# BILLETTERIE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BILLETTERIE » mises à disposition de la fonction publique.

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BILLETTERIE dans les ressources documentaires

BILLETTERIE : Gouvernance Locale

Créer un office de tourisme

L’industrie touristique française est leader dans le monde avec plus de 80 millions d’arrivées de touristes internationaux tous les ans. [...]

19 févr. 2020  -  Gouvernance communale

#SPL #office de tourisme

Prévoir un spectacle : ce qu’il faut savoir

Il est fréquent, et toujours très apprécié de la population, que la municipalité ou les associations locales organisent des spectacles : [...]

24 févr. 2015  -  Gouvernance communale

#spectacle #théâtre

Obtenir une licence d’entrepreneur de spectacle

Lorsque la collectivité organise régulièrement des spectacles dans lesquels interviennent des artistes, elle doit solliciter une licence [...]

02 févr. 2015  -  Gouvernance communale

#spectacle vivant #théâtre

L’action sportive en pratique

Les missions d’un service des sports (ou d’une direction des sports) s’articulent autour de trois grands axes : une mission [...]

02 déc. 2014  -  Modèles de documents administratifs

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BILLETTERIE : Finances & Comptabilité

10 questions/réponses : les notions budgétaires expliquées aux élus locaux

Le budget est l’acte le plus important pour une collectivité ou un établissement public de coopération. Il est donc fondamental que les élus [...]

03 juin 2020  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#exécution budgétaire #élaboration du budget

Le coefficient de déduction

La TVA ayant grevé les biens ou services acquis par un assujetti (TVA en amont d’une opération imposable) est déductible dans la mesure où ces [...]

07 avr. 2017  -  Pratique des finances territoriales

#prorata #TVA

L’impôt sur les spectacles

L’impôt sur les spectacles est un impôt obligatoire qui ne nécessite pas de délibération institutive des autorités territoriales. Cet impôt [...]

04 févr. 2015  -  Pratique des finances territoriales

#réunions sportives #spectacles

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BILLETTERIE : Marchés publics

La qualification juridique « discutée » des contrats de mobilier urbain (CMU)

2 catégories de contrats de mobilier urbain connaissent des revirements de jurisprudence au regard de leur qualification juridique (marché [...]

20 mars 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#activité commerciale #affichage publicitaire

Qualification juridique de l’offre de concours

L’offre de concours est, en principe, un contrat unilatéral, à la différence du marché de travaux publics qui est un contrat [...]

21 févr. 2019  -  Guide juridique des contrats publics

#acceptation #administration contractante

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BILLETTERIE : Ressources humaines

Action sociale

Le droit aux prestations d’action sociale est défini par la loi du 13 juillet 1983 relative aux droits et obligations des fonctionnaires. [...]

24 janv. 2020  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#prestations sociales #action sociale

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