BPU
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Ressources documentaires
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Formation
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BPU ?
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BPU : actualités
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7 janv. 2019 - ref : 76159
Marché conclu à prix forfaitaire : les quantités figurant dans le BPU ne sont indiquées qu'à titre prévisionnel
les quantités initialement prévues au BPU. Texte de référence : CAA de Bordeaux, 6e...
Exécution des marchés -
14 oct. 2016 - ref : 43338
Quelles sont les informations financières communicables à un candidat évincé ?
Le BPU n’est pas communicable Confirmant sa jurisprudence, le Conseil d’État considère que le bordereau...
Passation des marchés, Analyse des offres, Contentieux des marchés -
18 avr. 2016 - ref : 37392
Le prix global d’une offre est communicable mais pas le bordereau des prix unitaires !
en matière industrielle et commerciale, le BPU n’a pas à être communiqué Le Conseil d’État est venu préciser...
Passation des marchés, Analyse des offres, Contentieux -
5 janv. 2018 - ref : 60304
Attention à l’énumération de l’ordre de priorité des pièces contractuelles
sur le BPU. La Cour considère que la demande de révision des prix liée...
Commande publique -
1 déc. 2016 - ref : 44899
Le « chantier masqué » peut être une méthode de notation
au marché. Cette note était fondée sur l'application au bordereau des prix unitaires (BPU) fourni...
Commande publique, Analyse des offres -
17 oct. 2017 - ref : 57521
Offre irrégulière : les candidats doivent remettre une offre financière complète
des prix unitaires (BPU), sur les prix fixés à son catalogue. Or la société attributaire du marché...
Dossier de consultation des entreprises [DCE], Analyse des offres, Contentieux des marchés, Offre irrégulière -
16 nov. 2016 - ref : 44346
Décret marchés publics, 7 mois après : l'analyse de Cyrille Emery, avocat au barreau de Versailles
du bordereau de prix unitaire des marchés (BPU) (CE, 30 mars 2016, n° 375529). Également une décision du 10...
Commande publique, Contentieux des marchés, Dématérialisation, Réforme du code des marchés publics
BPU : ressources documentaires
BPU : Marchés publics
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ref : dtou4392
Exemple de BPU
bordereau de prix, électricité -
ref : dtou365
Modèle de bordereau des prix unitaires (BPU) : mise à disposition d’un opérateur projectionniste
bordereau des prix unitaires, modèle, forfait, prix -
6 févr. 2019 - ref : 12015
Article R. 2152-2 du Code de la commande publique
renseigné ; l’offre dont le BPU mentionne, parmi de nombreux produits utilisés, un produit de nettoyage...
Offre irrégulière, régularisation -
20 avr. 2018 - ref : 0139
Noter et classer les offres des entreprises suite à votre négociation
un nouvel acte d’engagement, voire un BPU (ou autres pièces), si celles-ci ont fait l’objet de négociations.... un BPU (ou autres pièces) si ces documents ont fait l’objet de négociations et donc de nouvelles...
MAPA, marché négocié, négociation, proposition, classement des offres, transparence des procédures -
25 mai 2016 - ref : 0079
CCAP : formuler ses clauses de prix de manière pertinente et efficiente
du marché en appliquant au BPU un montant estimatif des quantités à mettre en œuvre. Le détail... sera le BPU, les prix unitaires figurant au BPU ne pouvant pas être modifiés. En effet, dans le cadre... d’une mise...
forme des prix, variation des prix, prix unitaire, prix forfaitaire -
28 juin 2017 - ref : 3133
Rédiger les pièces de prix
des offres pour pouvoir déterminer l’offre économiquement la plus avantageuse. Attention Le BPU... et ceux renseignés dans l’acte d’engagement, c’est le BPU qui fait foi. En cas de marché passé en prix......
prix unitaire, prix forfaitaire, BPU, DPGF, révision du prix, actualisation du prix -
8 janv. 2019 - ref : 11432
Article L. 2152-2 du Code de la commande publique
des prix unitaires est incomplet ou mal renseigné ; l’offre dont le BPU mentionne,...
offre irrégulière, rejet, examen des offres -
23 mai 2018 - ref : 10193
Article 59 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
l’offre dont le BPU mentionne, parmi de nombreux produits utilisés, un produit de nettoyage non conforme...
offre irrégulière, offre inacceptable, offre inappropriée, régularisation des offres -
28 mai 2018 - ref : 6203
Passer un marché public d’électricité
Le prix porté au bordereau de prix ( cf. '>Exemple de BPU ) peut couvrir tout à la fois...
achat d’électricité, tarif réglementé de vente, PDL, ERDF, Enedis, catalogue des prestations
BPU : Administration locale
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21 nov. 2013 - ref : 0693
Achat des fournitures scolaires : élaborer le cahier des charges
des articles en promotion est inférieur à celui figurant dans le BPU de l’offre initiale. En règle générale,... nécessaires. Les enseignants se voient ainsi contraints de le respecter, les commandes hors BPU ne pouvant......
fournitures scolaires, régie d’avances, CMP (Code des Marchés Publics) -
6 janv. 2012 - ref : 3758
Critères d’achat public de fournitures scolaires par une collectivité territoriale
européenne , consacré aux marchés publics européens Abréviations et acronymes BPU : bordereau...
CMP, fournitures scolaires, achat public, critère d’attribution, marché à commande, appel d’offres -
ref : dtou7535
Bordereau des prix unitaires
BPU...
marché public, contrat, mise en concurrence, BPU -
23 juil. 2018 - ref : 0122
Comment détecter les offres anormalement basses ?
du bordereau des prix unitaires (BPU), du détail quantitatif estimatif (DQE) et des sous-détails de prix...
offres, prix, offres anormalement basses, pratiques anticoncurrentielles -
5 janv. 2012 - ref : 2692
Sécuriser l’exécution de vos marchés publics de communication
ses prestations de manière exhaustive au sein du bordereau des prix unitaires (BPU). Laissez-vous également...
marché public, passation, exécution, marché complémentaire, prestations intellectuelles -
12 févr. 2016 - ref : 9006
Gérer la passation d’un marché public
Les éléments recommandés : un modèle de bordereau de prix unitaire (BPU) ; un mémoire technique...
marché, procédure adaptée, publication, pouvoir adjudicateur
BPU : forum
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Marchés publics 6 mars 2013
BPU incomplet
I.B-mpublic
Dans un marché à prix unitaire, le BPU de l'un des candidats ne contient pas toutes les lignes...
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Marchés publics 6 mars 2013
Erreur BPU
I.B-mpublic
Une erreur dans le BPU entraine-t-elle le rejet de l'offre ?...
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Marchés publics 6 mars 2013
Tarifs du BPU
I.B-mpublic
Sommes nous liés par les tarifs du BPU ?... Si aucune autre pièce du marché ne vient contredire le BPU et si le marché est signé,...
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