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Modèle d’actualisation de prix à utiliser pour élaborer la clause…
Ce document reprend les principales informations à mentionner dans votre clause de prix : prix initial du marché, index contractuel, formule d’actualisation du prix, etc. Vous pourrez l’adapter aux spécificités de…

24/02/2020

#Actualisation du prix du marché #Clause de prix du marché
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Réviser le prix d’un marché : clauses d’évolution des prix,…
La variation de prix permet de tenir compte des modifications des conditions économiques entre le moment où l’entreprise rédige son offre et le moment où elle exécute le marché. Ces…

13/11/2022

#Clause de prix du marché #Révision du prix du marché
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Articuler les coûts et le marché pour déterminer le prix…
La question du prix de vente des biens et services culturels est au cœur de nombreuses interrogations : Comment établir, justifier, négocier la valeur d’un projet ? Comment prendre en compte les…

05/09/2014

#Entreprise culturelle #Gestion financière et fiscale
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Bordereau des prix unitaires
Ce modèle de bordereau des prix unitaires peut être annexé aux marchés ayant pour objet la livraison de différentes fournitures. Il convient d’indiquer dans la désignation les spécifications techniques sans…

10/12/2021

#Seuils de procédure #Bordereau des prix du marché
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Modèle de bordereau des prix unitaires (BPU) : mise à…
Cet outil correspond à un modèle de bordereau des prix unitaires qui pourra vous servir de modèle pour l’élaboration du bordereau des prix unitaires relatifs à votre offre.

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Connaître les différentes formes de prix (fixe, variable, unitaire, forfaitaire)
Le prix est le pilier de la notion de marché de travaux. L’article L. 2 du Code de la commande publique définit le marché public comme un contrat conclu à titre…

29/11/2023

#Choix du prix du marché #Marché de travaux
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Rédiger les pièces de prix
Les articles L. 2 et L. 1111-1 du Code de la commande publique définissent le marché public comme un contrat conclu à titre onéreux et fait donc de la notion de prix,…

29/11/2023

#Choix du prix du marché #Marché de travaux

Exemple de bordereau de prix
Ce modèle de bordereau de prix concerne le nettoyage des sols d’un bâtiment. Il définit le prix mensuel pour une intervention ponctuelle sur une zone déterminée.

20/02/2020

#Hygiène #Marché de services
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Réviser le prix
La révision permet de modifier (à la hausse comme à la baisse) le prix initial d’un marché pour tenir compte des variations économiques survenues en cours d’exécution du marché. La révision…

05/03/2024

#Révision du prix du marché #Marché de travaux
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Clauses de prix pouvant figurer dans le CCAP d’un marché…
Cet outil est un modèle de clauses de prix de marché à insérer dans le CCAP d’un marché public de prestations intellectuelles (hors marché de maîtrise d’œuvre découlant de la…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Exemple de clauses de prix à insérer dans le CCAP…
Cet outil comporte des modèles de clauses relatives à la détermination du prix dans le cadre d’un marché de fournitures de carburants (formule de calcul du prix de règlement hors…

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché
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Savoir rédiger une formule paramétrique de révision des prix
La question de la maîtrise de l’évolution des prix pendant la durée d’un marché est essentielle en termes de performance des achats. C’est pourquoi un acheteur public doit être capable…

24/11/2022

#Révision du prix du marché
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Savoir actionner les leviers d’une maîtrise efficace de l’évolution des…
​​La maîtrise de l’évolution des prix relatifs aux marchés publics en cours d’exécution est l’un des éléments essentiels de la performance achat. L'enchaînement de la crise sanitaire de 2020, de…

24/11/2022

#Performance (qualité) #Révision du prix du marché
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Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable
La maîtrise de l’évolution des prix dans un contrat est essentielle pour réaliser un achat performant dans la durée.La crise sanitaire et plus encore la crise économique ont rendu majeur…

24/11/2022

#Choix du prix du marché
picto marches-publics

Exemples de formules de variation de prix par révision ou…
Cet outil comporte des modèles de formules de variation des prix qui peuvent être utilisées pour des marchés de travaux selon des principes de révision ou d’actualisation du prix.

16/09/2021

#CCAP #Clause de prix du marché

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