BONS DE COMMANDE

BONS DE COMMANDE : ressources documentaires

BONS DE COMMANDE : Finances et comptabilité

• 28 mars 2018 - ref : 0063

  Accords-cadres : dans quels cas y recourir ?

  Maîtriser le recours aux accords-cadres à bons de commande L’accord-cadre est un contrat... par lequel vous vous engagez à passer des marchés ou des bons de commande auprès d’un ou...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  marché à bons de commande, accord-cadre, marché subséquent, instrument de planification, prestations répétitives

• 28 sept. 2018 - ref : 0468

  Emprunter dans de bonnes conditions en mettant en œuvre une méthodologie rigoureuse

  Définir précisément votre besoin Comme dans tous les domaines de la commande publique,...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  gestion dette, endettement, emprunts des collectivités, opérations de marché, remboursement par anticipation, emprunts revolving

• 28 mars 2018 - ref : 0028

  Bonnes pratiques : comment déterminer et organiser son réseau d’acheteurs

  groupement de commande... Groupement de commandes... de personnalité morale. Il s’agit d’un groupement de commandes qui permet de réaliser des économies d’échelle... à un secteur d’achat déterminé. ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  réseau d’acheteurs, groupement de commande, commission d’appel d’offres

• 27 sept. 2017 - ref : 5118

  Les avances et les acomptes dans un marché public

  d’un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées à l’article 80... d’un accord-cadre exécuté au moyen de bons de commande dans les conditions fixées...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  marché, dépenses, avances, acomptes

• 6 déc. 2017 - ref : 5112

  Le recensement économique des marchés

  économiques ayant pour objet d’établir les règles relatives aux bons de commande à émettre ou les termes... des contrats à bons de commande (2), à tranches (3), à tranches et à bons...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Recensement, économique, marchés, publics, observatoire, achat

• 30 mai 2016 - ref : 5145

  Le paiement des dépenses

  Il conviendra, pour justifier la dépense, de remettre une facture, un ticket de caisse ou, pour une commande... passée par Internet, l’accusé de réception de cette commande sur lequel figurent la nature de la dépense......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Paiement, dépenses, numéraire, chèques, cartes, bancaires

• 25 sept. 2018 - ref : 5108

  L’engagement

  s’il s’agit d’un marché à bons de commande ; un bon de commande pour l’achat d’une fourniture... d’être payés sur simple facture s’apprécie à la date de la commande telle qu’elle pouvait normalement......

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Engagement, exécution, ordonnateur, juridique, comptable, obligation

• 18 mai 2016 - ref : 0023

  Mettre en place le suivi de la nomenclature achat pour contrôler, améliorer et affiner son fonctionnement

  les plus récurrentes. Pour ce faire, parcourez les clés de nomenclature renseignées sur les bons de commande et vérifiez... une nomenclature achat ). Elles doivent savoir quelle clé de nomenclature attribuer à chaque...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  nomenclature achat, suivi, article 27, seuils

• 23 janv. 2018 - ref : 7040

  Exprimer la dimension financière du besoin à satisfaire

  plus ou moins large d’incertitude, que cela soit sur le plan quantitatif (marché à bons de commande ou marchés... exceptionnelles ( ex. : commande significative en un lieu unique ). Faut-il publier...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  besoin, budget prévisionnel, coût cible, critères de choix, coût complet

BONS DE COMMANDE : Action sociale et solidaire

• 10 févr. 2015 - ref : 4282

  Passer une commande publique en faveur de l’insertion

  peuvent participer à des groupements de commande à condition d’observer et de respecter les règles lors... pas la mise en concurrence de cette commande publique. Même si les achats de prestations d’insertion...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Insertion, commande publique, marchés publics, prestation de service, chantiers d’insertion, insertion par l’activité économique

• 18 mars 2014 - ref : 6435

  Les règles de la commande publique et les procédures d’achat public

  préalablement et précisément identifié par la personne publique. Ce besoin peut résider en une commande... soumis au présent code respectent les principes de liberté d’accès à la commande publique, d’ égalité... l’efficacité...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  marché public, contrat, commande publique, achat, concurrence, publicité

• 17 avr. 2014 - ref : 7736

  Former le personnel aux bonnes pratiques du développement durable

  les plus techniques – par exemple introduire le développement durable dans la commande publique ( cf . ...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  formation, sensibilisation, agents, développement durable, protection de l’environnement, action sociale

• ref : dtou5183

  Rédiger un cahier des charges

  par bon de commande des études plus précises. ...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  cahier des charges, marchés publics, bon de commande, mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage, prestataire

• 6 mai 2014 - ref : 7791

  Respecter les obligations comptables d’un établissement public

  des factures ; le bon de commande établi ; la copie des bons d’engagement. Lorsque la commande... pour certaines lignes budgétaires, comme l’alimentation, engager des bons...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  comptabilité, budget, finances publiques, engagement, dépenses, recettes

• 16 avr. 2014 - ref : 7299

  Réaliser une analyse des besoins sociaux en interne ou passer par un prestataire ?

  avec des bons de commande sur des études ponctuelles qui pourront être définies au fur et à mesure... produite. A noter La commande au prestataire doit prendre en compte ces aspects stratégiques,......

