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boissons dans l'actualité
boissons dans les ressources documentaires
Les procédures liées aux débits de boissons
08/03/2023
La gestion administrative des débits de boissons
22/04/2020
Récépissé de déclaration d’ouverture, de mutation, de translation d’un débit…
07/02/2019
La procédure de fermeture des débits de boissons
08/03/2023
Déclaration d’ouverture, de mutation, de translation d’un débit de boissons…
07/02/2019
Les débits de boissons
16/04/2023
Composition nutritionnelle des boissons
25/09/2018
L’ouverture des débits de boissons temporaires
16/04/2023
Connaître la réglementation sur les débits de boissons permanents
27/11/2013
L’encadrement et la surveillance de l’activité des débits de boissons
16/04/2023
Permis de vente de boissons alcooliques la nuit
07/02/2019
Les motifs justifiant la fermeture des débits de boissons
16/04/2023
Modèle de lettre concernant une demande de transfert de licence…
28/11/2017
Jurisprudences administratives et judiciaires liées à l’ouverture d’un débit de…
07/02/2019
Modèle d’autorisation municipale d’ouverture d’un débit de boissons temporaire
24/01/2019
Une offre pour chaque métier
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