# BRUIT

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BRUIT » mises à disposition de la fonction publique.

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BRUIT dans les ressources documentaires

BRUIT : Ressources humaines

Faire face à un danger grave et imminent

Vous avez dernièrement été confronté à plusieurs situations au cours desquelles vos agents ont fait jouer leur droit de retrait face à un [...]

28 avr. 2020  -  Pratique des RH territoriales

#droit d’alerte #droit de retrait

Reconnaître ou refuser une maladie professionnelle dans les collectivités

Comme pour l’accident de service, la reconnaissance de l’imputabilité au service d’une maladie professionnelle relève de la compétence de [...]

13 janv. 2020  -  Santé et sécurité au travail

#maladie professionnelle #imputabilité

Les missions du CHSCT dans les collectivités territoriales

Le CHSCT est devenu une instance majeure de prévention . Dans le cadre de ses compétences générales, il dispose de : pouvoirs [...]

16 oct. 2019  -  Santé et sécurité au travail

#CHSCT #CTP

Les fiches de pénibilité : une nouvelle obligation

Dans le cadre de la réforme des retraites (loi n° 2010-1330 du 9 novembre 2010), le législateur a créé une nouvelle obligation [...]

22 juil. 2019  -  Santé et sécurité au travail

#pénibilité #facteur de risque

Évaluer et prévenir le bruit

La santé du travailleur est de plus en plus au cœur des préoccupations, imposant aux collectivités de prendre des mesures pour protéger les [...]

18 juin 2019  -  Santé et sécurité au travail

#bruit #prévention et gestion des risques

Professionnels hospitaliers : élaborer une fiche de poste

Si la règlementation ne prévoit pas explicitement l’existence obligatoire de fiches de poste en tant que telles, tout concourt aujourd’hui à [...]

25 avr. 2019  -  Gérer le personnel hospitalier

#fiche de poste #missions

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BRUIT : Action sociale

Mettre en place et actualiser le document unique d’évaluation des risques [...]

La protection des travailleurs est l’une des responsabilités des chefs d’établissement qui ont pour mission de veiller aux risques qu’ils [...]

10 janv. 2020  -  Centre communal et intercommunal d’action sociale

#risque #évaluation

Améliorer le traitement des réclamations en Ehpad

Les rapports des droits des usagers du système de santé évoquent régulièrement la nécessité d’améliorer le traitement des réclamations dans le [...]

26 sept. 2019  -  Accueil des personnes âgées en établissement

#0

Favoriser la qualité de vie au travail

La performance d’une équipe, d’une structure, est directement impactée par la qualité de vie des agents au travail : démotivation, [...]

25 oct. 2017  -  Dynamiser la stratégie RH

#qualité de vie au travail #QVT

Évaluer et prévenir le stress au travail

«  57 % des salariés ont un rythme de travail imposé par une demande extérieure obligeant une réponse immédiate, 36 % ne [...]

30 mai 2017  -  Dynamiser la stratégie RH

#RPS #facteurs croisés RPS

L’évacuation en EAJE

Les établissements d’accueil du jeune enfant (EAJE) peuvent être confrontés à des situations d’urgence et de danger (intrusion, sinistre type [...]

28 mars 2017  -  Accueil de la petite enfance

#évacuation #sinistre

L’ère du numérique révolutionne la pédagogie des cadres de CCAS/CIAS

L’ordinateur, et plus encore le téléphone portable, ont révolutionné notre façon de penser, d’étudier, et notre rapport aux autres. De [...]

23 nov. 2016  -  Centre communal et intercommunal d’action sociale

#numérique #portable

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BRUIT : Services à la population

L’encadrement et la surveillance de l’activité des débits de boissons

Le maire et les policiers municipaux sont amenés à intervenir fréquemment dans l’administration des débits de boissons de leur ville. Le [...]

03 juin 2020  -  Gouvernance communale

#affichage réglementaire #débit de boissons

Comment choisir le mobilier scolaire ?