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  prestataire, cabinet d’études, chargé de mission, cahier des charges

• 26 avr. 2018 - ref : 7311

  Définir les instances de pilotage du projet social de territoire

  doter le chef de projet des bons outils pour coordonner tous les acteurs. Il est fortement conseillé... de la mission de propre de l’acteur, la commande qui lui est passée, son contenu, son calendrier de réalisation,...

  Accueil > Action sociale > Animation du projet social local

  pilotage, management, coordination, suivi, gestion des risques, instances

• 23 janv. 2013 - ref : 5716

  Évaluer la qualité des parcours des enfants confiés

  de l’éducation de l’enfant dans le respect de son identité familiale, et de la commande judiciaire... par la mise en place d’un plan d’amélioration. Les évaluations des parcours des enfants confiés seront de bons...

  Accueil > Action sociale > Evaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  partenariat, participation, projet pour l’enfant, objectifs d’évaluation, parcours

• 23 août 2014 - ref : 4136

  Le régime juridique du projet d’établissement

  départemental ? Est-il en conformité avec l’agrément initial ? Respecte-t-il la commande faite... les commentaires budgétaires et les rapports budgétaires sont de bons supports permettant de visualiser l’état...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  projet d’établissement, structure juridique, données cadres, évaluation

BONS DE COMMANDE : Marchés publics

• 22 nov. 2018 - ref : 3143

  Passer un accord-cadre à bons de commande

  Maîtriser le recours aux accords-cadres à bons de commande L' accord-cadre à bons de commande... des bâtiments ou des routes. En pratique, les bons de commande...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  bons de commande, DQE, BPU, accord-cadre, montant maximum, montant minimum

• 15 juin 2016 - ref : 0076

  Établir un bordereau de prix unitaire dans le cadre de la passation d’un marché à bons de commande

  et prestations susceptibles d’être commandés à l’aide de bons de commande dans le cadre de votre marché ( cf.... différentes dans votre annexe prix. A noter Vos bons de commande...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  bordereau de prix, annexe prix, annexe financière, marché à bons de commande, article 77

• ref : dtou264

  Exemple d’annexe prix pour une imprimante, à utiliser dans le cadre de la passation d’un marché à bons de commande

  marché à bons de commande...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  annexe prix, marché à bons de commande

• ref : dtou340

  Modèle de protocole d’accord transactionnel en cas de non-atteinte du minimum dans un marché à bons de commande

  marché à bons de commande... Marché à bons de commande...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  protocole d’accord transactionnel, minimum, marché à bons de commande, indemnisation

• ref : dtou1974

  Marché à bons de commande : modèle de demande d’indemnisation lorsque le minimum n’a pas été atteint

  dans le cadre d’un marché à bons de commande lorsque le minimum n’est pas atteint : le titulaire a,...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  marché à bons de commande, demande d’indemnisation, minimum

• 14 nov. 2018 - ref : 0215

  Indemniser le titulaire d’un accord-cadre à bons de commande avec montant minimal d’engagement : droit à indemnité

  Le titulaire d’un accord-cadre à bons de commande dispose-t-il d’un droit à la réalisation du maximum... de l’exécution d’un accord-cadre à bons de commande, si le total des commandes du pouvoir adjudicateur......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  indemnisation, bons de commande, minimum, maximum

• 19 déc. 2016 - ref : 10507

  L’Observatoire économique de la commande publique

  L’Observatoire économique de la commande publique (OECP) est institué par l’article 141... à l’achat public, au dialogue entre les acteurs de la commande publique et à la diffusion de bonnes... à l’Observatoire...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  recensement économique des contrats de la commande publique, concertation et échanges d’informations avec les opérateurs privés et acheteurs publics, diffusion des bonnes pratiques

• 9 juin 2016 - ref : 0163

  Utiliser un ordre de service ou un bon de commande

  est propre à l’exécution des accords-cadres à bons de commande alors que l’ordre de service matérialise... et de déterminer la quantité sollicitée. L'accord-cadre à bons de commande...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  ordre de service, bons de commande, marché à bons de commande, réserves, émission, interruption des prestations/travaux

