BUDGET PREVISIONNEL
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Ressources documentaires
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Formation
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BUDGET PREVISIONNEL ?
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BUDGET PREVISIONNEL : actualités
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1 juil. 2014 - ref : 20756
Les syndicats de directeurs s'inquiètent de l'absence de gestion prévisionnelle de leurs corps
est frappante quant au manque de gestion prévisionnelle des effectifs. Le Syncass-CFDT déplore que "le ministère... pas d'outil de gestion prévisionnelle." Ce qui remet en cause, selon lui, la pérennité du management....
Santé -
17 avr. 2012 - ref : 12308
UNSS : un budget dans le rouge
000 euros. Or, pour le budget prévisionnel 2012, c'est un manque de 538 000 euros... fait sur le budget. Les subventions ne suffisent plus à faire tourner la machine. ...
Éducation -
12 mai 2011 - ref : 18394
Personnel des opérateurs de l'État : une circulaire précise les modalités de rédaction des documents prévisionnels
ont six semaines pour transmettre au ministère du Budget leurs documents prévisionnels de gestion... Budget... les modalités de rédaction et de transmission des documents prévisionnels...
Fonction publique, Budget -
26 juin 2013 - ref : 13178
Rythmes scolaires : 25,8 millions d'euros budgétés pour 2013 à Paris
25,8 millions d'euros seront inscrits au titre de la réforme dans le budget supplémentaire... juillet. Ce montant inclut les 5 millions déjà votés en décembre à titre prévisionnel. 9,8...
Éducation, Refondation de l'école, Rythmes scolaires, Temps périscolaire -
9 avr. 2013 - ref : 19760
Pilotage de la masse salariale dans les régions
Budget... salariale avec la prise en compte de la dimension prévisionnelle. Pour aller... prévisionnelle. ...
Management, Budget, Pilotage, Régions -
8 sept. 2010 - ref : 6928
Appel à projet : présentation des caractéristiques à respecter pour les projets déposés
restant à la charge des personnes accueillies ou accompagnées. Le budget prévisionnel en année pleine... relatif aux personnels précisant, notamment, la répartition prévisionnelle des effectifs par type......
Sanitaire et social -
23 avr. 2013 - ref : 22392
EPRD 2013 : l'occasion d'une opération vérité
Si le souhait des hôpitaux est bien que leur budget soient prêt au 1er décembre de l'année... ? Deux possibilités s'offrent : soit présenter un budget à l'équilibre en compensant le manque de moyens......
Santé -
9 avr. 2015 - ref : 25676
Invalidité-vieillesse : pas de revalorisation des prestations
, compte tenu de l’inflation constatée en 2014 et de l’inflation prévisionnelle pour l’année en cours... et des Droits des femmes et le secrétaire d’État chargé du Budget ont donc adressé une circulaire...
Personnes âgées, Retraités, Seniors -
2 avr. 2015 - ref : 25475
Mieux informer les tuteurs et curateurs familiaux
avec mandat spécial -Le budget prévisionnel -Le statut pénal de la personne protégée -La santé...
Enfance et famille, Tutelle
BUDGET PREVISIONNEL : ressources documentaires
BUDGET PREVISIONNEL : Finances et comptabilité
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ref : dtou4581
Modèle de fiche de calcul des résultats prévisionnels
prévisionnels » qu’impose l’article R. 2311-13 ; la maquette actuelle du budget primitif ne comporte... Cet outil est un modèle de fiche de calculs des résultats prévisionnels. La première maquette...
Résultat, reprise, anticipée, résultat, compte, administratif -
15 déc. 2010 - ref : 0308
La distinction entre budget principal et budget annexe
Budget annexe... Budget primitif... budget... composantes du budget... budget principal...
budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, budget principal, budgets annexes, services publics administratifs -
ref : dtou4579
Modèle de délibération décidant la reprise anticipée des résultats prévisionnels
prévisionnels. L’assemblée délibérante peut décider par délibération de reprendre au budget primitif...
Résultat, reprise, anticipée, résultat, compte, administratif -
18 mars 2013 - ref : 5066
Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par fonction
Vote du budget... budget... non ventilables (91x et 93x) apparaît dans la maquette du budget voté par fonction, Soit à un crédit... elle ne fait donc pas l’objet d’un vote particulier de crédit, sauf...
