BUDGET PREVISIONNEL

BUDGET PREVISIONNEL : ressources documentaires

BUDGET PREVISIONNEL : Finances et comptabilité

• ref : dtou4581

  Modèle de fiche de calcul des résultats prévisionnels

  prévisionnels » qu’impose l’article R. 2311-13 ; la maquette actuelle du budget primitif ne comporte... Cet outil est un modèle de fiche de calculs des résultats prévisionnels. La première maquette...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Résultat, reprise, anticipée, résultat, compte, administratif

• 15 déc. 2010 - ref : 0308

  La distinction entre budget principal et budget annexe

  Budget annexe... Budget primitif... budget... composantes du budget... budget principal...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, budget principal, budgets annexes, services publics administratifs

• ref : dtou4579

  Modèle de délibération décidant la reprise anticipée des résultats prévisionnels

  prévisionnels. L’assemblée délibérante peut décider par délibération de reprendre au budget primitif...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Résultat, reprise, anticipée, résultat, compte, administratif

• 18 mars 2013 - ref : 5066

  Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par fonction

  Vote du budget... budget... non ventilables (91x et 93x) apparaît dans la maquette du budget voté par fonction, Soit à un crédit... elle ne fait donc pas l’objet d’un vote particulier de crédit, sauf...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Chapitre, article, nomenclature, fonctionnelle, budget, voté

• 27 sept. 2017 - ref : 5065

  Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par nature

  Vote du budget... budget... budgétaire. A noter Pour améliorer la lisibilité du budget en mettant en évidence les flux réels... affectation à… (budgets annexes - régies...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  chapitre, article, comptabilité, nature, plan, comptes

• ref : dtou2045

  Détail des postes de dépenses

  à votre projet et pourra ainsi constituer une base à votre budget prévisionnel. ...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  DRAC, CNC, subvention, cinéma, conservation, diffusion

• 22 avr. 2013 - ref : 5157

  Le résultat du compte administratif

  , mais il n’a pas pour objet d’assurer que les conditions de l’équilibre réel posées pour le vote du budget prévisionnel... . Ceci tient à la différence de nature entre le contrôle opéré sur le budget...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Compte, administratif, résultat

• 15 nov. 2016 - ref : 0297

  Construire sa procédure d’élaboration budgétaire

  des dépenses et recettes prévisionnelles. Le vote du budget primitif doit intervenir avant le 15 avril... Budget primitif... budget primitif... , il est nécessaire de déterminer...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  budget primitif, négociations, arbitrages, crédits, recettes, dépenses

• 22 avr. 2013 - ref : 6219

  Les dépenses imprévues : écritures comptables

  est de 7,5 % des dépenses réelles prévisionnelles inscrites dans chacune des sections. L’initiative... dans les budgets des collectivités au chapitre 022 pour la section de fonctionnement et au chapitre 020... pour...

  Accueil > Finances et comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Dépenses, imprévues, certificat, modèle, délibération

BUDGET PREVISIONNEL : Action sociale et solidaire

• ref : dtou6238

  Budget prévisionnel

  Ce tableau peut vous permettre de préparer votre budget prévisionnel afin de le présenter... Budget... prévisionnel...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  Budget, association, prévisionnel, adhérents, assemblée générale

• ref : dtou3084

  Exemple de budget prévisionnel

  budget... de comment construire un budget. Le remplissage sera fonction de vos projets et activités, des demandes... institutionnelles, mais aussi du budget qu’on vous attribuera. ...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  projets, activités, coût, budget

• ref : dtou4965

  Monter un budget prévisionnel annuel (2e méthode)

  budget... Le premier outil sur le montage du budget est plutôt généraliste. Cette seconde version...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  budget, subvention, convention tripartite, dépenses, postes

• ref : dtou5901

  Modèle pour élaborer le budget de fonctionnement

  budget... prévisionnel... afin de mieux élaborer le budget de fonctionnement. ...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  budget, primitif, fonctionnement, prévisionnel

