BIEN CULTUREL
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Ressources documentaires
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Formation
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BIEN CULTUREL ?
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BIEN CULTUREL : actualités
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5 févr. 2018 - ref : 61701
Le gouvernement veut développer le tourisme culturel
à renforcer le tourisme culturel en France, pour les visiteurs étrangers et pour les Français. Le ministre... Un référent tourisme culturel sera notamment nommé dans chaque direction régionale des affaires culturelles...
Communication, Attractivité des territoires, Collectivités territoriales, Culture, Développement économique, Patrimoine -
11 déc. 2017 - ref : 59544
Favoriser l’éveil culturel des jeunes enfants
le 8 décembre, la 1re rencontre nationale de l’éveil artistique et culturel des jeunes enfants. Cet événement... du terrain, rapportent les deux ministères. Cette rencontre nationale de l’éveil artistique et culturel......
Petite enfance, Collectivités territoriales, Culture, École, Politiques éducatives -
30 sept. 2016 - ref : 42631
Sensibiliser les enfants au patrimoine culturel de la commune
qui en est à sa quatrième édition, est de conduire les écoliers à découvrir l'héritage culturel qui les entoure, considérant...
Communication, Culture, École, Éducation prioritaire, Patrimoine, Ruralité -
30 juil. 2012 - ref : 12500
Exercer dans le réseau culturel à l'étranger en 2013
2012-106 du 11 juillet 2012 - Postes et missions dans le réseau culturel à l'étranger (hors AEFE,... une note de service proposant des postes à pourvoir, au titre de l'année 2013, dans le réseau culturel...
Éducation, Recrutement -
5 janv. 2018 - ref : 60377
Un recueil d’initiatives pour l’éveil culturel des jeunes enfants
et culturel de la petite enfance....
Petite enfance, Collectivités territoriales, Culture, École, Politiques éducatives -
12 sept. 2014 - ref : 2860
Lier les patrimoines culturel et naturel pour valoriser les territoires
le 3 septembre, une communication sur les relations entre le patrimoine culturel et le patrimoine naturel.... et préservation des patrimoines culturel et naturel. Ils adresseront également, avant la fin de l'année,......
Communication, Biodiversité, Culture, Environnement, Patrimoine, Tourisme -
8 juil. 2014 - ref : 2750
Inscrire le Conseil des collectivités territoriales pour le développement culturel dans la loi
des collectivités territoriales pour le développement culturel (CCTDC). Auditionnée au Sénat... culturel n'étant régi par aucun texte législatif ou réglementaire, Aurélie Filipetti...
Communication, Culture -
8 août 2012 - ref : 4644
Liberté sous conditions de l'usage culturel des lieux de culte par la commune
Administration, Collectivités territoriales, Communes, Tourisme -
4 déc. 2017 - ref : 59244
Cinq ans du Louvre-Lens : un pari culturel réussi, un impact limité pour le bassin minier
serait en contradiction flagrante avec l'enjeu de démocratisation culturelle", justifie Mme Lavandier, citant... pour son territoire," analyse Xavier Greffe, professeur d'économie culturelle à Paris I......
Communication, Collectivités territoriales, Développement économique, Régions, Tourisme
BIEN CULTUREL : ressources documentaires
BIEN CULTUREL : Finances et comptabilité
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10 nov. 2015 - ref : 8979
Les métropoles : définition et compétences
éducatif, culturel et social du territoire afin d’en améliorer la cohésion et la compétitivité... économique, écologique, éducatif, culturel et social de leur territoire afin d’en améliorer la compétitivité... culturel...
EPCI, communauté urbaine, métropole, fiscalité, compétence, conférence métropolitaine -
11 avr. 2017 - ref : 0461
TVA immobilière : construction immobilière
Exemple : construction d’un centre culturel comprenant la bibliothèque municipale (hors champ de la TVA)... à la TVA. Le droit à déduction lié à l’exploitation du centre culturel sera donc également partiel....
TVA, travaux immobiliers, construction, livraison à soi-même -
27 juin 2016 - ref : 8939
Identifier les types d’EPCI et leurs strates démographiques
ensemble un projet d’aménagement et de développement économique, écologique, éducatif, culturel et social...
EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats -
29 nov. 2016 - ref : 8978
Connaître les EPCI à fiscalité propre et leurs caractéristiques
économique, social et culturel de l’espace communautaire : création, aménagement, entretien... suivantes : En matière de développement et d'aménagement économique, social et culturel :...
