BON DE COMMANDE

BON DE COMMANDE : ressources documentaires

BON DE COMMANDE : Finances et comptabilité

• 28 sept. 2018 - ref : 0468

  Emprunter dans de bonnes conditions en mettant en œuvre une méthodologie rigoureuse

  Définir précisément votre besoin Comme dans tous les domaines de la commande publique,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, opérations de marché, remboursement par anticipation, emprunts revolving

• 28 mars 2018 - ref : 0028

  Bonnes pratiques : comment déterminer et organiser son réseau d’acheteurs

  Groupement de commandes... groupement de commande... de personnalité morale. Il s’agit d’un groupement de commandes qui permet de réaliser des économies d’échelle... à un secteur d’achat déterminé. ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  réseau d’acheteurs, groupement de commande, commission d’appel d’offres

• 28 mars 2018 - ref : 0063

  Accords-cadres : dans quels cas y recourir ?

  Maîtriser le recours aux accords-cadres à bons de commande L’accord-cadre est un contrat... par lequel vous vous engagez à passer des marchés ou des bons de commande auprès d’un ou plusieurs titulaires :... intellectuelles)....

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  marché à bons de commande, accord-cadre, marché subséquent, instrument de planification, prestations répétitives

• 27 sept. 2017 - ref : 5118

  Les avances et les acomptes dans un marché public

  et ne comportant pas de minimum fixé en valeur, l’avance est accordée pour chaque bon de commande d’un montant... en valeur, pour chaque bon de commande d’un montant supérieur à 50 000 euros...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  marché, dépenses, avances, acomptes

• 18 mai 2016 - ref : 0023

  Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement

  en place d’une procédure formelle de recensement des besoins ), il est bon de rappeler l’état... les plus récurrentes. Pour ce faire, parcourez les clés de nomenclature renseignées sur les bons de commande et vérifiez......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  nomenclature achat, suivi, article 27, seuils

• 18 déc. 2018 - ref : 5149

  Le contrôle des dépenses dans le CHD

  tant en fonctionnement qu’en investissement. Les marchés à bon de commande de fonctionnement sont exclus ; les Mapa... Les marchés et conventions à suivi non exhaustif : marchés formalisés à bon...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  comptable, contrôle, dépense, CHD

• 25 sept. 2018 - ref : 5108

  L’engagement

  s’il s’agit d’un marché à bons de commande ; un bon de commande pour l’achat d’une fourniture... d’être payés sur simple facture s’apprécie à la date de la commande telle qu’elle pouvait normalement......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Engagement, exécution, ordonnateur, juridique, comptable, obligation

• 18 mai 2016 - ref : 5131

  Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement

  celles qu’il pourrait être bon d’obtenir, même si elles ne sont pas discriminantes ; les délais souhaités... de recensement. Le bon déroulement de votre procédure de recensement dépend de l’implication......

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Article 27 du Code des marchés publics, Article 3 du Code des marchés publics, Seuils des marchés publics

• 28 mars 2018 - ref : 0048

  Travaux, fournitures ou services : définir la nature de son achat

  du 27 mars 2016 précise la liste des activités qui sont des travaux en droit de la commande publique.... Ce qui importe n’est donc pas le mode d’acquisition mais l’objet, c’est-à-dire la fourniture acquise. Choisir le bon...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente

BON DE COMMANDE : Action sociale et solidaire

• 10 févr. 2015 - ref : 4282

  Passer une commande publique en faveur de l’insertion

  peuvent participer à des groupements de commande à condition d’observer et de respecter les règles lors... pas la mise en concurrence de cette commande publique. Même si les achats de prestations d’insertion...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Insertion, commande publique, marchés publics, prestation de service, chantiers d’insertion, insertion par l’activité économique

• 18 mars 2014 - ref : 6435

  Les règles de la commande publique et les procédures d’achat public

  préalablement et précisément identifié par la personne publique. Ce besoin peut résider en une commande... soumis au présent code respectent les principes de liberté d’accès à la commande publique, d’ égalité... l’efficacité...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  marché public, contrat, commande publique, achat, concurrence, publicité