Chapitre, article, nomenclature, fonctionnelle, budget, voté -
27 sept. 2017 - ref : 5065
Les chapitres et articles budgétaires pour les budgets votés par nature
Vote du budget... budget... budgétaire. A noter Pour améliorer la lisibilité du budget en mettant en évidence les flux réels... affectation à… (budgets annexes - régies...
chapitre, article, comptabilité, nature, plan, comptes -
ref : dtou2045
Détail des postes de dépenses
à votre projet et pourra ainsi constituer une base à votre budget prévisionnel. ...
DRAC, CNC, subvention, cinéma, conservation, diffusion -
22 avr. 2013 - ref : 5157
Le résultat du compte administratif
, mais il n’a pas pour objet d’assurer que les conditions de l’équilibre réel posées pour le vote du budget prévisionnel... . Ceci tient à la différence de nature entre le contrôle opéré sur le budget...
Compte, administratif, résultat -
15 nov. 2016 - ref : 0297
Construire sa procédure d’élaboration budgétaire
des dépenses et recettes prévisionnelles. Le vote du budget primitif doit intervenir avant le 15 avril... Budget primitif... budget primitif... , il est nécessaire de déterminer...
budget primitif, négociations, arbitrages, crédits, recettes, dépenses -
22 avr. 2013 - ref : 6219
Les dépenses imprévues : écritures comptables
est de 7,5 % des dépenses réelles prévisionnelles inscrites dans chacune des sections. L’initiative... dans les budgets des collectivités au chapitre 022 pour la section de fonctionnement et au chapitre 020... pour...
Dépenses, imprévues, certificat, modèle, délibération
BUDGET PREVISIONNEL : Santé et sécurité au travail
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22 juil. 2019 - ref : sl3871210
Fonctionnement des services de santé
de santé au travail sur : 1 o L'état prévisionnel des recettes et des dépenses... ainsi que l'exécution du budget du service de santé au travail ; 2 o La modification......
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
À propos du document unique d'évaluation
pour évaluer de façon prévisionnelle un niveau de risque en fonction de la nature de la politique de prévention...
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22 juil. 2019 - ref : sl3871210
Les services de santé au travail
du ministre chargé du Travail, du ministre chargé de la Fonction publique et du ministre chargé du Budget fixe...
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22 juil. 2019 - ref : sl3870577
Droits des salariés
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22 juil. 2019 - ref : sl3870577
Droits et responsabilités
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22 juil. 2019 - ref : sl3894898
Vos questions – Nos réponses
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22 juil. 2019 - ref : sl3894898
Questions-Réponses
sont révisés chaque année, par arrêté des ministres chargés de la Sécurité sociale et du budget, en fonction...
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur
BUDGET PREVISIONNEL : Santé
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22 juil. 2019 - ref : sl2962602
Concours de l’État, loi MURCEF et ingénierie publique
, en réintégrant ces recettes au budget de l’Etat, abroge les textes qui régissaient ces concours de l’Etat... du recensement suivant. Elles doivent, pour bénéficier de l’aide, inscrire au budget de la commune le montant......
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22 juil. 2019 - ref : sl2962984
Comment attribuer le marché public ?
, lorsque les crédits sont inscrits au budget » . Le décret n° 2008-1355 du 19 décembre 2008... sont inscrits au budget [...]. Des dispositions similaires s’appliquent également......
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22 juil. 2019 - ref : sl2962785
Les accords-cadres et les marchés subséquents
à la concurrence un montant prévisionnel estimatif. Cette analyse a été confirmée... ou étendue globale » de l’avis d’appel public à la concurrence, à titre indicatif et prévisionnel... ; ...
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22 juil. 2019 - ref : sl3871210
Fonctionnement des services de santé
de santé au travail sur : 1 o L'état prévisionnel des recettes et des dépenses... ainsi que l'exécution du budget du service de santé au travail ; 2 o La modification......
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22 juil. 2019 - ref : sl8356279
Titre II : Dispositions générales (articles 185 à 200)
autres que ceux ayant un caractère industriel et commercial, les services qui disposent d’un budget propre peuvent coordonner... ; La durée d’exécution du marché ou les dates prévisionnelles...
