BOURSES
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Ressources documentaires
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Formation
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BOURSES ?
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BOURSES : actualités
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16 juil. 2012 - ref : 12474
Les bourses 2012-2013 des lycéens
des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire... 2012-2013 Un arrêté fixant les montants des bourses de lycée et d'enseignement d'adaptation est paru...
Éducation -
16 juil. 2012 - ref : 8956
Du nouveau pour les bourses allouées aux lycéens
des plafonds de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année scolaire...
Éducation -
8 août 2016 - ref : 40275
Légère augmentation des bourses sur critères sociaux
dans le supérieur, les bourses sur critères sociaux sont allouées en fonction des revenus de la famille (avis... 2016, vient de fixer les taux de bourses d’enseignement supérieur applicables......
Jeunesse, École, Minima sociaux, Précarité -
15 nov. 2011 - ref : 11940
La FCPE se mobilise contre la réduction des bourses scolaires
La FCPE dénonce la suppression de 11 millions d’euros de crédits de bourses de collèges...
Éducation -
13 août 2013 - ref : 9768
Les bourses de lycée pour l'année scolaire 2013-2014
de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter de l'année... de ressources ouvrant droit à l'attribution de bourses de lycée à compter...
Éducation -
3 mars 2017 - ref : 47081
Les bourses de collège augmenteront de 25 % à la rentrée 2017
ce lundi 27 février, la revalorisation de 25 % des bourses de collège à la rentrée 2017. Cette mesure... demander la bourse. Il soulignait également que le montant des bourses devait faire l’objet...
Enfance et famille, Pauvreté, Réussite éducative -
23 mars 2012 - ref : 8706
Service civique : des bourses Solidarité Vacances pour les volontaires
d'engagement et de solidarité ». Celle-ci prévoit de mettre en œuvre le programme Bourse Solidarité...
Jeunesse, Citoyenneté, Engagement, Service civique, Volontariat -
2 mars 2012 - ref : 8656
Étudiants, c'est l'heure de songer aux demandes de bourses
de bourses et de logement en vue de l'année universitaire 2012-2013. La demande d'aide financière et/ou... dont dépend l'étudiant. Pour en savoir plus : www.cnous.fr Les demandes de bourses et de logement...
Éducation -
19 déc. 2011 - ref : 8488
Étudiants : les bourses de décembre versées avant Noël ?
ministre de l'Enseignement supérieur, affirme que toutes les bourses du mois... des bourses en cette fin d’année. Depuis le début de l'année, les étudiants reçoivent... leurs bourses...
Éducation
BOURSES : ressources documentaires
BOURSES : Finances et comptabilité
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26 avr. 2017 - ref : 10734
Le mandat de payer ou d’encaisser
des dépenses relatives : aux bourses d’action sanitaire et sociale ; aux aides...
mandat, encaissement, paiement, recettes, dépenses, régie
BOURSES : Santé et sécurité au travail
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22 avr. 2019 - ref : sl3896858
Régime général de la Sécurité sociale
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22 avr. 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
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22 avr. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
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22 avr. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
BOURSES : Santé
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22 avr. 2019 - ref : sl3896858
Régime général de la Sécurité sociale
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22 avr. 2019 - ref : sl3896858
Tableaux des maladies professionnelles
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22 avr. 2019 - ref : sl3878307
Risques physiques
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22 avr. 2019 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
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22 avr. 2019 - ref : sl2963531
Dossiers thématiques - La négociation dans la passation des marchés publics et des accords-cadres
en bourse ; pour les marchés ayant pour objet l’achat de fournitures...
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22 avr. 2019 - ref : sl2962703
Quelle procédure de passation choisir ?
-cadres ayant pour objet l’achat de matières premières cotées ou achetées en bourse...
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22 avr. 2019 - ref : sl2963531
Outils pratiques et dossiers thématiques pour les marchés publics
en bourse ; pour les marchés ayant pour objet l’achat de fournitures...
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22 avr. 2019 - ref : sl8356040
Titre III : Passation des marchés (articles 142 à 172)
l’achat de matières premières cotées et achetées en bourse...
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22 avr. 2019 - ref : sl8356040
Dispositions applicables aux entités adjudicatrices
l’achat de matières premières cotées et achetées en bourse...
BOURSES : Action sociale et solidaire
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21 juin 2014 - ref : 6245
Mobiliser le contrat d’avenir « professeur » (EAP)
bourses de service public, dont le montant vient s’ajouter à la rémunération des heures de mission... effectuées dans une école ou un établissement scolaire, et aux bourses sur critères sociaux. Les revenus...
