BRUIT
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Ressources documentaires
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Formation
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BRUIT ?
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BRUIT : actualités
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18 oct. 2011 - ref : 11886
Une évaluation en maternelle fait grand bruit
Éducation, École, Politiques éducatives -
3 juin 2011 - ref : 11656
Une campagne de recrutement qui fait grand bruit
Éducation, Concours, Recrutement -
4 janv. 2010 - ref : 10480
Enquête : trop de bruit dans les lycées franciliens
sur deux et plus du quart des adultes (27 %) sont soumis à des doses de bruit moyennes supérieures à 80 dB(A) dans le cadre... les risques auditifs fixés par la réglementation bruit au travail. Concernant les locaux,...
Éducation -
19 janv. 2015 - ref : 3108
Deux collectivités primées par le Conseil national du bruit
exposés au bruit de voies départementales. ...
Administration, Bruit, Carte de bruit, Environnement, Nuisances sonores, PPBE -
3 oct. 2013 - ref : 5806
Un guide aide les communes à lutter contre le bruit
Cité en tête des nuisances par deux tiers des Français, le bruit est complexe... du bruit dans sa commune, peut également jouer un important rôle de médiation.... pour bruit...
Administration, Bruit, Communes, Nuisances sonores, Tranquillité publique -
7 août 2017 - ref : 54015
Paris, ville bruyante, cherche à traquer le bruit
sonores", déplore-il, "un générateur de bruit car la pierre lisse réfléchit tous les sons".... longtemps le phénomène du bruit comme une fatalité, au profit de la qualité de l'air", déplore Mme Mietlicki,... Toujours...
Urbanisme, Bruit, Environnement, Nuisances sonores, PPBE, Tranquillité publique -
19 déc. 2011 - ref : 4018
Cartes de bruit : un coup d'accélérateur indispensable
du bruit dans l'environnement fixait des dates-butoir d'élaboration respectivement au 30 juin... 2007 pour les cartes de bruit et au 18 juillet 2008 pour les plans de prévention... ...
Développement durable, Bruit, Carte de bruit, Communes, Environnement, Nuisances sonores -
1 déc. 2011 - ref : 3972
Un plan d'action pour diminuer le bruit autour des aérodromes parisiens
Bruit... et l'adoption du « plan d'exposition au bruit ». En revanche, les crèches et les écoles...
Développement durable, Bruit, Environnement, Nuisances sonores, Pollution -
12 janv. 2018 - ref : 60768
Un arrêté étend la liste des agglomérations contraintes de créer des cartes de bruit
obligées de réaliser une carte de bruit et un plan de prévention du bruit... du bruit dans l'environnement, cette contrainte était peu populaire au sein... à l'obligation...
Urbanisme, Bruit, Collectivités territoriales, Environnement, Nuisances sonores, PPBE
BRUIT : ressources documentaires
BRUIT : Finances et comptabilité
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16 févr. 2019 - ref : 0323
La cotisation foncière des entreprises (CFE)
destinées à économiser de l’énergie ou réduire le bruit L’article 1518 A du CGI prévoit...
CFE, CET, taxe, auto-entrepreneur, taxe professionnelle -
5 juil. 2016 - ref : 0384
Concours particulier de la dotation générale de décentralisation à l’urbanisme
de montagne, au littoral ou aux zones de bruits des aérodromes en vertu, respectivement, des articles L. 112... du CGCT (zones de montagne, littoral ou aux zones de bruits des aérodromes) ou par l’existence de risques...
concours particulier, dotation décentralisation, urbanisme -
30 avr. 2014 - ref : 0427
Les subventions pour le développement durable
durable des collectivités territoriales. Son domaine d’intervention est vaste : bâtiment, bruit...
ADEME, MEDAD, développement durable, agenda 21, Europe
BRUIT : Santé et sécurité au travail
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24 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques physiques
. Les études manquent de puissance en raison : du « bruit...
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24 févr. 2020 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
Bruit aérodynamique et bruit de ventilation des calculateurs de bord au poste de pilotage.... Bruit généré par les moteurs et bruit aérodynamique en cabine : ces bruits se retrouvent...
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24 févr. 2020 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
. Les études manquent de puissance en raison : du « bruit...
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24 févr. 2020 - ref : sl3888758
Responsabilités
pas de date butoir pour contester. Certains décrets spéciaux, comme celui concernant le bruit, limitent...
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24 févr. 2020 - ref : sl3871371
Domaines d'intervention et moyens du médecin du travail
hyperbare ; e) Au bruit dans les conditions prévues au 2 o de l'article R....
