BIEN CULTUREL

BIEN CULTUREL : ressources documentaires

BIEN CULTUREL : Finances et comptabilité

• 10 nov. 2015 - ref : 8979

  Les métropoles : définition et compétences

  culturel et social du territoire afin d’en améliorer la cohésion et la compétitivité et de concourir... économique, écologique, éducatif, culturel et social de leur territoire afin d’en améliorer la compétitivité... ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  EPCI, communauté urbaine, métropole, fiscalité, compétence, conférence métropolitaine

• 11 avr. 2017 - ref : 0461

  TVA immobilière : construction immobilière

  Exemple : construction d’un centre culturel comprenant la bibliothèque municipale (hors champ de la TVA)... à la TVA. Le droit à déduction lié à l’exploitation du centre culturel sera donc également partiel....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  TVA, travaux immobiliers, construction, livraison à soi-même

• 27 juin 2016 - ref : 8939

  Identifier les types d’EPCI et leurs strates démographiques

  ensemble un projet d’aménagement et de développement économique, écologique, éducatif, culturel et social...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats

• 29 nov. 2016 - ref : 8978

  Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques

  économique, social et culturel de l’espace communautaire : création, aménagement, entretien... suivantes : En matière de développement et d'aménagement économique, social et culturel  :...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats

• 24 oct. 2016 - ref : 8990

  Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »

  et d’aménagement économique, social et culturel de l’espace communautaire : Création, aménagement,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles

• 5 avr. 2016 - ref : 2067

  Savoir utiliser Erasmus+

  à propositions publiés chaque année au JOUE . Ces appels sont ouverts à tout opérateur culturel sans but...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes

• 5 avr. 2016 - ref : 0451

  Subventions européennes, culture et audiovisuel

  d’informer les acteurs du secteur culturel sur les possibilités de financement européens, l’orientation...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative

• 23 févr. 2018 - ref : 7842

  Les services publics industriels et commerciaux

  culturel relevant de leur compétence par la création d’un établissement public de coopération...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  instruction M4, cadre budgétaire, exécution budgétaire

• 1 avr. 2014 - ref : 0423

  Subventions nationales : connaître les bons interlocuteurs

  , ADEME, DRAC – direction régionale des affaires culturelles –, CNC – Centre national... dans les domaines de l’aide sociale, en matière environnementale (notamment Agenda 21 local), en matière culturelle... , la DRAC...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  partenaires institutionnels, subvention d’investissement, subvention d’exploitation, interlocuteurs

BIEN CULTUREL : Action sociale et solidaire

• 15 mai 2014 - ref : 6774

  Intégrer l’éveil culturel au projet de vie

  inscrire l’éveil culturel comme une nécessité, à l’instar du sommeil, des repas, des actions éducatives…... et d’ombre qui influent sur le type d’actions. Mettre en place les actions Un projet d’éveil culturel......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  art, atelier, créativité, culture, curiosité, découverte

• 11 févr. 2011 - ref : 0753

  Organiser une action d’insertion par la découverte d’un lieu culturel

  dans les coulisses, de se familiariser avec le lieu culturel et d’en découvrir les mystères. Pour identifier... culturel simples et concrètes La visite reste la formule incontestée pour la découverte d’un lieu......

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  lutte contre isolement, insertion culture, découverte culturelle, culture lien social

• 10 févr. 2015 - ref : 6072

  Favoriser l’accès à la pratique culturelle pour les publics roms

  Médiation culturelle... pratique culturelle... le pas dans les préoccupations quotidiennes. Quelle place peut bien occuper alors la pratique culturelle lorsqu’il est difficile... durable », revue...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion, accès à la culture, pratique culturelle, ateliers peinture, Rom, publics spécifiques

• 7 mars 2011 - ref : 1440

  Promouvoir une action d'insertion par la culture

  Valoriser l’intérêt d’un projet culturel favorisant l’insertion Une personne sollicitant... ne la catégorisent pas selon la difficulté rencontrée. Le levier culturel et la démarche de projet... Exemple : ...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  insertion par culture, projet culturel, innovation, expérimentation, lien social, action insertion culture

