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BRUT ABATTU

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BRUT ABATTU dans les ressources documentaires

Grilles indiciaires de la catégorie A de la filière police municipale

Ces grilles indiciaires, indiquant la durée dans chaque échelon, les indices brut et majoré et le salaire brut, permettent une rapide analyse de sa...

02 juin 2021

#cadre d’emplois #catégorie A #directeur #grade

Élaborer une politique d’achat socialement responsable

La commande publique est un levier important. Elle représente environ 8 % du produit intérieur brut de la France (en 2016, selon le ministère de l'Économie...

12 mars 2020

#insertion #clauses sociales #clauses solidaires #critère social #achat social #marché public social #public en difficulté

Connaître le mode de calcul et les bénéficiaires des traitements hors échelle

Vous devez être vigilants quant à la définition du mode de calcul particulier fixé pour déterminer les traitements les plus élevés de la fonction publique.

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02 févr. 2019

#barème A #indice brut 1027 #indice majoré 830 #hors échelle #emploi de direction #emploi fonctionnel #emploi de cabinet

Arrêté portant transfert primes/points

Ce modèle d’arrêté permet d’acter le montant annuel brut de l’abattement appliqué sur le régime indemnitaire perçu par l’agent.

20 févr. 2020

#régime indemnitaire #primes #indemnités #points #transfert

Bulletin de paie d’un agent contractuel dont la rémunération est [...]

Ce modèle vous permet d’établir le bulletin de paie d’un agent contractuel à temps complet relevant du régime général et dont la rémunération brute...

11 févr. 2021

#cotisations #régime général #Sécurité sociale #temps complet #bulletin de paie

Extrait de bordereau de prix

Le bordereau de prix définit les profils attendus, la durée de la mission ainsi que le coefficient de rémunération applicable au salaire brut.

20 févr. 2020

#bordereau de prix #marché de prestations d’intérim #prestations d’intérim

Le droit à la rémunération

Les personnels hospitaliers non médicaux, fonctionnaires et contractuels de droit public ont un droit à une rémunération s’ils respectent la règle du...

17 déc. 2011

#rémunération #service fait #parité #indemnités #cotisations salariales #fonctionnaire #contractuel #maladie #accident de travail

Comment faire évoluer un permis de construire ?

Quand on obtient un permis de construire, il est parfois nécessaire de faire évoluer le projet autorisé.

Si le régime du permis de construire...

27 nov. 2020

#permis de construire #modifications #conformité #irrégularité #validité

Communiquer sur les risques majeurs

La question de la prévention des risques majeurs doit occuper une place centrale dans les stratégies de communication des collectivités territoriales,...

08 sept. 2016

#prévention #risques majeurs #DICRIM #environnement #responsabilité

Panorama de l’ESS

Ce document vous renseigne sur les chiffres de l’ESS en France : nombre de salariés, nombre d’établissements ESS, montant des rémunérations brutes...

31 mars 2020

#ESS #observatoire de l’ESS

Tableau évolutif des indices bruts et majorés utilisés comme référence [...]

Lors de l’attribution de points d’indice brut ou majoré, à l’occasion de mesures générales ou partielles, il y a modification des indices de référence....

11 mai 2021

#Indices bruts #indices majorés #paie

Grilles indiciaires pour les trois catégories de la filière police municipale

Ces grilles indiciaires, indiquant l’échelon, l’indice brut, l’indice majoré, l’avancement au minima et l’avancement au maxima, permettent...

02 juin 2021

#régimes indemnitaires #primes #salaires #indices #grilles indiciaires #rémunération

Grilles indiciaires de la catégorie C de la filière police municipale

Ces grilles indiciaires, indiquant la durée dans chaque échelon, les indices brut et majoré et le salaire brut, permettent une rapide analyse de sa...

02 juin 2021

#cadre d’emplois #catégorie C #indice #avancement #grade #gardien-brigadier #brigadier chef principal

Tableau récapitulatif des paramètres et valeurs des éléments obligatoires [...]

Les fonctionnaires et agents de droit public hospitaliers sont rémunérés selon des éléments obligatoires et spécifiques constituant une partie du brut...

29 juin 2021

#paramètres #valeurs #rémunération #base #personnel #non médical

Grille indiciaire de la rémunération du personnel non médical

Les agents fonctionnaires et agents de droit public hospitaliers sont rémunérés dans l’échelon d’un grade correspondant à un indice brut.

11 mai 2021

#Rémunération #personnel non médical

Grilles indiciaires de la catégorie B de la filière police municipale

Ces grilles indiciaires, indiquant l’indice brut ainsi que la durée dans chaque échelon, permettent une rapide analyse de sa situation statutaire et...

02 juin 2021

#cadre d’emplois #catégorie B #chef de service #grade

Le prélèvement communal sur le produit des jeux dans les casinos

Le prélèvement sur les jeux de casinos est un impôt indirect, facultatif, ayant le caractère d’une taxe sur le chiffre d’affaires.

Les casinos...

07 avr. 2014

#casinos #jeux #prélèvement #produit des jeux

Proposition de ratios à prendre en compte dans le tableau de synthèse

Pour compléter le tableau de synthèse – données financières brutes –, vous devez aussi prévoir un tableau qui permettra de suivre l’évolution des ratios...

16 févr. 2021

#prospective financière #tableau de synthèse