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Modèle d’un bordereau d’envoi
Cet outil est un modèle de bordereau d’envoi.

16/10/2014

#Document de procédure administrative
picto institutions-et-administration-territoriale

Comment utiliser un bordereau d’envoi ?
Cet outil liste les différentes fonctions et usages du bordereau d’envoi.

16/10/2014

#Document de procédure administrative
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de bordereau de transmission d’un bilan
Il est important à l’occasion de la transmission du bilan de personnaliser l’envoi par un bordereau plus ou moins détaillé. Si la transmission est électronique, il est aussi important de…

22/07/2014

#Rapport #Communication budgétaire et financière
picto institutions-et-administration-territoriale

Modèle de bordereau de transmission d’un tableau de bord
Il est important à l’occasion de la transmission des tableaux de bord de personnaliser l’envoi par un bordereau plus ou moins détaillé. Si la transmission est électronique, il est aussi…

13/10/2014

#Analyse financière #Indicateur de qualité
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Bordereau d’élimination des archives
Le bordereau d’élimination des archives médicales est un document essentiel de la procédure d’élimination, sans lequel il est interdit de procéder à ces éliminations. Il est la preuve que les…

19/12/2019

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Modèle de bordereau des prix unitaires (BPU) : mise à…
Cet outil correspond à un modèle de bordereau des prix unitaires qui pourra vous servir de modèle pour l’élaboration du bordereau des prix unitaires relatifs à votre offre.

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Extrait de bordereau de prix
Le bordereau de prix définit les profils attendus, la durée de la mission ainsi que le coefficient de rémunération applicable au salaire brut.

16/03/2022

#Dossier de consultation des entreprises #Marché de services

Exemple de bordereau de prix
Ce modèle de bordereau de prix concerne le nettoyage des sols d’un bâtiment. Il définit le prix mensuel pour une intervention ponctuelle sur une zone déterminée.

20/02/2020

#Hygiène #Marché de services
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Bordereau des prix unitaires
Ce modèle de bordereau des prix unitaires peut être annexé aux marchés ayant pour objet la livraison de différentes fournitures. Il convient d’indiquer dans la désignation les spécifications techniques sans…

10/12/2021

#Seuils de procédure #Bordereau des prix du marché
picto institutions-et-administration-territoriale

Bordereau d’élimination des archives
Le bordereau d’élimination doit être rempli en trois exemplaires (deux pour le service des archives, un à conserver en mairie) et transmis au service des archives départementales. Il doit être…

29/03/2015

#Document de procédure administrative #Archivage des registres
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Bordereau de suivi des déchets
Ce formulaire en trois exemplaires comporte notamment trois rubriques principales. La première où le producteur s’identifie et caractérise le déchet à éliminer. La seconde concerne le transporteur qui prend en…

11/10/2016

#Gestion et traitement des déchets
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Courrier d’accompagnement pour envoi d’un livret de famille
Ce modèle de courrier pourra être joint à l’envoi d’un livret de famille aux intéressés.

19/11/2020

#Livret de famille
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Bordereau de remise de régie de recettes
Cet outil comportant 3 modèles de bordereaux (remise de régie/chèques, remise de régie/espèces et remise de régie/CESU) vous permettra de faire votre remise de recettes au Trésor public à l’issue de la…

05/05/2014

#Loi et réglementation #Gestion en régie
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Exemple de bordereau d’élimination de documents (conseil général du Var)
Exemple de bordereau d’élimination de documents (conseil général du Var).

19/07/2020

#Registres #Organisation des services
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Bordereau individuel d'accès à la formation (BIAF)
Pour permettre au salarié en CDD de bénéficier du congé individuel de formation (CIF), son employeur a l'obligation de lui remettre le bordereau individuel d’accès à la formation (BIAF) au…

09/10/2014

#Formation #Congé formation

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