BERCY

BERCY : ressources documentaires

BERCY : Administration locale

• 9 mars 2012 - ref : 3952

  Le budget d’une direction de l’éducation : restauration scolaire en régie

  des finances et de l’industrie www.colloc.bercy.gouv.fr : Le site BERCY COLLOC, Bercy au service...

  Accueil > Administration locale > L'action éducative en pratique

  Budget, restauration, scolaire

• 5 oct. 2015 - ref : 0298

  Distinguer budgets primitifs, décisions modificatives et budget supplémentaire

  par nature selon la comptabilité M14 : http://www.colloc.bercy.gouv.fr Cette maquette...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget

• 30 avr. 2014 - ref : 0302

  Les principales dépenses de fonctionnement

  . Pour en savoir plus Nomenclature comptable M14 : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_otherfiles_fina...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre

• 30 déc. 2013 - ref : 0303

  Dépenses d’investissement : principales composantes

  plus Nomenclature comptable M14 : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_otherfiles_fina_loca/docs_som/m14_developpee...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre, amortissements

• 23 juil. 2011 - ref : 0657

  La caisse des écoles

  de conseils de parents d’élèves des écoles publiques Sites Internet www.colloc.bercy.gouv.fr/index.html... sur le site Bercy colloc ife.ens-lyon.fr/ife : Article « caisse des écoles » du Nouveau...

  Accueil > Administration locale > L'action éducative en pratique

  caisse des écoles, établissement public, conseil d’administration

• 5 nov. 2012 - ref : 5037

  Identifier et mettre en œuvre des AP/CP

  Internet www.colloc.bercy.gouv.fr  : on trouve ici les maquettes budgétaires complètes avec...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  AP/CP, autorisation de programme, crédit de paiement

• 12 oct. 2015 - ref : 7144

  Passer à la logistique urbaine durable

  par une liaison ferroviaire entre les entrepôts situés à 45 km de Paris et une gare de fret à Bercy (la...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  distribution, e-commerce, plan de déplacement urbain, espace de logistique urbaine, gares fluviales et ferroviaires, normes environnementales

• 5 janv. 2012 - ref : 2760

  Communiquer autour du budget

  sur Internet www.colloc.bercy.gouv.fr : un document assez complet à l’usage des élus locaux. doc.impots...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  vote, budget, finances locales, fiscalité, transparence, impôts locaux

• 5 juin 2012 - ref : 3378

  Gérer la survenance d’un vol

  Internet www.colloc.bercy.gouv.fr Rubriques « Finances locales/Budget des collectivités/Les régies...

  Accueil > Éducation > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  vol, préjudice, déclaration, sécurisation, réparation

BERCY : Établissements de santé

• 18 juil. 2014 - ref : 4619

  Les administrations centrales en charge de la fonction publique hospitalière

  de l’encadrement supérieur. Le rôle des autres ministères À Bercy, les questions afférentes à la fonction...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  fonction publique hospitalière, ministères

• 14 juil. 2016 - ref : 9855

  Le droit syndical des personnels médicaux

  . Les accords de Bercy du 2 juin 2008 sur la rénovation du dialogue social dans la fonction publique...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  personnels médicaux, droit syndical

• 23 nov. 2016 - ref : 3607

  La diffusion des tracts et des affiches d’origine syndicale dans les établissements hospitaliers

  annonce, en application d’un accord entre le gouvernement et les syndicats (accord de Bercy, 2 juin...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  tracts syndicaux, documents d’origine syndicale, affichage syndical, information syndicale

• 31 mars 2014 - ref : 3458

  Le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la Fonction publique hospitalière

  indépendantes). Et Bercy conserve un droit de regard par le biais du directeur du budget au ministère...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  personnels de direction, CNG, praticiens hospitaliers, concours, vacance de postes, recherche d’affectation

BERCY : Action sociale et solidaire

• 5 mai 2012 - ref : 4195

  Le calendrier budgétaire, la forme, les négociations

  dans l’onglet Personnes âgées) Bercy Colloc – Bercy au service des collectivités locales : www.colloc... .bercy.gouv.fr (aller dans Finances locales, Comptabilités locales, Autres comptabilités,...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  contenu du budget, date limite, stratégie, connaissances réglementaires, groupes fonctionnels, section d’imputation tarifaire

• 16 avr. 2012 - ref : 4183

  Les référentiels budgétaires et comptables (Ehpad publics)

