BUDGET PREVISIONNEL

BUDGET PREVISIONNEL : ressources documentaires

BUDGET PREVISIONNEL : Finances et comptabilité

• ref : dtou4581

  Modèle de fiche de calcul des résultats prévisionnels

  prévisionnels » qu’impose l’article R. 2311-13 ; la maquette actuelle du budget primitif ne comporte... Cet outil est un modèle de fiche de calculs des résultats prévisionnels. La première maquette...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Résultat, reprise, anticipée, résultat, compte, administratif

• 15 déc. 2010 - ref : 0308

  La distinction entre budget principal et budget annexe

  budget... composantes du budget... budget principal... budgets annexes... Budget annexe...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, budget principal, budgets annexes, services publics administratifs

• ref : dtou4579

  Modèle de délibération décidant la reprise anticipée des résultats prévisionnels

  prévisionnels. L’assemblée délibérante peut décider par délibération de reprendre au budget primitif...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Résultat, reprise, anticipée, résultat, compte, administratif

• 18 mars 2013 - ref : 5066

  Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par fonction

  budget... Vote du budget... non ventilables (91x et 93x) apparaît dans la maquette du budget voté par fonction, Soit à un crédit... elle ne fait donc pas l’objet d’un vote particulier de crédit, sauf...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Chapitre, article, nomenclature, fonctionnelle, budget, voté

• 27 sept. 2017 - ref : 5065

  Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par nature

  budget... Vote du budget... budgétaire. A noter Pour améliorer la lisibilité du budget en mettant en évidence les flux réels... affectation à… (budgets annexes - régies...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  chapitre, article, comptabilité, nature, plan, comptes

• ref : dtou2045

  Détail des postes de dépenses

  à votre projet et pourra ainsi constituer une base à votre budget prévisionnel. ...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  DRAC, CNC, subvention, cinéma, conservation, diffusion

• 5 sept. 2019 - ref : 5157

  Le résultat du compte administratif

  posées pour le vote du budget prévisionnel, ont bien été respectées lors de l’exécution du budget :... entre le contrôle opéré sur le budget prévisionnel et celui...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Compte, administratif, résultat, reprise, autofinancement

• 15 nov. 2016 - ref : 0297

  Construire sa procédure d’élaboration budgétaire

  des dépenses et recettes prévisionnelles. Le vote du budget primitif doit intervenir avant le 15 avril... budget primitif... Budget primitif... , il est nécessaire de déterminer...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  budget primitif, négociations, arbitrages, crédits, recettes, dépenses

• 24 juil. 2019 - ref : 0313

  Les spécificités des instructions comptables M4 et M22

  budget... composantes du budget... industriels et commerciaux (SPIC) gérés par les communes appliquent le plan de compte M4 (budget annexe... du fossoyage, opérations d’aménagement...) ou le plan de...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, instruction comptable M14

BUDGET PREVISIONNEL : Santé et sécurité au travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3871210

  Fonctionnement des services de santé

  de santé au travail sur : 1 o  L'état prévisionnel des recettes et des dépenses... ainsi que l'exécution du budget du service de santé au travail ; 2 o  La modification......

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3888758

  À propos du document unique d'évaluation

  pour évaluer de façon prévisionnelle un niveau de risque en fonction de la nature de la politique de prévention...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3871210

  Les services de santé au travail

  du ministre chargé du Travail, du ministre chargé de la Fonction publique et du ministre chargé du Budget fixe...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  sont révisés chaque année, par arrêté des ministres chargés de la Sécurité sociale et du budget, en fonction...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  RH publiques > Médecine du travail

BUDGET PREVISIONNEL : Santé

• 18 nov. 2019 - ref : sl2962602

  Concours de l’État, loi MURCEF et ingénierie publique

  , en réintégrant ces recettes au budget de l’Etat, abroge les textes qui régissaient ces concours de l’Etat... du recensement suivant. Elles doivent, pour bénéficier de l’aide, inscrire au budget de la commune le montant......

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 18 nov. 2019 - ref : sl2962984

  Comment attribuer le marché public ?

  , lorsque les crédits sont inscrits au budget » . Le décret n° 2008-1355 du 19 décembre 2008... sont inscrits au budget [...]. Des dispositions similaires s’appliquent également......