• ref : dtou5902

  Argumentation pour le budget primitif

  budget... prévisionnel... Cet outil à pour but de vous aider à argumenter votre proposition de budget primitif. Il permet...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  budget, primitif, prévisionnel, fonctionnement, investissement, commande

• 4 oct. 2014 - ref : 4071

  Élaborer un budget d’animation

  budget prévisionnel... le tarif prévu pour les différents intervenants extérieurs. Établir le '>budget prévisionnel... . Au terme d’un budget prévisionnel,...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  activités, budget prévisionnel, matériel

• 13 déc. 2011 - ref : 3933

  Maîtriser les caractéristiques du budget du SAAD

  de disposer d’au minimum de trois semaines pour finaliser votre budget prévisionnel (BP) : compte tenu... … Élaboration du budget prévisionnel La construction du BP suit...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Budget SAAD, élaboration du budget, caractéristiques budget, aide et accompagnement à domicile, négociation du tarif, tarification annuelle

• 6 mai 2014 - ref : 7794

  Élaborer et gérer le budget d’une structure

  budget... prévisionnel... budget primitif... Élaborer le budget Le budget peut se présenter sous la forme d’un tableau en deux parties...   Le budget...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  budget, fonctionnement, investissement, recettes, dépenses, engagement

• 20 sept. 2017 - ref : 4191

  État prévisionnel des recettes et des dépenses : cadrage général (autorisation, spécialité, équilibre)

  budget... Une nouvelle logique budgétaire avec l’EPRD Le budget de l’Ehpad dans sa forme officielle... , approuvée par les autorités de financement, prend le nom d’état prévisionnel des recettes et...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  référentiels, budget, comptabilité, M22, plan comptable

BUDGET PREVISIONNEL : Marchés publics

• 14 mars 2017 - ref : 3121

  Arrêter le coût prévisionnel des travaux et établir les documents financiers

  coût prévisionnel des travaux... Estimer le coût prévisionnel des travaux Avant toute étude de maîtrise d’œuvre, le coût... prévisionnel des travaux correspond à une part de l’enveloppe financière déterminée par le maître de l’ouvrage... ( cf. '>...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  coût prévisionnel des travaux, documents financiers, décompte général, acompte, avance

• 4 mars 2014 - ref : 7029

  Savoir planifier le processus achat dans la gestion globale d’un projet

  un plan prévisionnel d’acquisition annuel, voire pluriannuel, et le partager avec les prescripteurs... . Elle est réalisée sur la base d’un plan prévisionnel d’acquisition, document qui est constitué une première fois......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  délai de passation de marché, gestion de projet, planification de projet, transversalité d’un projet, pilotage de projet

• 24 oct. 2018 - ref : 11576

  Article L. 2421-3 du Code de la commande publique

  enveloppe prévisionnelle... ) Le maître d’ouvrage élabore le programme et fixe l’enveloppe financière prévisionnelle de l’opération... que l’on peut bien lancer l’opération et mettre en place les budgets...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  maître d’ouvrage, programme, fonction, faisabilité, enveloppe financière, enveloppe prévisionnelle

• 8 févr. 2019 - ref : 12386

  Article R. 2212-9 du Code de la commande publique

  de marché de partenariat. Celle-ci inclut notamment : 1° Le coût prévisionnel global du contrat... budgétaire comprend cinq éléments obligatoires : le coût prévisionnel global du contrat en moyenne......