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24 févr. 2020 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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24 févr. 2020 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
de sécurité et de santé applicables en cas d'exposition des travailleurs aux risques dus au bruit qui organise... médical des évaluations des niveaux de bruit et des mesurages réalisées par l'employeur et transmis...
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24 févr. 2020 - ref : sl3871371
Missions du médecin du travail
R. 4412-160 ; d) Au risque hyperbare ; e) Au bruit dans les conditions prévues...
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24 févr. 2020 - ref : sl3888758
À propos du document unique d'évaluation
, cancérogènes, bruit, poussières...) ; mettre en œuvre les mesures appropriées... environnementaux comme le bruit, l'éclairage ou la qualité de l'air. Les paramètres à prendre en compte...
BRUIT : Santé
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24 févr. 2020 - ref : sl3878307
Risques physiques
. Les études manquent de puissance en raison : du « bruit...
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24 févr. 2020 - ref : sl3888758
La médecine du travail du personnel navigant
Bruit aérodynamique et bruit de ventilation des calculateurs de bord au poste de pilotage.... Bruit généré par les moteurs et bruit aérodynamique en cabine : ces bruits se retrouvent...
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24 févr. 2020 - ref : sl3878307
Fiches pratiques des risques professionnels
. Les études manquent de puissance en raison : du « bruit...
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24 févr. 2020 - ref : sl3888758
Responsabilités
pas de date butoir pour contester. Certains décrets spéciaux, comme celui concernant le bruit, limitent...
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24 févr. 2020 - ref : sl3871371
Domaines d'intervention et moyens du médecin du travail
hyperbare ; e) Au bruit dans les conditions prévues au 2 o de l'article R....
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24 févr. 2020 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
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24 févr. 2020 - ref : sl3888758
Dossier médical en santé au travail
de sécurité et de santé applicables en cas d'exposition des travailleurs aux risques dus au bruit qui organise... médical des évaluations des niveaux de bruit et des mesurages réalisées par l'employeur et transmis...
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24 févr. 2020 - ref : sl3871371
Missions du médecin du travail
R. 4412-160 ; d) Au risque hyperbare ; e) Au bruit dans les conditions prévues...
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24 févr. 2020 - ref : sl3888758
À propos du document unique d'évaluation
, cancérogènes, bruit, poussières...) ; mettre en œuvre les mesures appropriées... environnementaux comme le bruit, l'éclairage ou la qualité de l'air. Les paramètres à prendre en compte...
BRUIT : Action sociale et solidaire
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23 déc. 2014 - ref : 7729
Améliorer la qualité de l’environnement sonore dans les structures d’accueil petite enfance
sonore ? Pour l’Organisation internationale de normalisation (ISO), le bruit est « un phénomène... agglomérations, le bruit est aujourd’hui bien souvent omniprésent dans notre environnement personnel :......
audition, décibels, douleur, gêne, intensité, niveau sonore -
9 oct. 2014 - ref : 7821
Favoriser l’insertion des personnes sourdes et malentendantes
de confidentialité : pour garantir la confidentialité mais aussi pour couper un peu le bruit ambiant ; d’éviter... Lorsque le bruit est trop important, celui-ci peut gêner la compréhension d’une personne...
personne sourde, personne malentendante, communication non verbale, appareillage, handicap, compensation -
10 avr. 2014 - ref : 6781
Mettre en place des activités d’éveil sonore et musical
de récupération. Laissez-leur, de temps en temps, la possibilité de faire du bruit – tant que vos nerfs... dans un monde où le bruit de fond est permanent. Or, l’enfant a aussi besoin de silence. N’entravez...
musique, ouverture, culture, communication, émotion, rythme -
24 avr. 2014 - ref : 6780
Importance du jeu libre
dont le bruit vous agace . Proposez-le sur des temps limités, et prévenez l’enfant avant de lui retirer... le jouet. Pensez à proposer ce genre de jeu à l’extérieur où le bruit est plus acceptable.... pas que l’un est...
jeu libre, enfant, développement, épanouissement, éducation, projet éducatif -
7 mars 2012 - ref : 4305
La prise en charge de la démence fronto-temporale
de bruit et de distraction pouvant nuire à la communication ; tenir compte des expressions...
démence fronto-temporale, prise en charge, communication, activités -
10 mai 2014 - ref : 7255
Aménager l’espace de jeu de construction
du jeu. Le tapis absorbe le bruit des éléments de jeu qui tombent. Définir la place... sur un tapis . Ce dernier délimite l’espace, améliore le confort et étouffe le bruit généré par la chute...