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 18 nov. 2019 - ref : sl2962785

  Les accords-cadres et les marchés subséquents

  à la concurrence un montant prévisionnel estimatif. Cette analyse a été confirmée... ou étendue globale  » de l’avis d’appel public à la concurrence, à titre indicatif et prévisionnel...  ; ...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 18 nov. 2019 - ref : sl3871210

  Fonctionnement des services de santé

  de santé au travail sur : 1 o  L'état prévisionnel des recettes et des dépenses... ainsi que l'exécution du budget du service de santé au travail ; 2 o  La modification......

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl8356279

  Titre II : Dispositions générales (articles 185 à 200)

  autres que ceux ayant un caractère industriel et commercial, les services qui disposent d’un budget propre peuvent coordonner... ; La durée d’exécution du marché ou les dates prévisionnelles...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 18 nov. 2019 - ref : sl8355402

  Titre II : Dispositions générales (articles 5 à 20)

  qui disposent d’un budget propre peuvent coordonner la passation de leurs marchés ou accords... sanctionne une dévolution en marché global si l’impact financier ne représente que moins de 2 % du budget... figurant dans...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 18 nov. 2019 - ref : sl2962602

  Qu’est-ce qu’un marché public ?

  prévisionnel du marché) ou, naturellement, se prononcer en aval de la procédure, après que le titulaire ait été... de l’étendue du besoin à satisfaire et le montant prévisionnel du marché. Le conseil municipal peut...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 18 nov. 2019 - ref : sl3888758

  À propos du document unique d'évaluation

  pour évaluer de façon prévisionnelle un niveau de risque en fonction de la nature de la politique de prévention...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl2962785

  Comment maîtriser les procédures de passation des marchés publics

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

BUDGET PREVISIONNEL : Action sociale et solidaire

• ref : dtou6238

  Budget prévisionnel

  Ce tableau peut vous permettre de préparer votre budget prévisionnel afin de le présenter... Budget... prévisionnel...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  Budget, association, prévisionnel, adhérents, assemblée générale

• ref : dtou5901

  Modèle pour élaborer le budget de fonctionnement

  budget... prévisionnel... afin de mieux élaborer le budget de fonctionnement. ...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  budget, primitif, fonctionnement, prévisionnel

• ref : dtou5902

  Argumentation pour le budget primitif

  budget... prévisionnel... Cet outil à pour but de vous aider à argumenter votre proposition de budget primitif. Il permet...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  budget, primitif, prévisionnel, fonctionnement, investissement, commande

• 4 mars 2019 - ref : 4071

  Élaborer un budget d’animation

  budget prévisionnel... sont présentés hors taxes. Au terme d’un budget prévisionnel, cela change considérablement le prix... pas à donner le détail de vos calculs dans le budget...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  activités, budget prévisionnel, matériel

• 13 déc. 2011 - ref : 3933

  Maîtriser les caractéristiques du budget du SAAD

  de disposer d’au minimum de trois semaines pour finaliser votre budget prévisionnel (BP) : compte tenu... … Élaboration du budget prévisionnel La construction du BP suit...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Budget SAAD, élaboration du budget, caractéristiques budget, aide et accompagnement à domicile, négociation du tarif, tarification annuelle

• 6 mai 2014 - ref : 7794

  Élaborer et gérer le budget d’une structure

  budget... prévisionnel... budget primitif... Élaborer le budget Le budget peut se présenter sous la forme d’un tableau en deux parties...   Le budget...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  budget, fonctionnement, investissement, recettes, dépenses, engagement

• 20 sept. 2017 - ref : 4191

  État prévisionnel des recettes et des dépenses : cadrage général (autorisation, spécialité, équilibre)

  budget... Une nouvelle logique budgétaire avec l’EPRD Le budget de l’Ehpad dans sa forme officielle... , approuvée par les autorités de financement, prend le nom d’état prévisionnel des recettes et...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  référentiels, budget, comptabilité, M22, plan comptable

• 23 déc. 2014 - ref : 7797

  Élaborer et gérer le budget d’une structure d’accueil privée

  Élaborer le budget prévisionnel Le budget prévisionnel est un budget fictif... au budget prévisionnel, de vérifier qu’il n’y a pas...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  budget, fonctionnement, investissement, recettes, dépenses, prévisionnel

• 26 avr. 2018 - ref : 7364

  Communiquer positivement sur le débat d’orientation budgétaire et sur le budget

  budget... le vote du budget primitif lors d’une séance ordinaire du conseil d’administration, mais dédiée au DOB... . Le vote du budget primitif ne doit pas se faire dans la même séance ( cf .  '>Publier...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  budget, finances, DOB, projet social de territoire, transparence, communication

