BRUIT

BRUIT : ressources documentaires

BRUIT : Finances et comptabilité

• 19 juin 2017 - ref : 0323

  La cotisation foncière des entreprises (CFE)

  destinées à économiser de l’énergie ou réduire le bruit L’article 1518 A du CGI prévoit...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle

• 5 juil. 2016 - ref : 0384

  Concours particulier de la dotation générale de décentralisation à l’urbanisme

  de montagne, au littoral ou aux zones de bruits des aérodromes en vertu, respectivement, des articles L. 112... du CGCT (zones de montagne, littoral ou aux zones de bruits des aérodromes) ou par l’existence de risques...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  concours particulier, dotation décentralisation, urbanisme

• 30 avr. 2014 - ref : 0427

  Les subventions pour le développement durable

  durable des collectivités territoriales. Son domaine d’intervention est vaste : bâtiment, bruit...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  ADEME, MEDAD, développement durable, agenda 21, Europe

BRUIT : Administration locale

• ref : dtou7449

  Échelle du bruit

  À l’aide de cette échelle du bruit en décibels, vous pourrez caractériser la nuisance sonore...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  bruit, nuisances sonores, échelle, décibels

• 23 déc. 2016 - ref : 10256

  Lutter contre le bruit des établissements scolaires

  Comprendre les principaux impacts liés aux nuisances sonores Parmi les effets du bruit... la dimension physiologique ; la dimension psychologique ; la dimension sociale. Le bruit... ne limite...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  établissement scolaire, élèves, exposition, bruit, nuisances sonores, risques auditifs

• 16 janv. 2014 - ref : 2478

  Mesurer les nuisances liées au bruit

  professionnelles réglementées ne seront pas abordés dans cette fiche. La réglementation sur le bruit... que le bruit engendré soit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage... cerner quel type de...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  nuisances, bruit, voisinage, route, police municipale

• 7 juin 2011 - ref : 1588

  Mesurer les nuisances liées au bruit

  professionnelles réglementées ne seront pas abordés dans cette fiche. La réglementation sur le bruit... plus ou moins intensifs de tous les jours qui constituent la majorité des plaintes. Il suffit que le bruit engendré......

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  bruit, nuisances sonores, tranquillité publique

• 23 déc. 2016 - ref : 10257

  Gérer et réduire l’exposition au bruit des agents

  Comprendre les principaux impacts liés aux nuisances sonores Parmi les conséquences du bruit... la dimension sociale. Le bruit ne limite pas ses effets au système auditif. L’intensité et la fréquence... lorsque...

  Accueil > Administration locale > Développement durable des territoires

  exposition, bruit, nuisances sonores, risques auditifs, risques extra-auditifs

• 2 déc. 2014 - ref : 7854

  Les pouvoirs de police du maire : voisinage, nomades et bruit

  qu’à titre exceptionnel lorsque l’urgence ou la gravité du danger le commande. Le bruit Le maire... dès lors que le bruit constaté est de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage par sa durée,... que...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  troubles du voisinage, bruit de discothèque, séjour des nomades, pouvoir de police

• 7 août 2014 - ref : 1870

  Les nuisances sonores : les bruits de voisinage

  Qu’est-ce qu’un bruit de voisinage ? Les bruits de voisinage sont définis dans le Code... réglementaires relatives à l’atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par le bruit... ont été introduites...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  bruit, nuisance sonore, santé publique, trouble de voisinage, Tempo

• ref : dtou2311

  Modèle d’arrête municipal relatif à la lutte contre les bruits de voisinage

  et par les dispositions propres à cette activité qu’elle se déroule à l’intérieur ou en terrasse. La limitation du bruit...

  Accueil > Administration locale > Gérer un service de police municipale au quotidien

  bal, bar, bruit, voisinage, café, discothèque

• 6 juil. 2016 - ref : 8264

  Gérer l’urbanisation aux abords des aérodromes

  d’exposition au bruit (PEB) doit être établi par l’autorité administrative pour chacun des aérodromes... des infrastructures et des procédures de circulation aérienne, des zones diversement exposées au bruit engendré......

