# BONIFICATION-D-ANCIENNETE

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BONIFICATION-D-ANCIENNETE » mises à disposition de la fonction publique.

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BONIFICATION-D-ANCIENNETE dans les ressources documentaires

Calculer les prestations en espèces de la Sécurité sociale : maladie, [...]

Les agents contractuels et certains agents titulaires et stagiaires à temps non complet relèvent, en matière de Sécurité sociale, du régime...

23 mars 2020

#indemnités journalières #régime général #Sécurité sociale #prestations en espèces #maladie #maternité #paternité #adoption #accident du travail #maladie professionnelle

Les congés bonifiés à destination des agents d’outre-mer

Afin de favoriser les liens avec les territoires d’outre-mer pour les plus de 35 000 fonctionnaires territoriaux ultramarins, le décret n° 78-399...

15 déc. 2020

#congés #congés bonifiés #outre-mer #fonctionnaires ultramarins

Comment s’établit la rémunération des praticiens hospitalo-universitaires [...]

Les praticiens hospitaliers universitaires, en application des dispositions de l’article 27 du décret n° 84-135 du 24 février 1984 portant statut...

02 déc. 2016

#praticien hospitalier-universitaire (PHU) #statut des PHU #grille de rémunération des PH #indemnités versées aux PHU #directeur général du centre national de gestion des praticiens hospitaliers #détachement #centre hospitalier universitaire #part complémentaire variable

Comment contrôler la reprise des activités antérieures pour le classement [...]

Les praticiens hospitaliers sont nommés dans un cadre statutaire suite à la réussite du Concours national organisé par le Centre national de gestion.

...

17 avr. 2012

#statut de praticien hospitalier (PH) à plein-temps et à temps partiel #classement indiciaire #concours de PH #centre national de gestion (CNG) #reprise d’activités antérieures #reprise d’ancienneté #rémunération

Illustration du changement d’un barème de notation

Cet outil présente un modèle de translation d’un barème de notation vers un autre (après négociation avec les organisations syndicales notamment)....

20 févr. 2020

#notation #barème #progression #points

Les éléments de rémunération

La rémunération des personnels de direction est pour l’essentiel la résultante de l’indice de base (dépendant du grade et de l’échelon), des bonification...

20 oct. 2017

#traitement #rémunération #salaire #grade #indice #BI #NBI #catégorie d’établissement #IF2R #indemnités #PPCR

Identifier les droits à congés indemnisés des agents contractuels du [...]

La protection sociale des agents contractuels est régie par le décret n° 88-145 du 15 février 1988 relatif aux agents contractuels....

06 nov. 2019

#agents contractuels #régime général #Sécurité sociale #congé maladie #congé maternité #congé paternité #congé adoption #congé grave maladie #accident du travail #maladie professionnelle #indemnités journalières

Comment s’établit la rémunération des praticiens attachés ?

La rémunération des praticiens attachés est versée après service fait, lorsqu’ils sont en position d’activité. La rémunération des praticiens attachés...

02 nov. 2017

#praticien attaché #statut des praticiens attachés #grille de rémunération #indemnités versées aux praticiens attachés

Déterminer sa dotation d’intercommunalité

La dotation globale de fonctionnement des établissements publics de coopération intercommunale (EPCI) est composée de la dotation de compensation (ex-compensation...

07 avr. 2017

#EPCI #dotation d’intercommunalité #agglomération #intercommunalité #garanties

Calcul de l’indemnité de licenciement d’un contractuel

Cet outil permet de calculer l’indemnité de licenciement due à un contractuel en tenant compte de son ancienneté, de sa rémunération, de son âge et...

20 juil. 2020

#calcul #indemnité #licenciement

Classement indiciaire en catégorie A

Le fonctionnaire qui change de grade ou de catégorie après concours, promotion interne ou changement de statut (le non titulaire qui devient fonctionnaire)...

10 août 2017

#classement #nomination #reprise des services #services privés #équivalent temps plein #lauréat de concours #stagiaire #services d’anciens militaires #services d’ancien fonctionnaire civil

Tableau récapitulatif des intervenants dans le cadre des régies

Ce tableau indique, pour chaque catégorie d’intervenants les règles en matière de nomination, conditions d’exercice et durée maximale des fonctions,...

20 févr. 2020

#Régie #régisseur #mandataire #titulaire #intérimaire #suppléant #sous-régisseur

Absentéisme et ancienneté

Ce graphique propose de croiser l'absentéisme avc l'ancienneté dans l'entreprise pour anticiper les changements.

24 févr. 2020

#absentéisme #ancienneté #effectif #prévision #projection

Comment se déroulent les stages et la validation des stages des internes ?

L’interne reçoit une formation théorique et pratique à temps plein.

La formation pratique prévue comporte des fonctions hospitalières et extrahospitalières.

...

22 janv. 2016

#interne en médecine #stages #validation #études #santé #cng #ars

Liste des fonctions ouvrant droit à la nouvelle bonification indiciaire

L’attribution de la nouvelle bonification indiciaire est liée à l’exercice des fonctions y ouvrant droit. Les catégories de fonctions éligibles à la...

20 févr. 2020

#nouvelle bonification indiciaire #NBI #bénéficiaires

Formation des cadres de proximité – Fiche d’analyse de besoins

La fiche constitue un modèle de questionnaire d’analyse des besoins de formation qui peut être adressé aux cadres de proximité pressentis pour suivre...

06 mars 2020

#management #cadres de proximité #formation #analyse de besoins #encadrement #expérience managériale #besoin de formation

Congés bonifiés

Les congés bonifiés permettent, sous certaines conditions, à certains fonctionnaires qui sont en poste sur le territoire métropolitain, de...

21 août 2020

#congés bonifiés #congés annuels #département d’outre-mer #indemnité de cherté de vie #compte épargne temps

Fiche de fixation de l’ancienneté pour le calcul de la rémunération pour [...]

Cette fiche, élaborée par le CNG, a été conçue pour faciliter la présentation des différents types d’activités qui peuvent être pris en considération...

20 févr. 2020

#praticien hospitalier à plein-temps ou à temps partiel #reprise d’ancienneté #centre national de gestion