• ref : dtou5183

  Rédiger un cahier des charges

  par bon de commande des études plus précises. ...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  cahier des charges, marchés publics, bon de commande, mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage, prestataire

• 17 avr. 2014 - ref : 7736

  Former le personnel aux bonnes pratiques du développement durable

  les plus techniques – par exemple introduire le développement durable dans la commande publique ( cf . ...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  formation, sensibilisation, agents, développement durable, protection de l’environnement, action sociale

• 6 mai 2014 - ref : 7791

  Respecter les obligations comptables d’un établissement public

  des factures ; le bon de commande établi ; la copie des bons d’engagement. Lorsque la commande... ) ; engager la dépense par l’édition d’un bon qui est validé...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  comptabilité, budget, finances publiques, engagement, dépenses, recettes

• 6 mai 2014 - ref : 7794

  Élaborer et gérer le budget d’une structure

  de tiers, il devra au préalable de la commande être identifié grâce à une '>fiche fournisseur . Bon... d’engagement Selon le montant, le bon d’engagement sera validé et signé différemment. Par exemple :......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  budget, fonctionnement, investissement, recettes, dépenses, engagement

• 17 janv. 2013 - ref : 6033

  Assurer la qualité des repas au niveau de la production

  Il s’agit : d’établir une commande qui devient ensuite le bon de commande ; de contrôler... la livraison sur la base du bon de commande (vérifier la concordance entre...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  satisfaction résidents, qualité organoleptique, saveurs, apports nutritionnels, qualité prestation culinaire, techniques culinaires

• 10 janv. 2013 - ref : 5699

  Assurer la qualité des repas en Ehpad au niveau de la production

  Descriptif Établir une commande qui devient ensuite le bon de commande. Contrôler la livraison... sur la base du bon de commande (vérifier la concordance entre le bon...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  satisfaction résidents, qualité organoleptique, saveurs, apports nutritionnels, qualité prestation culinaire, techniques culinaires

• 24 févr. 2012 - ref : 4069

  Acheter le matériel nécessaire à l'animation en maison de retraite

  tout le catalogue ! La livraison Il faut faire bien attention à la date de commande et surveiller la date... de livraison. Le livreur ne trouve pas toujours l’adresse, et la commande retourne dans les locaux......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  activités, budget prévisionnel, achats, matériel

BON DE COMMANDE : Marchés publics

• 9 juin 2016 - ref : 0163

  Utiliser un ordre de service ou un bon de commande

  Maîtriser les contours du recours à l’ordre de service A noter Le bon de commande... et l’ordre de service constituent des décisions unilatérales offertes à l’administration. Le bon de commande......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  ordre de service, bons de commande, marché à bons de commande, réserves, émission, interruption des prestations/travaux

• 27 nov. 2017 - ref : 6970

  Définir les moyens nécessaires au bon fonctionnement d’une direction des achats

  font partie intégrante d’une stratégie achat. Déterminer les compétences nécessaires au bon fonctionnement... de la commande publique…). L’acheteur est dans une relation permanente avec de nombreux métiers...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  direction achat, ressources humaines, formation, logiciel, compétence de la direction achat, veille technologique

• 22 nov. 2018 - ref : 3143

  Passer un accord-cadre à bons de commande

  d’offres effectué avant la passation du bon de commande aux différents titulaires de marché (contrairement... Maîtriser le recours aux accords-cadres à bons de commande L' accord-cadre à bons de commande......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  bons de commande, DQE, BPU, accord-cadre, montant maximum, montant minimum

• 19 déc. 2016 - ref : 10507

  L’Observatoire économique de la commande publique

  L’Observatoire économique de la commande publique (OECP) est institué par l’article 141... à l’achat public, au dialogue entre les acteurs de la commande publique et à la diffusion de bonnes... à l’Observatoire...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  recensement économique des contrats de la commande publique, concertation et échanges d’informations avec les opérateurs privés et acheteurs publics, diffusion des bonnes pratiques