• 28 avr. 2014 - ref : 6792

  Intégrer le sommeil dans le projet d’établissement

  Le sommeil est donc un fait culturel autant que biologique. Selon les cultures, les représentations...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  sommeil, adaptation, aménagement de l’espace, changement, culture, développement

• 16 avr. 2014 - ref : 7308

  S’appuyer sur les priorités énoncées dans le projet politique des élus

  de participation à un événement culturel phare, comme la biennale de la danse, comme indicateur de cohésion...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  performance sociale, efficacité, efficience, projet, priorités politiques

• 16 avr. 2014 - ref : 7339

  Faire du benchmarking auprès des autres CCAS/CIAS

  des questionnements profonds , voire des ruptures : au niveau culturel  : il n’est pas facile...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  benchmarking, évaluation, bonnes pratiques, partenaires, management, performance

• 15 mai 2014 - ref : 6844

  Repérer les signes de danger qui doivent alerter les professionnels des structures d’accueil

  insuffisance de revenu, perte d’emploi, déracinement) ; isolement culturel ou social ;...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  maltraitance, souffrance, signe de maltraitance, maltraitance institutionnelle, trouble du développement, trouble du comportement

• 22 nov. 2018 - ref : 7478

  Les éducateurs de jeunes enfants

  dans l’accompagnement global en incluant les champs de l’éducation, du social, du culturel et de la santé....

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  management, création de lien, projet éducatif, partenariat, réseau, famille

BIEN CULTUREL : Marchés publics

• 13 juin 2017 - ref : 9938

  Article 2 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  culturel et professionnel, les établissements publics de coopération scientifique et les établissements...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Banque de France, Pôle emploi, Académie des beaux-arts

• 12 nov. 2018 - ref : 11828

  Article R. 2100-1 du Code de la commande publique

  une mission de recherche, parmi lesquels les établissements publics à caractère scientifique, culturel...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Banque de France, Pôle emploi, OPH

• 11 mai 2018 - ref : 10532

  L’arbitrage. Champ d’application

  à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics administratifs... est autorisé à recourir à l’arbitrage pour mettre en œuvre la procédure de retour d’un bien culturel...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  sentence arbitrale, interdiction de l’arbitrage interne, recours à l’arbitrage, arbitrage

• 10 sept. 2018 - ref : 9314

  Connaître l’Ordre des architectes

  dans l’ancien couvent des Récollets à Paris. C’est un lieu culturel d’accueil et de convivialité, un lieu...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  Ordre des architectes, déontologie, conseil

• 21 sept. 2017 - ref : 9534

  Prix, mode de rémunération caractéristique du marché public

  du festival international d’Aix-en-Provence un service public culturel présentant un caractère administratif... des subventions au service public culturel du festival international d’Aix-en-Provence. Dans le cas contraire,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  prix, contrat à caractère onéreux, contrat de mobiliers urbains, subvention, distinction marché public délégation de service public

• 23 oct. 2018 - ref : 0078

  CCAG : choix, fonctionnement, liens avec d’autres documents, dérogations

  du centre culturel Arthur X... à Djibouti ; qu'en raison des retards ayant affecté la construction...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  CCAG, Dérogations, Article 13 du CMP

• 22 juin 2017 - ref : 10437

  Les techniques de planification

  et les objectifs à moyen terme du développement économique, social et culturel de la Nation ainsi que les moyens...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  plan quinquennal, contrat de Plan État-région, contrat de développement territorial, développement économique, culturel, social

• 6 avr. 2012 - ref : 3237

  Associer les familles au projet éducatif

  n’a qu’un intérêt culturel et social, tout membre de la famille au sens large est le bienvenu....