  . Elle n’est plus commercialisée en version papier. Elle est régulièrement mise à jour sur le site de Bercy. A noter C...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  référentiel, budget, comptabilité, M22, plan comptable

• 16 avr. 2014 - ref : 7308

  S’appuyer sur les priorités énoncées dans le projet politique des élus

  Bercy Colloc Information spéciale , 31 janvier 2008 Amar Anne et Berthier Ludovic, « Le...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  performance sociale, efficacité, efficience, projet, priorités politiques

• 26 juil. 2017 - ref : 0560

  Devenir une entreprise de l’ESS

  de l’ESS créaient 24 % d’emplois supplémentaires  », souligne Bercy. Pourtant, la création...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  économie sociale, économie sociale et solidaire, ESS, société coopérative et participative, société ouvrière de production, SCOP

BERCY : Marchés publics

• ref : dtou7261

  Formulaire ATTRI1

  Ce formulaire type, élaboré par la direction des affaires juridiques de Bercy, peut être utilisé...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  acte d’engagement, ATTRI1

• 26 avr. 2018 - ref : 4466

  Passer un marché d’étude

  par la direction des affaires juridiques de Bercy) dès lors que votre étude est complexe, que cette possibilité... ouvert? La réponse est positive. La direction des affaires juridiques de Bercy a indiqué...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  étude, prestation intellectuelle, CCAG-PI

• 4 févr. 2011 - ref : 0171

  Évaluer la qualité de prestations intellectuelles : modalités contractuelles, opérations de vérification, décision

  .colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/cahi_clau_2.html ...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  prestations intellectuelles, évaluation, qualité, admission, vérification

• 25 juin 2016 - ref : 0212

  Traiter un mémoire en réclamation : instruction, conditions de réclamation, délais de réponse

  des Finances et de l’Industrie sur la page suivante :  http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  mémoire, réclamation, préjudice

• 23 mai 2018 - ref : 10011

  Article 102 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  . Le directeur des affaires juridiques de Bercy précise ainsi dans son nouveau modèle d’acte d’attribution...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  signature électronique, ATTRI1, réponse aux consultations, acte d’engagement définitif

• 17 avr. 2014 - ref : 0168

  Gérer le compte prorata : mécanisme, dépenses concernées, intervenants, clauses contractuelles associées

  consultable sur la page suivante : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/cahi_clau_2...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  compte prorata, dépenses communes de chantier, marché de travaux, convention interentreprises

• 15 juin 2016 - ref : 0184

  Procéder à l’actualisation du prix d’un marché : mécanisme, dispositions, conditions d’application, cas particuliers

  http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/cahi_clau_2.html ) Circulaire du 5 octobre...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Prix ferme, actualisation, prix, index, formule d’actualisation

• 15 juin 2016 - ref : 0189

  Procéder au paiement du marché en cas de cotraitance : mécanisme, rôle du mandataire, cas de la sous-traitance, acomptes et factures

  de l’Économie, des Finances et de l’Industrie ( http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_marc_publ/cahi_clau_2...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  acompte, décompte, avance, paiement, intérêts moratoires, délai global de paiement

• 15 juin 2016 - ref : 0190

  Établir les décomptes et payer des acomptes : mécanisme de gestion et de paiement, solde du marché

  administratives générales, à consulter sur le site du MINEFI : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  acompte, décompte, décompte général, décompte général définitif, avance, paiement

BERCY : Ressources humaines

• 18 juil. 2014 - ref : 4619

  Les administrations centrales en charge de la fonction publique hospitalière

  de l’encadrement supérieur. Le rôle des autres ministères À Bercy, les questions afférentes à la fonction...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  fonction publique hospitalière, ministères

• 22 févr. 2014 - ref : 2655

  Mettre en place un dispositif pluridisciplinaire de santé au travail

  Les accords de Bercy sur le dialogue social dans la fonction publique , mai 2008 L’ accord santé...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Santé, souffrance au travail, bien-être au travail, prévention, stress, reclassement

• 14 juil. 2016 - ref : 9855

  Le droit syndical des personnels médicaux

  . Les accords de Bercy du 2 juin 2008 sur la rénovation du dialogue social dans la fonction publique...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  personnels médicaux, droit syndical