EPCI, communauté de communes, communauté d’agglomération, communauté urbaine, métropole, syndicats -
5 avr. 2016 - ref : 0451
Subventions européennes, culture et audiovisuel
d’informer les acteurs du secteur culturel sur les possibilités de financement européens, l’orientation...
culture, audiovisuel, fonds structurels, appels à projets, programme Culture, Europe créative -
5 avr. 2016 - ref : 2067
Savoir utiliser Erasmus+
à propositions publiés chaque année au JOUE . Ces appels sont ouverts à tout opérateur culturel sans but...
Erasmus, éducation, formation, jeunesse, subventions européennes -
16 juil. 2019 - ref : 0309
Quels sont les principaux satellites autour de ma collectivité ?
Loi n° 2001-624 du 17 juillet 2001 portant diverses dispositions d'ordre social, éducatif et culturel...
partenaires, subventions, garanties d’emprunt, contrôle financier, risque financier -
24 oct. 2016 - ref : 8990
Connaître les compétences transférées et transférables à une communauté urbaine au sens de la « loi Maptam »
et d’aménagement économique, social et culturel de l’espace communautaire : Création, aménagement,...
communautés urbaines, intercommunalité, EPCI à fiscalité propre, métropoles, compétences de plein droit, compétences optionnelles -
23 janv. 2020 - ref : 7842
Les services publics industriels et commerciaux
d’un service public culturel relevant de leur compétence par la création d’un établissement public...
instruction M4, cadre budgétaire, exécution budgétaire
BIEN CULTUREL : Santé et sécurité au travail
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24 févr. 2020 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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24 févr. 2020 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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24 févr. 2020 - ref : sl3871210
Acteurs des services de santé
, psychologique, économique, sociale et culturelle : (...) 2 o De concourir à la mise...
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24 févr. 2020 - ref : sl3893078
L'alcool au travail
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24 févr. 2020 - ref : sl3870322
Organismes de prévention
culturel et le décret n o 2003-909 du 17 septembre 2003 FPPA0310027D...
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24 févr. 2020 - ref : sl3893078
Maladies chroniques et conduites addictives
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24 févr. 2020 - ref : sl3893078
Les drogues au travail
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24 févr. 2020 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
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24 févr. 2020 - ref : sl3870322
Organisation de la santé au travail
BIEN CULTUREL : Santé
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24 févr. 2020 - ref : sl2963236
Le financement par OSEO BDPME (Banque du développement des PME, ancienne CEPME)
de l’Etat ; les établissements publics d’Etat à caractère administratif, culturel...
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24 févr. 2020 - ref : sl2962602
Concours de l’État, loi MURCEF et ingénierie publique
peuvent concourir par leur appui technique aux projets de développements économique, social et culturel... publics, concourir par leur appui technique aux projets de développement économique, social et culturel...
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24 févr. 2020 - ref : sl2962602
Qu’est-ce qu’un marché public ?
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24 févr. 2020 - ref : sl2963236
Contrôler les aspects financiers des marchés publics
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24 févr. 2020 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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24 févr. 2020 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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24 févr. 2020 - ref : sl2962602
Le marché public répond aux besoins des autorités adjudicatrices en matière de fournitures, de services et de travaux
régional des affaires culturelles, commander ou acheter des œuvres d’art à un ou plusieurs artistes vivants...
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24 févr. 2020 - ref : sl2962602
Pouvoir adjudicateur, entité adjudicatrice et Code des marchés publics
de l'agriculture et de la forêt ou de la direction départementale des affaires culturelles...
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24 févr. 2020 - ref : sl3871210
Acteurs des services de santé
, psychologique, économique, sociale et culturelle : (...) 2 o De concourir à la mise...
BIEN CULTUREL : Action sociale et solidaire
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15 mai 2014 - ref : 6774
Intégrer l’éveil culturel au projet de vie
inscrire l’éveil culturel comme une nécessité, à l’instar du sommeil, des repas, des actions éducatives…... et d’ombre qui influent sur le type d’actions. Mettre en place les actions Un projet d’éveil culturel......
art, atelier, créativité, culture, curiosité, découverte -
25 oct. 2019 - ref : 0753
Organiser une action d’insertion par la découverte d’un lieu culturel
du lieu culturel simples et concrètes La visite reste la formule incontestée pour la découverte... d’équipement culturel de commencer par une opération « portes ouvertes » . Elle peut servir...
