# BOIS CERTIFIÉ

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BOIS CERTIFIÉ » mises à disposition de la fonction publique.

BOIS CERTIFIÉ dans les ressources documentaires

BOIS CERTIFIÉ : Marchés publics

Déterminer le régime applicable aux marchés exclus du périmètre du Code de [...]

Vous vous interrogez sur l’applicabilité du Code de la commande publique (CCP) à certains de vos achats ? Vous souhaitez connaître les [...]

25 févr. 2020  -  Intégral Marchés publics

#droits exclusifs #recherche-développement

Comprendre les évolutions du Code de la commande publique permettant [...]

La commande publique représente aujourd’hui 14 % du PIB français. Il s’agit d’un poids économique non négligeable. Ainsi, l’évolution [...]

23 janv. 2020  -  Intégral Marchés publics

#Achat public durable #Code des marchés publics

Intégrer dans un marché public des jouets et jeux pour enfants des enjeux [...]

Le secteur de production des jeux et jouets est caractérisé par une forte délocalisation de la production en Asie du Sud-Est et plus [...]

07 sept. 2019  -  Intégral Marchés publics

#Achat public durable #jouets

Intégrer dans un marché public de jouets et jeux pour enfants des enjeux [...]

L’achat de jouets et jeux pour des enfants de 0 à 16 ans peut avoir plusieurs cibles : structures de la petite enfance, centres [...]

22 juil. 2019  -  Intégral Marchés publics

#achat public durable #jouet

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

Le papier est un achat emblématique des administrations dont on a rapidement ciblé les enjeux en matière de développement durable tant il [...]

22 juil. 2019  -  Intégral Marchés publics

#achat public durable #papier

L’expression des besoins par les labels, écolabels et normes

Dans le cadre de la définition de son besoin, l’acheteur public doit connaître les différentes possibilités pour le décrire. En effet, les [...]

25 mai 2019  -  Intégral Marchés publics

#référentiel #certification de produit

> voir toutes les ressources numériques Marchés publics

BOIS CERTIFIÉ : Aménagement des Territoires

Utiliser des véhicules alternatifs

La logistique urbaine amène à penser différemment l’approvisionnement des villes. Utilisant à l’origine des modèles de transports se voulant [...]

16 juin 2020  -  Intégral Aménagement des territoires

#norme PIEK #vélo cargo

Comprendre la norme ISO 50001

La maîtrise et les économies d’énergie sont l’un des axes prioritaires de la transition énergétique : elles apportent en même temps [...]

16 déc. 2019  -  Intégral Aménagement des territoires

#ISO 50001 #performance énergétique

Mettre en place une démarche écologique et sanitaire dans les crèches

De plus en plus d’initiatives écologiques apparaissent dans des structures médico-sociales telles que les crèches. Car parents et [...]

25 avr. 2016  -  Intégral Aménagement des territoires

#crèche #écologique

Comment utiliser les nouveaux matériaux de construction ?

Les réglementations thermiques incitent les entreprises à concevoir de nouveaux matériaux et équipements toujours plus performants, mais les [...]

20 mai 2014  -  Intégral Aménagement des territoires

#membrane d’étanchéité à l’air #isolant écologique

Application de la RT2012 : les principaux changements

La nouvelle réglementation thermique (RT) 2012 est plus exigeante que la RT2005 concernant les performances des bâtiments nouveaux ou [...]

08 févr. 2014  -  Intégral Aménagement des territoires

#RT2012 #attestation BBio

> voir toutes les ressources numériques Aménagement des Territoires

BOIS CERTIFIÉ : Action sociale

Piloter un projet de rénovation, de construction (HQE, BBC)

À partir du 1 er octobre 2015, les sanctions prévues par la loi de 2005 pour la non mise en accessibilité des Établissements pour Personnes [...]

18 juin 2019  -  Intégral Action sociale

#Ehpad #BBC

Petite enfance et développement durable

Au sein des établissements d’accueil de la petite enfance (EAJE), la question du développement durable est de plus en plus présente, et [...]

20 mars 2018  -  Intégral Action sociale

#développement durable #social

Intégrer les règles thermiques

La réglementation thermique (RT) 2012 est obligatoire pour l’obtention du permis de construire de toute construction neuve en métropole [...]

08 nov. 2016  -  Intégral Action sociale

#RT 2012 #réglementation thermique

> voir toutes les ressources numériques Action sociale

BOIS CERTIFIÉ : Gouvernance Locale

Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

La loi Maptam a transformé en métropoles onze agglomérations, qui rejoignent Nice et auxquelles se sont ajoutées Aix-Marseille-Provence au 1 [...]

23 janv. 2020  -  Gouvernance intercommunale

#métropole #instruction M57

> voir toutes les ressources numériques Gouvernance Locale