#

BERCY

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BERCY » mises à disposition de la fonction publique.

BERCY dans l'actualité

Développement durable

Le toit de l'Opéra Bastille ou les marches de Bercy pour [...]

Le toit de l'Opéra Bastille, les marches de Bercy, un parking en sous-sol sont quelques-uns des 47 sites de Paris dévoilés jeudi 14 avril qui sont [...]

Finances locales

Emprunts toxiques : Claude Bartolone met en garde Bercy contre [...]

Exécution des marchés

La cession de créance expliquée par Bercy

Finances locales

17 juil. 2012

Les présidents de région à Bercy pour la Banque publique d'investissement

Le ministre de l'Économie Pierre Moscovici s'est entretenu mardi 17 juillet avec les présidents de région au sujet de la création de la future Banque publique d'investissement destinée à financer [...]

Appel d'offres

18 nov. 2016

L’examen des candidatures expliqué par Bercy

L’ordonnance du 23 juillet 2015 et son décret d’application du 25 mars 2016 modifient les conditions d’examen des candidatures sur de nombreux points. Une fiche conseil aux acheteurs de la DAJ du ministère de l’Économie [...]

Fonction publique

27 sept. 2017

Budget 2018 : les fonctionnaires de Bercy et de l'Écologie devront se serrer la ceinture

Avec 1 648 suppressions d'emplois prévues en 2018, les fonctionnaires de Bercy devront encore se serrer la ceinture, tout comme ceux du ministère de la Transition écologique [...]

Finances locales

17 avr. 2013

Bercy écarte "une validation" des emprunts toxiques par le gouvernement

Le ministère de l'Économie et des Finances a exclu mardi 16 avril "une loi de validation des emprunts toxiques qui amnistierait ce type de pratiques" dont des collectivités [...]

voir toute l’actualité

BERCY dans les ressources documentaires

Les aides d’État : présentation générale

Les aides d’État sont les aides versées par l’État français aux entreprises, voire aux collectivités locales, afin de soutenir le développement économique...

12 oct. 2020

#aménagement du territoire #aide de minimis #Commission européenne #concurrence #développement durable #développement économique #développement industriel #marché unique #région #service d’intérêt économique général #service universel #PME #Union européenne

Formulaire ATTRI1

Ce formulaire type, élaboré par la direction des affaires juridiques de Bercy, peut être utilisé dans le cadre de votre remise des offres et vous garantit...

20 févr. 2020

#acte d’engagement #ATTRI1