# BOIS-CERTIFIE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BOIS-CERTIFIE » mises à disposition de la fonction publique.

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BOIS-CERTIFIE dans les ressources documentaires

Les personnels d’éducation

Le métier de CPE est récent, puisque le statut date de 1970. Il est unique en Europe, car à l’étranger le travail des personnels d’éducation est effectué...

12 avr. 2014

#personnel d’éducation #CPE #service #temps de travail #service de vacances #permanences de sécurité #internat #mission #vie scolaire #statut

Intégrer le bois dans un marché public de construction durable

Les enjeux de l’achat public durable de bois de construction sont les suivants :

  • respect de la réglementation existante ;
  • ...

26 mars 2018

#Achat public durable #bois #construction #bâtiment #FSC #PEFC

Fiche d’activité : l’atelier potager thérapeutique

Cet atelier potager thérapeutique s’est déroulé dans le cadre d’un parc important et entretenu par un jardinier de métier. Il est cependant tout à fait...

05 janv. 2021

#atelier #jardin #potager

Faire procéder à l’évaluation externe pour les organismes de services à [...]

Les organismes de services à la personne anciennement agréés intervenant dans l’assistance aux publics fragilisés qui relèvent de l’action sociale sont...

24 avr. 2018

#évaluation externe #évaluation qualité #services à la personne #services agréés #cahier des charges qualité

Délivrer une carte nationale d’identité en mairie

Même si elle n’est pas obligatoire, la carte nationale d’identité reste le moyen le plus utilisé pour certifier de son identité. Ce titre d’identité,...

04 avr. 2018

#carte nationale d’identité #CNI #papiers d’identité #titre d’identité #titre sécurisé

Quand et comment utiliser le bois énergie ou la biomasse solide ?

Le bois énergie, aussi appelé « biomasse solide », représente l’ensemble des combustibles d’origine végétale permettant la production de chaleur...

08 févr. 2014

#bois énergie #biomasse #ressources forestières #label Flamme verte #granulés #plaquettes forestières

Charte des agents territoriaux spécialisés des écoles maternelles

La mise en place d’une charte permet de faire participer les Atsem au projet éducatif de la ville. Des villes comme Gap, Sainte-Savine, Cholet et Bois-Colombes...

20 févr. 2020

#charte #Atsem #statut

Que peut-on faire dans un espace boisé classé (EBC) ?

Dans le cadre d’un plan local d’urbanisme, des secteurs peuvent être identifiés en raison de leur qualité paysagère existante ou de leur potentiel,...

19 nov. 2013

#permis de construire #déclaration préalable #PLU #SHON #SHOB #divisions foncières #arbres #défrichement #construction #coupes #abattage d’arbres #espace boisé classé

Attestation de domicile dans le cadre d’une adoption

Ce modèle de lettre, à adresser à une association dans le cadre d’une adoption, permet de certifier l’attache de l’adoptant avec la commune.

07 mai 2020

#adoption #adoption simple #adoption en la forme simple #filiation adoptive #adopté #adoptant

Questionnaire environnemental relatif aux jeux et jouets

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère de développement durable recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats :...

20 févr. 2020

#achat durable #jeux #jouet

Responsabilité des organisations : trier ses déchets en cinq flux

Depuis l’ordonnance n° 2010-1579 du 17 décembre 2010 transposant diverses dispositions du droit européen en matière de déchets, tout...

26 juin 2019

#tri #recyclage #redevance spéciale #économie circulaire

Modèle de rescrit fiscal

Le Cerfa 11580*03 peut être rempli sous la forme d’un fichier PDF, daté et signé. Il doit ensuite être remis au donateur.

Au CCAS/CIAS de renseigner...

20 févr. 2020

#don #revenu #déduction fiscale #rescrit

Résumé des exigences sanitaires des labels environnementaux

Ce tableau relatif aux exigences sanitaires des labels environnementaux vous donne un bref aperçu de l’ensemble de ces labels et des contraintes qui...

20 févr. 2020

#achat durable #jeux #jouet #qualité sanitaire #label environnemental

Attestation sur l’honneur certifiant que le demandeur est le plus proche [...]

Cette attestation doit être remplie et signée par le plus proche parent, ou les personnes ayant un lien de parenté avec le défunt, ou l’exécuteur testamentaire...

27 mai 2020

#attestation sur l’honneur #exhumation #demande #plus proche parent #défunt

Signature d’une charte « Bois, construction, environnement »

Le président du conseil régional doit prononcer un discours en l’honneur de la signature d’une charte « Bois, construction, environnement »....

07 nov. 2014

#écologie #environnement #développement durable #bois #construction #habitat #habitation #logement #éco-construction #renouvelable #ressource

Fiche d’évaluation de la formation d’accueil sécurité au poste de travail

Ce modèle de fiche d’évaluation est adaptable pour formaliser la formation d’accueil sécurité des nouveaux agents entrant dans votre collectivité. Elle...

07 janv. 2021

#formation #accueil #arrivant #fiche de poste #sécurité

Mettre en œuvre une démarche qualité au sein du CCAS/CIAS

Depuis plus de quinze ans, les administrations ont développé la démarche qualité en leur sein, avec plus ou moins d’efficacité. Certaines communes ont...

18 avr. 2014

#qualité #service #management #label #norme #certification

Construction d’un critère d’éco-responsabilité par l’étude de la qualité [...]

Ce questionnaire relatif à la construction d’un critère d’éco-responsabilité recense toutes les informations nécessaires à l’évaluation des candidats :...

20 févr. 2020

#éco-responsabilité #bois #certification #émission des COV