# BRUT-ABATTU

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « BRUT-ABATTU » mises à disposition de la fonction publique.

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BRUT-ABATTU dans les ressources documentaires

Grilles indiciaires de la catégorie A de la filière police municipale

Ces grilles indiciaires, indiquant la durée dans chaque échelon, les indices brut et majoré et le salaire brut, permettent une rapide analyse de sa...

20 févr. 2020

#cadre d’emplois #catégorie A #directeur #grade

Arrêté portant transfert primes/points

Ce modèle d’arrêté permet d’acter le montant annuel brut de l’abattement appliqué sur le régime indemnitaire perçu par l’agent.

20 févr. 2020

#régime indemnitaire #primes #indemnités #points #transfert

Bulletin de paie d’un agent contractuel dont la rémunération est [...]

Ce modèle vous permet d’établir le bulletin de paie d’un agent contractuel à temps complet relevant du régime général et dont la rémunération brute...

17 mars 2020

#cotisations #régime général #Sécurité sociale #temps complet #bulletin de paie

Comment faire évoluer un permis de construire ?

Quand on obtient un permis de construire, il est parfois nécessaire de faire évoluer le projet autorisé.

Si le régime du permis de construire...

27 nov. 2020

#permis de construire #modifications #conformité #irrégularité #validité

Communiquer sur les risques majeurs

La question de la prévention des risques majeurs doit occuper une place centrale dans les stratégies de communication des collectivités territoriales,...

08 sept. 2016

#prévention #risques majeurs #DICRIM #environnement #responsabilité

Tableau évolutif des indices bruts et majorés utilisés comme référence [...]

Lors de l’attribution de points d’indice brut ou majoré, à l’occasion de mesures générales ou partielles, il y a modification des indices de référence....

21 févr. 2020

#Indices bruts #indices majorés #paie

Grilles indiciaires de la catégorie B de la filière police municipale

Ces grilles indiciaires, indiquant l’indice brut ainsi que la durée dans chaque échelon, permettent une rapide analyse de sa situation statutaire et...

20 févr. 2020

#cadre d’emplois #catégorie B #chef de service #grade

Proposition de ratios à prendre en compte dans le tableau de synthèse

Pour compléter le tableau de synthèse – données financières brutes –, vous devez aussi prévoir un tableau qui permettra de suivre l’évolution des ratios...

20 févr. 2020

#prospective financière #tableau de synthèse

Perspective d’évolution de la production additionnelle de biogaz brut [...]

La plupart des marchés de gaz actuels en France sont dépourvus de biométhane en raison de la rareté de l’injection de biométhane dans le réseau français....

20 févr. 2020

#gaz #biométhane

L’affectation du résultat

Cette procédure, instituée par l’instruction M14, donne une « image plus comptable » du résultat et de son affectation, plus proche des techniques...

24 mai 2014

#Compte #administratif #affectation #résultat

La taxe sur les remontées mécaniques

La situation financière des communes de montagne est très différente selon qu’il s'agit de stations touristiques de sport d’hiver ou de communes de...

26 nov. 2020

#montagne #neige #remontées mécaniques #ski #sports d'hiver #stations #titres de transport #fiscalité indirecte facultative

Élaborer une politique d’achat socialement responsable

La commande publique est un levier important. Elle représente environ 8 % du produit intérieur brut de la France (en 2016, selon le ministère de l'Économie...

12 mars 2020

#insertion #clauses sociales #clauses solidaires #critère social #achat social #marché public social #public en difficulté

Connaître le mode de calcul et les bénéficiaires des traitements hors échelle

Vous devez être vigilants quant à la définition du mode de calcul particulier fixé pour déterminer les traitements les plus élevés de la fonction publique.

...

02 févr. 2019

#barème A #indice brut 1027 #indice majoré 830 #hors échelle #emploi de direction #emploi fonctionnel #emploi de cabinet

Extrait de bordereau de prix

Le bordereau de prix définit les profils attendus, la durée de la mission ainsi que le coefficient de rémunération applicable au salaire brut.

20 févr. 2020

#bordereau de prix #marché de prestations d’intérim #prestations d’intérim

Le droit à la rémunération

Les personnels hospitaliers non médicaux, fonctionnaires et contractuels de droit public ont un droit à une rémunération s’ils respectent la règle du...

17 déc. 2011

#rémunération #service fait #parité #indemnités #cotisations salariales #fonctionnaire #contractuel #maladie #accident de travail

Panorama de l’ESS

Ce document vous renseigne sur les chiffres de l’ESS en France : nombre de salariés, nombre d’établissements ESS, montant des rémunérations brutes...

31 mars 2020

#ESS #observatoire de l’ESS

Grilles indiciaires pour les trois catégories de la filière police municipale

Ces grilles indiciaires, indiquant l’échelon, l’indice brut, l’indice majoré, l’avancement au minima et l’avancement au maxima, permettent...

20 févr. 2020

#régimes indemnitaires #primes #salaires #indices #grilles indiciaires #rémunération

Grilles indiciaires de la catégorie C de la filière police municipale

Ces grilles indiciaires, indiquant la durée dans chaque échelon, les indices brut et majoré et le salaire brut, permettent une rapide analyse de sa...

19 nov. 2020

#cadre d’emplois #catégorie C #indice #avancement #grade #gardien-brigadier #brigadier chef principal