jeu, aménagement, espace, construire, déconstruire, blocs -
15 avr. 2014 - ref : 7253
Aménager l’espace de jeu de rôle
ne seront pas dérangés par le bruit des autres au dessus. À défaut de cloison, le mobilier peut également faire... sous la structure de motricité . Si l’aspect contenant est pertinent, les jeux moteurs génèrent du bruit...
jeu, aménagement, espace, imiter, imaginer, faire semblant -
30 mai 2016 - ref : 6681
Concevoir l’espace des enfants
ces espaces sont sujets au bruit . Pour le confort des enfants comme des adultes qui les encadrent,... de ces différences. Il est recommandé d’aménager des espaces protégés du bruit et limités à un nombre...
aménagement, espace, programme pédagogique, caractéristiques fonctionnelles -
3 févr. 2014 - ref : 7247
Permettre le bien-être culinaire de la personne âgée atteinte de la maladie d’Alzheimer
ni de stimulations (télévision, bruit de fond sonore, etc.) ; être vigilant tout au long du repas (arrêter...
partage, humanité, adaptabilité, souplesse, personnalisation, soin à part entière
BRUIT : Marchés publics
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19 juil. 2013 - ref : 6385
Conduire un chantier à faible nuisance
à la lutte contre le bruit et ses décrets d'application ( décret n° 95-79 du 23 janvier 1995 ).... et à la collecte des données concernant les émissions de bruit dans l’environnement par les engins utilisés......
Chantier propre, chantier vert, HQE, pollution, nuisances sonores, déchets de chantier -
26 sept. 2018 - ref : 3960
Marché public de bus urbains : améliorer le bilan de ses bus diesel
en vigueur, le constructeur indiquera les mesures de bruit intérieur et extérieur de ses autobus :... bruit extérieur, véhicule à l'arrêt ; bruit extérieur, au départ d'un arrêt ;...
Achat public durable, bus diesel, bus hybride, huiles végétales pures, pollution atmosphérique -
25 sept. 2012 - ref : 4916
Les cibles HQE relatives à l’environnement intérieur
protéger du bruit les riverains et les usagers des bâtiments mitoyens. A noter Le confort... des nuisances sonores, tant pour les usagers que pour les riverains. La maîtrise du bruit constitue... de l’environnement...
développement durable, construction publique durable, HQE, cibles HQE, cibles de confort, confort hygrothermique -
6 sept. 2019 - ref : 2351
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de collecte type bennes à ordures ménagères (BOM)
à faible bruit et économes en carburant RAL-UZ 89. Les normes des moteurs : norme « Euro »,... d’essai d’un autre institut d’essai. » Normes liées au bruit en usage courant « Le...
Achat public durable, marché, déchets, BOM, collecte, bennes à ordures ménagères -
3 déc. 2014 - ref : 3118
Prendre en compte les réglementations spécifiques (établissements recevant du public, locaux de travail…)
la réverbération du bruit sur les parois de ces locaux lorsque cette réverbération occasionne une augmentation... notable du niveau d’exposition des travailleurs et à limiter la propagation du bruit...
établissements recevant du public, locaux de travail -
6 sept. 2019 - ref : 2183
Intégrer des enjeux de développement durable dans un marché public de collecte et d’élimination des déchets ménagers et assimilés
Normes liées au bruit en usage courant « Le titulaire s’engage à fournir des véhicules n’émettant... une limitation du bruit ; une amélioration des conditions de travail des agents. Cette collecte à cheval...
achat public durable, marché public, déchets, collecte, ordures ménagères -
10 mai 2011 - ref : 1661
Inauguration d’un immeuble de logements doté du label « Bâtiment basse consommation »
de l’air pour le bien-être et la santé de tous, de lutte contre le bruit et de sécurité...
écologie, environnement, économie, consommation, énergie, basse -
6 févr. 2019 - ref : 3051
Savoir sélectionner la meilleure offre ou apprécier la valeur du mémoire technique des candidats
diminution de la production de déchets ; recyclage des matériaux ; diminution du bruit...
offre économiquement la plus avantageuse, candidat, mémoire technique, analyse des offres -
22 juil. 2019 - ref : 2346
Achat public durable d’équipements de téléphonie
en diminuant les nuisances dues au bruit et aux rayonnements électromagnétiques, en le préservant...
achat public durable, équipement de téléphonie, déchet d'équipement électronique, téléphone, fax, mobile
BRUIT : Établissements de santé
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13 déc. 2012 - ref : 4863
Le droit à la tranquillité et au repos
des personnes et réduisent au mieux les nuisances liées notamment au bruit et à la lumière,...