  Accueil > Administration locale > Urbanisme et aménagement

  servitude, autorisation d’occupation des sols, PLUI, SCOT, schéma de secteur, certificat d’urbanisme

BRUIT : Marchés publics

• 11 févr. 2012 - ref : 3960

  Marché public de bus urbains : améliorer le bilan de ses bus diesel

  le constructeur indiquera les mesures de bruit intérieur et extérieur de ses autobus : bruit extérieur,... véhicule à l'arrêt ; bruit extérieur, au départ d'un arrêt ; bruit...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, bus diesel, bus hybride, huiles végétales pures, pollution atmosphérique

• 19 juil. 2013 - ref : 6385

  Conduire un chantier à faible nuisance

  à la lutte contre le bruit et ses décrets d'application ( décret n° 95-79 du 23 janvier 1995 ).... et à la collecte des données concernant les émissions de bruit dans l’environnement par les engins utilisés......

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Chantier propre, chantier vert, HQE, pollution, nuisances sonores, déchets de chantier

• 25 sept. 2012 - ref : 4916

  Les cibles HQE relatives à l’environnement intérieur

  protéger du bruit les riverains et les usagers des bâtiments mitoyens. A noter Le confort... des nuisances sonores, tant pour les usagers que pour les riverains. La maîtrise du bruit constitue... de l’environnement...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  développement durable, construction publique durable, HQE, cibles HQE, cibles de confort, confort hygrothermique

• 3 déc. 2014 - ref : 3118

  Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public, locaux de travail…)

  la réverbération du bruit sur les parois de ces locaux lorsque cette réverbération occasionne une augmentation... notable du niveau d’exposition des travailleurs et à limiter la propagation du bruit...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la loi MOP

  établissements recevant du public, locaux de travail

• 27 mars 2018 - ref : 2351

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de collecte type bennes à ordures ménagères (BOM)

  les pneus automobiles à faible bruit et économes en carburant RAL-UZ 89. Les normes des moteurs... d’essai d’un autre institut d’essai. » Normes liées au bruit en usage courant « Le...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  Achat public durable, marché, déchets, BOM, collecte, bennes à ordures ménagères

• 12 sept. 2017 - ref : 3051

  Savoir sélectionner la meilleure offre ou apprécier la valeur du mémoire technique des candidats

  diminution de la production de déchets ; recyclage des matériaux ; diminution du bruit...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  offre économiquement la plus avantageuse, candidat, mémoire technique, analyse des offres

• 30 juin 2017 - ref : 2183

  Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de collecte et d’élimination des déchets ménagers et assimilés

  Normes liées au bruit en usage courant « Le titulaire s’engage à fournir des véhicules n’émettant... une limitation du bruit ; une amélioration des conditions de travail des agents. Cette collecte à cheval...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, marché public, déchets, collecte, ordures ménagères

• 10 mai 2011 - ref : 1661

  Inauguration d’un immeuble de logements doté du label « Bâtiment basse consommation »

  de l’air pour le bien-être et la santé de tous, de lutte contre le bruit et de sécurité...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  écologie, environnement, économie, consommation, énergie, basse

• 25 juil. 2018 - ref : 2346

  Achat public durable d’équipements de téléphonie

  sur la protection de la santé de l'utilisateur en diminuant les nuisances dues au bruit et aux rayonnements...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de l'achat durable

  achat public durable, équipement de téléphonie, déchet d'équipement électronique, téléphone, fax, mobile

BRUIT : Ressources humaines

• 24 sept. 2014 - ref : 7934

  Évaluer et prévenir le bruit

  qui sont exposés au bruit (art. R. 4433-1 du Code du travail ). Concomitamment, un état des lieux... sont retranscrits dans le document unique. Programmer un plan d’actions de réduction et de prévention du bruit......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  bruit, prévention et gestion des risques, niveau d’exposition, mesurage d’exposition, seuil d’action, CHSCT

• 25 mars 2014 - ref : 2525

  Évaluer le risque bruit

  Connaître les risques et recenser les sources de bruit potentiel Le bruit est une nuisance... le bruit peut être un facteur de diminution de la qualité du travail et d’augmentation d’accident.......

