BOULEVERSEMENT DE L ECONOMIE DU MARCHE

BOULEVERSEMENT DE L ECONOMIE DU MARCHE : ressources documentaires

BOULEVERSEMENT DE L ECONOMIE DU MARCHE : Finances et comptabilité

• 11 oct. 2019 - ref : 13263

  Les pièces justificatives de dépense en comptabilité publique

  de marchés publics ; Rubrique 5 « Opérations portant sur les immeubles et le fonds... « Interventions économiques et financières »  : les dépenses qui interviennent dans le champ économique......

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Dématérialisation, PES V2, pièces justificatives, pièces comptables, facture électronique, mandats

BOULEVERSEMENT DE L ECONOMIE DU MARCHE : Santé et sécurité au travail

• 24 févr. 2020 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  qu'il est raisonnablement possible, en tenant compte des facteurs économiques et sociaux...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  conduite pour la remise en marche ou ventilation naturelle...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  au médecin du travail afin de bénéficier d'une visite de reprise. Cet arrêt bouleverse...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3871210

  Les services de santé au travail

  prescrits au personnel. Il passe les marchés avec les prestataires de services...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3888758

  Sommeil et santé au travail

  aux multiples enjeux liés au sommeil des salariés : enjeux sécuritaire, économique, sanitaire, social... La réforme de la santé au travail a bouleversé le suivi médical et la liste des expositions professionnelles...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3888758

  Inaptitude

  au médecin du travail afin de bénéficier d'une visite de reprise. Cet arrêt bouleverse...

  Ressources documentaires > RH publiques

BOULEVERSEMENT DE L ECONOMIE DU MARCHE : Santé

• 24 févr. 2020 - ref : sl2963142

  La durée du marché publics

  sous réserve que ce dernier n’entraîne pas le bouleversement de l’économie générale du marché....

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 24 févr. 2020 - ref : sl2963142

  Maîtriser l’exécution du marché public

  sous réserve que ce dernier n’entraîne pas le bouleversement de l’économie générale du marché....

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 24 févr. 2020 - ref : sl2963142

  Incidents en cours d’exécution d’un marché public de travaux

  de l’imprévision est possible si les faits à l’origine du bouleversement économique respectent trois conditions :... un bouleversement grave et temporaire de la situation financière du titulaire du marché.... p. 259 ...

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 24 févr. 2020 - ref : sl2962785

  Les marchés à bons de commande

  n’est concevable, hors l’hypothèse des sujétions techniques imprévues, que si elle n’entraîne pas un bouleversement...

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 24 févr. 2020 - ref : sl2962785

  Comment maîtriser les procédures de passation des marchés publics

  ) L’article 40 I CMP 2006 CMP précise qu’en dehors des marchés d’un montant inférieur... ) et des achats réalisés dans le cadre de l’article 35 II, tout marché...

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 24 févr. 2020 - ref : sl2963236

  Le prix du marché public : actualisation et révision

  d’un avenant à condition qu’il ne bouleverse pas l’économie générale du marché, d’une modification du volume... économiques n’influeront pas sur le prix du marché. ...

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 24 févr. 2020 - ref : sl2963236

  Contrôler les aspects financiers des marchés publics

  d’un avenant à condition qu’il ne bouleverse pas l’économie générale du marché, d’une modification du volume... économiques n’influeront pas sur le prix du marché. ...

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 24 févr. 2020 - ref : sl2963531

  Outils pratiques et dossiers thématiques pour les marchés publics

  Le droit à l’information des opérateurs économiques candidats à l’attribution d’un marché public... dans le Code des marchés publics CMP , les opérateurs économiques...

  Ressources documentaires > Marchés publics

• 24 févr. 2020 - ref : sl8355402

  Titre III : Passation des marchés (articles 21 à 85)

  liée à l’objet du marché, qu’elle soit architecturale, technique, économique ou autre... pour la passation d’un marché déterminé. Ces commissions d’appel d’offres sont composées des membres suivants......