études, enseignement, professorat, boursier, master, éducation nationale -
17 mai 2017 - ref : 0619
Aider les jeunes à financer leur permis
sera de mettre en place des aides financières pour les jeunes, à l’instar des bourses au permis, etc.... de reconnaître le dispositif des « bourses au permis » mis en place entre l’Association des maires de France...
Insertion, permis de conduire, aides financières, services publics, associations, transport -
28 avr. 2016 - ref : 9418
Comprendre et mobiliser la prime d’activité
les primes de déménagement ; les aides et secours financiers ; les bourses d’études....
activité, emploi, salaire, RSA, travail, mi-temps -
16 juil. 2014 - ref : 3776
Évaluer l’impact économique et social des structures d’insertion
engagement sur des politiques de l’emploi des jeunes, participation aux bourses de l’innovation locale,...
Insertion, territoire, développement local, ESS, économie sociale et solidaire, richesse économique -
10 févr. 2015 - ref : 1487
Travailler avec des personnes en insertion via leurs animaux domestiques
Adrienne et Pierre Sommer finance des projets et délivre des bourses de thèses et de mémoires en travail...
homme/animal, IAA, SDF, CHRS, handicap, centre hébergement urgence -
1 sept. 2016 - ref : 1187
Intervenir auprès des bénéficiaires de la prestation de compensation du handicap (PCH) à domicile
les pensions alimentaires et prestations compensatoires ; les bourses d’étudiant ; les revenus...
PCH, compensation du handicap, aides humaines, handicap, aide à domicile aux personnes handicapées, services à domicile -
10 juil. 2017 - ref : 0971
S'inscrire dans les programmes de développement et professionnalisation du secteur des services à la personne
d’un diplôme ou d’un titre) ; les régions qui assurent les formations initiales et bourses d’études...
développement des SAP, professionnalisation des services à domicile, aide au conseil, innovation, développement de l’emploi, développement des compétences -
4 mars 2015 - ref : 0564
Choisir la forme juridique la mieux adaptée à l’entreprise
et SA non cotées en bourse : ses parts doivent être rachetées par un ou plusieurs associés. S’il propose...
création entreprise, statut entreprise, statut SARL, statuts SAS-EURL, EURL, EIRL -
24 mars 2011 - ref : 1463
Créer un jardin d'insertion
peuvent être proposées : ne pas acheter les plants mais les obtenir en échange de l’organisation d’une bourse...
jardin d’insertion, jardin solidaire, solidarité locale, jardin de cocagne, jardin ouvrier, jardins familiaux
BOURSES : Marchés publics
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26 janv. 2019 - ref : 11884
Article R. 2122-4 du Code de la commande publique
de reconduction comprises ; 2° L’achat de matières premières cotées et achetées en bourse. L’article...
marché négocié, fourniture, livraisons complémentaires, sans publicité, sans mise en concurrence -
15 févr. 2019 - ref : 0069
La procédure négociée sans mise en concurrence : conditions de recours, organisation, étapes
d'exclusivité ; achat de matières premières cotées et achetées en bourse ; achat de fournitures...
procédure négociée, procédure sans publicité, procédure sans mise en concurrence, articles R. 2122-1 et suivants -
23 nov. 2016 - ref : 10192
Article 30 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
en bourse ; 5° Pour les marchés publics de fournitures ou de services passés dans des conditions... complémentaires ; achat de matières premières cotées et achetées en bourse ; marchés de fournitures...
marché négocié sans publicité sans mise en concurrence, urgence impérieuse, exclusivité, œuvre d’art, seuil -
21 mars 2019 - ref : 7045
Choisir la procédure la mieux adaptée à son besoin
de matières premières cotées et achetées en Bourse ; passation de marchés publics de fournitures...
procédure formalisée, procédure adaptée, négociation, dialogue, appel d'offres -
16 janv. 2019 - ref : 0134
Quand et comment recourir à la négociation en marchés publics ?
-cadres ayant pour objet l'achat de matières premières cotées et achetées en bourse (CCP, art. R. 2122-4)...
marchés publics, négociation, marché négocié -
10 avr. 2019 - ref : 10501
La prise illégale d’intérêts par un ancien fonctionnaire ou un fonctionnaire en disponibilité (le pantouflage)
dans sa seule participation au capital de sociétés cotées en Bourse ( C. pén., art. 432-13, al. 5...
prise illégale d’intérêts, pantouflage, agents publics, secteur public, secteur privé, cessation des fonctions -
30 juin 2016 - ref : 6339
Déontologie et éthique dans la commande publique durable
. Ne pas acquérir de participation financière (à l’exception des titres cotés en Bourse) dans une entreprise...