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Niveau sonore, bruit, évaluation des risques, EPI, machine, pression acoustique de crête

• 26 janv. 2016 - ref : 9433

  Former les opérateurs exposés aux risques liés au bruit

  qu’un agent est exposé à un niveau de bruit dont la valeur d’exposition inférieure déclenchant l’action (VAI)... à ces niveaux de bruit doivent ainsi être formées. Pour cela, il faut avoir évalué le niveau sonore... auquel sont soumis les agents ( cf .  '>...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  bruit, niveau sonore, protection auditive, ambiance, surdité, maladie professionnelle

• ref : dtou3121

  Prévention des risques d’exposition au bruit : les actions à envisager

  Risque bruit... exposition au bruit... Afin de limiter l’exposition des agents au risque bruit, vous devrez mettre en place des moyens...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Risque bruit, niveau sonore, exposition au bruit, valeurs réglementaires, EPI

• 21 nov. 2016 - ref : 10264

  Utiliser des outils portatifs électromécaniques ou pneumatiques

  qu’il peut engendrer ; le bruit lors du fonctionnement. Vérifier sa conformité à la réglementation en vigueur... quelques kilos. Mesurer les niveaux de bruit Il est impératif de connaître le niveau...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  outils portatifs, outils à main, outils de manutention et de levage, troubles musculo-squelettiques, bruit, pneumatique

• 23 mars 2013 - ref : 5673

  Le travail sur écran

  Le bruit provient en l’occurrence du (ou des) ventilateur(s). Plus que le niveau sonore en lui-même, c’est... le caractère monotone et continu du bruit qui peut, à la longue, créer une gêne réelle pour l’agent.... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  ordinateur, écran, clavier, travail sur écran

• 24 mai 2017 - ref : 10748

  La signalisation dans la collectivité

  R. 4412-21 ) ; la présence de bruit ( art. R. 4434-3 ) ; l’accès aux zones... des produits chimiques art. R. 4434-3 relatif au bruit art. R. 4451-20 relatif aux rayonnements...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  signalisation, affichage, information

• 22 févr. 2013 - ref : 5514

  Choisir une mesure de prévention efficace – Les principes de prévention

  ou d’en supprimer la présence. Exemple : un moteur puissant générant du bruit dans un atelier... en effet plus facile et moins onéreux de donner des bouchons d’oreilles pour protéger les agents contre le bruit......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  mesure de prévention, prévention, principaux généraux de prévention, risque, protection

• 12 mars 2013 - ref : 5641

  La surface minimale et les conditions d’aménagement du poste de travail

  le bruit et les vibrations ; l’usage du poste de travail, la nature du travail (temps... mais le bruit et les interférences entre collègues sont permanents, et le manque d’isolement est généralement...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  dimension, surface, travail sur écran, circulation, espace, ergonomie

BRUIT : Action sociale et solidaire

• 23 déc. 2014 - ref : 7729

  Améliorer la qualité de l’environnement sonore dans les structures d’accueil petite enfance

  sonore ? Pour l’Organisation internationale de normalisation (ISO), le bruit est «  un phénomène... agglomérations, le bruit est aujourd’hui bien souvent omniprésent dans notre environnement personnel :......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  audition, décibels, douleur, gêne, intensité, niveau sonore

• 9 oct. 2014 - ref : 7821

  Favoriser l’insertion des personnes sourdes et malentendantes

  de confidentialité : pour garantir la confidentialité mais aussi pour couper un peu le bruit ambiant ; d’éviter... Lorsque le bruit est trop important, celui-ci peut gêner la compréhension d’une personne...