lutte contre isolement, insertion culture, découverte culturelle, culture lien social, action culturelle, médiation culturelle -
10 févr. 2015 - ref : 6072
Favoriser l’accès à la pratique culturelle pour les publics roms
pratique culturelle... Médiation culturelle... le pas dans les préoccupations quotidiennes. Quelle place peut bien occuper alors la pratique culturelle lorsqu’il est difficile... durable », revue...
insertion, accès à la culture, pratique culturelle, ateliers peinture, Rom, publics spécifiques -
7 mars 2011 - ref : 1440
Promouvoir une action d'insertion par la culture
Valoriser l’intérêt d’un projet culturel favorisant l’insertion Une personne sollicitant... ne la catégorisent pas selon la difficulté rencontrée. Le levier culturel et la démarche de projet... Exemple : ...
insertion par culture, projet culturel, innovation, expérimentation, lien social, action insertion culture -
28 avr. 2014 - ref : 6792
Intégrer le sommeil dans le projet d’établissement
Le sommeil est donc un fait culturel autant que biologique. Selon les cultures, les représentations...
sommeil, adaptation, aménagement de l’espace, changement, culture, développement -
15 mai 2014 - ref : 6844
Repérer les signes de danger qui doivent alerter les professionnels des structures d’accueil
insuffisance de revenu, perte d’emploi, déracinement) ; isolement culturel ou social ;...
maltraitance, souffrance, signe de maltraitance, maltraitance institutionnelle, trouble du développement, trouble du comportement -
16 avr. 2014 - ref : 7308
S’appuyer sur les priorités énoncées dans le projet politique des élus
de participation à un événement culturel phare, comme la biennale de la danse, comme indicateur de cohésion...
performance sociale, efficacité, efficience, projet, priorités politiques -
16 avr. 2014 - ref : 7339
Faire du benchmarking auprès des autres CCAS/CIAS
des questionnements profonds , voire des ruptures : au niveau culturel : il n’est pas facile...
benchmarking, évaluation, bonnes pratiques, partenaires, management, performance -
13 sept. 2019 - ref : 13192
Sécurisation des ESMS et qualité
ou culturel » (Farhad Khosrokhavar, sociologue). Pour le Conseil de l’Europe, la radicalisation...
sécurisation, prévention de la radicalisation, diagnostic des risques, autovigilance
BIEN CULTUREL : Marchés publics
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13 juin 2017 - ref : 9938
Article 2 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
culturel et professionnel, les établissements publics de coopération scientifique et les établissements...
Banque de France, Pôle emploi, Académie des beaux-arts -
13 janv. 2020 - ref : 11828
Article R. 2100-1 du Code de la commande publique
parmi lesquels les établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel, les établissements publics...
Banque de France, Pôle emploi, OPH -
11 mai 2018 - ref : 10532
L’arbitrage. Champ d’application
à caractère scientifique, culturel et professionnel et les établissements publics administratifs... est autorisé à recourir à l’arbitrage pour mettre en œuvre la procédure de retour d’un bien culturel...
sentence arbitrale, interdiction de l’arbitrage interne, recours à l’arbitrage, arbitrage -
14 nov. 2019 - ref : 9314
Connaître l’Ordre des architectes
à Paris. C’est un lieu culturel d’accueil et de convivialité, un lieu d’information et de documentation....
Ordre des architectes, déontologie, conseil -
18 mars 2019 - ref : 9534
Prix, mode de rémunération caractéristique du marché public
du festival international d’Aix-en-Provence un service public culturel présentant un caractère administratif... des subventions au service public culturel du festival international d’Aix-en-Provence. Dans le cas contraire,...
prix, contrat à caractère onéreux, contrat de mobiliers urbains, subvention, distinction marché public délégation de service public -
22 juin 2017 - ref : 10437
Les techniques de planification
et les objectifs à moyen terme du développement économique, social et culturel de la Nation ainsi que les moyens...
plan quinquennal, contrat de Plan État-région, contrat de développement territorial, développement économique, culturel, social -
21 mars 2019 - ref : 0078
CCAG : choix, fonctionnement, liens avec d’autres documents, dérogations
et 3 de la construction du centre culturel Arthur X... à Djibouti ; qu'en raison des retards...