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  famille, lien social, démocratie participative, démocratie délibérative, cohésion éducative, projet éducatif

• 22 juin 2017 - ref : 10438

  L’objectif de la planification locale et de l’aménagement du territoire

  qui «  détermine les objectifs à moyen terme du développement économique, social et culturel de la région...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  aménagement territorial, préfet de région, région, schéma régional d’aménagement et de développement du territoire

BIEN CULTUREL : Établissements de santé

• 6 janv. 2015 - ref : 8212

  La problématique générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux

  éducatif et culturel Circulaire n° 311 DH/SD du 8 décembre 1989 relative aux CHSCT...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut général des fonctionnaires, chsct, service de santé au travail, conditions de travail

• 10 juil. 2018 - ref : 6555

  Apprentis

  d’établissements publics à caractère culturel, scientifique et technique, scientifique, culturel et professionnel,...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  contrat d’apprentissage, contrat en alternance, formation professionnelle en alternance

• 5 oct. 2018 - ref : 11301

  Corps des assistants socio-éducatifs

  sanitaire, familial, économique, culturel et professionnel. Leurs actions participent à un accompagnement...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif, personnel socio-éducatif

• 4 oct. 2018 - ref : 6539

  Assistants socio-éducatifs (extinction)

  leurs conditions de vie sur le plan social, sanitaire, familial, économique, culturel et professionnel....

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  assistants, difficulté sociale, conditions de vie, rapport d’activité, projet social, projet éducatif

• 19 avr. 2017 - ref : 9196

  Cotisation au Comité de gestion des œuvres sociales (CGOS)

  , dans certaines conditions, leurs ayants droit bénéficient de l’ action sociale, culturelle, sportive et de loisirs... et certains membres de sa famille, le bénéfice de l’action sociale, culturelle, sportive ou de loisirs....

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  CGOS, cotisation, action sociale, CESU

• 10 juil. 2017 - ref : 10822

  La médiation sanitaire et l’interprétariat linguistique

  à la sensibilisation des acteurs du système de santé, professionnels et institutions sur les obstacles socio-culturels...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  accès aux soins, personnes vulnérables, étrangers, médiation sanitaire, interprétariat

• 2 nov. 2015 - ref : 4883

  Le droit de la personne à participer activement aux décisions la concernant

  et socio-culturelle  de la position du patient dans la décision le concernant Aux termes du 1 er alinéa... « révolution » socio-culturelle dans la relation de soins et plus largement dans la prise...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  dignité, autonomie, bientraitance, entretien individuel, consultation infirmière, personne de confiance

• 25 juin 2015 - ref : 8050

  Quel est l’apport de la loi du 4 mars 2002 au droit de la responsabilité réparatrice ?

  , au nom de la Commission des affaires culturelles, n° 3263 Sénat  : projet de loi...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  loi du 4 mars 2002, responsabilité pour faute, responsabilité sans faute, procédures amiables

• 29 mai 2017 - ref : 8605

  Les patients, acteurs du système de responsabilité

  tel est l’impact d’une vision « consumériste » qui en termes socio-culturels ou socio-politiques met...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  établissement public de santé, établissement de santé privé, établissement de santé d’intérêt collectif, ayant droit

BIEN CULTUREL : Ressources humaines

• 3 mai 2016 - ref : 9754

  Développer une culture de la collectivité

  (politique par exemple). Le changement culturel d’une organisation doit être piloté différemment...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  culture, valeurs, leadership, travailler ensemble, charte des valeurs, identité

• 11 mai 2016 - ref : 9768

  Organiser l’entretien de recrutement

  de handicap). En revanche, le responsable culturel peut aborder ce point important dans l’exercice...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  recrutement, candidature, jury, entretien, sélection

• 26 févr. 2014 - ref : 6298

  Le Fonds national de prévention : un acteur de prévention incontournable de la fonction publique

  diverses dispositions d’ordre social, éducatif et culturel Décret n° 2003-909 du 17 septembre 2003...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  démarche de prévention, cahier des charges, mode projet, gestion de projet, financement, subvention

• 28 juin 2018 - ref : 5999

  Adjoints territoriaux du patrimoine

  de développement culturel ou relatives au patrimoine, soit de mandats en qualité de membre d’une assemblée... dans un cadre d’emplois à caractère culturel en position d’activité ou de détachement. Avoir accompli...