• 30 juin 2016 - ref : 6339

  Déontologie et éthique dans la commande publique durable

  à bons de commande pour la mise en place d'une carte dématérialisée « Génération... les conditions de vie, les notions de bien, de mœurs ou de morale. Déontologie et éthique de la commande... et...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  déontologie, éthique, corruption, délit de favoritisme, secret professionnel, devoir de réserve

BONS DE COMMANDE : Établissements de santé

• 20 mars 2013 - ref : 5353

  Quel est l’intérêt des automates de préparation des commandes de pharmacie en établissements de santé ?

  avec comparaison d’un traitement et préparation de commande manuelle par rapport à un traitement entièrement...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  types d’automates, circuits d’automates, stockeurs rotatifs, stockeurs rotatifs KARDEX, logiciel de gestion de stocks PowerPick, logiciel de gestion économique et financière C-PAGE

• 25 févr. 2013 - ref : 5347

  Organisation de la pharmacie des services

  à l’accès de certaines molécules. Le mode de commande peut être libre, au jugé du soignant ou,... en deux compartiments, l’état « vide » du premier engendre une commande et l’utilisation du second (état......

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  pharmacie, armoire, stock, commandes

• 21 mai 2015 - ref : 8724

  Gestion de crise

  des hiérarchies qui peuvent exiger des changements ; les bons rapports avec les médias, avec disparition... poste de commande des opérations pour affronter des situations non répertoriées avec des processus...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  gestion de crises, crises

• 15 mars 2013 - ref : 5356

  Comment professionnaliser la fonction achats des établissements de santé ?

  Consolidation du contexte juridique de la commande publique et de l’achat hospitalier Lors... l’hôpital de l’autre. Au plan juridique, le droit de la commande publique a fortement évolué... y compris les établissements...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  achats hospitaliers, performance, programme PHARE, mutualisation d’achats, centrales d’achats, réseau d’acheteurs Resah-IDF

• 25 févr. 2013 - ref : 5348

  Comment est organisé le circuit de la pharmacie à usage intérieur au lit du malade ?

  son stock par commande journalière à la PUI de l’établissement. Les médicaments jugés indispensables... au personnel infirmier et notamment au cadre de remplir ce formulaire de commande de médicaments,... ne leur est...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  circuit du médicament, PUI, pharmacien

• 5 déc. 2014 - ref : 4766

  Quels sont les biens et objets personnels dont l’établissement médico-social doit assurer la garde ?

  d’une remise au comptable ou au régisseur des valeurs non dématérialisées (obligations, actions, rentes, bons...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  dépôt des biens, responsabilité de plein droit, responsabilité pour faute, résident, dépôt feint

• 20 mars 2013 - ref : 5355

  Comment rationaliser les organisations en charge de la gestion des médicaments ?

  des produits en se basant sur le bon de commande et le bordereau de livraison. Après vérification, le rangement...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  armoire sécurisée, circuit, PUI, efficience

• 20 mars 2013 - ref : 5359

  Comment accroître la sécurité d’approvisionnement en s’appuyant sur le Code des marchés publics ?

  Contractualiser sur une longue durée et prévoir un échéancier de commande sont des éléments qui donnent...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  médicaments, spécialités pharmaceutiques, code des marchés publics, cahier des clauses administratives générales, accord-cadre, multi-attribution

• 20 mars 2013 - ref : 5443

  IGAS, circuit du médicament

  et de sécurité des hôpitaux. Comme les aspects logistiques du médicament avec les opérations de commande...

  Accueil > Établissements de santé > Maîtrise des risques et qualité en santé

  recommandation sur la qualité des soins, IGAS, circuit clinique du médicament, clinique logistique du médicament, événements indésirables graves, EIG

BONS DE COMMANDE : Ressources humaines

• 8 sept. 2015 - ref : 8864

  Choix de l’entreprise de travail temporaire par la personne publique

  ni maximum (CMP, art. 76). Marchés à bons de commande – Un marché à bons de commande est un marché... de commande. Lorsqu’un marché à bons de commande...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  intérim, entreprise de travail temporaire, mise en concurrence, commande publique, marché de services

• 13 avr. 2017 - ref : 10696

  Évaluer et capitaliser un projet

  dans le respect des règles de la commande publique. 4/ Recueil des informations selon la méthodologie choisie... et vers les services et les agents. Utiliser les bons outils d’évaluation Un indicateur peut...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  projet, évaluation, bonnes pratiques, indicateurs, objectifs, résultats

• 19 oct. 2016 - ref : 10220

  Les monte-charges et les ascenseurs

  d’éléments de commande situés à portée de la personne qui s’y trouve. Les monte-charges non assimilés... d’un organe de commande situé à l’extérieur de l’habitacle, ne pouvant être actionné de l’intérieur ;......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  manutention, appareil de levage, ascenseur, monte-charges

• 3 mai 2016 - ref : 9649

  Conduire un projet : développer les outils clés

  Matérialiser la commande dans un cahier des charges Le cahier des charges est le document... Contexte de la commande Le cahier des charges doit comporter un bref rappel du contexte du projet....