BUDGET PREVISIONNEL : Marchés publics

• 11 mars 2019 - ref : 3121

  Arrêter le coût prévisionnel des travaux et établir les documents financiers

  coût prévisionnel des travaux... Estimer le coût prévisionnel des travaux Avant toute étude de maîtrise d’œuvre, le coût... prévisionnel des travaux correspond à une part de l’enveloppe financière déterminée par le maître de l’ouvrage... ( cf. '>...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  coût prévisionnel des travaux, documents financiers, décompte général, acompte, avance

• 4 mars 2014 - ref : 7029

  Savoir planifier le processus achat dans la gestion globale d’un projet

  un plan prévisionnel d’acquisition annuel, voire pluriannuel, et le partager avec les prescripteurs... . Elle est réalisée sur la base d’un plan prévisionnel d’acquisition, document qui est constitué une première fois......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  délai de passation de marché, gestion de projet, planification de projet, transversalité d’un projet, pilotage de projet

• 21 févr. 2019 - ref : 11576

  Article L. 2421-3 du Code de la commande publique

  enveloppe prévisionnelle... Le maître d’ouvrage élabore le programme et fixe l’enveloppe financière prévisionnelle... et qui doit permettre de vérifier que l’on peut bien lancer l’opération et mettre en place les...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  maître d’ouvrage, programme, fonction, faisabilité, enveloppe financière, enveloppe prévisionnelle

• 8 févr. 2019 - ref : 12386

  Article R. 2212-9 du Code de la commande publique

  de marché de partenariat. Celle-ci inclut notamment : 1° Le coût prévisionnel global du contrat... budgétaire comprend cinq éléments obligatoires : le coût prévisionnel global du contrat en moyenne......

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  marché de partenariat, évaluation du mode de réalisation du projet, étude de soutenabilité budgétaire

• 15 févr. 2019 - ref : 3109

  Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : construction neuve d’un ouvrage de bâtiment

  coût prévisionnel des travaux... , le découpage en tranches fonctionnelles ; d'établir une estimation provisoire du coût prévisionnel... . N’oubliez pas que l’incapacité du maître d’œuvre à établir un APS comportant...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  avant-projet sommaire, avant-projet définitif, coût prévisionnel des travaux, construction neuve, ouvrage de bâtiment

• 23 nov. 2016 - ref : 10055

  Article 148 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  coût prévisionnel du marché de partenariat... . Elle inclut notamment le coût prévisionnel global du contrat en moyenne annuelle, l’indication de la part... budgétaire comprend cinq éléments obligatoires : le coût...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  marché de partenariat, soutenabilité budgétaire du marché de partenariat, coût prévisionnel du marché de partenariat

• 8 janv. 2019 - ref : 11582

  Article L. 2422-4 du Code de la commande publique

  et financiers (estimation de l’enveloppe financière prévisionnelle et du budget prévisionnel, assistance... à la recherche de financement) ; l’assistance pour la maîtrise des délais (calendriers...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  conduite d’opération, mission, contrôle technique

• 7 mai 2019 - ref : 5131

  Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement

  indiquera son budget prévisionnel. C’est pourquoi il est préférable que la réunion ait lieu à l’époque... où vous établissez le budget de l’année suivante. Vous analyserez avec chacun des services,...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Seuils des marchés publics

• 23 janv. 2018 - ref : 7040

  Exprimer la dimension financière du besoin à satisfaire

  budget prévisionnel... Estimer le budget nécessaire en réponse à un besoin déterminé L’estimation du budget... . Ce budget peut être global ou idéalement décomposé...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  besoin, budget prévisionnel, coût cible, critères de choix, coût complet

BUDGET PREVISIONNEL : Établissements de santé

• 10 juil. 2017 - ref : 10823

  Le fonds national pour la démocratie sanitaire

  d’un programme de travail annuel et d’un budget prévisionnel. Conformément au IV de l’article L. 221-1-3... administrations centrales de l’État concernées (santé, social et budget) : ...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  Union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé, fonds national pour la démocratie sanitaire, représentants des usagers, formation

• 14 juin 2017 - ref : 10793

  L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)

  une enveloppe financière globale (budget global), et devaient, en fonction du montant de cette enveloppe... budgétaire. L’EPRD joue désormais un rôle comparable à un budget et constitue le dispositif comptable... ...