  Accueil > Action sociale > Insérer par l'activité économique

  personne sourde, personne malentendante, communication non verbale, appareillage, handicap, compensation

• 10 avr. 2014 - ref : 6781

  Mettre en place des activités d’éveil sonore et musical

  de récupération. Laissez-leur, de temps en temps, la possibilité de faire du bruit – tant que vos nerfs... dans un monde où le bruit de fond est permanent. Or, l’enfant a aussi besoin de silence. N’entravez...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  musique, ouverture, culture, communication, émotion, rythme

• 24 avr. 2014 - ref : 6780

  Importance du jeu libre

  dont le bruit vous agace . Proposez-le sur des temps limités, et prévenez l’enfant avant de lui retirer... le jouet. Pensez à proposer ce genre de jeu à l’extérieur où le bruit est plus acceptable.... pas que l’un est...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  jeu libre, enfant, développement, épanouissement, éducation, projet éducatif

• 7 mars 2012 - ref : 4305

  La prise en charge de la démence fronto-temporale

  de bruit et de distraction pouvant nuire à la communication ; tenir compte des expressions...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  démence fronto-temporale, prise en charge, communication, activités

• 10 mai 2014 - ref : 7255

  Aménager l’espace de jeu de construction

  du jeu. Le tapis absorbe le bruit des éléments de jeu qui tombent. Définir la place... sur un tapis . Ce dernier délimite l’espace, améliore le confort et étouffe le bruit généré par la chute...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  jeu, aménagement, espace, construire, déconstruire, blocs

• 30 mai 2016 - ref : 6681

  Concevoir l’espace des enfants

  ces espaces sont sujets au bruit . Pour le confort des enfants comme des adultes qui les encadrent,... de ces différences. Il est recommandé d’aménager des espaces protégés du bruit et limités à un nombre...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  aménagement, espace, programme pédagogique, caractéristiques fonctionnelles

• 15 avr. 2014 - ref : 7253

  Aménager l’espace de jeu de rôle

  ne seront pas dérangés par le bruit des autres au dessus. À défaut de cloison, le mobilier peut également faire... sous la structure de motricité . Si l’aspect contenant est pertinent, les jeux moteurs génèrent du bruit...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  jeu, aménagement, espace, imiter, imaginer, faire semblant

• 30 mai 2016 - ref : 7800

  Aménager une MAM

  sommeil Plusieurs chambres protégées du bruit sont préconisées avec pour chacune une fenêtre s’ouvrant...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  maison d’assistants maternels, MAM, aménagement de l’espace, ERP, accueil du public

BRUIT : Établissements de santé

• 13 déc. 2012 - ref : 4863

  Le droit à la tranquillité et au repos

  des personnes et réduisent au mieux les nuisances liées notamment au bruit et à la lumière,...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  tranquillité, repos, ordre, discipline, étudiants, visiteurs

• 3 déc. 2015 - ref : 4889

  Qu’est-ce que le droit de la personne d’être traitée avec égards ?

  et réduisent au mieux les nuisances liées notamment au bruit et à la lumière, en particulier aux heures...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  respect de la dignité, intimité, croyances religieuses, bientraitance, charte de la personne hospitalisée, charte des droits et libertés de la personne accueillie

• 12 févr. 2014 - ref : 6965

  Prévention des crises sanitaires

  des signaux faibles pour les distinguer du bruit de fond dont nous abreuve l’information, comporte...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  prévention, crises sanitaires, Institut de veille sanitaire, signaux, sécurité, veille sanitaire

• 22 mai 2015 - ref : 8125

  Quelles sont les responsabilités encourues par les sages-femmes ?

  de surveiller les bruits du cœur fœtal ; enfin, elle a omis d’appeler le médecin à temps malgré l’évolution...

  Accueil > Établissements de santé > Responsabilités des professionnels de santé

  responsabilité pénale, responsabilité déontologique, responsabilité indemnitaire, faute de service, responsabilité disciplinaire