déontologie, éthique, corruption, délit de favoritisme, secret professionnel, devoir de réserve -
19 mars 2019 - ref : 10234
La jurisprudence européenne
, pour les fournitures cotées et achetées à une bourse des matières premières, pour l’achat de fournitures...
directive européenne, appel public à concurrence, procédure concurrentielle avec négociation, dialogue compétitif, système d’acquisition dynamique -
14 nov. 2018 - ref : 10444
Agents publics contractuels territoriaux de droit public
) comme celle du Conseil d’État ( CE, 7 mars 2018, Bourse du travail de Paris , req. n° 415125 ) confirment...
collaborateur de cabinet, collaborateur d’élu, contrat de droit public, contrat à durée déterminée, contrat à durée indéterminée, emploi permanent
BOURSES : Établissements de santé
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17 déc. 2018 - ref : 12756
Mettre en œuvre la mobilité interne avec l’idée originale de bourse à la mobilité
d’une saisonnalité dans les bourses donne des repères temporels aux agents. À titre d’exemple, l’appel à mobilité...
mobilité interne, recrutement, carrière, qualité de vie au travail, parcours professionnel -
8 févr. 2018 - ref : 9181
Charges salariales spécifiques au régime général de la Sécurité sociale
pour des prestations, des bourses d’études…). En pratique Cotisations salariales du régime général de la Sécurité...
régime général, Sécurité sociale, CSG, CRDS -
4 mars 2019 - ref : 9189
Cotisations patronales ou contributions du régime général de la Sécurité sociale
affiliés à la caisse complémentaire de retraite Ircantec (exception faite pour des prestations, des bourses...
régime général, Sécurité sociale, CSG, CRDS, maladie, maternité -
23 déc. 2011 - ref : 3948
Comment sont attribuées les autorisations de travail pour les médecins à diplôme étranger ?
dont ils sont ressortissants. Ils bénéficient d’une bourse et ne peuvent être considérés comme des salariés ;...
médecin étranger, autorisation provisoire de travail, régime général, régimes spéciaux, établissement public de santé -
11 juil. 2018 - ref : 6558
Étudiants en soins infirmiers
avec l’indemnité de stage ou la bourse d’études qui s’adresse aux agents en promotion professionnelle... -vous que l’étudiant ne perçoit pas une bourse d’étude versée par le conseil départemental ou des indemnités reçues...
étudiant, infirmier, soins, IFSI -
19 janv. 2016 - ref : 9412
La Commission nationale consultative des droits de l’homme et les droits des patients
dans l’esprit de la Déclaration universelle des droits de l’homme. Ce prix est attribué, sous forme de bourses...
droits des patients, CNCDH, avis, autorité administrative indépendante, racisme -
28 sept. 2016 - ref : 3561
Comment autoriser un cumul d’activités ?
, rien ne l’empêche de détenir des actions et obligations, de « jouer en bourse ». La détention de parts...
cumuls d’activités, déclaration, autorisation, sanctions
BOURSES : Ressources humaines
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17 déc. 2018 - ref : 12756
Mettre en œuvre la mobilité interne avec l’idée originale de bourse à la mobilité
d’une saisonnalité dans les bourses donne des repères temporels aux agents. À titre d’exemple, l’appel à mobilité...
mobilité interne, recrutement, carrière, qualité de vie au travail, parcours professionnel -
26 févr. 2014 - ref : 6305
Comprendre les risques liés à l’activité physique : les troubles musculo-squelettiques, des pathologies à facteurs multiples
par une gaine synoviale dans laquelle ils coulissent. les bourses séreuses : elles sont remplies... touche également la gaine. Les bourses séreuses Le rôle d’amortissement des bourses séreuses...
activité physique, manutention, TMS, troubles musculo-squelettiques, articulation, accident -
3 mai 2016 - ref : 9758
Mettre en place une politique de recrutement
des associations de professionnels. Les bourses d’emploi : les bourses de l’emploi des centres de gestion...
GPEEC, performance, recrutement, GRH, emplois, besoins -
15 déc. 2015 - ref : 5399
Reclasser un agent
A noter Par l’intermédiaire de leurs bourses de l’emploi, les centres de gestion participent...
santé, reclassement, comité médical, inaptitude, médecine professionnelle, détachement -
22 avr. 2019 - ref : sl3569021
Les emplois d’avenir
titulaires de bourses de l’enseignement supérieur (art. L. 821-1 à L. 821-4 du Code de l’éducation) ;... La rémunération versée au titre d’un emploi d’avenir « professeur » est cumulable avec les bourses...