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22 juil. 2019 - ref : sl8355402
Titre II : Dispositions générales (articles 5 à 20)
qui disposent d’un budget propre peuvent coordonner la passation de leurs marchés ou accords... sanctionne une dévolution en marché global si l’impact financier ne représente que moins de 2 % du budget... figurant dans...
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22 juil. 2019 - ref : sl2962602
Qu’est-ce qu’un marché public ?
prévisionnel du marché) ou, naturellement, se prononcer en aval de la procédure, après que le titulaire ait été... de l’étendue du besoin à satisfaire et le montant prévisionnel du marché. Le conseil municipal peut...
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22 juil. 2019 - ref : sl3888758
À propos du document unique d'évaluation
pour évaluer de façon prévisionnelle un niveau de risque en fonction de la nature de la politique de prévention...
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22 juil. 2019 - ref : sl2962785
Comment maîtriser les procédures de passation des marchés publics
BUDGET PREVISIONNEL : Action sociale et solidaire
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ref : dtou6238
Budget prévisionnel
Ce tableau peut vous permettre de préparer votre budget prévisionnel afin de le présenter... Budget... prévisionnel...
Budget, association, prévisionnel, adhérents, assemblée générale -
ref : dtou5901
Modèle pour élaborer le budget de fonctionnement
budget... prévisionnel... afin de mieux élaborer le budget de fonctionnement. ...
budget, primitif, fonctionnement, prévisionnel -
ref : dtou5902
Argumentation pour le budget primitif
budget... prévisionnel... Cet outil à pour but de vous aider à argumenter votre proposition de budget primitif. Il permet...
budget, primitif, prévisionnel, fonctionnement, investissement, commande -
4 mars 2019 - ref : 4071
Élaborer un budget d’animation
budget prévisionnel... sont présentés hors taxes. Au terme d’un budget prévisionnel, cela change considérablement le prix... pas à donner le détail de vos calculs dans le budget...
activités, budget prévisionnel, matériel -
13 déc. 2011 - ref : 3933
Maîtriser les caractéristiques du budget du SAAD
de disposer d’au minimum de trois semaines pour finaliser votre budget prévisionnel (BP) : compte tenu... … Élaboration du budget prévisionnel La construction du BP suit...
Budget SAAD, élaboration du budget, caractéristiques budget, aide et accompagnement à domicile, négociation du tarif, tarification annuelle -
6 mai 2014 - ref : 7794
Élaborer et gérer le budget d’une structure
budget... prévisionnel... budget primitif... Élaborer le budget Le budget peut se présenter sous la forme d’un tableau en deux parties... Le budget...
budget, fonctionnement, investissement, recettes, dépenses, engagement -
20 sept. 2017 - ref : 4191
État prévisionnel des recettes et des dépenses : cadrage général (autorisation, spécialité, équilibre)
budget... Une nouvelle logique budgétaire avec l’EPRD Le budget de l’Ehpad dans sa forme officielle... , approuvée par les autorités de financement, prend le nom d’état prévisionnel des recettes et...
référentiels, budget, comptabilité, M22, plan comptable -
23 déc. 2014 - ref : 7797
Élaborer et gérer le budget d’une structure d’accueil privée
Élaborer le budget prévisionnel Le budget prévisionnel est un budget fictif... au budget prévisionnel, de vérifier qu’il n’y a pas...
budget, fonctionnement, investissement, recettes, dépenses, prévisionnel -
26 avr. 2018 - ref : 7364
Communiquer positivement sur le débat d’orientation budgétaire et sur le budget
budget... le vote du budget primitif lors d’une séance ordinaire du conseil d’administration, mais dédiée au DOB... . Le vote du budget primitif ne doit pas se faire dans la même séance ( cf . '>Publier...
budget, finances, DOB, projet social de territoire, transparence, communication
BUDGET PREVISIONNEL : Marchés publics
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11 mars 2019 - ref : 3121
Arrêter le coût prévisionnel des travaux et établir les documents financiers
coût prévisionnel des travaux... Estimer le coût prévisionnel des travaux Avant toute étude de maîtrise d’œuvre, le coût... prévisionnel des travaux correspond à une part de l’enveloppe financière déterminée par le maître de l’ouvrage... ( cf. '>...