L’article L. 212-4 du Code de l’éducation dispose que la commune assure l’équipement des écoles publiques. Cette responsabilité va de [...]

08 juil. 2019  -  L'action éducative en pratique

#salle de classe #équipement

Le bâton télescopique de défense

Le bâton télescopique de défense (BTD) , ou matraque télescopique, est un bâton repliable composé de 3 segments. Ses origines sont plus [...]

22 mai 2019  -  Police municipale

#bâton de protection télescopique #bâton télescopique de défense

Travailler en partenariat avec l’école

L’école républicaine occupe une place centrale dans la société française et reste l’acteur éducateur le plus connu, celui qui influe le plus [...]

21 mars 2019  -  Diriger un accueil de loisirs

#partenariat #école

Les débits de boissons

Les procédures d’ouverture et de transfert des débits permanents de boissons prévoient une participation obligatoire mais aussi minimale du [...]

08 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#débit de boissons #déclaration en mairie

Connaître les acteurs du territoire : le médiateur de l’Éducation nationale

Les directions de l’éducation des collectivités territoriales sont amenées à travailler au quotidien avec les acteurs de l’Éducation [...]

11 mai 2018  -  L'action éducative en pratique

#médiateur #réclamation

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BRUIT : Aménagement des Territoires

Comment rédiger un dossier d’étude d’impact ?

L’étude d’impact est un outil essentiel de la prévention des atteintes à l’environnement. Elle permet d’évaluer au préalable les effets d’une [...]

26 juin 2020  -  Gouvernance communale

#étude d’impact #environnement

Utiliser des véhicules alternatifs

La logistique urbaine amène à penser différemment l’approvisionnement des villes. Utilisant à l’origine des modèles de transports se voulant [...]

16 juin 2020  -  Développement durable

#norme PIEK #vélo cargo

Le plan local d’urbanisme intercommunal

La loi n° 2000-1208 du 13 décembre 2000 relative à la solidarité et au renouvellement urbains a introduit les plans locaux [...]

21 avr. 2020  -  Développement économique local

#SCoT #PLU

Connaître les obligations en matière de logements locatifs conventionnés

Régulièrement stigmatisé, le logement social revêt pourtant une réalité très diverse. Il est aujourd’hui estimé qu’environ 65 % de la [...]

30 mars 2020  -  Urbanisme et aménagement

#LLC #PLAI

Qu’est-ce qu’une carte communale ?

La lourdeur de mise en place, d’adaptation et d’utilisation d’un plan local d’urbanisme pouvant être dissuasive pour certaines communes de [...]

26 juil. 2019  -  Urbanisme et aménagement

#carte communale #urbanisme local

Majorer les règles de construction et de densité

Si la loi n° 2012-376 du 20 mars 2012 relative à la majoration des droits à construire n’a eu qu’une durée de vie très limitée, [...]

25 juil. 2019  -  Urbanisme et aménagement

#majoration #construction

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BRUIT : Marchés publics

Conduire un chantier à faibles nuisances

Un chantier à faibles nuisances s’intègre généralement dans une démarche globale d’éco-construction. Les principales nuisances susceptibles [...]

19 mai 2020  -  Pratique de l'achat durable

#Chantier propre #chantier vert

Réparer un dommage de travaux publics

Les travaux publics peuvent être à l'origine de multiples nuisances (sonores, visuelles, olfactives, dégradation de la voirie ou de biens [...]

11 mars 2020  -  Gérer vos opérations de travaux

#dommage #travaux publics

Le régime de la responsabilité quasi délictuelle

La responsabilité de l’administration peut être engagée selon des règles de recevabilité de la demande indemnitaire, qui ont évolué, depuis le [...]

13 janv. 2020  -  Guide juridique des contrats publics

#illégalité #faute

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

La gestion des déchets dans un établissement public est bien souvent un poste de dépense tout aussi important que méconnu. On s’aperçoit [...]

06 sept. 2019  -  Pratique de l'achat durable

#achat public durable #marché public

Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de [...]

