professionnel

Fiche d’analyse des principaux risques liés aux bâtiments pour les visites [...]

Ce modèle modifiable de fiche descriptive des bâtiments permet d’avoir un guide relevant les principaux points de sécurité. Très pratique pour les collectivités...

07 janv. 2021

#audit #risques batiment #sécurité incendie #assistant de prévention

Les subventions aux collectivités dédiées à leur patrimoine bâti

D’après un rapport récent remis au Parlement, le patrimoine bâti des collectivités territoriales, dont près de 70 % sont détenus par le « bloc...

23 sept. 2019

#subventions #aides #patrimoine bâti #financement #gestion de patrimoine #dépenses de fonctionnement #travaux

La taxe foncière sur les propriétés non bâties

La taxe foncière sur les propriétés non bâties (TFPNB), qui est entrée en vigueur à compter du 1er janvier 1974, en lieu et place de la contribution...

25 févr. 2020

#exonérations #taxe foncière #base d’imposition #dégrèvements spéciaux

État des lieux de bâtiments communaux

Tableur destiné à collecter les données qualitatives sur l’état du patrimoine de la collectivité

21 févr. 2020

#EPCI #commune #budget #patrimoine #domaine public #domaine privé #affectation

Programme « Bâtir au service de la pédagogie du XXIe siècle » adopté par [...]

Le document présente les principes qui ont guidé à l’élaboration des collèges de la Seine-Saint-Denis, parmi lesquels l’évolutivité et la création de...

20 févr. 2020

#bâtiment #ouverture #programme

Investir dans la reconstruction ou la rénovation du bâti scolaire

La plupart des écoles françaises ont été construites massivement, en fonction de besoins liés à l’évolution démographique. On peut distinguer trois...

11 févr. 2021

#rénover #construire #reconstruire #école #bâti scolaire #plan de relance gouvernemental #énergie #ZedMeds #développement durable #Plan Bâtiments éducatifs

La qualité environnementale des bâtiments

Ce document vous donne notamment une définition précise de la qualité environnementale d’un bâtiment.

20 févr. 2020

#HQE #aménagement durable #bâtiment #QEB

Comment occuper et utiliser un bâtiment écoconçu ?

Un bâtiment nouvellement construit ou nouvellement rénové est doté d’équipements, de matériels et de matériaux nouveaux qui ne sont pas forcément simples...

20 févr. 2014

#bâtiment basse consommation #utilisation d’un bâtiment #écoconception #utilisateur #occupation

Avis d’ouverture d’un chantier du bâtiment (ou des travaux publics)

Ce document Cerfa est à compléter en 4 exemplaires identiques à destination de :

  • la caisse régionale d’assurance maladie ;
  • ...

20 févr. 2020

#cerfa n° 12276-01 #ouverture de chantier #bâtiment #travaux publics

Exemples de clauses relatives au marché de maîtrise d’œuvre pour une [...]

 Ces exemples de clauses concernent les études d’avant-projet sommaire et les études d’avant-projet définitif ainsi que le dossier de permis de...

20 févr. 2020

#construction neuve #ouvrage de bâtiment #avant-projet sommaire #avant-projet définitif

Calculer la valeur locative des propriétés non bâties

Le montant de la taxe foncière des propriétés bon bâties (TFPNB) est devenu anecdotique dans la plupart des grandes collectivités. Mais cette taxe peut...

30 avr. 2014

#valeur locative #propriétés non bâties #taxe foncière

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