• 11 août 2015 - ref : 8774

  Autorisations d’absence

  si le traitement est maintenu (fiche Bercy Colloc. du 14 avril 2011). Témoignage devant le juge pénal...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  autorisations d’absence, événement familial, fête religieuse, enfant malade, rentrée scolaire, vie politique

• 23 nov. 2016 - ref : 3607

  La diffusion des tracts et des affiches d’origine syndicale dans les établissements hospitaliers

  annonce, en application d’un accord entre le gouvernement et les syndicats (accord de Bercy, 2 juin...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  tracts syndicaux, documents d’origine syndicale, affichage syndical, information syndicale

• 12 avr. 2016 - ref : 2602

  Calculer les cotisations Urssaf, assurance chômage, retraite, CDG…

  de l’État : www.pensions.bercy.gouv.fr . Ce site détaille les modalités de cotisations retraite...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  charges sociales, régime, Sécurité sociale, affiliation, CNRACL, spécial

• 31 mars 2014 - ref : 3458

  Le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la Fonction publique hospitalière

  indépendantes). Et Bercy conserve un droit de regard par le biais du directeur du budget au ministère...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  personnels de direction, CNG, praticiens hospitaliers, concours, vacance de postes, recherche d’affectation

BERCY : Finances et comptabilité

• 15 févr. 2018 - ref : 0370

  Rechercher et décrypter les informations relatives aux ressources budgétaires : sites Internet, circulaires, fiscalité

  et de leurs EPCI : Communes : http://www.colloc.bercy.gouv.fr ; EPCI : http://www.colloc.bercy... -vous aux newsletters du Sénat (Carrefour local : http://carrefourlocal.senat.fr ) et de...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  sites Internet, ressources budgétaires, Bulletin officiel des impôts

• 22 avr. 2013 - ref : 5258

  L’engagement partenarial

  et des Finances (Bercy colloc) offre la possibilité de télécharger un modèle de convention : Modèle... de convention d’engagement partenarial : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_otherfiles_fina_loca/docs......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Convention, partenariat, services, comptables, financiers, CSCF

• 10 janv. 2011 - ref : 0477

  Connaître les dérogations à la règle de dépôt au Trésor public et gérer les placements

  Pour en savoir plus Taux de placement des comptes à terme début octobre 2010 ( source : Bercy... Colloc) : http://www.colloc.bercy.gouv.fr . Remboursez prioritairement vos emprunts par anticipation...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, compte à terme, placement de trésorerie, valeur mobilière

• 30 avr. 2014 - ref : 0313

  Les spécificités des instructions comptables M4 et M22

  Instruction budgétaire et comptable M4 : http://www.colloc.bercy.gouv.fr Instruction budgétaire... et comptable M22 : http://www.colloc.bercy.gouv.fr Plan de comptes M14  : http://www.colloc......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, instruction comptable M14

• 23 mars 2018 - ref : 0312

  L’instruction budgétaire et comptable M14

  Instruction comptable M14 : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_struct_fina_loca/comp_loca/m14_1er... .html Plan de compte M14, collectivités de 500 habitants et plus : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, instruction comptable M4, instruction comptable M22

• 5 janv. 2011 - ref : 0469

  Identifier les différents types de produits de financement offerts aux collectivités

  revolving : http://www.colloc.bercy.gouv.fr . Comprendre le mécanisme spécifique des crédits structurés... , décembre 2008 : http://www.colloc.bercy.gouv.fr ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, opérations de marché, crédits structurés, instruments de couverture

• 31 mars 2014 - ref : 0309

  Quels sont les principaux satellites autour de ma collectivité ?

  des collectivités locales », juin 2004 : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_otherfiles_fina_loca/docs... 2003 : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_otherfiles_fina_loca/docs_divers/articlerffp...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  partenaires, subventions, garanties d’emprunt

• 30 avr. 2014 - ref : 0520

  Recettes d’investissement : trouver les principaux gisements

  2009 : http://www.colloc.bercy.gouv.fr/colo_otherfiles_fina_loca/telecharger/brochure_2007_commune3.pdf... ). Sites Internet Conditions d’éligibilité au FCTVA (site du Minefi) : http://www.colloc.bercy...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, équilibre budgétaire, nomenclature comptable

• 24 mai 2014 - ref : 5106

  Les créances irrécouvrables

  http//www.colloc.bercy.gouv.fr  : site du ministère de l’Économie et des Finances. Ce service...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  créances, admissions, non-valeur, état, restes.