BOURSES

BOURSES : ressources documentaires

BOURSES : Finances et comptabilité

• 26 avr. 2017 - ref : 10734

  Le mandat de payer ou d’encaisser

  des dépenses relatives : aux bourses d’action sanitaire et sociale ; aux aides...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  mandat, encaissement, paiement, recettes, dépenses, régie

• 18 avr. 2018 - ref : 8163

  Les règles budgétaires et comptables spécifiques aux métropoles

  et pénales » ; le compte 6713 « Dots, secours, bourses et prix » ; le compte 6718...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  métropole, instruction M57, comptabilité

BOURSES : Action sociale et solidaire

• 21 juin 2014 - ref : 6245

  Mobiliser le contrat d’avenir « professeur » (EAP)

  bourses de service public, dont le montant vient s’ajouter à la rémunération des heures de mission... effectuées dans une école ou un établissement scolaire, et aux bourses sur critères sociaux. Les revenus...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  études, enseignement, professorat, boursier, master, éducation nationale

• 17 mai 2017 - ref : 0619

  Aider les jeunes à financer leur permis

  sera de mettre en place des aides financières pour les jeunes, à l’instar des bourses au permis, etc.... de reconnaître le dispositif des « bourses au permis » mis en place entre l’Association des maires de France...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Insertion, permis de conduire, aides financières, services publics, associations, transport

• 28 avr. 2016 - ref : 9418

  Comprendre et mobiliser la prime d’activité

  les primes de déménagement ; les aides et secours financiers ; les bourses d’études....

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  activité, emploi, salaire, RSA, travail, mi-temps

• 16 juil. 2014 - ref : 3776

  Évaluer l’impact économique et social des structures d’insertion

  engagement sur des politiques de l’emploi des jeunes, participation aux bourses de l’innovation locale,...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Insertion, territoire, développement local, ESS, économie sociale et solidaire, richesse économique

• 10 févr. 2015 - ref : 1487

  Travailler avec des personnes en insertion via leurs animaux domestiques

  Adrienne et Pierre Sommer finance des projets et délivre des bourses de thèses et de mémoires en travail...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  homme/animal, IAA, SDF, CHRS, handicap, centre hébergement urgence

• 1 sept. 2016 - ref : 1187

  Intervenir auprès des bénéficiaires de la prestation de compensation du handicap (PCH) à domicile

  les pensions alimentaires et prestations compensatoires ; les bourses d’étudiant ; les revenus...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  PCH, compensation du handicap, aides humaines, handicap, aide à domicile aux personnes handicapées, services à domicile

• 10 juil. 2017 - ref : 0971

  S'inscrire dans les programmes de développement et professionnalisation du secteur des services à la personne

  d’un diplôme ou d’un titre) ; les régions qui assurent les formations initiales et bourses d’études...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  développement des SAP, professionnalisation des services à domicile, aide au conseil, innovation, développement de l’emploi, développement des compétences

• 4 mars 2015 - ref : 0564

  Choisir la forme juridique la mieux adaptée à l’entreprise

  et SA non cotées en bourse : ses parts doivent être rachetées par un ou plusieurs associés. S’il propose...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  création entreprise, statut entreprise, statut SARL, statuts SAS-EURL, EURL, EIRL

• 24 mars 2011 - ref : 1463

  Créer un jardin d'insertion

  peuvent être proposées : ne pas acheter les plants mais les obtenir en échange de l’organisation d’une bourse...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  jardin d’insertion, jardin solidaire, solidarité locale, jardin de cocagne, jardin ouvrier, jardins familiaux

BOURSES : Marchés publics

• 1 juin 2016 - ref : 0069

  La procédure négociée sans mise en concurrence : conditions de recours, organisation, étapes

  d'exclusivité ; achat de matières premières cotées et achetées en bourse ; achat de fournitures...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  procédure négociée, procédure sans publicité, procédure sans mise en concurrence, article 28, article 35, article 79

• 23 nov. 2016 - ref : 10192

  Article 30 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  en bourse ; 5° Pour les marchés publics de fournitures ou de services passés dans des conditions... complémentaires ; achat de matières premières cotées et achetées en bourse ; marchés de fournitures...

  Accueil > Marchés publics > Code des marchés publics : Ordonnance du 23 juillet 2015 et décret du 25 mars 2016 commentés

  marché négocié sans publicité sans mise en concurrence, urgence impérieuse, exclusivité, œuvre d’art, seuil

• 23 janv. 2018 - ref : 7045

  Choisir la procédure la mieux adaptée à son besoin

  de matières premières cotées et achetées en Bourse ; passation de marchés publics de fournitures...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  procédure formalisée, procédure adaptée, négociation, dialogue, appel d'offres

• 28 mai 2018 - ref : 0134

  Quand et comment recourir à la négociation en marchés publics ?

