BER
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Ressources documentaires
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Formation
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BER : actualités
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10 oct. 2013 - ref : 5842
Plans d'urbanisme: le Sénat apporte des modifications à la loi Duflot
La commission a ainsi adopté un amendement présenté par le rapporteur Claude Bérit...
Urbanisme, Autorisation d'urbanisme, Construction, Décentralisation, Permis de construire, PLU -
1 oct. 2013 - ref : 1736
PLUi : de la planification à l'échelle de fonctionnement du territoire et de la solidarité entre les communes
, sur la généralisation du PLU intercommunal prévu à l’article 63, la proposition de Claude Bérit...
Urbanisme -
21 nov. 2017 - ref : 58751
Erasmus : un programme qui doit maintenant s'ouvrir aux plus défavorisés
", a prévenu la députée européenne Pervenche Berès, qui plaide pour de nouveaux contributeurs au programme...
Jeunesse, Demandeur d'emploi, École, Erasmus, Mobilité européenne
BER : ressources documentaires
BER : Administration locale
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9 sept. 2016 - ref : 7929
Les bassins d’emploi à redynamiser (BER)
Définition et délimitation des BER Le 3 bis de l’article 42 de la loi... de ces bassins d’emploi, prévoit que les bassins d’emploi à redynamiser (BER) sont reconnus par voie... Toutes les entreprises...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique local, développement économique régional -
9 sept. 2016 - ref : 7565
Les aides à finalité régionale
d’emploi à redynamiser (BER) peuvent bénéficier, sous conditions, de trois exonérations fiscales :... ou pour le dirigeant. Ces exonérations concernent l’emploi ou l’embauche de salariés en ZFU-TE, ZRR, ZRD ou dans un BER...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, Commission européenne, création d’emploi, développement économique régional -
24 juin 2016 - ref : 7570
Création d’entreprise et exonérations fiscales
favorable. Qu’est-ce qu’un bassin d’emploi à redynamiser (BER) ? Un BER est une zone...
aide publique, bénéfices industriels et commerciaux, cotisation foncière des entreprises, exonération fiscale, impôt sur le revenu, impôt sur les sociétés -
20 mai 2016 - ref : 7923
Les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs : exonérations sociales
(BER) ? Un BER est une zone d’emploi qui se caractérise par un taux de chômage supérieur...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales -
9 sept. 2016 - ref : 7925
Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)
Qu’est-ce qu’un bassin d’emploi à redynamiser (BER) ? Un BER est une zone d’emploi...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRDS, création d’emploi, Défense nationale -
25 juin 2016 - ref : 7926
Les zones d’aide à l’investissement des petites et moyennes entreprises (ZAIPME)
des exonérations fiscales en découlant. 0 Qu’est-ce qu’un bassin d’emploi à redynamiser (BER) ?... Un BER est une zone d’emploi qui se caractérise par un taux de chômage supérieur à trois points...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique local, développement économique régional -
24 juin 2016 - ref : 7922
Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE) : exonérations fiscales
des exonérations fiscales en découlant. 0 Qu’est-ce qu’un bassin d’emploi à redynamiser (BER) ?... Un BER est une zone d’emploi qui se caractérise par un taux de chômage supérieur à trois points...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, cotisation foncière des entreprises, création d’emploi, développement économique régional -
9 sept. 2016 - ref : 7568
Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE)
qu’un bassin d’emploi à redynamiser (BER) ? Un BER est une zone d’emploi qui se caractérise...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales -
24 juin 2016 - ref : 7930
Création d’entreprise : exonération de cotisations sociales
(BER) ? Un bassin d’emploi à redynamiser (BER) est une zone d’emploi qui se caractérise par un taux...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, créateur d’entreprise, demandeur d’emploi
BER : Finances et comptabilité
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9 sept. 2016 - ref : 7929
Les bassins d’emploi à redynamiser (BER)
Définition et délimitation des BER Le 3 bis de l’article 42 de la loi... de ces bassins d’emploi, prévoit que les bassins d’emploi à redynamiser (BER) sont reconnus par voie... Toutes les entreprises...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique local, développement économique régional -
1 avr. 2014 - ref : 0423
Subventions nationales : connaître les bons interlocuteurs
) , ANRU (Agence nationale pour la rénovation urbaine), '>BER (bassin d’emploi à redynamiser) , '>ZFU...
partenaires institutionnels, subvention d’investissement, subvention d’exploitation, interlocuteurs -
20 mai 2016 - ref : 7923
Les zones franches urbaines - territoires entrepreneurs : exonérations sociales
(BER) ? Un BER est une zone d’emploi qui se caractérise par un taux de chômage supérieur...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales -
9 sept. 2016 - ref : 7925
Les zones de restructuration de la Défense (ZRD)
Qu’est-ce qu’un bassin d’emploi à redynamiser (BER) ? Un BER est une zone d’emploi...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, CRDS, création d’emploi, Défense nationale -
24 juin 2016 - ref : 7922
Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE) : exonérations fiscales
des exonérations fiscales en découlant. 0 Qu’est-ce qu’un bassin d’emploi à redynamiser (BER) ?... Un BER est une zone d’emploi qui se caractérise par un taux de chômage supérieur à trois points...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, cotisation foncière des entreprises, création d’emploi, développement économique régional -
9 sept. 2016 - ref : 7568
Les zones franches urbaines-territoire entrepreneur (ZFU-TE)
qu’un bassin d’emploi à redynamiser (BER) ? Un BER est une zone d’emploi qui se caractérise...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, exonération de cotisations sociales -
23 févr. 2018 - ref : 7924
Les zones de revitalisation rurale (ZRR)
Qu’est-ce qu’un bassin d’emploi à redynamiser (BER) ? Un BER est une zone d’emploi...
aide publique, aménagement du territoire, cohésion territoriale, création d’emploi, développement économique régional, développement des territoires ruraux
BER : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 3 juil. 2018
interoperabilité
kotikk
(BER 3G ou 4M). Les policiers municipaux, néanmoins, peuvent s’exprimer sur le réseau...
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