La collecte des déchets des ménages est un service public auquel les habitants sont particulièrement attachés. Les produits destinés à ce [...]

06 sept. 2019  -  Pratique de l'achat durable

#Achat public durable #marché

Achat public durable d’équipements de téléphonie

Les enjeux de ces achats sont multiples et l'on peut se sentir un peu impuissant devant la diversité des offres et, parfois, le peu [...]

22 juil. 2019  -  Pratique de l'achat durable

#achat public durable #équipement de téléphonie

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BRUIT : Gouvernance Locale

Comment rédiger un dossier d’étude d’impact ?

L’étude d’impact est un outil essentiel de la prévention des atteintes à l’environnement. Elle permet d’évaluer au préalable les effets d’une [...]

26 juin 2020  -  Gouvernance communale

#étude d’impact #environnement

Les pouvoirs de police du maire : les troubles de voisinage

L’article L. 2212-2 du Code général des collectivités territoriales dispose à son 2° que le maire veille à réprimer «  tous actes de [...]

12 juin 2020  -  Modèles de documents administratifs

#troubles du voisinage #nuisances

L’encadrement et la surveillance de l’activité des débits de boissons

Le maire et les policiers municipaux sont amenés à intervenir fréquemment dans l’administration des débits de boissons de leur ville. Le [...]

03 juin 2020  -  Gouvernance communale

#affichage réglementaire #débit de boissons

Les compétences des communautés de communes

Comme tous les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI), les communautés de communes sont soumises aux principes [...]

04 sept. 2019  -  Gouvernance intercommunale

#compétences #communauté de communes

La cotisation foncière des entreprises (CFE)

Réservée au bloc communal (communes et EPCI), la cotisation foncière des entreprises (CFE) fait partie de la cotisation économique [...]

16 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#CFE #CET

Les débits de boissons

Les procédures d’ouverture et de transfert des débits permanents de boissons prévoient une participation obligatoire mais aussi minimale du [...]

08 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#débit de boissons #déclaration en mairie

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BRUIT : Culture & communication

Optimiser son parc de mobilier urbain

Le terme « mobilier urbain » inclut l’ensemble des objets installés dans l’espace public d’une ville pour satisfaire les besoins des [...]

25 sept. 2019  -  Communication locale

#communication extérieure #marché public

Commémoration de l’appel du 18 Juin

Un maire doit prononcer un discours à la date anniversaire de l’appel lancé depuis Londres par le général de Gaulle, le [...]

29 mai 2019  -  Communication locale

#histoire #mémoire

Concevoir et produire des vidéos avec un smartphone

Apprendre à maîtriser un smartphone en « mode vidéo » pour réaliser des films proches des performances des caméras professionnelles [...]

15 janv. 2018  -  Communication locale

#vidéo #film

Vœux pour la nouvelle année aux administrés

Un maire doit prononcer un discours à l’occasion de la nouvelle année. Traditionnellement, entouré de ses adjoints et des conseillers [...]

11 janv. 2018  -  Communication locale

#vœux #nouvelle année

Communiquer autour de la mobilité et des transports

La mobilité s’avère aujourd’hui un moteur essentiel du développement des territoires . Des projets se font jour dans toutes les [...]

23 sept. 2016  -  Communication locale

#mobilité durable #déplacements

Intégrer le développement durable dans la communication municipale

Selon 90 % des Français, il est nécessaire de faire évoluer notre modèle économique et social. Par ailleurs, 33 % d’entre eux [...]

15 mai 2015  -  Communication locale

#développement durable #écocitoyen

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BRUIT : Éducation

Les évaluations et comparaisons internationales

Sur fond de recherche d’efficacité et de bonne utilisation des fonds publics, les comparaisons internationales des systèmes éducatifs prennent [...]

04 févr. 2020  -  Diriger un établissement scolaire

#internationale #évaluation

Violence dans les établissements : où en est-on ?