  Ressources documentaires > Marchés publics

BOULEVERSEMENT DE L ECONOMIE DU MARCHE : Action sociale et solidaire

• 21 déc. 2017 - ref : 11002

  Mener une politique innovante en matière d’achats publics pour votre CCAS/CIAS

  et s’accompagne d’un bouleversement technologique. Gérer le risque lié à l’innovation L’innovation...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  achats, innovation, éthique, responsabilité sociétale, clauses sociales

BOULEVERSEMENT DE L ECONOMIE DU MARCHE : Marchés publics

• 29 juil. 2019 - ref : 9499

  Les différents groupes d’opérateurs économiques

  de chaque opérateur économique, et en fonction des tâches qu’il a à accomplir dans le cadre de l’exécution du marché... de lui être attribuées dans le marché public ; (et, il est) solidaire lorsque...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  forme du groupement, groupement conjoint, groupement solidaire, mandataire, opérateur économique, responsabilité

• 11 avr. 2019 - ref : 0209

  Constater et appliquer la théorie de l’imprévision : éléments constitutifs, conditions de recours, calcul de l’indemnité

  Dans l’hypothèse où certaines circonstances économiques entraîneraient le bouleversement de l’économie du contrat,... par voie de conséquence le bouleversement de l’économie générale de votre contrat) ; soit temporaire......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  force majeure, théorie de l’imprévision, loi des parties, régime dérogatoire, obligations contractuelles, bouleversement de l’économie générale du contrat

• 12 juil. 2019 - ref : 9549

  Incidences financières liées à des circonstances extérieures aux parties

  dans les marchés à prix forfaitaires, la condition supplémentaire d’un bouleversement du contrat, ou,... demeure cependant possible à la condition qu’elles entraînent un bouleversement de l’équilibre financier... pour...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  cas de force majeure, cas fortuit, indemnisation, pertes, avaries, théorie de l’imprévision

• 4 avr. 2019 - ref : 3223

  Accorder une indemnité pour imprévision

  mais la jurisprudence applique généralement un seuil au-delà duquel le bouleversement de l’économie générale du contrat... Indemniser une entreprise pour imprévision Le taux d’indemnisation Lorsque le bouleversement......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  aléa économique, indemnisation, imprévision, augmentation des prix

• 19 mars 2019 - ref : 9537

  La forme des prix dans les marchés publics

  d’un bouleversement du contrat, ou, alternativement, d’un fait de l’Administration, est requise. Le Conseil d’État,...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  prix unitaire, prix forfaitaire, prix mixte, sujétions imprévues, clauses incitatives

• 13 janv. 2020 - ref : 11578

  Article L. 2421-5 du Code de la commande publique

  évolution d’un indice de révision des prix ne peut pas caractériser un bouleversement de l’économie... des nouvelles normes parasismiques (EuroCode 8) ne peut pas constituer un bouleversement de l’économie...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Modification conventionnelle, évolution du programme, enveloppe financière prévisionnelle

• 1 mars 2019 - ref : 0207

  Comment faire état de sujétions techniques imprévues et les mettre en œuvre ?

  substantiellement le montant du marché ( cf. '>Apprécier le bouleversement de l’économie générale du marché ).... d’un bouleversement du contrat pour l’avenir ? L’avenant qui prend en compte la survenance...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Sujétions techniques imprévues, bouleversement de l’économie du marché, indemnisation du titulaire, difficultés matérielles, caractère exceptionnel, imprévisible

• 25 janv. 2019 - ref : 11600

  Article L. 2432-1 du Code de la commande publique

  et l’augmentation consécutive de la rémunération du maître d’œuvre peuvent-elles constituer un bouleversement... peut conduire à un bouleversement de l’économie générale du marché ( Rép. min. n° 14377 : JO Sénat ,...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Maîtrise d’œuvre, missions, rémunération, forfait, coût prévisionnel, complexité

• 15 févr. 2019 - ref : 3037

  Payer les travaux supplémentaires

  lorsque ces travaux entraînent un bouleversement de l’économie du contrat ; lorsque ces travaux résultent... du bouleversement de l’économie du marché ou des '>sujétions imprévues . De même, les travaux non...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  paiement, travaux supplémentaires

BOULEVERSEMENT DE L ECONOMIE DU MARCHE : Ressources humaines

• 24 févr. 2020 - ref : sl3565723

  Éléments contractuels

  du contrat La modification ne doit pas entraîner un bouleversement de l’économie du contrat....

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3878307

  Risques chimiques

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  qu'il est raisonnablement possible, en tenant compte des facteurs économiques et sociaux...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3565723

  Notions générales

  98PA03223 et 5 décembre 2000, Ministre de l’Économie, des Finances...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3878307

  Risques hygiène et environnement de travail

  conduite pour la remise en marche ou ventilation naturelle...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 24 févr. 2020 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  au médecin du travail afin de bénéficier d'une visite de reprise. Cet arrêt bouleverse...

