# BOURSES

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BOURSES » mises à disposition de la fonction publique.

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BOURSES dans les ressources documentaires

BOURSES : Éducation

Appartenance sociale et réussite scolaire

Les comparaisons internationales établies dans le cadre de l’enquête Pisa (Programme international pour le suivi des acquis des élèves) [...]

22 juin 2020  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#réussite scolaire #échec scolaire

Collaborer avec le service social au service des élèves

2,7 millions d’enfants, soit 19,6 % de la population des moins de 18 ans, vivent dans une famille dont les revenus sont inférieurs [...]

19 juin 2020  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#assistant social #écoute

Taxe d’apprentissage : mode d’emploi

Depuis le 1 er  janvier 2019, la contribution à la formation professionnelle et la taxe d’apprentissage ont été rassemblées en une [...]

10 mars 2020  -  Diriger un établissement scolaire

#enseignement technologique et professionnel #taxe d’apprentissage

Les assistants d’éducation (AED) en préprofessionnalisation

Sur fond de difficultés de recrutement des enseignants, le gouvernement a pris en 2019 des mesures visant à améliorer l’attractivité du métier [...]

10 déc. 2019  -  Diriger un établissement scolaire

#assistant d’éducation #université

Le financement des voyages et sorties scolaires

La circulaire n° 2011-117 du 3 août 2011 relative aux modalités d'organisation des sorties et voyages scolaires au collège et au [...]

18 juin 2019  -  Diriger un établissement scolaire

#sorties scolaires #voyages

Le lycée professionnel aujourd’hui

Héritiers des centres d'apprentissage (1945), des collèges d'enseignement technique (CET, 1959) et des lycées d'enseignement professionnel [...]

28 févr. 2019  -  Pratiques du conseiller principal d'éducation

#lycée professionnel #formation professionnelle

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BOURSES : Ressources humaines

Obligations déontologiques en cas de départ vers le secteur privé, de [...]

Les agents contractuels, comme tous les agents publics, doivent respecter les obligations déontologiques en cas de départ vers le secteur [...]

12 juin 2020  -  Les contractuels de la fonction publique

#conflit d’intérêts #Haute Autorité pour la transparence de la vie publique

Comment autoriser un cumul d’activités ?

La question du cumul d’activités exercées par les fonctionnaires et agents publics est en proie à des évolutions substantielles ces dernières [...]

10 avr. 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#cumul d’activités #déclaration

Cotisations patronales ou contributions du régime général de la Sécurité sociale

Le régime général de la Sécurité sociale constitue un régime de base obligatoire . Depuis les ordonnances Jeanneney du 21 août 1967, il [...]

25 mars 2020  -  Rémunération du personnel hospitalier

#régime général #Sécurité sociale

Reclasser un agent

L’article 81 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 permet aux fonctionnaires territoriaux reconnus inaptes à l’exercice de [...]

24 mars 2020  -  Dynamiser la stratégie RH

#santé #reclassement

Déclaration de vacance d’emploi (DVE)

L’article 41 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 prévoit que tout emploi créé ou qui devient vacant doit faire l’objet d’une [...]

17 oct. 2019  -  Statut et carrières des agents territoriaux

#recrutement #DVE

Charges salariales spécifiques au régime général de la Sécurité sociale

Le régime général de la Sécurité sociale constitue un régime de base obligatoire . Depuis les ordonnances Jeanneney du 21 août 1967, il [...]

20 sept. 2019  -  Rémunération du personnel hospitalier

#régime général #Sécurité sociale

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BOURSES : Action sociale

Répondre aux enjeux du vieillissement de la population par le domicile connecté

Le vieillissement de la population n’est pas un sujet nouveau. On sait, par exemple, qu’en 2050, la France comptera 22 millions de [...]

28 juin 2020  -  Interventions sociales et médico-sociales à domicile

#Silver économie #personnes âgées

Définir des indicateurs pertinents pour l’ABS

L’ analyse des besoins sociaux (ABS) est la combinaison d’une observation sociale avec l’analyse de la réponse proposée. Son socle repose sur [...]

26 avr. 2018  -  Centre communal et intercommunal d’action sociale

#connaissance du public #observation sociale

S'inscrire dans les programmes de développement et professionnalisation du [...]

Les pouvoirs publics mettent à disposition des dispositifs et des moyens pour soutenir le développement et la structuration de l’offre de [...]

10 juil. 2017  -  Interventions sociales et médico-sociales à domicile

#développement des SAP #professionnalisation des services à domicile

Aider les jeunes à financer leur permis

En France, plus de 800 000 personnes, parmi lesquelles de très nombreux jeunes, s’inscrivent pour la première fois chaque année à [...]

17 mai 2017  -  Insertion et lutte contre les exclusions

#Insertion #permis de conduire

Intervenir auprès des bénéficiaires de la prestation de compensation du [...]

La prestation de compensation du handicap (PCH) a été créée par la loi n° 2005-102 du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des [...]

01 sept. 2016  -  Interventions sociales et médico-sociales à domicile

#PCH #compensation du handicap

Développer un vivier de candidatures

La recherche de candidats potentiels peut se faire sur le marché interne de la collectivité ou en externe. Au moment de la diffusion d’une [...]

06 mai 2016  -  Dynamiser la stratégie RH

#recrutement #candidatures

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BOURSES : Services à la population

Les métaux issus de la crémation

S’il est un sujet tabou dans le domaine de la crémation, c’est bien celui du devenir des prothèses portées par les défunts et qui, non [...]