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général

• 17 déc. 2018 - ref : 3659

  L’élaboration du plan de formation dans un établissement public de santé

  Année N-1  : élaboration du plan Le plan de formation comporte le recensement prévisionnel... dans un cadre prévisionnel l’ensemble des aspects financiers. Il doit ainsi faire apparaître : le coût... de...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  formation, plan de formation

• 8 févr. 2012 - ref : 3682

  Motifs et procédure de licenciement d’un fonctionnaire hospitalier

  le tableau prévisionnel des effectifs rémunérés (TPER), annexé à l’état prévisionnel des recettes... et des dépenses (EPRD), arrêté conformément à la réglementation par budget et par catégorie statutaire...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  licenciement, perte d’emploi, suppression d’emploi, révocation, insuffisance professionnelle

• 20 févr. 2017 - ref : 10612

  Politique sociale et projet social des établissements

  la formation ; l’amélioration des conditions de travail ; la gestion prévisionnelle et prospective... et d’intégration des professionnels et étudiants ; 6° La gestion prévisionnelle des emplois......

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  établissements de santé, politique sociale, projet social

• 29 mars 2016 - ref : 9564

  L’organisation interne de la fonction publique : grade, corps, filières, emplois

  , annexe à l’état prévisionnel des recettes et des dépenses (EPRD) est arrêté par le directeur... de l’article R. 6145-20 du Code de la santé publique , « Le tableau prévisionnel des effectifs... rémunérés...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut, corps, grade, emploi, filière

• 20 févr. 2019 - ref : 3457

  La gouvernance de l’établissement public de santé : le comité technique d’établissement, instance consultative

  R. 6144-40, 7°). Questions budgétaires et financières Budget ; information CTE article... R. 6144-40, I, 5°. Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ; avis CTE article......

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  Comité Technique d’Établissement (CTE), Groupements Hospitaliers de Territoire (GHT), Agence Régionale de Santé (ARS), représentants du personnel, organisations syndicales, dialogue social

• 31 mars 2014 - ref : 3458

  Le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la Fonction publique hospitalière

  approche de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences de deux catégories essentielles... indépendantes). Et Bercy conserve un droit de regard par le biais du directeur du budget au ministère......

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  personnels de direction, CNG, praticiens hospitaliers, concours, vacance de postes, recherche d’affectation

• 5 juil. 2016 - ref : 7861

  Les associations de bénévoles à l’hôpital

  bénéficie d’une subvention attribuée par l’établissement : le budget prévisionnel et les comptes...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  association, bénévoles, convention, partenariat, autorisations ponctuelles, sanctions

BUDGET PREVISIONNEL : Ressources humaines

• 2 févr. 2017 - ref : 2184

  Élaborer et maîtriser le budget RH

  budget... Connaître les facteurs d’évolution de la masse salariale Le budget RH c’est la somme... de manœuvre… Maîtriser et finaliser le budget RH Le budget RH est constitué...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  budget, glissement vieillesse technicité, GVT, masse salariale, NBI, SFT

• 16 sept. 2019 - ref : 9671

  Construire et suivre le tableau des effectifs

  Savoir définir le tableau des effectifs Le tableau des effectifs, annexé au budget... prévisionnel et au compte administratif, constitue la liste par filière, catégorie, cadre d’emplois et grade... , réglementaire et...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  GPEEC, tableau des effectifs, recrutement, masse salariale

• 4 mai 2016 - ref : 9716

  Définir et identifier les enjeux de la GPEEC

  des effectifs, annexé au budget prévisionnel et au compte administratif, constitue la liste par filière... gestion prévisionnelle... et structurelles. En outre, la gestion prévisionnelle...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  GPEEC, gestion prévisionnelle, cartographie des emplois, maîtrise des effectifs, compétences, gestion des ressources humaines

• 14 juin 2017 - ref : 10793

  L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)

  une enveloppe financière globale (budget global), et devaient, en fonction du montant de cette enveloppe... budgétaire. L’EPRD joue désormais un rôle comparable à un budget et constitue le dispositif comptable... ...

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général

• 27 avr. 2016 - ref : 9704

  Élaborer un plan de formation

  . D’une manière générale, le plan de formation est un outil prévisionnel dans le sens où il accompagne... dans une visée de gestion prévisionnelle , c’est la raison pour laquelle elle est préférable. En effet... prévisionnelle...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  plan de formation, orientation, action de formation, stratégie de formation

• 17 déc. 2018 - ref : 3659

  L’élaboration du plan de formation dans un établissement public de santé

  Année N-1  : élaboration du plan Le plan de formation comporte le recensement prévisionnel... dans un cadre prévisionnel l’ensemble des aspects financiers. Il doit ainsi faire apparaître : le coût... de...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  formation, plan de formation

• 26 févr. 2014 - ref : 6298

  Le Fonds national de prévention : un acteur de prévention incontournable de la fonction publique

  dans le temps la durée du projet (au cours d’une année par exemple) ; un budget prévisionnel... d’associer à son cahier des charges : un planning prévisionnel permettant de visualiser......