• 10 mai 2017 - ref : 6883

  Économie sociale et solidaire et commande publique

  Si l’initiative émane d’une collectivité, alors le registre est celui de la commande publique. Celle-ci à vocation... qui sont les siennes. La commande publique peut prendre alors la forme d’un contrat de partenariat...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  économie sociale et solidaire, ESS, entrepreneuriat social, social business, entreprise sociale

• 30 juin 2016 - ref : 6339

  Déontologie et éthique dans la commande publique durable

  les conditions de vie, les notions de bien, de mœurs ou de morale. Déontologie et éthique de la commande... à bons de commande pour la mise en place d'une carte dématérialisée « Génération... d’informations dont...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  déontologie, éthique, corruption, délit de favoritisme, secret professionnel, devoir de réserve

• 12 déc. 2018 - ref : 12245

  Article R. 2191-15 du Code de la commande publique

  pas de montant minimum, l’avance est accordée pour chaque bon de commande remplissant les conditions prévues... aux marchés publics) Lorsque l’accord-cadre exécuté par l’émission de bons de commande...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Régime financier, avance

• 12 déc. 2018 - ref : 12248

  Article R. 2191-18 du Code de la commande publique

  qui lui sont confiées au titre : 1° Du bon de commande dans le cas d’un accord-cadre à bons de commande... à bons de commande comportant un montant minimum fixé en valeur. Voir commentaire '>...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Régime financier, avance

• 12 déc. 2018 - ref : 12233

  Article R. 2191-3 du Code de la commande publique

  toutes taxes comprises, du marché, du bon de commande ou de la tranche affermie. Pour les marchés d’une durée... pour chaque bon de commande d’un montant supérieur à 50 000 €...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Régime financier, avance

BON DE COMMANDE : Établissements de santé

• 25 févr. 2013 - ref : 5347

  Organisation de la pharmacie des services

  à l’accès de certaines molécules. Le mode de commande peut être libre, au jugé du soignant ou,... en deux compartiments, l’état « vide » du premier engendre une commande et l’utilisation du second (état......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  pharmacie, armoire, stock, commandes

• 20 mars 2013 - ref : 5353

  Quel est l’intérêt des automates de préparation des commandes de pharmacie en établissements de santé ?

  avec comparaison d’un traitement et préparation de commande manuelle par rapport à un traitement entièrement... sur la table de réception et scanne le bon de livraison qui est sur la caisse, chaque boîte est décrémentée...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  types d’automates, circuits d’automates, stockeurs rotatifs, stockeurs rotatifs KARDEX, logiciel de gestion de stocks PowerPick, logiciel de gestion économique et financière C-PAGE

• 25 févr. 2013 - ref : 5348

  Comment est organisé le circuit de la pharmacie à usage intérieur au lit du malade ?

  ne leur est plus possible. Pour certains médicaments, une commande sous forme de bon nominatif ou ordonnance individuelle... Ce bon de commande relève de la responsabilité du signataire,...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  circuit du médicament, PUI, pharmacien

• 15 mars 2013 - ref : 5356

  Comment professionnaliser la fonction achats des établissements de santé ?

  Consolidation du contexte juridique de la commande publique et de l’achat hospitalier Lors... l’hôpital de l’autre. Au plan juridique, le droit de la commande publique a fortement évolué... y compris les établissements...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  achats hospitaliers, performance, programme PHARE, mutualisation d’achats, centrales d’achats, réseau d’acheteurs Resah-IDF

• 20 mars 2013 - ref : 5355

  Comment rationaliser les organisations en charge de la gestion des médicaments ?

  des produits en se basant sur le bon de commande et le bordereau de livraison. Après vérification, le rangement...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  armoire sécurisée, circuit, PUI, efficience