  Ressources documentaires > RH publiques

• 22 oct. 2018 - ref : 11314

  Mettre en œuvre le conseil en évolution professionnelle

  sur des prérequis. L’agent doit notamment connaître l’organisation de la scène publique, ses bouleversements... nouvelles, rationalisation de la carte syndicale) et le marché de l’emploi local. Par ailleurs... permet...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  mobilité, compétences, évolution professionnelle, compte personnel de formation, conseil en évolution professionnelle

BOULEVERSEMENT DE L ECONOMIE DU MARCHE : Administration locale

• 10 avr. 2019 - ref : 8247

  Gérer les réclamations dans le cadre d’un marché de travaux

  imprévues ou la force majeure) ; soit, quels qu’en soient les motifs, le bouleversement de l’économie...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  réclamation, mémoire, marché public, travaux, décompte général et définitif, maître d’œuvre

• 18 janv. 2012 - ref : 3270

  Agir pour le développement durable en ALSH

  une planification ; la promotion des transports en commun ; l’incitation à la marche et au déplacement... peut amener un bouleversement des habitudes et des comportements. S’il est mal engagé, il risque...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  développement durable, éducation à l’environnement, écocitoyenneté, monde vivant, économie d’énergie, biodiversité

• 20 janv. 2020 - ref : 3142

  Passer un accord-cadre à marchés subséquents

  sur l’application des seuils de procédure et que cela ne bouleverse pas l’économie du contrat. Déterminer... Marché de travaux... Passation des marchés et choix des procédures... marché...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  accord-cadre, montant maximum, montant minimum, article 76, marché subséquent

• 18 févr. 2019 - ref : 0076

  Établir un bordereau de prix unitaire dans le cadre de la passation d’un accord-cadre à bons de commande

  de respecter le cadre fixé aux modifications du marché, notamment le non-bouleversement de l’économie générale... Bordereau des prix du marché... Procédure de marché public......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  bordereau de prix, annexe prix, annexe financière, accord-cadre à bons de commande, article R. 2162-2 du Code de la commande publique

• 23 janv. 2019 - ref : 12801

  Contenu du Code de la commande publique

  marché public... opérateur économique... des 2 catégories principales de contrats de la commande publique, soit les marchés publics (deuxième partie... économiques, selon une organisation...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  commande publique, contrat de concession, décret, entité adjudicatrice, marché public, opérateur économique

• 24 juin 2019 - ref : 7832

  La concession de service public : définition et régime juridique

  majeure (circonstances imprévisibles ayant pour conséquence de bouleverser l’économie du contrat... de travaux ou la gestion d’un service à un ou plusieurs opérateurs économiques, à qui est transféré...

  Accueil > Administration locale > Modèles de documents administratifs

  Concessions, délégation de service public, DSP, régie, affermage, gérance

• 28 mars 2014 - ref : 6533

  Mieux articuler la relation entre direction de la communication et direction des systèmes d’information

  d’abord, permettre au tissu économique de bénéficier de données qui vont lui permettre... d’investir un 2.0 qui bouleverse un peu la gouvernance. Organiser les espaces d’échanges... Cet outil vous permet...

  Accueil > Administration locale > Communication locale

  organisation, stratégie de communication, management des systèmes d’information

• 21 juin 2011 - ref : 0644

  Comparaison de l’accueil des enfants de moins de 6 ans dans différents pays d’Europe

  par les bouleversements idéologiques et socio-économiques. Leur mise en œuvre a ébranlé le système familial et placé... Les évolutions socio-économiques : une généralité européenne C’est l’émergence......

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  scolarisation en maternelle, Europe, accueil des moins de 6 ans, petite enfance, école maternelle, enseignants

• 22 sept. 2014 - ref : 7178

  Mesurer l’impact du numérique sur les services de communication territoriaux

  doivent s’adapter à un contexte mouvant . En effet, ces contraintes entraînent des bouleversements profonds... ses démarches de valorisation du territoire (capital économique, social, immatériel, etc.). Les interactions......

  Accueil > Administration locale > Communication locale

  enquête, étude, numérique, nouveaux métiers, technologies, organisation