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20 févr. 2017 - ref : 8863
Régime de la relation de travail des emplois d’avenir
« professeur » est cumulable avec les bourses de l’enseignement supérieur dont les étudiants...
emploi d’avenir, CUI-CAE, insertion professionnelle -
8 févr. 2018 - ref : 9181
Charges salariales spécifiques au régime général de la Sécurité sociale
pour des prestations, des bourses d’études…). En pratique Cotisations salariales du régime général de la Sécurité...
régime général, Sécurité sociale, CSG, CRDS -
18 août 2015 - ref : 8862
Recours aux emplois d’avenir
un handicap ; titulaires de bourses de l’enseignement supérieur (Code de l’éducation, art. L. 821-1...
emplois d’avenir, emplois d’avenir professeur, insertion professionnelle, professeur -
13 mai 2016 - ref : 9767
Optimiser la recherche de candidatures
dans les bourses de l’emploi internes à des fins de maîtrise de leur masse salariale. Tout poste permanent...
recrutement, CV, vacance de poste, annonce, candidature
BOURSES : Administration locale
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20 oct. 2017 - ref : 6658
Les bourses nationales de collège
cet accompagnement doit permettre de réduire les situations de non-recours aux bourses nationales pour des familles... d’établissement établit une liste de propositions d’attribution de bourses qu’il transmet au Dasen,...
bourses, collège, revenus, taux, remise de principe, assiduité -
15 juin 2018 - ref : 6659
Les bourses nationales de lycée et les primes forfaitaires
Les bourses nationales de lycées sont attribuées sans condition de nationalité de l’élève dès lors... et/ou matérielle, notamment pour réduire les situations de non-recours aux bourses nationales,... de l’antépénultième...
bourses de lycée, primes forfaitaires, bourse au mérite -
ref : dtou5249
Plafonds de ressources applicables pour l’attribution d’une bourse de collège
Les bourses de collèges comportent trois taux (montant annuel) en fonction des revenus...
bourses, taux, charges, revenus -
ref : dtou6935
Mode de calcul de la bourse de collège
bourse... Le montant annuel de la bourse de collège comporte trois échelons, de 105 € à 453 € en fonction...
bourse, collège, échelon -
ref : dtou6936
Mode de calcul de la bourse de lycée
bourse... bourse au mérite... À compter de la rentrée 2016, le mode de calcul du montant de la bourse de lycée a été simplifié...
bourse, lycée, échelon, bourse au mérite, prime d'internat, prime d'équipement -
ref : dtou6190
Formulaire de demande de bourse collégien
bourse...
bourse, collège -
18 sept. 2018 - ref : 8955
Les aides aux familles pour la scolarité : bourses, primes, fonds sociaux
d'attribution des bourses nationales, notamment en mettant à disposition la notice d'information... d’hébergement et de restauration. Boursiers de collège et montant des bourses En 2017, les bourses......
allocation de rentrée, bourses nationales, bourse au mérite, primes, fonds sociaux -
ref : dtou5251
Détermination des ayants droit et modalités de calcul du montant de la bourse
bourses de lycée... taux de la bourse... bourse au mérité... Le montant annuel de la bourse de lycée est déterminé en fonction des revenus de l’antépénultième... année et du nombre...
bourses de lycée, échelons, ressources, taux de la bourse, bourse au mérité, prime d'internat -
27 juil. 2017 - ref : 0853
Informer les familles à propos des différentes aides attribuées aux collégiens et aux lycéens
à 18 ans. Les bourses nationales (collèges et lycées) Les bourses nationales des collèges... d’enseignement à distance [Cned]). Ces bourses sont attribuées pour une année scolaire, sous...
collèges, lycées, parents, aides, sport scolaire
BOURSES : forum
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Action Sociale 17 juil. 2013
Contrat d'avenir professeur
philibert.adamon
de bourses de service public, dont le montant vient s’ajouter à la rémunération des heures de mission... effectuées dans une école ou un établissement scolaire, et aux bourses sur critères sociaux. Les revenus...
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Police - Sécurité - Sûreté 10 mars 2017
Nuisances et salubrité par la présence de pigeons
kotikk
, évidemment, de la responsabilité (et de la bourse) des propriétaires de l'immeuble, même si le maire a adopté...
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SERVICES EXPERTS
Une équipe de juristes spécialisés répond à toutes vos interrogations concernant la réglementation et son application
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Logiciels
Des logiciels dédiés par métiers et un accompagnement sur-mesure.
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Conseil
Professionnels du secteur public, les conseillers experts WEKA accompagnent les acteurs publics dans l'évolution de leur organisation et de leur métier.