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BIEN VIEILLIR

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BIEN VIEILLIR » mises à disposition de la fonction publique.

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BIEN VIEILLIR dans les ressources documentaires

Modèle de certificat administratif - Mise à la réforme d’un bien

Cet outil est un modèle de certificat administratif pour la mise à la réforme d’un bien. Il permet au comptable de constater, par opérations non budgétaires,...

12 juin 2020

#Mise à la réforme #immobilisations #certificat #administratif

Les transferts de biens

Dès lors qu’une communauté est nouvellement créée, notamment à la suite d’une fusion, d’une extension ou encore d’une transformation, la communauté...

23 févr. 2017

#transfert #cession #transfert de propriété #mise à disposition #biens immobiliers #biens mobiliers #transfert de compétence

Modèle de procès-verbal de mise à disposition de biens

Ce modèle de procès-verbal de mise à disposition de biens permet de rappeler les éléments nécessaires à sa rédaction, mais n’est pas exhaustif....

18 déc. 2020

#procès-verbal #mise à disposition de biens

Climat scolaire et bien-être des élèves

À la différence d’autres pays qui font du climat scolaire et du bien-être des élèves un axe fort de leur politique scolaire, la France a jusqu’à récemment...

22 févr. 2018

#climat scolaire #bien-être #justice #violence #victimation #réussite scolaire #épanouissement #bienveillance

Document d’information sur la carte BTP destiné aux salariés

Les entreprises sont libres de transmettre ce document aux salariés concernés ou bien de s’en inspirer pour établir leur propre document d’information.

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22 déc. 2020

#carte BTP #travail illégal

Tableau récapitulatif du dispositif de recensement et d’attribution de [...]

Le tableau donne les modalités d’attribution du numéro d’inventaire pour les biens individualisables, les biens acquis par lot, les biens de faible...

21 déc. 2020

#inventaire #biens individualisables #biens acquis par lot #biens de faible valeur #fonds documentaires

Modèle de certificat administratif « Concession ou affermage de [...]

Cet outil est un modèle de certificat qui permet au comptable de constater, par opérations non budgétaires, les opérations relatives à la mise en concession,...

20 févr. 2020

#Concessions #affermage #service #doté #personnalité #morale #immobilisations #certificat #administratif

Bien connaître la fonction de lingère pour bien choisir son personnel

La plupart des Ehpad disposent d’une lingerie intégrée pour traiter le petit linge plat, les tenues du personnel et surtout le linge des résidents,...

06 sept. 2016

#lingère #fiche de poste #risques professionnels #relations familles et résidents

Arborescence du CCAS d’Amiens

L’arborescence proposée dans ce document est celle qui a été présentée par le CCAS d’Amiens lors du vote du budget primitif 2017. Cette arborescence...

20 févr. 2020

#arborescence #projet social de territoire #présentation budgétaire #missions #programmes #actions

Formulaire n° 941

Ce formulaire précise les éléments suivants :

  • En (1) la personne habilitée et la collectivité ;
  • En (2) l’adresse complète...

16 févr. 2021

#TVA #ouverture d’un secteur assujetti #remboursement de crédit de TVA #LASM #transfert de droit à déduction

Modèle d’arrêté constatant la vacance d’un bien

Ce modèle permet de constater la vacance d’un bien.

20 févr. 2020

#bien vacant et sans maître #enquête préalable #Commission communale des impôts directs

Le processus physiologique, psychologique et social du vieillissement

Il convient de distinguer le vieillissement normal, c’est-à-dire celui qui ne dépend pas de l’effet des maladies, du vieillissement pathologique (lorsqu’une...

15 mars 2012

#vieillissement #vieillissement physiologique #effets du vieillissement #estime de soi #solitude #troubles dépressifs #précarité financière

Quelles conditions pour louer un bien appartenant au domaine public de la [...]

Les communes disposent en général d’un certain nombre de locaux situés dans des immeubles. Elles les utilisent pour loger soit des instituteurs, soit...

30 déc. 2013

#location #domaine public #convention d’occupation

Transmission atelier esthétique

Les explications données dans cet outil font référence à une pratique de soignante. Mais ici les buts ne sont pas le soin, mais bien la détente et le...

05 janv. 2021

#Visage #mains #ongles #détente #image de soi #massage

Liste des produits avec des proportions minimales de montant annuel [...]

Ce tableau, en annexe du décret n° 2021-254 du 9 mars 2021, fixe la liste des produits et catégories de produits pour lesquels sont fixées des proportions...

27 mai 2021

#achat durable #écoconception #réemploi #réutilisation #matières recyclées

Répondre aux enjeux du vieillissement de la population par le domicile connecté

Le vieillissement de la population n’est pas un sujet nouveau. On sait, par exemple, qu’en 2050, la France comptera 22 millions de personnes âgées...

28 juin 2020

#Silver économie #personnes âgées #service d’aide à domicile #habitat

Conduire une procédure d’acquisition de bien vacant et sans maître

Une commune peut être amenée à constater, voire subir, la déshérence d’un bien immobilier.

Cette situation peut entraîner des désordres en termes...

09 juil. 2018

#bien vacant et sans maître #salubrité #sécurité #domanialité #prescription #succession #commission communale des impôts directs

La mise à disposition à des associations de biens appartenant au domaine [...]

Cette fiche détaille les conditions dans lesquelles un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) peut mettre à disposition d’une association...

09 déc. 2019

#EPCI #association #mise à disposition #biens publics