# BESOIN HOMOGENE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BESOIN HOMOGENE » mises à disposition de la fonction publique.

BESOIN HOMOGENE dans les ressources documentaires

BESOIN HOMOGENE : Marchés publics

Choisir la procédure de passation

Le choix de la procédure de passation du marché est essentiel, en premier lieu parce qu’il conditionne la régularité du marché qui sera conclu [...]

23 sept. 2020  -  Intégral Marchés publics

#procédure formalisée #procédure adaptée

Choisir le coordonnateur santé-sécurité (SPS)

Le coordonnateur en matière de sécurité et de protection de la santé (SPS) est désigné par le maître d’ouvrage pour gérer, sous l’angle de la [...]

04 juin 2020  -  Intégral Marchés publics

#coordonnateur santé-sécurité #activités simultanées

Acheter un logiciel standard : clauses particulières, propriété [...]

Vous souhaitez procéder à l’achat d’un logiciel standard et vous vous interrogez sur les clauses particulières à introduire ou sur [...]

30 mars 2020  -  Intégral Marchés publics

#Logiciel standard #informatique

MAPA : rédiger les pièces de procédure (définition des pièces, [...]

Pour un marché à procédure adaptée, la rédaction des pièces est libre. Cependant, cette tâche peut se révéler délicate. En effet, en l’absence [...]

23 janv. 2020  -  Intégral Marchés publics

#MAPA #procédure adaptée

Comment bien rédiger les pièces contractuelles d’un MAPA ?

Le Code de la commande publique étant relativement libre sur le contenu du dossier de consultation, la rédaction des pièces de votre procédure [...]

16 janv. 2020  -  Intégral Marchés publics

#MAPA #procédure adaptée

Rédiger son CCTP : spécifications techniques, structuration, rédaction, [...]

Le cahier des clauses techniques particulières (CCTP) est une pièce contractuelle essentielle qui nécessite une rédaction appropriée. Élaboré [...]

18 déc. 2019  -  Intégral Marchés publics

#CCTP #causes techniques

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BESOIN HOMOGENE : Action sociale

Mettre en place des astreintes de nuit en Ehpad : répondre à l’appel à projets

Quelle est la situation des Ehpad quant à la prise en charge des résidents la nuit et comment peut-on améliorer la qualité de cette prise en [...]

07 mai 2019  -  Intégral Action sociale

#infirmier #astreinte de nuit

Articuler la démarche d’ABS avec le projet du CCAS/CIAS et de la collectivité

La démarche d’analyse des besoins sociaux (ABS) demande à être articulée avec le projet du centre communal/intercommunal d’action sociale [...]

13 déc. 2018  -  Intégral Action sociale

#analyse des besoins sociaux #observation sociale

Concevoir l’espace des enfants

La présente fiche vise à préciser vos objectifs d’aménagement de l’espace des enfants. Elle présente des exemples concrets de description [...]

30 mai 2016  -  Intégral Action sociale

#aménagement #espace

Accompagner les personnes toxicomanes

L’accompagnement de personnes toxicomanes en insertion suppose d’avoir une vision claire de l’évolution des politiques et des acteurs, qui ont [...]

12 févr. 2015  -  Intégral Action sociale

#toxicomanie #addiction

Établir le document unique des risques professionnels

Protéger la santé et la sécurité des salariés est une donnée essentielle pour les organismes de services aux personnes à domicile, dans un [...]

03 déc. 2014  -  Intégral Action sociale

#santé au travail #sécurité au travail

Des animations pour divertir et stimuler les personnes âgées

Étymologiquement, anima signifie « souffle vital », et « animer » peut être compris comme « donner la vie ». [...]

04 oct. 2014  -  Intégral Action sociale

#animation #objectifs de l’animation

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BESOIN HOMOGENE : Santé

Droits des usagers et Conférence nationale de santé (CNS)

La reconnaissance des droits des usagers , leur renforcement, leur mise en œuvre tout au long du parcours de santé constituent un enjeu pour [...]