  -cadres ayant pour objet l'achat de matières premières cotées et achetées en bourse (art. 30-4 du décret) ; des marchés...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  marchés publics, négociation, marché négocié

• 30 juin 2016 - ref : 6339

  Déontologie et éthique dans la commande publique durable

  . Ne pas acquérir de participation financière (à l’exception des titres cotés en Bourse) dans une entreprise...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  déontologie, éthique, corruption, délit de favoritisme, secret professionnel, devoir de réserve

• 17 nov. 2016 - ref : 10234

  La jurisprudence européenne

  initial, pour les fournitures cotées et achetées à une bourse des matières premières, pour l’achat...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  directive européenne, appel public à concurrence, procédure concurrentielle avec négociation, dialogue compétitif, système d’acquisition dynamique

• 14 nov. 2018 - ref : 10444

  Agents publics contractuels territoriaux de droit public

  ) comme celle du Conseil d’État ( CE, 7 mars 2018, Bourse du travail de Paris , req. n° 415125 ) confirment...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  collaborateur de cabinet, collaborateur d’élu, contrat de droit public, contrat à durée déterminée, contrat à durée indéterminée, emploi permanent

• 16 nov. 2016 - ref : 9481

  Les conditions de recours aux procédures négociées sans publicité ni mise en concurrence préalable

  et accords-cadres ayant pour objet l’achat de matières premières cotées et achetées en Bourse...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des marchés publics

  procédures négociées, procédures sans mise en concurrence

BOURSES : Établissements de santé

• 8 févr. 2018 - ref : 9181

  Charges salariales spécifiques au régime général de la Sécurité sociale

  pour des prestations, des bourses d’études…). En pratique Cotisations salariales du régime général de la Sécurité...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  régime général, Sécurité sociale, CSG, CRDS

• 8 févr. 2018 - ref : 9189

  Cotisations patronales ou contributions du régime général de la Sécurité sociale

  affiliés à la caisse complémentaire de retraite Ircantec (exception faite pour des prestations, des bourses...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime général, Sécurité sociale, CSG, CRDS, maladie, maternité

• 11 juil. 2018 - ref : 6558

  Étudiants en soins infirmiers

  avec l’indemnité de stage ou la bourse d’études qui s’adresse aux agents en promotion professionnelle... -vous que l’étudiant ne perçoit pas une bourse d’étude versée par le conseil départemental ou des indemnités reçues...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  étudiant, infirmier, soins, IFSI

• 23 déc. 2011 - ref : 3948

  Comment sont attribuées les autorisations de travail pour les médecins à diplôme étranger ?

  dont ils sont ressortissants. Ils bénéficient d’une bourse et ne peuvent être considérés comme des salariés ;...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel médical et hospitalier

  médecin étranger, autorisation provisoire de travail, régime général, régimes spéciaux, établissement public de santé

• 19 janv. 2016 - ref : 9412

  La Commission nationale consultative des droits de l’homme et les droits des patients

  dans l’esprit de la Déclaration universelle des droits de l’homme. Ce prix est attribué, sous forme de bourses...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  droits des patients, CNCDH, avis, autorité administrative indépendante, racisme

• 28 sept. 2016 - ref : 3561

  Comment autoriser un cumul d’activités ?

  , rien ne l’empêche de détenir des actions et obligations, de « jouer en bourse ». La détention de parts...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  cumuls d’activités, déclaration, autorisation, sanctions

BOURSES : Ressources humaines

• 26 févr. 2014 - ref : 6305

  Comprendre les risques liés à l’activité physique : les troubles musculo-squelettiques, des pathologies à facteurs multiples

  par une gaine synoviale dans laquelle ils coulissent. les bourses séreuses : elles sont remplies... touche également la gaine. Les bourses séreuses Le rôle d’amortissement des bourses séreuses...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  activité physique, manutention, TMS, troubles musculo-squelettiques, articulation, accident

• 3 mai 2016 - ref : 9758

  Mettre en place une politique de recrutement

  des associations de professionnels. Les bourses d’emploi  : les bourses de l’emploi des centres de gestion...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  GPEEC, performance, recrutement, GRH, emplois, besoins

• 15 déc. 2015 - ref : 5399

  Reclasser un agent

  A noter Par l’intermédiaire de leurs bourses de l’emploi, les centres de gestion participent...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  santé, reclassement, comité médical, inaptitude, médecine professionnelle, détachement