CCAG, Dérogations, article R. 2112-2 et R. 2112-3 du Code de la commande publique -
6 avr. 2012 - ref : 3237
Associer les familles au projet éducatif
n’a qu’un intérêt culturel et social, tout membre de la famille au sens large est le bienvenu....
famille, lien social, démocratie participative, démocratie délibérative, cohésion éducative, projet éducatif -
22 juin 2017 - ref : 10438
L’objectif de la planification locale et de l’aménagement du territoire
qui « détermine les objectifs à moyen terme du développement économique, social et culturel de la région...
aménagement territorial, préfet de région, région, schéma régional d’aménagement et de développement du territoire
BIEN CULTUREL : Établissements de santé
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6 janv. 2015 - ref : 8212
La problématique générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux
éducatif et culturel Circulaire n° 311 DH/SD du 8 décembre 1989 relative aux CHSCT...
statut général des fonctionnaires, chsct, service de santé au travail, conditions de travail -
22 févr. 2019 - ref : 9094
Indemnité de cherté de vie
et culturel dont ils ont dû s’éloigner. À noter : depuis avril 2011, Mayotte est devenue...
indemnité, congé bonifié, cherté de vie, DOM -
4 févr. 2020 - ref : 6555
Apprentis
d’établissements publics à caractère culturel, scientifique et technique, scientifique, culturel et professionnel,...
contrat d’apprentissage, contrat en alternance, formation professionnelle en alternance -
5 juin 2019 - ref : 13047
Assistants socio-éducatifs
de vie sur les plans social, sanitaire, familial, économique, culturel et professionnel....
assistants, difficulté sociale, conditions de vie, rapport d’activité, projet social, projet éducatif -
5 mars 2019 - ref : 9196
Cotisation au Comité de gestion des œuvres sociales (CGOS)
, dans certaines conditions, leurs ayants droit bénéficient de l’ action sociale, culturelle, sportive et de loisirs... et certains membres de sa famille, le bénéfice de l’action sociale, culturelle, sportive ou de loisirs....
CGOS, cotisation, action sociale, CESU -
10 juil. 2017 - ref : 10822
La médiation sanitaire et l’interprétariat linguistique
à la sensibilisation des acteurs du système de santé, professionnels et institutions sur les obstacles socio-culturels...
accès aux soins, personnes vulnérables, étrangers, médiation sanitaire, interprétariat -
2 nov. 2015 - ref : 4883
Le droit de la personne à participer activement aux décisions la concernant
et socio-culturelle de la position du patient dans la décision le concernant Aux termes du 1 er alinéa... « révolution » socio-culturelle dans la relation de soins et plus largement dans la prise...
dignité, autonomie, bientraitance, entretien individuel, consultation infirmière, personne de confiance -
11 juin 2014 - ref : 4749
Le droit à la compensation du handicap
, économique, professionnelle, culturelle… C’est donc sur la base d’une approche des conséquences du handicap...
handicap, compensation, autonomie, prestation de compensation du handicap, loi du 11 février 2005 -
3 juil. 2018 - ref : 4725
La Charte des droits et libertés de la personne âgée en situation de handicap ou de dépendance
et dans la détermination du mode de vie. Cadre de vie : libre choix du lieu de vie. Vie sociale et culturelle...
charte, droits, libertés, personne âgée, dépendance, handicap
BIEN CULTUREL : Ressources humaines
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26 févr. 2014 - ref : 6298
Le Fonds national de prévention : un acteur de prévention incontournable de la fonction publique
diverses dispositions d’ordre social, éducatif et culturel Décret n° 2003-909 du 17 septembre 2003...
démarche de prévention, cahier des charges, mode projet, gestion de projet, financement, subvention -
3 mai 2016 - ref : 9754
Développer une culture de la collectivité
(politique par exemple). Le changement culturel d’une organisation doit être piloté différemment...
culture, valeurs, leadership, travailler ensemble, charte des valeurs, identité -
11 mai 2016 - ref : 9768
Organiser l’entretien de recrutement
de handicap). En revanche, le responsable culturel peut aborder ce point important dans l’exercice...
recrutement, candidature, jury, entretien, sélection -
22 août 2019 - ref : 5999
Adjoints territoriaux du patrimoine
de développement culturel ou relatives au patrimoine, soit de mandats en qualité de membre d’une assemblée... culturel en position d’activité ou de détachement. Avoir accompli la totalité de ses obligations...
adjoint du patrimoine, filière culturelle, cadres d’emplois C, catégorie C, carrière C, échelons C -
6 janv. 2015 - ref : 8212
La problématique générale de l’hygiène, de la sécurité et des conditions de travail dans les établissements hospitaliers et médico-sociaux
éducatif et culturel Circulaire n° 311 DH/SD du 8 décembre 1989 relative aux CHSCT...
statut général des fonctionnaires, chsct, service de santé au travail, conditions de travail -
22 févr. 2019 - ref : 9094
Indemnité de cherté de vie
et culturel dont ils ont dû s’éloigner. À noter : depuis avril 2011, Mayotte est devenue...