  Accueil > Ressources Humaines > Statut et carrières des agents territoriaux

  adjoint du patrimoine, filière culturelle, cadres d’emplois C, catégorie C, carrière C, échelons C

• 18 août 2015 - ref : 8847

  Recrutement au titre de l’article L. 123-5 du Code de l’éducation

  et commerciales des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel Décret...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  agents des Saic, agent public, recrutement, contrat

• 6 janv. 2015 - ref : 8212

  La problématique générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux

  éducatif et culturel Circulaire n° 311 DH/SD du 8 décembre 1989 relative aux CHSCT...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut général des fonctionnaires, chsct, service de santé au travail, conditions de travail

• 13 mai 2016 - ref : 9767

  Optimiser la recherche de candidatures

  ou externes (budget dédié au secteur d’activité du poste, effectifs de la collectivité, dynamisme culturel...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  recrutement, CV, vacance de poste, annonce, candidature

• 10 juil. 2018 - ref : 6555

  Apprentis

  d’établissements publics à caractère culturel, scientifique et technique, scientifique, culturel et professionnel,...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  contrat d’apprentissage, contrat en alternance, formation professionnelle en alternance

• 5 oct. 2018 - ref : 11301

  Corps des assistants socio-éducatifs

  sanitaire, familial, économique, culturel et professionnel. Leurs actions participent à un accompagnement...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  conditions de séjour, insertion sociale, projet d’établissement, projet social, projet éducatif, personnel socio-éducatif

BIEN CULTUREL : Administration locale

• 21 sept. 2015 - ref : 3030

  S'impliquer dans le parcours artistique et culturel

  et de la loi d’orientation de 2013. Les classes à projet artistique et culturel (PAC) Créée en 2001,... au patrimoine, à la photographie, au théâtre... Chaque projet artistique et culturel est le fruit... devaient...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  arts, culture, cinéma, projets, partenariat, parcours artistique

• 7 sept. 2016 - ref : 7908

  Développer les partenariats avec les acteurs culturels

  développer la créativité, l’expression, la confiance en soi ; organiser un événement culturel... Ce genre de partenariat culturel est plus adapté à des activités lors des vacances scolaires,... est à l’origine...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  culture, partenariat, activité culturelle, musée, exposition, médiathèque

• 2 déc. 2014 - ref : 7852

  L’action culturelle des collectivités territoriales

  et la gestion d’un service public culturel présentant un intérêt pour chacune des personnes morales en cause... de la nature du service culturel concerné et du mode comme du degré de coopération envisagée. Prévoyez...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  action culturelle, compétences, réglementation, collectivités territoriales, communes, départements

• 2 déc. 2014 - ref : 7853

  Construire une politique culturelle

  supérieures, etc.) ; l’entretien et la mise en valeur du patrimoine historique, artistique et culturel... d’art ou le patrimoine culturel est souvent une illusion : l’action du ministère de la Culture......

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

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• 15 janv. 2018 - ref : 2781

  Réaliser une brochure de saison culturelle

  d’art ou le patrimoine culturel est souvent une illusion. L’action du ministère de la Culture souhaite... dans le domaine culturel où l’image choisie va témoigner d’un positionnement plus ou moins proche des citoyens.......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  saison culturelle, plaquette, culture, rentrée, spectacle, animations

• ref : dtou6376

  Les modes de gestion de l’action culturelle

  Politique culturelle... Cet outil présente, sous forme de tableau, l’ensemble des modes de gestion de l’action culturelle...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  modes de gestion, régie directe, syndicat mixte, epcc, epci, régime associatif

• 1 sept. 2016 - ref : 1712

  Présentation des animations estivales et culturelles de la commune

  Événement culturel... saison culturelle... -président du conseil régional chargé des affaires culturelles, Mes chers collègues, Mesdames, messieurs... de notre programmation culturelle...

  Accueil > Administration locale > Discours et protocole

  culture, animation, manifestation, festivités, saison culturelle, programmation

• 25 janv. 2018 - ref : 11035

  Les compétences culturelles selon les différents types d’intercommunalités

  de démocratisation et de développement culturel sur l’ensemble du territoire, mais aussi parfois à des enjeux sociaux... peuvent éprouver des réticences à transférer des compétences culturelles à l’intercommunalité. Le champ culturel...

  Accueil > Action sociale > Manager vos projets culturels

  organisation culturelle, EPCI, transfert de compétence, gouvernance intercommunale

• ref : dtou6373

  Les principales références réglementaires de l’action culturelle

  Politique culturelle... biens culturels...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  archives, arts plastiques, audiovisuel, bibliothèques, biens culturels, cinéma