17 juin 2019  -  Pratique des opérations funéraires

#crémation #prothèses

Permettre l’utilisation des locaux scolaires par les associations

Parmi ses prérogatives concernant l’enseignement, le maire peut utiliser les locaux scolaires implantés dans la commune. Quand, à quelles [...]

20 déc. 2018  -  L'action éducative en pratique

#prêt #locaux

Connaître les acteurs du territoire : le médiateur de l’Éducation nationale

Les directions de l’éducation des collectivités territoriales sont amenées à travailler au quotidien avec les acteurs de l’Éducation [...]

11 mai 2018  -  L'action éducative en pratique

#médiateur #réclamation

Organiser des échanges de savoirs en équipe

Chaque individu, enfant comme adulte, est détenteur de savoirs, de savoir-faire, de compétences , qui peuvent être d’origine scolaire, liés à [...]

20 janv. 2018  -  Diriger un accueil de loisirs

#échanges #savoirs

Les relations entre les communes, les élus et les établissements [...]

Ils étaient 2 596 800 étudiants à la rentrée 2016 dans les 3 500 établissements d’enseignement supérieur que compte le [...]

27 juil. 2017  -  L'action éducative en pratique

#enseignement supérieur #logement étudiant

Informer les familles à propos des différentes aides attribuées aux [...]

De nombreux chercheurs ont travaillé sur la question fondamentale des rapports entre l’école et les familles (voir la bibliographie sur le [...]

27 juil. 2017  -  L'action éducative en pratique

#collèges #lycées

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BOURSES : Santé

Comment autoriser un cumul d’activités ?

La question du cumul d’activités exercées par les fonctionnaires et agents publics est en proie à des évolutions substantielles ces dernières [...]

10 avr. 2020  -  L’essentiel du droit de la santé

#cumul d’activités #déclaration

Cotisations patronales ou contributions du régime général de la Sécurité sociale

Le régime général de la Sécurité sociale constitue un régime de base obligatoire . Depuis les ordonnances Jeanneney du 21 août 1967, il [...]

25 mars 2020  -  Rémunération du personnel hospitalier

#régime général #Sécurité sociale

Charges salariales spécifiques au régime général de la Sécurité sociale

Le régime général de la Sécurité sociale constitue un régime de base obligatoire . Depuis les ordonnances Jeanneney du 21 août 1967, il [...]

20 sept. 2019  -  Rémunération du personnel hospitalier

#régime général #Sécurité sociale

Établissements publics de santé : les nouveaux outils du recrutement

Les établissements de la fonction publique hospitalière sont depuis quelques années à la conjoncture de deux ensembles de tensions [...]

12 juin 2019  -  Gérer le personnel hospitalier

#recrutement #attractivité

Comment mettre en œuvre la procédure de mise en disponibilité pour les [...]

La mise en disponibilité des internes est autorisée par le directeur général du centre hospitalier universitaire de rattachement. En effet, [...]

10 juin 2019  -  Gérer le personnel hospitalier

#statut des internes #disponibilité

Mettre en œuvre la mobilité interne avec l’idée originale de bourse à la [...]

Le communiqué relatif à la ratification de l’ordonnance mobilité du 13 avril 2017 pose les bases de nécessaires actions en la [...]

17 déc. 2018  -  Gérer le personnel hospitalier

#mobilité interne #recrutement

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BOURSES : Gouvernance Locale

Quand peut-on recourir à la négociation ?

Les procédures de passation des marchés publics excluent le plus souvent toute négociation. C’est particulièrement le cas avec la procédure [...]

09 avr. 2020  -  Gouvernance communale

#marché public #passation

Reclasser un agent

L’article 81 de la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 permet aux fonctionnaires territoriaux reconnus inaptes à l’exercice de [...]

24 mars 2020  -  Dynamiser la stratégie RH

#santé #reclassement

Mesurer les impacts de la réforme territoriale

Les élus locaux doivent répondre aux besoins des usagers tout en prenant en compte un enjeu majeur : celui de la maîtrise des dépenses [...]

12 juil. 2018  -  Gouvernance intercommunale

#mutualisation #services communs

Motiver les agents transférés et les agents non transférés

L’injonction à la réforme à laquelle les administrations publiques font face, singulièrement dans la sphère locale, a sans conteste des [...]

11 juin 2016  -  Gouvernance intercommunale

#transfert d’agent #management

Construire une politique culturelle

L’ égal accès des citoyens à la culture est inscrit dans la Constitution française. L’État a la responsabilité d’assurer à l’ensemble des [...]

02 déc. 2014  -  Modèles de documents administratifs

#0

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BOURSES : Culture & communication

Connaître les secrets des discours réussis

La vie locale offre de multiples occasions de s’exprimer en public, que ce soit lors de grandes cérémonies avec des discours très écrits ou [...]

11 juil. 2018  -  Communication locale

#allocution #protocole

Créer des liens entre Internet, intranet et extranet

Au-delà du langage spécifique au Web, parfois dissuasif, de nombreuses collectivités travaillent concrètement à créer des liens entre site [...]

15 mai 2015  -  Communication locale

#Web #réseau

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BOURSES : Finances & Comptabilité

Le mandat de payer ou d’encaisser

Le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 édicte que «  le comptable public est seul chargé […] de l’encaissement des droits au [...]

26 avr. 2017  -  Budget et comptabilité des collectivités territoriales

#mandat #encaissement

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