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  marché de partenariat, évaluation du mode de réalisation du projet, étude de soutenabilité budgétaire

• 23 janv. 2018 - ref : 7040

  Exprimer la dimension financière du besoin à satisfaire

  budget prévisionnel... Estimer le budget nécessaire en réponse à un besoin déterminé L’estimation du budget... . Ce budget peut être global ou idéalement décomposé...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  besoin, budget prévisionnel, coût cible, critères de choix, coût complet

• 8 déc. 2011 - ref : 3109

  Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : construction neuve d’un ouvrage de bâtiment

  coût prévisionnel des travaux... , le découpage en tranches fonctionnelles ; d'établir une estimation provisoire du coût prévisionnel... . N’oubliez pas que l’incapacité du maître d’œuvre à établir un APS comportant...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  avant-projet sommaire, avant-projet définitif, coût prévisionnel des travaux, construction neuve, ouvrage de bâtiment

• 23 nov. 2016 - ref : 10055

  Article 148 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016

  coût prévisionnel du marché de partenariat... . Elle inclut notamment le coût prévisionnel global du contrat en moyenne annuelle, l’indication de la part... budgétaire comprend cinq éléments obligatoires : le coût...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  marché de partenariat, soutenabilité budgétaire du marché de partenariat, coût prévisionnel du marché de partenariat

• 8 janv. 2019 - ref : 11582

  Article L. 2422-4 du Code de la commande publique

  et financiers (estimation de l’enveloppe financière prévisionnelle et du budget prévisionnel, assistance... à la recherche de financement) ; l’assistance pour la maîtrise des délais (calendriers...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  conduite d’opération, mission, contrôle technique

• 13 nov. 2018 - ref : 11577

  Article L. 2421-4 du Code de la commande publique

  enveloppe prévisionnelle... l’opération et mettre en place les budgets nécessaires ; le programme dont la réalisation va permettre... en œuvre, budget à respecter… de l’opération. Comment...

  Accueil > Marchés publics > Code de la commande publique commenté

  Maître d’ouvrage, programme, fonction, faisabilité, enveloppe financière, enveloppe prévisionnelle

BUDGET PREVISIONNEL : Établissements de santé

• 10 juil. 2017 - ref : 10823

  Le fonds national pour la démocratie sanitaire

  d’un programme de travail annuel et d’un budget prévisionnel. Conformément au IV de l’article L. 221-1-3... administrations centrales de l’État concernées (santé, social et budget) : ...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  Union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé, fonds national pour la démocratie sanitaire, représentants des usagers, formation

• 14 juin 2017 - ref : 10793

  L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)

  une enveloppe financière globale (budget global), et devaient, en fonction du montant de cette enveloppe... budgétaire. L’EPRD joue désormais un rôle comparable à un budget et constitue le dispositif comptable... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général

• 17 déc. 2018 - ref : 3659

  L’élaboration du plan de formation dans un établissement public de santé

  Année N-1 : élaboration du plan Le plan de formation comporte le recensement prévisionnel... dans un cadre prévisionnel l’ensemble des aspects financiers. Il doit ainsi faire apparaître : le coût... de repérer...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  formation, plan de formation

• 8 févr. 2012 - ref : 3682

  Motifs et procédure de licenciement d’un fonctionnaire hospitalier

  le tableau prévisionnel des effectifs rémunérés (TPER), annexé à l’état prévisionnel des recettes... et des dépenses (EPRD), arrêté conformément à la réglementation par budget et par catégorie statutaire...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  licenciement, perte d’emploi, suppression d’emploi, révocation, insuffisance professionnelle

• 20 févr. 2017 - ref : 10612

  Politique sociale et projet social des établissements

  la formation ; l’amélioration des conditions de travail ; la gestion prévisionnelle et prospective... et d’intégration des professionnels et étudiants ; 6° La gestion prévisionnelle des emplois......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  établissements de santé, politique sociale, projet social

• 29 mars 2016 - ref : 9564

  L’organisation interne de la fonction publique : grade, corps, filières, emplois

  doivent être répertoriés dans le tableau des emplois. Le tableau des emplois rémunérés , annexe à l’état prévisionnel... de la santé publique , « Le tableau prévisionnel des effectifs rémunérés fait apparaître......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  statut, corps, grade, emploi, filière