tranquillité, repos, ordre, discipline, étudiants, visiteurs -
12 févr. 2014 - ref : 6965
Prévention des crises sanitaires
des signaux faibles pour les distinguer du bruit de fond dont nous abreuve l’information, comporte...
prévention, crises sanitaires, Institut de veille sanitaire, signaux, sécurité, veille sanitaire -
3 déc. 2015 - ref : 4889
Qu’est-ce que le droit de la personne d’être traitée avec égards ?
et réduisent au mieux les nuisances liées notamment au bruit et à la lumière, en particulier aux heures...
respect de la dignité, intimité, croyances religieuses, bientraitance, charte de la personne hospitalisée, charte des droits et libertés de la personne accueillie -
22 mai 2015 - ref : 8125
Quelles sont les responsabilités encourues par les sages-femmes ?
de surveiller les bruits du cœur fœtal ; enfin, elle a omis d’appeler le médecin à temps malgré l’évolution...
responsabilité pénale, responsabilité déontologique, responsabilité indemnitaire, faute de service, responsabilité disciplinaire -
25 avr. 2019 - ref : 13006
Professionnels hospitaliers : élaborer une fiche de poste
entre autres : l’ambiance de travail (bruit, éclairage, température, atmosphère gazeuse, etc.),...
fiche de poste, missions, activités, compétences, relations professionnelles, grade -
25 avr. 2019 - ref : 13008
Professionnels hospitaliers : la fiche de poste comme outil de management et d’encadrement
les températures extrêmes ; le bruit ; les agents chimiques dangereux, y compris les poussières...
fiche de poste, missions, activités, compétences, recrutement, attractivité
BRUIT : Ressources humaines
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18 juin 2019 - ref : 7934
Évaluer et prévenir le bruit
qui sont exposés au bruit (art. R. 4433-1 du Code du travail ). Concomitamment, un état des lieux... sont retranscrits dans le document unique. Programmer un plan d’actions de réduction et de prévention du bruit......
bruit, prévention et gestion des risques, niveau d’exposition, mesurage d’exposition, seuil d’action, CHSCT -
25 mars 2014 - ref : 2525
Évaluer le risque bruit
Connaître les risques et recenser les sources de bruit potentiel Le bruit... de la concentration, le bruit peut être un facteur de diminution de la qualité du travail et d’augmentation d’accident.......
Niveau sonore, bruit, évaluation des risques, EPI, machine, pression acoustique de crête -
26 janv. 2016 - ref : 9433
Former les opérateurs exposés aux risques liés au bruit
qu’un agent est exposé à un niveau de bruit dont la valeur d’exposition inférieure déclenchant l’action (VAI)... à ces niveaux de bruit doivent ainsi être formées. Pour cela, il faut avoir évalué le niveau sonore... auquel sont soumis les agents ( cf . '>...
bruit, niveau sonore, protection auditive, ambiance, surdité, maladie professionnelle -
ref : dtou3121
Prévention des risques d’exposition au bruit : les actions à envisager
Risque bruit... exposition au bruit... Afin de limiter l’exposition des agents au risque bruit, vous devrez mettre en place des moyens...
Risque bruit, niveau sonore, exposition au bruit, valeurs réglementaires, EPI -
21 nov. 2016 - ref : 10264
Utiliser des outils portatifs électromécaniques ou pneumatiques
qu’il peut engendrer ; le bruit lors du fonctionnement. Vérifier sa conformité à la réglementation en vigueur... quelques kilos. Mesurer les niveaux de bruit Il est impératif de connaître le niveau...
outils portatifs, outils à main, outils de manutention et de levage, troubles musculo-squelettiques, bruit, pneumatique -
23 mars 2013 - ref : 5673
Le travail sur écran
Le bruit provient en l’occurrence du (ou des) ventilateur(s). Plus que le niveau sonore en lui-même, c’est... le caractère monotone et continu du bruit qui peut, à la longue, créer une gêne réelle pour l’agent.... ...
ordinateur, écran, clavier, travail sur écran -
24 mai 2017 - ref : 10748
La signalisation dans la collectivité
R. 4412-21 ) ; la présence de bruit ( art. R. 4434-3 ) ; l’accès aux zones... des produits chimiques art. R. 4434-3 relatif au bruit art. R. 4451-20 relatif aux rayonnements...
signalisation, affichage, information -
22 févr. 2013 - ref : 5514
Choisir une mesure de prévention efficace – Les principes de prévention
ou d’en supprimer la présence. Exemple : un moteur puissant générant du bruit dans un atelier... en effet plus facile et moins onéreux de donner des bouchons d’oreilles pour protéger les agents contre le bruit......
