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BON DE COMMANDE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BON DE COMMANDE » mises à disposition de la fonction publique.

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BON DE COMMANDE dans les ressources documentaires

Commande publique : définir son besoin en tenant compte du développement durable

La commande publique peut être un levier pour mettre en œuvre une politique de développement durable, et notamment pour appliquer les principes...

15 sept. 2020

#définition du besoin #cahier des charges #expression du besoin #règlement de consultation #appel d’offres #commande publique #contrat public #économie circulaire #mise en concurrence #critères de sélection #diagramme d’Ishikawa #méthode QQOQCC #méthode 5 P

Durées des marchés fixées par le Code de la commande publique dans le [...]

Cet outil récapitule les différentes durées de marchés par types de marchés (courants, reconductibles, complémentaires, etc.).

20 févr. 2020

#durée des marchés #reconduction des marchés

La mise à disposition des données essentielles des contrats de la commande [...]

À partir du 1er octobre 2018, dans le cadre d’une démarche dite d’open data, le maître d’ouvrage doit publier sur son profil d’acheteur...

20 nov. 2020

#données essentielles #profil d’acheteur #transparence

Rédiger un cahier des charges

Ce modèle de cahier des charges est une base de travail pour votre CCAS/CIAS ; il peut être allégé en fonction de la commande.

Il se base...

20 févr. 2020

#cahier des charges #marchés publics #bon de commande #mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage #prestataire

Indemniser le titulaire d’un accord-cadre à bons de commande avec montant [...]

Vous n’avez pas commandé le montant minimal sur lequel vous vous étiez engagé dans un accord-cadre à bons de commande. Vous avez donc commis une faute...

19 mars 2021

#indemnisation #bons de commande #minimum #maximum

Mettre en place un groupement de commandes

En tant que maître d’ouvrage, constituer un groupement de commandes est un moyen de se regrouper avec d’autres maîtres d’ouvrage pour coordonner...

28 oct. 2020

#groupement momentané #groupement de commandes #convention constitutive de groupement

La commande publique comme élément de maîtrise budgétaire

Au cœur de l’action territoriale, la commande publique constitue une contrainte mais également un levier de l’exécution budgétaire. En utilisant la...

27 janv. 2020

#commande publique #maîtrise budgétaire #marchés publics #économies #mutualisation

Déterminer le régime applicable aux marchés exclus du périmètre du Code de [...]

Vous vous interrogez sur l’applicabilité du Code de la commande publique (CCP) à certains de vos achats ? Vous souhaitez connaître les catégories...

19 mars 2021

#droits exclusifs #recherche-développement #exclusions #« In house » #quasi-régie

Intégrer l’économie circulaire dans la commande publique

La commande publique est présentée, depuis le Grenelle de l’environnement, comme un outil essentiel de la politique de développement durable....

17 sept. 2020

#développement durable #commande publique #achat public #marché public #dossier de consultation des entreprises #DCE #critères de sélection #critères d’attribution #critère environnemental #clause d’insertion sociale #label écologique #achat durable #économie circulaire

Passer un accord-cadre à bons de commande

Le recours à l'accord-cadre à bons de commande (anciennement dénommé marché à bons de commande) constitue un véritable outil de planification et de...

15 juil. 2020

#bons de commande #DQE #BPU #accord-cadre #montant maximum #montant minimum

Tableau d’évaluation annuelle de la commande publique durable

Ce tableau, qui a pour objectif d’évaluer votre commande publique durable, vous permettra d’analyser si les enjeux de développement durable ont été...

20 févr. 2020

#commande publique durable #achat durable #évaluation annuelle

Tableau comparatif pour commander

Ce tableau vous permettra, pour certaines commandes, de ne pas avoir à faire faire 3 devis, mais de pouvoir comparer vos fournisseurs et de le...

21 févr. 2020

#devis #engagement #commandes

Liste des textes relatifs à la commande publique intégrés au Code de la [...]

Ce document a pour objet de lister l’ensemble des textes codifiés au sein du Code de la commande publique.

21 févr. 2020

#Code de la commande publique #loi MOP #décret du 25 mars 2016 relatif aux marchés publics

Mettre à disposition les données essentielles de la commande publique

Chaque collectivité a, pour des raisons de transparence, l’obligation de publier la liste des marchés qu’elle a conclus dans les semaines précédentes....

24 avr. 2020

#contrat public #commande publique #contrat de commande publique #marché public #marché de partenariat #concession #contrat de concession #concession de travaux #concession de service #open data #ouverture des données #données essentielles #données ouvertes

Quel est l’intérêt des automates de préparation des commandes de pharmacie [...]

L’automatisation de la préparation des commandes pour les produits pharmaceutiques (médicaments et dispositifs médicaux) dans les établissements...

20 mars 2013

#types d’automates #circuits d’automates #stockeurs rotatifs #stockeurs rotatifs KARDEX #logiciel de gestion de stocks PowerPick #logiciel de gestion économique et financière C-PAGE #médicament #sécurisation #équipement #automate #stockage

Tableau des zones de commande et de livraison des feuilles de registre

Vous trouverez présenté, sous forme d’un tableau, un calendrier des commandes et des livraisons des feuilles de registre, institué par l’ITVF et la...

07 mai 2020

#Registre #registre d’état civil #confection #feuilles de registre

Modèle de convention constitutive d’un groupement de commandes

Ce modèle de convention rappelle les clauses obligatoires à intégrer pour l’organisation de la procédure du groupement de commandes et son exécution.

04 nov. 2020

#groupement de commandes #mandataire #convention

Cahier des charges : modèle de lettre de commande pour animer une réunion [...]

Ce modèle vous aidera à élaborer votre propre lettre de commande, qui prendra en compte les spécificités de votre projet. Vous devez être attentif à...

20 févr. 2020

#lettre de commande #cahier des charges #prestataire #consultant #animation #concertation #participation #communication #bilan de mandat

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