16 sept. 2020  -  Intégral Santé

#qualité #actes

Professionnels hospitaliers : élaborer une fiche de poste

Si la règlementation ne prévoit pas explicitement l’existence obligatoire de fiches de poste en tant que telles, tout concourt aujourd’hui à [...]

25 avr. 2019  -  Intégral Santé

#fiche de poste #missions

Professionnels hospitaliers : définir le périmètre et le cadre de [...]

Si la réglementation ne prévoit pas explicitement l’existence obligatoire de fiches de poste en tant que telles, tout concourt aujourd’hui à [...]

25 avr. 2019  -  Intégral Santé

#fiche de poste #métier

HAS, rapport d’analyse prospective 2018 : panier de biens et services de santé

La garantie d’une offre de santé large pour tous, en finançant les progrès avérés et potentiels, nécessite pour la HAS une gestion plus [...]

21 mars 2019  -  Intégral Santé

#HAS #rapport

L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)

L’ état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD) a été introduit en 2006 par suite au plan « Hôpital 2007 ». Avant cette [...]

14 juin 2017  -  L’essentiel du droit de la santé

#EPRD #T2A

Le partage de l’information avec des professionnels tiers à l’établissement

Le droit au secret de chaque patient ou résident pris en charge ne fait pas obstacle au partage de l’information le concernant avec un autre [...]

05 avr. 2017  -  Intégral Santé

#secret professionnel #coordination des soins

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BESOIN HOMOGENE : Culture & communication

Sécuriser l’exécution de vos marchés publics de communication

Les marchés publics de communication constituent une catégorie bien particulière, et ce pour deux raisons principales. D’une part, les [...]

25 sept. 2019  -  Intégral Culture et communication

#marché public #passation

Communiquer efficacement en direction des jeunes

Communiquer en direction des jeunes reste une problématique majeure pour bon nombre de collectivités. Doit-on s’adresser spécifiquement à eux [...]

28 mars 2019  -  Intégral Culture et communication

#jeunesse #crédibilité

Organiser la dernière phase du processus de recrutement : sélection des [...]

Une fois l’appel à candidatures lancé pour le poste à pourvoir et les délais de publication écoulés, le recrutement entre dans sa phase la [...]

28 janv. 2019  -  Intégral Culture et communication

#recrutement #candidatures

Identifier les différents publics de la communication territoriale

Quand on évoque la communication territoriale, il faut d’abord s’intéresser au périmètre du territoire concerné. Connaître ce qui s’y passe [...]

16 mars 2018  -  Intégral Culture et communication

#périmètre territoire #composantes

Célébration de la Journée mondiale de la contraception

Un maire doit prononcer un discours lors de la journée mondiale de la contraception organisée dans sa commune par une association. C’est [...]

08 sept. 2016  -  Intégral Culture et communication

#contraception #sexualité

Comprendre les principes financiers de recours à l’emprunt

Comme leurs consœurs du secteur industriel et commercial, les entreprises culturelles sont susceptibles de solliciter des emprunts [...]

07 oct. 2014  -  Intégral Culture et communication

#emprunts #emplois

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BESOIN HOMOGENE : Gouvernance Locale

Choisir une procédure pour les achats de faible montant

La procédure de passation des marchés publics est contraignante. Toutefois, des possibilités de mise en concurrence allégée sont aménagées [...]

01 oct. 2020  -  Gouvernance communale

#marché public #petits marchés

Savoir utiliser le fonds de compensation de la TVA (FCTVA)

Le FCTVA est une dotation versée par l’État pour compenser en grande partie la taxe sur la valeur ajoutée grevant les dépenses [...]

29 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#FCTVA (fonds de compensation de la TVA) #dépenses d’équipement

Quelle procédure de passation pour les concessions ?

La concession est une procédure par laquelle la collectivité confie à un tiers la gestion d’un service public, des travaux ou la réalisation [...]

