Le métier de CPE est récent, puisque le statut date de 1970. Il est unique en Europe, car à l’étranger le travail des personnels d’éducation est effectué...
12 avr. 2014
Les enjeux de l’achat public durable de bois de construction sont les suivants :
26 mars 2018
Cet atelier potager thérapeutique s’est déroulé dans le cadre d’un parc important et entretenu par un jardinier de métier. Il est cependant tout à fait...
05 janv. 2021
La copie conforme d’un document à l’original est une procédure administrative qui consiste à attester de la conformité d’une copie de document...
25 mars 2021
Les organismes de services à la personne anciennement agréés intervenant dans l’assistance aux publics fragilisés qui relèvent de l’action sociale sont...
24 avr. 2018
Même si elle n’est pas obligatoire, la carte nationale d’identité reste le moyen le plus utilisé pour certifier de son identité. Ce titre d’identité,...
04 avr. 2018
Le bois énergie, aussi appelé « biomasse solide », représente l’ensemble des combustibles d’origine végétale permettant la production de chaleur...
08 févr. 2014
La mise en place d’une charte permet de faire participer les Atsem au projet éducatif de la ville. Des villes comme Gap, Sainte-Savine, Cholet et Bois-Colombes...
20 févr. 2020
Dans le cadre d’un plan local d’urbanisme, des secteurs peuvent être identifiés en raison de leur qualité paysagère existante ou de leur potentiel,...
19 nov. 2013
Ce modèle de lettre, à adresser à une association dans le cadre d’une adoption, permet de certifier l’attache de l’adoptant avec la commune.
07 mai 2020
Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère de développement durable recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats :...
20 févr. 2020
Depuis l’ordonnance n° 2010-1579 du 17 décembre 2010 transposant diverses dispositions du droit européen en matière de déchets, tout...
26 juin 2019
Le Cerfa 11580*03 peut être rempli sous la forme d’un fichier PDF, daté et signé. Il doit ensuite être remis au donateur.
Au CCAS/CIAS de renseigner...
20 févr. 2020
Ce tableau relatif aux exigences sanitaires des labels environnementaux vous donne un bref aperçu de l’ensemble de ces labels et des contraintes qui...
20 févr. 2020
Cette attestation doit être remplie et signée par le plus proche parent, ou les personnes ayant un lien de parenté avec le défunt, ou l’exécuteur testamentaire...
27 mai 2020
Le président du conseil régional doit prononcer un discours en l’honneur de la signature d’une charte « Bois, construction, environnement »....
07 nov. 2014
Ce modèle de fiche d’évaluation est adaptable pour formaliser la formation d’accueil sécurité des nouveaux agents entrant dans votre collectivité. Elle...
26 janv. 2021
Depuis plus de quinze ans, les administrations ont développé la démarche qualité en leur sein, avec plus ou moins d’efficacité. Certaines communes ont...
18 avr. 2014
