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Brut abattu dans les ressources documentaires

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Tableau évolutif des indices bruts et majorés utilisés comme référence…

Lors de l’attribution de points d’indice brut ou majoré, à l’occasion de mesures générales ou partielles, il y a modification des indices de référence. Le gestionnaire et le technicien sont…

24/01/2024

#Rémunération

Perspective d’évolution de la production additionnelle de biogaz brut entre…

La plupart des marchés de gaz actuels en France sont dépourvus de biométhane en raison de la rareté de l’injection de biométhane dans le réseau français. Ce document vous présente…

20/02/2020

#Réseaux de fluides #Achat durable

Grilles indiciaires de la catégorie C de la filière police…

Ces grilles indiciaires, indiquant la durée dans chaque échelon, les indices brut et majoré et le salaire brut, permettent une rapide analyse de sa situation statutaire et de son évolution…

05/04/2022

#Agent de police municipale #Cadre d'emploi

Grilles indiciaires de la catégorie A de la filière police…

Ces grilles indiciaires, indiquant la durée dans chaque échelon, les indices brut et majoré et le salaire brut, permettent une rapide analyse de sa situation statutaire et de son évolution…

05/04/2022

#Agent de police municipale #Cadre d'emploi
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Connaître le mode de calcul et les bénéficiaires des traitements…

Vous devez être vigilants quant à la définition du mode de calcul particulier fixé pour déterminer les traitements les plus élevés de la fonction publique.Appelés « traitements hors échelle » parce qu’ils…

09/01/2024

#Traitement
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Maîtriser les achats de formation professionnelle continue

La formation professionnelle continue des agents publics et des salariés est un levier important pour leur permettre de se former tout au long de leur parcours professionnel afin d’acquérir ou…

09/09/2023

#Marché de services
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Grille indiciaire de la rémunération du personnel non médical

Les agents fonctionnaires et agents de droit public hospitaliers sont rémunérés dans l’échelon d’un grade correspondant à un indice brut.

24/01/2024

#Rémunération
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Extrait de bordereau de prix

Le bordereau de prix définit les profils attendus, la durée de la mission ainsi que le coefficient de rémunération applicable au salaire brut.

16/03/2022

#Dossier de consultation des entreprises #Marché de services
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Arrêté portant transfert primes/points

Ce modèle d’arrêté permet d’acter le montant annuel brut de l’abattement appliqué sur le régime indemnitaire perçu par l’agent.

15/02/2022

#Régime indiciaire #Gestion de la paie

Grilles indiciaires de la catégorie B de la filière police…

Ces grilles indiciaires, indiquant l’indice brut ainsi que la durée dans chaque échelon, permettent une rapide analyse de sa situation statutaire et de son évolution possible.

05/04/2022

#Agent de police municipale #Cadre d'emploi

Panorama de l’ESS

Ce document vous renseigne sur les chiffres de l’ESS en France : nombre de salariés, nombre d’établissements ESS, montant des rémunérations brutes versées…

31/03/2020

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Tableau récapitulatif des paramètres et valeurs des éléments obligatoires et…

Les fonctionnaires et agents de droit public hospitaliers sont rémunérés selon des éléments obligatoires et spécifiques constituant une partie du brut du bulletin de salaire.

24/01/2024

#Gestion de la paie #Rémunération
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Bulletin de paie d’un agent contractuel dont la rémunération est…

Ce modèle vous permet d’établir le bulletin de paie d’un agent contractuel à temps complet relevant du régime général et dont la rémunération brute est supérieure au plafond de Sécurité…

07/02/2024

#Cotisations
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Proposition de ratios à prendre en compte dans le tableau…

Pour compléter le tableau de synthèse – données financières brutes –, vous devez aussi prévoir un tableau qui permettra de suivre l’évolution des ratios et indicateurs jugés adaptés à la…

02/06/2023

#Tableau de bord #Prospective financière
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Grilles indiciaires pour les trois catégories de la filière police…

Ces grilles indiciaires, indiquant l’échelon, l’indice brut, l’indice majoré, l’avancement au minima et l’avancement au maxima, permettent une rapide analyse de sa situation statutaire et de son évolution possible.

05/04/2022

#Policier #Régime indiciaire