05 juin 2020  -  Gouvernance communale

#délégation de service public #DSP

La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire

Au cœur de l’action territoriale, la commande publique constitue une contrainte mais également un levier de l’exécution budgétaire. En [...]

27 janv. 2020  -  Gouvernance communale

#commande publique #maîtrise budgétaire

Réaliser la ZAC

À l’issue de la phase de création de la zone d’aménagement concerté (ZAC), s’engage la phase opérationnelle préalable à la phase [...]

05 déc. 2019  -  Gouvernance communale

#ZAC #zone d’aménagement concerté

Créer une ZAC

Le but de la zone d’aménagement concerté est de favoriser l’accueil de nouvelles opérations économiques sur le territoire de la commune et de [...]

04 déc. 2019  -  Gouvernance communale

#zone d’aménagement concerté #ZAC

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BESOIN HOMOGENE : Ressources humaines

Organiser l’entretien de recrutement

Une fois l’appel à candidatures lancé pour le poste à pourvoir et les délais de publication écoulés, le recrutement entre dans sa phase la [...]

10 juin 2020  -  Dynamiser la stratégie RH

#recrutement #candidature

Professionnels hospitaliers : élaborer une fiche de poste

Si la règlementation ne prévoit pas explicitement l’existence obligatoire de fiches de poste en tant que telles, tout concourt aujourd’hui à [...]

25 avr. 2019  -  Intégral Santé

#fiche de poste #missions

Professionnels hospitaliers : définir le périmètre et le cadre de [...]

Si la réglementation ne prévoit pas explicitement l’existence obligatoire de fiches de poste en tant que telles, tout concourt aujourd’hui à [...]

25 avr. 2019  -  Intégral Santé

#fiche de poste #métier

L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)

L’ état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD) a été introduit en 2006 par suite au plan « Hôpital 2007 ». Avant cette [...]

14 juin 2017  -  L’essentiel du droit de la santé

#EPRD #T2A

Mettre en place l’entretien professionnel

Un certain nombre de collectivités territoriales et de services ministériels avaient expérimenté, depuis 2010, l’entretien professionnel qui a [...]

14 mars 2017  -  Dynamiser la stratégie RH

#évaluation #critères

Élaborer un projet de service

Le projet de service constitue un outil essentiel dans une démarche d’organisation de la collectivité ou de l’établissement. Il découle de [...]

29 nov. 2016  -  Dynamiser la stratégie RH

#projet de services #organigramme

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BESOIN HOMOGENE : Finances & Comptabilité

Savoir utiliser le fonds de compensation de la TVA (FCTVA)

Le FCTVA est une dotation versée par l’État pour compenser en grande partie la taxe sur la valeur ajoutée grevant les dépenses [...]

29 juil. 2020  -  Gouvernance communale

#FCTVA (fonds de compensation de la TVA) #dépenses d’équipement

La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire

Au cœur de l’action territoriale, la commande publique constitue une contrainte mais également un levier de l’exécution budgétaire. En [...]

27 janv. 2020  -  Gouvernance communale

#commande publique #maîtrise budgétaire

Le mandatement

Troisième phase de l’exécution budgétaire, réalisée par l’ordonnateur, le mandatement est appelé aussi ordonnancement ; le mandat constitue le [...]

05 sept. 2019  -  Intégral Finances et comptabilité

#Exécution #ordonnateur

Mutualiser un service avec une ou plusieurs autres communes

Par ces temps où l’équilibrage des budgets publics requiert imagination et rationalité, la mutualisation de service constitue une voie [...]

20 juin 2019  -  Intégral Finances et comptabilité

#mutualisation #intercommunalité

Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, [...]

Après avoir établi votre nomenclature achat, vous devez vérifier très régulièrement que la valeur de vos achats respecte les seuils prévus par [...]

07 mai 2019  -  Intégral Finances et comptabilité

#nomenclature achat #suivi

L’inventaire des immobilisations

L’inventaire des immobilisations est la modification la plus importante suite à la réforme des comptabilités publiques locales des [...]

