# BPU

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BPU » mises à disposition de la fonction publique.

BPU ?

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BPU dans les ressources documentaires

Le recours à l'accord-cadre à bons de commande (anciennement dénommé marché à bons de commande) constitue un véritable outil de planification [...]

#bons de commande #DQE

L’acheteur ne peut communiquer les informations confidentielles dont il a eu connaissance lors de la procédure de passation, telles que celles [...]

#communication #secret industriel et commercial

Dans toutes les procédures, l’acheteur peut autoriser tous les soumissionnaires concernés à régulariser les offres irrégulières dans un délai [...]

#Offre irrégulière #régularisation

Il est important pour une direction des achats de savoir répondre à une demande de communication de document fondée sur le Code des relations [...]

#CADA #Code des relations entre le public et l’administration

Si certaines offres sont irrégulières, la réglementation offre désormais la possibilité, même en appel d’offres, de les régulariser dans [...]

#appel d’offres #demande de régularisation

La mise en concurrence des fournisseurs d’électricité présuppose de bien connaître le cadre d’achat résultant de la libéralisation. Cette [...]

#achat d’électricité #tarif réglementé de vente

Les pouvoirs adjudicateurs doivent rejeter toute offre identifiée comme étant anormalement basse, après avoir demandé par écrit aux opérateurs [...]

#offres #prix

BPU...

#marché public #contrat

Les marchés publics de communication constituent une catégorie bien particulière, et ce pour deux raisons principales. D’une part, les [...]

#marché public #passation