• 23 févr. 2016 - ref : 3457

  La gouvernance de l’établissement public de santé : le comité technique d’établissement, instance consultative

  et financières Budget ; information CTE article R. 6144-40, II, dernier alinéa (ex-article... des professionnels et des étudiants ; avis CTE article R. 6144-40, I, 5° . Gestion prévisionnelle......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  ARS, CTE, instances représentatives du personnel, syndicats, dialogue social

• 31 mars 2014 - ref : 3458

  Le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la Fonction publique hospitalière

  de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences de deux catégories essentielles de la vie... indépendantes). Et Bercy conserve un droit de regard par le biais du directeur du budget au ministère......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  personnels de direction, CNG, praticiens hospitaliers, concours, vacance de postes, recherche d’affectation

• 5 juil. 2016 - ref : 7861

  Les associations de bénévoles à l’hôpital

  bénéficie d’une subvention attribuée par l’établissement : le budget prévisionnel et les comptes...

  Accueil > Établissements de santé > Droits des patients et des résidents

  association, bénévoles, convention, partenariat, autorisations ponctuelles, sanctions

BUDGET PREVISIONNEL : Ressources humaines

• 2 févr. 2017 - ref : 2184

  Élaborer et maîtriser le budget RH

  budget... Connaître les facteurs d’évolution de la masse salariale Le budget RH c’est la somme... de manœuvre… Maîtriser et finaliser le budget RH Le budget RH est constitué...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique de la paie en collectivité territoriale

  budget, glissement vieillesse technicité, GVT, masse salariale, NBI, SFT

• 4 mai 2016 - ref : 9716

  Définir et identifier les enjeux de la GPEEC

  des effectifs, annexé au budget prévisionnel et au compte administratif, constitue la liste par filière... gestion prévisionnelle... et structurelles. En outre, la gestion prévisionnelle...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  GPEEC, gestion prévisionnelle, cartographie des emplois, maîtrise des effectifs, compétences, gestion des ressources humaines

• 14 juin 2017 - ref : 10793

  L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)

  une enveloppe financière globale (budget global), et devaient, en fonction du montant de cette enveloppe... budgétaire. L’EPRD joue désormais un rôle comparable à un budget et constitue le dispositif comptable... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Rémunération du personnel médical et hospitalier

  EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général

• 27 avr. 2016 - ref : 9704

  Élaborer un plan de formation

  . D’une manière générale, le plan de formation est un outil prévisionnel dans le sens où il accompagne... dans une visée de gestion prévisionnelle , c’est la raison pour laquelle elle est préférable. En effet... prévisionnelle...

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  plan de formation, orientation, action de formation, stratégie de formation

• 17 déc. 2018 - ref : 3659

  L’élaboration du plan de formation dans un établissement public de santé

  Année N-1 : élaboration du plan Le plan de formation comporte le recensement prévisionnel... dans un cadre prévisionnel l’ensemble des aspects financiers. Il doit ainsi faire apparaître : le coût... de repérer...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  formation, plan de formation

• 26 févr. 2014 - ref : 6298

  Le Fonds national de prévention : un acteur de prévention incontournable de la fonction publique

  dans le temps la durée du projet (au cours d’une année par exemple) ; un budget prévisionnel... d’associer à son cahier des charges : un planning prévisionnel permettant de visualiser......

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  démarche de prévention, cahier des charges, mode projet, gestion de projet, financement, subvention

• 22 févr. 2013 - ref : 5628

  Constituer l’équipe projet : une action indispensable pour mener à bien les politiques de santé et de sécurité au travail de toute collectivité

  de suivi et de validation ; le planning prévisionnel : le chef de projet doit insister... des réalisations intermédiaires ; la tenue du budget : respectez-le afin d’éviter un avortement... de...

