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BIEN CULTUREL

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BIEN CULTUREL » mises à disposition de la fonction publique.

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BIEN CULTUREL dans les ressources documentaires

Modèle de certificat administratif - Mise à la réforme d’un bien

Cet outil est un modèle de certificat administratif pour la mise à la réforme d’un bien. Il permet au comptable de constater, par opérations non budgétaires,...

12 juin 2020

#Mise à la réforme #immobilisations #certificat #administratif

Les transferts de biens

Dès lors qu’une communauté est nouvellement créée, notamment à la suite d’une fusion, d’une extension ou encore d’une transformation, la communauté...

23 févr. 2017

#transfert #cession #transfert de propriété #mise à disposition #biens immobiliers #biens mobiliers #transfert de compétence

Transfert, préemption, travaux et exportation du patrimoine culturel

Le décret n° 2018-630 du 17 juillet 2018, publié au Journal officiel du 19 juillet 2018, porte plusieurs dispositions...

16 nov. 2018

#Code du patrimoine #trésors nationaux #exportation de biens culturels #droit de préemption #transfert de propriété

Procédure de définition d’une politique culturelle

Ce schéma listant les étapes de définition d’une politique culturelle peut servir de base lors de présentations orales ou écrites de la politique culturelle...

23 juil. 2020

#politique culturelle #projet culturel #politique territoriale #schéma culturel

Guide pratique pour le marquage d’identification des biens culturels

Élaboré par le Centre de recherche et de restauration des musées de France (C2RMF), ce guide est un outil pratique destiné à aider toute personne chargée...

23 juil. 2020

#marquage #identification #centre de recherche et de restauration des musées de France

Schéma général d’une direction culturelle

Ce document présente les quatre pôles d’une direction des affaires culturelles qui œuvrent ensemble pour développer des visions transversales :...

23 juil. 2020

#service culturel #direction culturelle #chargé de mission #gestion administrative

Les champs de l’ingénierie culturelle

Pour concevoir un projet complexe, ou plus simplement prendre du recul face à une réalité de terrain, une collectivité a besoin de s’entourer des conseils...

23 juil. 2020

#ingénieur culturel #cabinet conseil #bureau d’étude #audit culturel #étude préalable #étude de faisabilité #étude de programmation #diagnostic culturel

Pratiques culturelles des 10-25 ans

Ce document du ministère de la Culture analyse les pratiques culturelles des enfants et des adolescents et donne les perspectives de leur évolution.

20 févr. 2020

#activités culturelles #enfants #adolescents #TIC

Présentation de la politique culturelle d’une communauté d’agglomération

Ce modèle est un document de communication qui présente la stratégie de la politique culturelle de l’agglomération. Il présente les grandes lignes de...

21 févr. 2020

#politique culturelle #investissements #accès à la culture #aménagement du territoire #soutien à la création

Modèle de certificat administratif « Concession ou affermage de [...]

Cet outil est un modèle de certificat qui permet au comptable de constater, par opérations non budgétaires, les opérations relatives à la mise en concession,...

20 févr. 2020

#Concessions #affermage #service #doté #personnalité #morale #immobilisations #certificat #administratif

Bien connaître la fonction de lingère pour bien choisir son personnel

La plupart des Ehpad disposent d’une lingerie intégrée pour traiter le petit linge plat, les tenues du personnel et surtout le linge des résidents,...

06 sept. 2016

#lingère #fiche de poste #risques professionnels #relations familles et résidents

Modèle d’arrêté constatant la vacance d’un bien

Ce modèle permet de constater la vacance d’un bien.

20 févr. 2020

#bien vacant et sans maître #enquête préalable #Commission communale des impôts directs

Favoriser l’expression culturelle et artistique des enfants et des adolescents

Mettre en place une dynamique autour de l’expression culturelle n’est pas chose facile en ACM et nécessite de bien en cerner les enjeux....

23 déc. 2011

#expression #culture #projet #artistique #artiste

La construction du parcours d’éducation artistique et culturelle

Le parcours d’éducation artistique et culturelle est un projet nécessitant une réflexion commune au sein de l’école ou de l’établissement scolaire,...

15 oct. 2020

#parcours d’éducation artistique et culturelle #projet #conseil pédagogique #partenariat #conseil école-collège

Dynamiser les relations entre la direction de l’éducation et l’action culturelle

L’action dans le champ culturel est une question posée à chaque acteur d’une direction de l’éducation, dans la double perspective de démocratisation...

29 nov. 2016

#éducation #culture #pratiques artistiques #pratiques culturelles #éducation artistique #éducation populaire #médiation culturelle #action socio-culturelle #parcours #éducation culturelle #référentiel

Élaborer la politique culturelle d’une ville

La politique culturelle de votre collectivité est déterminée par des choix énoncés et assumés par les élus. Pour les formuler, vous...

07 avr. 2020

#politique culturelle #projet culturel territoire #médiation politique culturelle #concertation politique culturelle #référents culturels #partenaires culturels #expertise politique culturelle #mandature #programme

Fiche projet d'un parcours culturel

Vous entamez une réflexion pour construire des parcours culturels : cette fiche vous permet de lister tous les paramètres nécessaires à leur élaboration...

23 juil. 2020

#projet #parcours culturel

Profils de poste du directeur des affaires culturelles

Cet outil détaille les différentes caractéristiques requises (compétences, activités, qualités…) pour le recrutement du directeur des affaires culturelles,...

23 juil. 2020

#programmation #création artistique #gestion culturelle #politique culturelle #management culturel