Les établissements scolaires réunissent le « peuple enfant » (Alain) pour l’instruire et l’éduquer, à l’abri du bruit et de la [...]

10 janv. 2020  -  Diriger un établissement scolaire

#violence #SIVIS

Les risques psychosociaux enseignants

La souffrance au travail est une préoccupation assez récente des administrations. L’accord national interprofessionnel du 2 juillet 2008 [...]

21 mai 2019  -  Diriger un établissement scolaire

#risques psychosociaux #travail

Piloter le bien-être dans l’établissement

Se préoccuper du bien-être en milieu scolaire n’est ni un effet de mode ni une tendance laxiste de la politique éducative. C’est la prise en [...]

15 déc. 2017  -  Diriger un établissement scolaire

#sécurité #bien-être

Pour une communication non violente

Depuis plus d’une quinzaine d’années est apparu un nouveau concept, la communication non violente (abrégée en CNV) comme outil pour optimiser [...]

29 juin 2017  -  Diriger un établissement scolaire

#communication #affects

Dédramatiser les relations

Suite aux fiches 7748 (Moi et les autres : éléments d’analyse transactionnelle) et 7751 (Les aléas de la communication : malentendus [...]

20 janv. 2015  -  Diriger un établissement scolaire

#analyse transactionnelle (AT) #transactions doubles

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BRUIT : Santé

Professionnels hospitaliers : élaborer une fiche de poste

Si la règlementation ne prévoit pas explicitement l’existence obligatoire de fiches de poste en tant que telles, tout concourt aujourd’hui à [...]

25 avr. 2019  -  Gérer le personnel hospitalier

#fiche de poste #missions

Professionnels hospitaliers : la fiche de poste comme outil de management [...]

Si la réglementation ne prévoit pas explicitement l’existence obligatoire de fiches de poste en tant que telles, tout concourt aujourd’hui à [...]

25 avr. 2019  -  Gérer le personnel hospitalier

#fiche de poste #missions

Benzodiazépines : bonnes pratiques

Utilisées dans le traitement de l’insomnie et de l’anxiété, les benzodiazépines exposent à des effets indésirables qui ont conduit les [...]

31 janv. 2018  -  Maîtrise des risques et de la qualité

#médicament #benzodiazépines

Qu’est-ce que le droit de la personne d’être traitée avec égards ?

Le séjour au sein de l’établissement de santé ou médico-social et la prise en charge par les personnels doivent se dérouler dans des [...]

03 déc. 2015  -  Droits des patients et des résidents

#respect de la dignité #intimité

Quelles sont les responsabilités encourues par les sages-femmes ?

Les sages-femmes entrent dans la catégorie des professions médicales, à l’instar des médecins, des pharmaciens et des chirurgiens-dentistes. À [...]

22 mai 2015  -  Responsabilités des professionnels

#responsabilité pénale #responsabilité déontologique

Prévention des crises sanitaires

La veille sanitaire pose le problème de la détection des signaux qui elle-même fait partie d’une attitude utile pour la prévention des [...]

12 févr. 2014  -  Maîtrise des risques et de la qualité

#prévention #crises sanitaires

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BRUIT : Finances & Comptabilité

La cotisation foncière des entreprises (CFE)

Réservée au bloc communal (communes et EPCI), la cotisation foncière des entreprises (CFE) fait partie de la cotisation économique [...]

16 févr. 2019  -  Gouvernance communale

#CFE #CET

Concours particulier de la dotation générale de décentralisation à l’urbanisme

Le décret n° 83-1122 du 22 décembre 1983 a créé un concours particulier, au sein de la dotation générale de décentralisation (DGD), au titre [...]

05 juil. 2016  -  Pratique des finances territoriales

#concours particulier #dotation décentralisation

Les subventions pour le développement durable

Les collectivités territoriales sont des acteurs incontournables du développement durable, ce qui implique « de penser globalement et [...]

30 avr. 2014  -  Pratique des finances territoriales

#ADEME #MEDAD

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