mesure de prévention, prévention, principaux généraux de prévention, risque, protection -
12 mars 2013 - ref : 5641
La surface minimale et les conditions d’aménagement du poste de travail
le bruit et les vibrations ; l’usage du poste de travail, la nature du travail (temps... mais le bruit et les interférences entre collègues sont permanents, et le manque d’isolement est généralement...
dimension, surface, travail sur écran, circulation, espace, ergonomie
BRUIT : Administration locale
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ref : dtou7449
Échelle du bruit
À l’aide de cette échelle du bruit en décibels, vous pourrez caractériser la nuisance sonore...
bruit, nuisances sonores, échelle, décibels -
23 déc. 2016 - ref : 10256
Lutter contre le bruit des établissements scolaires
Comprendre les principaux impacts liés aux nuisances sonores Parmi les effets du bruit... la dimension physiologique ; la dimension psychologique ; la dimension sociale. Le bruit... ne limite...
établissement scolaire, élèves, exposition, bruit, nuisances sonores, risques auditifs -
16 janv. 2014 - ref : 2478
Mesurer les nuisances liées au bruit
professionnelles réglementées ne seront pas abordés dans cette fiche. La réglementation sur le bruit... que le bruit engendré soit de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage... cerner quel type de...
nuisances, bruit, voisinage, route, police municipale -
23 déc. 2016 - ref : 10257
Gérer et réduire l’exposition au bruit des agents
Comprendre les principaux impacts liés aux nuisances sonores Parmi les conséquences du bruit... la dimension sociale. Le bruit ne limite pas ses effets au système auditif. L’intensité et la fréquence... lorsque...
exposition, bruit, nuisances sonores, risques auditifs, risques extra-auditifs -
2 déc. 2014 - ref : 7854
Les pouvoirs de police du maire : voisinage, nomades et bruit
qu’à titre exceptionnel lorsque l’urgence ou la gravité du danger le commande. Le bruit Le maire... dès lors que le bruit constaté est de nature à porter atteinte à la tranquillité du voisinage par sa durée,... que...
troubles du voisinage, bruit de discothèque, séjour des nomades, pouvoir de police -
7 août 2014 - ref : 1870
Les nuisances sonores : les bruits de voisinage
Qu’est-ce qu’un bruit de voisinage ? Les bruits de voisinage sont définis dans le Code... réglementaires relatives à l’atteinte à la tranquillité du voisinage ou à la santé de l’homme par le bruit... ont été introduites...
bruit, nuisance sonore, santé publique, trouble de voisinage, Tempo -
ref : dtou2311
Modèle d’arrêté municipal relatif à la lutte contre les bruits de voisinage
et par les dispositions propres à cette activité qu’elle se déroule à l’intérieur ou en terrasse. La limitation du bruit...
bal, bar, bruit, voisinage, café, discothèque -
6 juil. 2016 - ref : 8264
Gérer l’urbanisation aux abords des aérodromes
d’exposition au bruit (PEB) doit être établi par l’autorité administrative pour chacun des aérodromes... des infrastructures et des procédures de circulation aérienne, des zones diversement exposées au bruit engendré......
servitude, autorisation d’occupation des sols, PLUI, SCOT, schéma de secteur, certificat d’urbanisme -
ref : dtou2313
Jurisprudences administratives et judiciaires liées aux motifs de fermeture d’un débit de boissons
agression sexuelle, armes, banditisme, bruit et tapage nocturne, client ivre servi dans l’établissement,...
agression sexuelle, armes, banditisme, bruit, client ivre, condamnation pénale
BRUIT : forum
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Police - Sécurité - Sûreté 18 sept. 2013
Nuisances sonores
Vero.E
qui peut constater les infractions en matière de bruit (de voisinage notamment)? merci à vous....
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Police - Sécurité - Sûreté 13 févr. 2020
Chantier
police-muni95
par un arrête municipal............sur quoi je peux le verbaliser ? Non respect d'un arrêté (GVE)?? bruit ????...
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Police - Sécurité - Sûreté 19 sept. 2013
Nuisances sonores
kotikk
qui peut constater les infractions en matière de bruit (de voisinage notamment)? merci à vous.... peut constater un tapage "nocturne" et même "diurne" d'ailleurs, il n'y a pas d'heure pour faire du bruit ;-)... de 3ème classe ou (décret du 11 mars 2012) amende forfaitaire de 68 €). La définition du bruit... l’utilisation de locaux dépourvus d’isolation acoustique ou mal isolés. le bruit des pétards et des feux... d’artifice. le bruit provenant de fêtes familiales ou de travaux de réparation etc... le bruit provenant...
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