25 avr. 2019  -  Intégral Finances et comptabilité

#inventaire #numéro d’inventaire

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BESOIN HOMOGENE : Éducation

Les personnels enseignants titulaires

Les personnels enseignants du second degré étaient régis par trois décrets n° 50-581 à n° 50-583 du 25 mai 1950 modifiés, [...]

06 mars 2020  -  Intégral Éducation

#service statutaire #obligation réglementaire de service (ORS)

Gérer la passation d’un marché public

S’agissant des achats, L’EPLE est-il une entreprise comme les autres ? Dans les entreprises privées, la fonction achat recouvre [...]

11 juil. 2019  -  Intégral Éducation

#marché #procédure adaptée

Le redoublement aujourd'hui et ses alternatives

La question du redoublement est au cœur du fonctionnement du système scolaire et du parcours de réussite des élèves. Il a été tantôt considéré [...]

22 juin 2018  -  Intégral Éducation

#redoublement #échec scolaire

Le CPE organise une formation en interne pour les Assed

La circulaire du 11 juin 2003 prévoit pour les assistants d’éducation (Assed) que soit mise en place une formation d’adaptation à [...]

21 juil. 2015  -  Intégral Éducation

#Assed #formation

S’impliquer dans les heures de vie de classe (HVC)

Mises en place d’abord au collège (en 1999, « Mieux vivre dans la maison collège »…), puis au LEGT et enfin en LP à la rentrée 2001, [...]

18 nov. 2014  -  Intégral Éducation

#vie de classe #vie scolaire

La socialisation du comportement

L’adolescent change vite, et sur tous les plans. Parallèlement à ses transformations physiques, son intelligence se développe, ses valeurs et [...]

24 avr. 2014  -  Intégral Éducation

#adolescence #socialisation

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BESOIN HOMOGENE : Services à la population

Susciter l’engagement des jeunes au sein d’un projet participatif

La concrétisation et la réussite du projet d’un jeune est étroitement liée à sa capacité à identifier les leviers et soutiens à actionner. Par [...]

16 juil. 2020  -  Intégral Services à la population

#jeunes #engagement

Négocier les tarifs avec les prestataires

Au sein de votre équipe d’animateurs, toutes les compétences, savoir-faire ou diplômes adéquats ne peuvent être réunis, que ce soit pour une [...]

18 juin 2019  -  Intégral Services à la population

#achats #prestation

Professionnaliser les Atsem

Les Atsem sont soumis à une double hiérarchie, celle de leur employeur, la mairie, et celle de l’enseignant ; ils sont donc soumis à [...]

10 avr. 2018  -  Intégral Services à la population

#formation #ATSEM

Animer un ALSH en milieu rural

Depuis une quinzaine d’années, face à la demande croissante d’accueil des enfants et grâce à la réforme des rythmes scolaires, pratiquement [...]

22 janv. 2015  -  Intégral Services à la population

#rural #ruralité

L’engagement du service scolaire face à la décision des élus de recourir [...]

Bien que la décision d’avoir recours à un partenariat public-privé pour la construction, la reconstruction ou la réhabilitation d’un [...]

06 oct. 2014  -  Intégral Services à la population

#programme #construction scolaire

Diriger un service municipal de la jeunesse : management, gestion [...]

Diriger un service jeunesse, c’est investir le champ de l’ éducation « non formelle » . Il convient donc d’adapter les pratiques de [...]

23 juil. 2011  -  Intégral Services à la population

#jeunesse #accueil collectif de mineurs

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BESOIN HOMOGENE : Aménagement des Territoires

Méthodes innovantes pour le projet territorial de développement durable

Un projet territorial de développement durable nécessite un renouvellement permanent des méthodes pour mettre en œuvre la participation, [...]

16 mars 2017  -  Intégral Aménagement des territoires

#Agenda 21 local #projet territorial

Mettre en œuvre l’intermodalité

L’intermodalité consiste en la possibilité de pouvoir choisir et utiliser différents modes de transport au cours d’un même déplacement. [...]

22 févr. 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#région #SRI

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