indemnité, congé bonifié, cherté de vie, DOM -
18 août 2015 - ref : 8847
Recrutement au titre de l’article L. 123-5 du Code de l’éducation
et commerciales des établissements publics à caractère scientifique, culturel et professionnel Décret...
agents des Saic, agent public, recrutement, contrat -
4 févr. 2020 - ref : 6555
Apprentis
d’établissements publics à caractère culturel, scientifique et technique, scientifique, culturel et professionnel,...
contrat d’apprentissage, contrat en alternance, formation professionnelle en alternance -
13 mai 2016 - ref : 9767
Optimiser la recherche de candidatures
ou externes (budget dédié au secteur d’activité du poste, effectifs de la collectivité, dynamisme culturel...
recrutement, CV, vacance de poste, annonce, candidature
BIEN CULTUREL : Administration locale
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21 sept. 2015 - ref : 3030
S'impliquer dans le parcours artistique et culturel
et de la loi d’orientation de 2013. Les classes à projet artistique et culturel (PAC) Créée en 2001,... au patrimoine, à la photographie, au théâtre... Chaque projet artistique et culturel est le fruit... devaient...
arts, culture, cinéma, projets, partenariat, parcours artistique -
23 sept. 2019 - ref : 13234
Mettre en œuvre un projet culturel et artistique partagé par les acteurs d’un territoire : La Grande Lessive
culturel... mercredi ou d’un espace culturel. Le coordonnateur doit avoir une bonne connaissance du territoire...
Projet partagé, enfant, périscolaire, PEDT, intergénérationnel, transversalité -
2 déc. 2014 - ref : 7853
Construire une politique culturelle
supérieures, etc.) ; l’entretien et la mise en valeur du patrimoine historique, artistique et culturel... d’art ou le patrimoine culturel est souvent une illusion : l’action du ministère de la Culture......
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2 déc. 2014 - ref : 7852
L’action culturelle des collectivités territoriales
et la gestion d’un service public culturel présentant un intérêt pour chacune des personnes morales en cause... de la nature du service culturel concerné et du mode comme du degré de coopération envisagée. Prévoyez...
action culturelle, compétences, réglementation, collectivités territoriales, communes, départements -
18 juin 2019 - ref : 2781
Réaliser une brochure de saison culturelle
d’art ou le patrimoine culturel est souvent une illusion. L’action du ministère de la Culture souhaite... dans le domaine culturel où l’image choisie va témoigner d’un positionnement plus ou moins proche des citoyens.......
saison culturelle, plaquette, culture, rentrée, spectacle, animations -
ref : dtou6376
Les modes de gestion de l’action culturelle
Politique culturelle... Cet outil présente, sous forme de tableau, l’ensemble des modes de gestion de l’action culturelle...
modes de gestion, régie directe, syndicat mixte, epcc, epci, régime associatif -
7 sept. 2016 - ref : 7908
Développer les partenariats avec les acteurs culturels
développer la créativité, l’expression, la confiance en soi ; organiser un événement culturel... Ce genre de partenariat culturel est plus adapté à des activités lors des vacances scolaires,... est à l’origine...
culture, partenariat, activité culturelle, musée, exposition, médiathèque -
ref : dtou6397
Présentation de la politique culturelle d’une communauté d’agglomération
Politique culturelle... politique culturelle... Ce modèle est un document de communication qui présente la stratégie de la politique culturelle... de l’agglomération. Il présente les grandes lignes...
politique culturelle, investissements, accès à la culture, aménagement du territoire, soutien à la création -
ref : dtou6373
Les principales références réglementaires de l’action culturelle
Politique culturelle... biens culturels...
archives, arts plastiques, audiovisuel, bibliothèques, biens culturels, cinéma
BIEN CULTUREL : forum
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Finances et comptabilité locales 3 juil. 2014
transfert d'un équipement culturel
andree.r
Bonjour, Nous souhaitons transféré un équipement culturel géré par la ville centre, datant... bonjour, Effectivement l'équipement culturel n'avait pas à être amorti par la commune ....
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Finances et comptabilité locales 18 juil. 2014
transfert d'un équipement culturel
HOFER-EXFILO
Bonjour, Nous souhaitons transféré un équipement culturel géré par la ville centre, datant...
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Finances et comptabilité locales 2 juil. 2014
transfert d'un équipement culturel
lturgon
Bonjour, Nous souhaitons transféré un équipement culturel géré par la ville centre, datant...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
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