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  démarche de prévention, cahier des charges, mode projet, gestion de projet, financement, subvention

• 22 févr. 2013 - ref : 5628

  Constituer l’équipe projet : une action indispensable pour mener à bien les politiques de santé et de sécurité au travail de toute collectivité

  de suivi et de validation ; le planning prévisionnel : le chef de projet doit insister... des réalisations intermédiaires ; la tenue du budget : respectez-le afin d’éviter un avortement... de...

  Accueil > RH publiques > Santé et sécurité au travail

  santé sécurité, projet, comité de pilotage, groupe de travail, gestion de projet, coordination et suivi

• 8 févr. 2012 - ref : 3682

  Motifs et procédure de licenciement d’un fonctionnaire hospitalier

  le tableau prévisionnel des effectifs rémunérés (TPER), annexé à l’état prévisionnel des recettes... et des dépenses (EPRD), arrêté conformément à la réglementation par budget et par catégorie statutaire...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  licenciement, perte d’emploi, suppression d’emploi, révocation, insuffisance professionnelle

BUDGET PREVISIONNEL : Administration locale

• ref : dtou2928

  Budget prévisionnel

  budget... d’un budget. La condition pour associer les enfants à cette gestion ? L’animateur (ou l’équipe...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  budget, prix de journée, prestation de service, gestion, dépenses, bilan

• ref : dtou4024

  Exemple de fiche pour la conception d’un budget prévisionnel

  budget prévisionnel... Ce document constitue un exemple issu d’un budget global prévisionnel réel pour un service... composé de plusieurs ALSH, avec le comparatif du budget...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  dépenses, recettes, calcul, budget prévisionnel

• 5 déc. 2013 - ref : 5404

  La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)

  et sociaux qui se cristallisent dans la sphère locale, face au resserrement des budgets...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  emplois, effectifs, compétences, métiers, organisation, mobilité

• 11 juil. 2017 - ref : 7264

  Le budget communal

  budget primitif... budget communal... Budget primitif... La prise en compte des données transmises aux collectivités pour le vote du budget... Sont notamment transmis : ...

  Accueil > Administration locale > Modèles de documents administratifs

  budget primitif, budget communal, adoption, communication, principe budgétaire

• 24 mars 2014 - ref : 2868

  Le budget de l’EPLE

  et toutes les dépenses doivent y figurer, faisant du budget un acte prévisionnel d’opérations. Elles sont présentées... budget... Les principes budgétaires Le besoin de clarté et de simplification...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  budget, EPLE, RCBC, comptabilité publique, ordonnateur, comptable

• 6 oct. 2015 - ref : 0680

  Élaboration d’un plan pluriannuel et prévisionnel de travaux pour les bâtiments scolaires

  prévisionnel... dont elle délibère la hauteur dans le cadre du vote de son budget. Elle annonce lors de ce vote la durée de cette AP... du budget primitif des années concernées. L’assemblée délibérante...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  plan, pluriannuel, prévisionnel, travaux, PPI, AP

• 21 nov. 2012 - ref : 3331

  Négocier son budget avec les élus

  budget prévisionnel... , chaque service élabore un premier budget prévisionnel qui respecte les directives de la lettre de cadrage ;... ) ou le directeur général adjoint (DGA) afin...

  Accueil > Action sociale > Diriger un accueil de loisirs

  budget, budget prévisionnel, budget de fonctionnement

• 13 mars 2014 - ref : 6653

  Élaborer et mettre en forme le budget

  à l’équilibre du budget ? Oui, c’est le tableau prévisionnel de financement qui permet de s’assurer... budget... Élaborer le budget en respectant les principes fondamentaux...

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  budget, annualité, unité, universalité, spécialité, équilibre

• 11 mars 2014 - ref : 7290

  Inscrire le budget dans le cadre de la RCBC

  La nouvelle nomenclature budgétaire Le budget de l’établissement comprend une section... ainsi que les opérations liées aux sorties d’inventaires). Il est éventuellement complété par des budgets annexes... . Les...

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  cadre budgétaire, RCBC