# BIOMETRIE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BIOMETRIE » mises à disposition de la fonction publique.

BIOMETRIE dans l'actualité

Sécurité

L'application française StopCovid est officiellement lancée

Préparée dans l'urgence, l'application française de traçage de contacts contre le coronavirus StopCovid est entrée en fonction mardi 2 juin 2020 avec quelques heures de [...]

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BIOMETRIE dans les ressources documentaires

BIOMETRIE : Services à la population

Organiser l’accueil dans le service de l’état civil

L’organisation de l’accueil dans le service de l’état civil est un processus complexe qui s’apparente à une démarche du type « projet de [...]

17 déc. 2018  -  Gouvernance communale

#horaires d’ouverture #orientation

Établir la demande de renouvellement de carte nationale d’identité pour un [...]

Tout Français sans distinction d’âge, peut solliciter la délivrance d’une carte nationale d’identité (CNI) s’il justifie de son identité, de [...]

11 janv. 2018  -  Intégral Services à la population

#titre d’identité #majeur

Établir la première demande de carte nationale d’identité pour un mineur

Tout Français sans distinction d’âge, peut solliciter la délivrance d’une carte nationale d’identité (CNI) s’il justifie de son identité, de [...]

11 janv. 2018  -  Intégral Services à la population

#carte d’identité #carte nationale d’identité

Établir la première demande de carte nationale d’identité pour un majeur

Tout Français sans distinction d’âge, peut solliciter la délivrance d’une carte nationale d’identité (CNI) s’il justifie de son identité, de [...]

11 janv. 2018  -  Intégral Services à la population

#carte d’identité #carte nationale d’identité

Établir la demande de renouvellement de carte nationale d’identité pour un [...]

Tout Français sans distinction d’âge, peut solliciter la délivrance d’une carte nationale d’identité (CNI) s’il justifie de son identité, de [...]

11 janv. 2018  -  Intégral Services à la population

#titre d’identité #mineur

Délivrer la carte nationale d’identité en mairie

Comme pour les passeports, les dossiers de demandes de carte nationale d’identité doivent désormais être déposés dans les accueils des [...]

11 janv. 2018  -  Intégral Services à la population

#carte d’identité #carte nationale d’identité

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BIOMETRIE : Gouvernance Locale

Appréhender les obligations du RGPD en matière de données RH

Le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, dit règlement général sur la protection des données [...]

31 janv. 2019  -  Gouvernance communale

#RGPD #données personnelles

Organiser l’accueil dans le service de l’état civil

L’organisation de l’accueil dans le service de l’état civil est un processus complexe qui s’apparente à une démarche du type « projet de [...]

17 déc. 2018  -  Gouvernance communale

#horaires d’ouverture #orientation

Délivrer une carte nationale d’identité en mairie

Même si elle n’est pas obligatoire, la carte nationale d’identité reste le moyen le plus utilisé pour certifier de son identité. Ce titre [...]

04 avr. 2018  -  Gouvernance communale

#carte nationale d’identité #CNI

Délivrer un passeport biométrique en mairie

Titre d’identité très sécurisé, le passeport biométrique a remplacé, depuis 2009, l’ancien passeport. Il est délivré, à titre individuel, à [...]

04 avr. 2018  -  Gouvernance communale

#passeport #passeport biométrique

Dépenses relatives à l’état civil et aux élections

La gestion des cartes nationales d’identité et des passeports a été transférée aux communes par le décret n° 99-973 du 25 novembre 1999 et [...]

30 avr. 2014  -  Gouvernance communale

#carte d’identité #passeport

Bordereau de transmission à la préfecture des dossiers de demande de passeport

passeport biométrique...

 -  Gouvernance communale

#Passeport #passeport biométrique

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BIOMETRIE : Culture & communication

Les règles de la Commission nationale de l’informatique et des libertés en [...]

Du fichier presse aux abonnés de la lettre d’information, du listing des nouveaux arrivants aux fichiers par catégorie de population pour des [...]

28 mars 2014  -  Intégral Culture et communication

#fichiers #CNIL

Ouverture d'un guichet unique en mairie

Les dispositifs territoriaux visant à simplifier les procédures administratives pour le citoyen tendent à se développer ces dernières années. [...]

15 janv. 2013  -  Intégral Culture et communication

#proximité #service municipal

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BIOMETRIE : Ressources humaines

Appréhender les obligations du RGPD en matière de données RH

Le règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril 2016, dit règlement général sur la protection des données [...]

31 janv. 2019  -  Gouvernance communale

#RGPD #données personnelles

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