• 20 mars 2013 - ref : 5359

  Comment accroître la sécurité d’approvisionnement en s’appuyant sur le Code des marchés publics ?

  de la survenance du besoin. Ce type de procédure est un bon outil de planification et d’optimisation des achats.... Contractualiser sur une longue durée et prévoir un échéancier de commande sont des éléments qui donnent...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  médicaments, spécialités pharmaceutiques, code des marchés publics, cahier des clauses administratives générales, accord-cadre, multi-attribution

• 20 mars 2013 - ref : 5443

  IGAS, circuit du médicament

  et de sécurité des hôpitaux. Comme les aspects logistiques du médicament avec les opérations de commande... La mission pense qu’il serait bon d’optimiser les processus pour dégager des marges budgétaires permettant......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  recommandation sur la qualité des soins, IGAS, circuit clinique du médicament, clinique logistique du médicament, événements indésirables graves, EIG

• 25 févr. 2013 - ref : 5340

  Qu’est-ce que la dispensation à délivrance nominative ?

  des informations et conseils nécessaires au bon usage du médicament. Délivrance d’un médicament :... en charge. Le but à atteindre est le choix du bon médicament dans une bonne indication, dans le respect......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  pharmacien, dispensation, délivrance, nominative

• 13 déc. 2012 - ref : 4863

  Le droit à la tranquillité et au repos

  susceptibles de profiter d’un état de faiblesse ou de la fatigue pour obtenir la signature d’un bon... publique demande aux patients de respecter le bon état des locaux et des objets mis à leur disposition.... l’atteinte...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  tranquillité, repos, ordre, discipline, étudiants, visiteurs

BON DE COMMANDE : Ressources humaines

• 3 mai 2016 - ref : 9658

  Conduire un projet : les acteurs

  général des services traduit la commande politique en stratégie et porte la démarche. La maîtrise... du niveau managérial requis et d’un bon tissu relationnel au sein de la collectivité. Sur des petits... et les...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  projet, chef de projet, maîtrise d’œuvre, maître d’ouvrage, comité de pilotage, équipe de projet

• 19 sept. 2016 - ref : 9923

  La manutention mécanique

  pour le bon déroulement des travaux et en prenant les mesures de sécurité adaptées. Respecter les règles... sont relatives : à la stabilité ; aux organes et circuits de commande de mouvement et d’arrêt ;......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  manutention, appareils de levage

• 12 oct. 2011 - ref : 2275

  Mettre en place des actions de communication pour le personnel

  dans le cadre, notamment, du respect des règles de la commande publique ; la bonne coordination... et aux impondérables. Ensuite, son rôle consiste à veiller au bon déroulé de toutes les étapes définies et à répondre......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  communication interne, actions de communication, évènements, cérémonies, vœux, noël

• 19 oct. 2016 - ref : 10220

  Les monte-charges et les ascenseurs

  d’éléments de commande situés à portée de la personne qui s’y trouve. Les monte-charges non assimilés... d’un organe de commande situé à l’extérieur de l’habitacle, ne pouvant être actionné de l’intérieur ;......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  manutention, appareil de levage, ascenseur, monte-charges

• 4 mai 2016 - ref : 9716

  Définir et identifier les enjeux de la GPEEC

  la gestion prévisionnelle a pour objectifs  : d’assurer le bon fonctionnement des collectivités... des ressources ; la nécessité de faire progresser le niveau d’efficience du service rendu, de garantir le bon......