  Accueil > Ressources Humaines > Santé et sécurité au travail

  santé sécurité, projet, comité de pilotage, groupe de travail, gestion de projet, coordination et suivi

• 25 mars 2014 - ref : 2238

  Utiliser la validation des acquis de l’expérience (VAE)

  des savoir-faire ; accompagner les évolutions internes ; développer la gestion prévisionnelle des emplois... organismes intervenant(s), l’agent et la collectivité. Les dépenses imputables sur le budget...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  Validation des acquis de l’expérience, VAE, diplôme, certification

• 8 févr. 2012 - ref : 3682

  Motifs et procédure de licenciement d’un fonctionnaire hospitalier

  le tableau prévisionnel des effectifs rémunérés (TPER), annexé à l’état prévisionnel des recettes... et des dépenses (EPRD), arrêté conformément à la réglementation par budget et par catégorie statutaire...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  licenciement, perte d’emploi, suppression d’emploi, révocation, insuffisance professionnelle

BUDGET PREVISIONNEL : Administration locale

• ref : dtou2928

  Budget prévisionnel

  budget... d’un budget. La condition pour associer les enfants à cette gestion ? L’animateur (ou l’équipe...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  budget, prix de journée, prestation de service, gestion, dépenses, bilan

• ref : dtou4024

  Exemple de fiche pour la conception d’un budget prévisionnel

  budget prévisionnel... Ce document constitue un exemple issu d’un budget global prévisionnel réel pour un service... composé de plusieurs ALSH, avec le comparatif du budget...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  dépenses, recettes, calcul, budget prévisionnel

• 5 déc. 2013 - ref : 5404

  La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)

  et sociaux qui se cristallisent dans la sphère locale, face au resserrement des budgets...

  Accueil > Administration locale > Administration et décisions territoriales

  emplois, effectifs, compétences, métiers, organisation, mobilité

• 11 juil. 2017 - ref : 7264

  Le budget communal

  Budget primitif... budget primitif... budget communal... La prise en compte des données transmises aux collectivités pour le vote du budget... Sont notamment transmis : ...

  Accueil > Administration locale > Modèles d’actes et de documents administratifs pour les collectivités territoriales

  budget primitif, budget communal, adoption, communication, principe budgétaire

• 24 mars 2014 - ref : 2868

  Le budget de l’EPLE

  et toutes les dépenses doivent y figurer, faisant du budget un acte prévisionnel d’opérations. Elles sont présentées... budget... Les principes budgétaires Le besoin de clarté et de simplification...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  budget, EPLE, RCBC, comptabilité publique, ordonnateur, comptable

• 6 oct. 2015 - ref : 0680

  Élaboration d’un plan pluriannuel et prévisionnel de travaux pour les bâtiments scolaires

  prévisionnel... dont elle délibère la hauteur dans le cadre du vote de son budget. Elle annonce lors de ce vote la durée de cette AP... du budget primitif des années concernées. L’assemblée délibérante...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  plan, pluriannuel, prévisionnel, travaux, PPI, AP

• 21 nov. 2012 - ref : 3331

  Négocier son budget avec les élus

  budget prévisionnel... , chaque service élabore un premier budget prévisionnel qui respecte les directives de la lettre de cadrage ;... ) ou le directeur général adjoint (DGA) afin...

  Accueil > Action sociale > Diriger et gérer un accueil de loisirs

  budget, budget prévisionnel, budget de fonctionnement

• 13 mars 2014 - ref : 6653

  Élaborer et mettre en forme le budget

  à l’équilibre du budget ? Oui, c’est le tableau prévisionnel de financement qui permet de s’assurer... budget... Élaborer le budget en respectant les principes fondamentaux...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  budget, annualité, unité, universalité, spécialité, équilibre

• 11 mars 2014 - ref : 7290

  Inscrire le budget dans le cadre de la RCBC

  La nouvelle nomenclature budgétaire Le budget de l’établissement comprend une section... ainsi que les opérations liées aux sorties d’inventaires). Il est éventuellement complété par des budgets annexes... . Les...

  Accueil > Administration locale > Diriger et gérer un établissement scolaire

  cadre budgétaire, RCBC