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  projet, phases, outils, planification, conception, gestion

• 3 mai 2016 - ref : 9653

  Solliciter l’appui d’intervenants extérieurs

  fondamentaux de la commande publique (liberté d’accès à la commande publique, égalité de traitement...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  GPEEC, cartographie des emplois, gestion des ressources humaines, diagnostic territorial, consultant, cabinet conseil

• 3 mai 2016 - ref : 9656

  Rédiger un cahier des charges de formation

  donc pas uniquement à passer commande à l’extérieur. Il constitue réellement un outil de travail transversal... de formation : services informatiques, commande publique, finances. Une des actions inscrites...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  plan de formation, action de formation, stage, cahier des charges, besoins de formations

• 30 janv. 2014 - ref : 6303

  L’achat et la réception des équipements de travail

  sa commande Entre le moment où l’employeur passe commande et la réception des équipements de travail (phase...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  équipements, machines, installations, achat

• 29 nov. 2016 - ref : 10271

  Élaborer un projet de service

  Comment situer la commande de projet de service dans la collectivité : les projets de service sont-ils... Formaliser la commande Réaliser l’état des lieux du service : missions exercées, organisation...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  projet de services, organigramme, réorganisation de service, politique RH, plan d’actions, fiches actions

• 12 oct. 2011 - ref : 2275

  Mettre en place des actions de communication pour le personnel

  dans le cadre, notamment, du respect des règles de la commande publique ; la bonne coordination...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  communication interne, actions de communication, évènements, cérémonies, vœux, noël

BONS DE COMMANDE : Administration locale

• 15 juin 2016 - ref : 0076

  Établir un bordereau de prix unitaire dans le cadre de la passation d’un marché à bons de commande

  et prestations susceptibles d’être commandés à l’aide de bons de commande dans le cadre de votre marché ( cf.... différentes dans votre annexe prix. A noter Vos bons de commande...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  bordereau de prix, annexe prix, annexe financière, marché à bons de commande, article 77

• ref : dtou264

  Exemple d’annexe prix pour une imprimante, à utiliser dans le cadre de la passation d’un marché à bons de commande

  marché à bons de commande...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  annexe prix, marché à bons de commande

• 21 mars 2017 - ref : 2712

  Service communication : recruter les bons profils

  à une commande publique ? Entre la volonté des équipes dirigeantes et la réalité d’un service... de son service tout en étant source de propositions alternatives. Une commande politique ne se traduit... que...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  recrutement, profils, positionnement, statut, métiers, compétences

• 15 déc. 2012 - ref : 2686

  Élaborer un cahier des charges pour une commande de support

  Définie par des spécifications claires et de bons critères, l’évaluation sera abordée...

  Accueil > Administration locale > Réussir sa communication locale

  consultation, cahier des charges, brief stratégique, commande publique

• 23 mai 2017 - ref : 5038

  Quelle habilitation pour conclure un contrat de commande publique ?

  Il est donc compétent lorsqu’il est délibéré sur le principe de lancer la passation d’un contrat de commande publique,... un marché déterminé dans la délibération actant le principe du recours à la commande publique pour...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  Marché public, contrat, commande publique, délégation de service public, concession de service public, concession de travaux

• 17 oct. 2018 - ref : 11040

  Mettre à disposition les données essentielles de la commande publique

  selon que le contrat de commande publique conclu est un marché public (voir la '>liste des données à publier en cas... des données essentielles de la commande publique n’est plus d’informer le public et les candidats...

  Accueil > Administration locale > Décisions territoriales - Schémas de procédures

  contrat public, commande publique, contrat de commande publique, marché public, marché de partenariat, concession

• ref : dtou7532

  Cahier des clauses administratives particulières

  Ce modèle de CCAP est à utiliser dans le cadre d’un accord-cadre à bons de commande...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  marché public, contrat, mise en concurrence, CCAP

• ref : dtou7534

  Règlement de consultation

  Ce modèle de règlement de consultation est à utiliser dans le cadre d’un accord-cadre à bons... de commande passé en procédure adaptée. Il doit être actualisé en fonction de l’objet du marché (ici,...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  marché public, contrat, mise en concurrence, RC, MAPA

• 16 janv. 2014 - ref : 2427

  Comment emprunter dans de bonnes conditions ?

  Comme dans tous les domaines de la commande publique, avant d’organiser une mise en concurrence, même simplifiée, vous devez...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  emprunt, cahier des charges, analyse, dette