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  GPEEC, gestion prévisionnelle, cartographie des emplois, maîtrise des effectifs, compétences, gestion des ressources humaines

• 19 mars 2013 - ref : 5736

  La vérification et la maintenance des équipements de travail

  (cahier des charges, bon de commande, date d’achat, etc.) ; la date de réception ;... ou réparée. Cette réception doit permettre de s’assurer que le cahier des spécifications, établi à la commande... en...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  vérification périodique, vérification obligatoire, maintenance, test, équipements de travail

• 8 sept. 2015 - ref : 8864

  Choix de l’entreprise de travail temporaire par la personne publique

  aux dispositions du Code des marchés publics . Analyse Principes de la commande publique Notions et principes... de la commande publique Notion de marché de services – La collectivité publique qui choisit de...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  intérim, entreprise de travail temporaire, mise en concurrence, commande publique, marché de services

• 30 janv. 2014 - ref : 6303

  L’achat et la réception des équipements de travail

  sa commande Entre le moment où l’employeur passe commande et la réception des équipements de travail (phase... de gestion ou votre médecin de prévention. Ces derniers peuvent être de très bon conseil,...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  équipements, machines, installations, achat

• 2 mars 2013 - ref : 5671

  Le risque électrique

  les effets de stimulation ou d’inhibition de commande des cellules musculaires ou nerveuses. La brûlure... pour peu qu’ils soient conformes à la norme (NF C 15-100), en bon état général, et que l’installation...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  risque électrique, électricité, habilitation, maître d’œuvre, maître d’ouvrage, installation électrique

BON DE COMMANDE : Administration locale

• 15 déc. 2012 - ref : 2686

  Élaborer un cahier des charges pour une commande de support

  de la direction du service et du chef de projet sera décisif pour conduire à bon port la démarche initiée....

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  consultation, cahier des charges, brief stratégique, commande publique

• 23 mai 2017 - ref : 5038

  Quelle habilitation pour conclure un contrat de commande publique ?

  Il est donc compétent lorsqu’il est délibéré sur le principe de lancer la passation d’un contrat de commande publique,... au maire de régler les affaires courantes. Toutefois, il est de bon aloi de fixer un montant au-delà......

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Marché public, contrat, commande publique, délégation de service public, concession de service public, concession de travaux

• 17 oct. 2018 - ref : 11040

  Mettre à disposition les données essentielles de la commande publique

  selon que le contrat de commande publique conclu est un marché public (voir la '>liste des données à publier en cas... des données essentielles de la commande publique n’est plus d’informer le public et les candidats...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  contrat public, commande publique, contrat de commande publique, marché public, marché de partenariat, concession

• 15 juin 2016 - ref : 0076

  Établir un bordereau de prix unitaire dans le cadre de la passation d’un marché à bons de commande

  et prestations susceptibles d’être commandés à l’aide de bons de commande dans le cadre de votre marché ( cf.... différentes dans votre annexe prix. A noter Vos bons de commande feront référence au bordereau...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  bordereau de prix, annexe prix, annexe financière, marché à bons de commande, article 77

• ref : dtou264

  Exemple d’annexe prix pour une imprimante, à utiliser dans le cadre de la passation d’un marché à bons de commande

  marché à bons de commande...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  annexe prix, marché à bons de commande

• ref : dtou2773

  Commande type pour comparer les différentes offres des candidats à l’obtention d’un marché de fournitures scolaires

  Le profil type de commande est un bon de commande fictif qui regroupe tous les articles...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  comparaison des offres, marché à commande, fournitures scolaires

• 16 janv. 2014 - ref : 2427

  Comment emprunter dans de bonnes conditions ?

  Comme dans tous les domaines de la commande publique, avant d’organiser une mise en concurrence, même simplifiée, vous devez...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  emprunt, cahier des charges, analyse, dette

• 21 mars 2017 - ref : 2712

  Service communication : recruter les bons profils

  au sein d’une collectivité territoriale. Attention, par conséquent, à ce qu’un bon professionnel ne reste... à une commande publique ? Entre la volonté des équipes dirigeantes et la réalité d’un service......

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  recrutement, profils, positionnement, statut, métiers, compétences

• 17 juin 2016 - ref : 9780

  Identification des « bonnes » pratiques et expériences communautaires

  d’échelle autrement impossibles. Dans un registre plus souple, portant sur la seule commande publique,... escomptées par l’effet de masse du regroupement de la commande publique, les services communautaires...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  bonnes pratiques, rapport d’activités, schéma de mutualisation