• 20 févr. 2017 - ref : 8863

  Régime de la relation de travail des emplois d’avenir

  « professeur » est cumulable avec les bourses de l’enseignement supérieur dont les étudiants...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  emploi d’avenir, CUI-CAE, insertion professionnelle

• 18 août 2015 - ref : 8862

  Recours aux emplois d’avenir

  un handicap ; titulaires de bourses de l’enseignement supérieur (Code de l’éducation, art. L. 821-1...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  emplois d’avenir, emplois d’avenir professeur, insertion professionnelle, professeur

• 13 mai 2016 - ref : 9767

  Optimiser la recherche de candidatures

  dans les bourses de l’emploi internes à des fins de maîtrise de leur masse salariale. Tout poste permanent...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  recrutement, CV, vacance de poste, annonce, candidature

• 12 juil. 2018 - ref : 9830

  Mesurer les impacts de la réforme territoriale

  d’affectation ou de détachement au profit des agents dont le poste est supprimé ; mobiliser les bourses...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance intercommunale

  mutualisation, services communs, mise à disposition de services, intercommunalité, EPCI, réforme territoriale

• 8 févr. 2018 - ref : 9181

  Charges salariales spécifiques au régime général de la Sécurité sociale

  pour des prestations, des bourses d’études…). En pratique Cotisations salariales du régime général de la Sécurité...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  régime général, Sécurité sociale, CSG, CRDS

• 8 févr. 2018 - ref : 9189

  Cotisations patronales ou contributions du régime général de la Sécurité sociale

  affiliés à la caisse complémentaire de retraite Ircantec (exception faite pour des prestations, des bourses...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  régime général, Sécurité sociale, CSG, CRDS, maladie, maternité

BOURSES : Administration locale

• 20 oct. 2017 - ref : 6658

  Les bourses nationales de collège

  cet accompagnement doit permettre de réduire les situations de non-recours aux bourses nationales pour des familles... d’établissement établit une liste de propositions d’attribution de bourses qu’il transmet au Dasen,...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  bourses, collège, revenus, taux, remise de principe, assiduité

• 15 juin 2018 - ref : 6659

  Les bourses nationales de lycée et les primes forfaitaires

  Les bourses nationales de lycées sont attribuées sans condition de nationalité de l’élève dès lors... et/ou matérielle, notamment pour réduire les situations de non-recours aux bourses nationales,... de l’antépénultième...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  bourses de lycée, primes forfaitaires, bourse au mérite

• ref : dtou5249

  Plafonds de ressources applicables pour l’attribution d’une bourse de collège

  Les bourses de collèges comportent trois taux (montant annuel) en fonction des revenus...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  bourses, taux, charges, revenus

• ref : dtou6935

  Mode de calcul de la bourse de collège

  bourse... Le montant annuel de la bourse de collège comporte trois échelons, de 105 € à 453 € en fonction...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  bourse, collège, échelon

• ref : dtou6936

  Mode de calcul de la bourse de lycée

  bourse... bourse au mérite... À compter de la rentrée 2016, le mode de calcul du montant de la bourse de lycée a été simplifié...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  bourse, lycée, échelon, bourse au mérite, prime d'internat, prime d'équipement

• ref : dtou6190

  Formulaire de demande de bourse collégien

  bourse...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  bourse, collège

• 18 sept. 2018 - ref : 8955

  Les aides aux familles pour la scolarité : bourses, primes, fonds sociaux

  d'attribution des bourses nationales, notamment en mettant à disposition la notice d'information... d’hébergement et de restauration. Boursiers de collège et montant des bourses En 2017, les bourses......

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  allocation de rentrée, bourses nationales, bourse au mérite, primes, fonds sociaux

• ref : dtou5251

  Détermination des ayants droit et modalités de calcul du montant de la bourse

  bourses de lycée... taux de la bourse... bourse au mérité... Le montant annuel de la bourse de lycée est déterminé en fonction des revenus de l’antépénultième... année et du nombre...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  bourses de lycée, échelons, ressources, taux de la bourse, bourse au mérité, prime d'internat

• 27 juil. 2017 - ref : 0853

  Informer les familles à propos des différentes aides attribuées aux collégiens et aux lycéens

  à 18 ans. Les bourses nationales (collèges et lycées) Les bourses nationales des collèges... d’enseignement à distance [Cned]). Ces bourses sont attribuées pour une année scolaire, sous...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  collèges, lycées, parents, aides, sport scolaire