coût prévisionnel des travaux, documents financiers, décompte général, acompte, avance -
4 mars 2014 - ref : 7029
Savoir planifier le processus achat dans la gestion globale d’un projet
un plan prévisionnel d’acquisition annuel, voire pluriannuel, et le partager avec les prescripteurs... . Elle est réalisée sur la base d’un plan prévisionnel d’acquisition, document qui est constitué une première fois......
délai de passation de marché, gestion de projet, planification de projet, transversalité d’un projet, pilotage de projet -
21 févr. 2019 - ref : 11576
Article L. 2421-3 du Code de la commande publique
enveloppe prévisionnelle... Le maître d’ouvrage élabore le programme et fixe l’enveloppe financière prévisionnelle... et qui doit permettre de vérifier que l’on peut bien lancer l’opération et mettre en place les...
maître d’ouvrage, programme, fonction, faisabilité, enveloppe financière, enveloppe prévisionnelle -
8 févr. 2019 - ref : 12386
Article R. 2212-9 du Code de la commande publique
de marché de partenariat. Celle-ci inclut notamment : 1° Le coût prévisionnel global du contrat... budgétaire comprend cinq éléments obligatoires : le coût prévisionnel global du contrat en moyenne......
marché de partenariat, évaluation du mode de réalisation du projet, étude de soutenabilité budgétaire -
23 janv. 2018 - ref : 7040
Exprimer la dimension financière du besoin à satisfaire
budget prévisionnel... Estimer le budget nécessaire en réponse à un besoin déterminé L’estimation du budget... . Ce budget peut être global ou idéalement décomposé...
besoin, budget prévisionnel, coût cible, critères de choix, coût complet -
15 févr. 2019 - ref : 3109
Réaliser l’avant-projet (APS, APD) : construction neuve d’un ouvrage de bâtiment
coût prévisionnel des travaux... , le découpage en tranches fonctionnelles ; d'établir une estimation provisoire du coût prévisionnel... . N’oubliez pas que l’incapacité du maître d’œuvre à établir un APS comportant...
avant-projet sommaire, avant-projet définitif, coût prévisionnel des travaux, construction neuve, ouvrage de bâtiment -
23 nov. 2016 - ref : 10055
Article 148 du décret n° 2016-360 du 25 mars 2016
coût prévisionnel du marché de partenariat... . Elle inclut notamment le coût prévisionnel global du contrat en moyenne annuelle, l’indication de la part... budgétaire comprend cinq éléments obligatoires : le coût...
marché de partenariat, soutenabilité budgétaire du marché de partenariat, coût prévisionnel du marché de partenariat -
8 janv. 2019 - ref : 11582
Article L. 2422-4 du Code de la commande publique
et financiers (estimation de l’enveloppe financière prévisionnelle et du budget prévisionnel, assistance... à la recherche de financement) ; l’assistance pour la maîtrise des délais (calendriers...
conduite d’opération, mission, contrôle technique -
7 mai 2019 - ref : 5131
Mettre en place une procédure formelle de recensement des besoins pour préparer ses marchés et améliorer son fonctionnement
indiquera son budget prévisionnel. C’est pourquoi il est préférable que la réunion ait lieu à l’époque... où vous établissez le budget de l’année suivante. Vous analyserez avec chacun des services,...
Recensement, Besoins, Nomenclature achat, Seuils des marchés publics
BUDGET PREVISIONNEL : Établissements de santé
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10 juil. 2017 - ref : 10823
Le fonds national pour la démocratie sanitaire
d’un programme de travail annuel et d’un budget prévisionnel. Conformément au IV de l’article L. 221-1-3... administrations centrales de l’État concernées (santé, social et budget) : ...
Union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé, fonds national pour la démocratie sanitaire, représentants des usagers, formation -
14 juin 2017 - ref : 10793
L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)
une enveloppe financière globale (budget global), et devaient, en fonction du montant de cette enveloppe... budgétaire. L’EPRD joue désormais un rôle comparable à un budget et constitue le dispositif comptable... ...
EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général -
17 déc. 2018 - ref : 3659
L’élaboration du plan de formation dans un établissement public de santé
Année N-1 : élaboration du plan Le plan de formation comporte le recensement prévisionnel... dans un cadre prévisionnel l’ensemble des aspects financiers. Il doit ainsi faire apparaître : le coût... de repérer...
formation, plan de formation -
8 févr. 2012 - ref : 3682
Motifs et procédure de licenciement d’un fonctionnaire hospitalier
le tableau prévisionnel des effectifs rémunérés (TPER), annexé à l’état prévisionnel des recettes... et des dépenses (EPRD), arrêté conformément à la réglementation par budget et par catégorie statutaire...
licenciement, perte d’emploi, suppression d’emploi, révocation, insuffisance professionnelle -
20 févr. 2017 - ref : 10612
Politique sociale et projet social des établissements
la formation ; l’amélioration des conditions de travail ; la gestion prévisionnelle et prospective... et d’intégration des professionnels et étudiants ; 6° La gestion prévisionnelle des emplois......
établissements de santé, politique sociale, projet social -
29 mars 2016 - ref : 9564
L’organisation interne de la fonction publique : grade, corps, filières, emplois
doivent être répertoriés dans le tableau des emplois. Le tableau des emplois rémunérés , annexe à l’état prévisionnel... de la santé publique , « Le tableau prévisionnel des effectifs rémunérés fait apparaître......
statut, corps, grade, emploi, filière -
20 févr. 2019 - ref : 3457
La gouvernance de l’établissement public de santé : le comité technique d’établissement, instance consultative
R. 6144-40, 7°). Questions budgétaires et financières Budget ; information CTE article... R. 6144-40, I, 5°. Gestion prévisionnelle des emplois et des compétences ; avis CTE article......
Comité Technique d’Établissement (CTE), Groupements Hospitaliers de Territoire (GHT), Agence Régionale de Santé (ARS), représentants du personnel, organisations syndicales, dialogue social -
31 mars 2014 - ref : 3458
Le Centre national de gestion des praticiens hospitaliers et des personnels de direction de la Fonction publique hospitalière
de la gestion prévisionnelle des emplois et des compétences de deux catégories essentielles de la vie... indépendantes). Et Bercy conserve un droit de regard par le biais du directeur du budget au ministère......
personnels de direction, CNG, praticiens hospitaliers, concours, vacance de postes, recherche d’affectation -
5 juil. 2016 - ref : 7861
Les associations de bénévoles à l’hôpital
bénéficie d’une subvention attribuée par l’établissement : le budget prévisionnel et les comptes...
association, bénévoles, convention, partenariat, autorisations ponctuelles, sanctions
BUDGET PREVISIONNEL : Ressources humaines
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2 févr. 2017 - ref : 2184
Élaborer et maîtriser le budget RH
budget... Connaître les facteurs d’évolution de la masse salariale Le budget RH c’est la somme... de manœuvre… Maîtriser et finaliser le budget RH Le budget RH est constitué...
budget, glissement vieillesse technicité, GVT, masse salariale, NBI, SFT -
4 mai 2016 - ref : 9716
Définir et identifier les enjeux de la GPEEC
des effectifs, annexé au budget prévisionnel et au compte administratif, constitue la liste par filière... gestion prévisionnelle... et structurelles. En outre, la gestion prévisionnelle...
GPEEC, gestion prévisionnelle, cartographie des emplois, maîtrise des effectifs, compétences, gestion des ressources humaines -
14 juin 2017 - ref : 10793
L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)
une enveloppe financière globale (budget global), et devaient, en fonction du montant de cette enveloppe... budgétaire. L’EPRD joue désormais un rôle comparable à un budget et constitue le dispositif comptable... ...
EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général -
27 avr. 2016 - ref : 9704
Élaborer un plan de formation
. D’une manière générale, le plan de formation est un outil prévisionnel dans le sens où il accompagne... dans une visée de gestion prévisionnelle , c’est la raison pour laquelle elle est préférable. En effet... prévisionnelle...
plan de formation, orientation, action de formation, stratégie de formation -
17 déc. 2018 - ref : 3659
L’élaboration du plan de formation dans un établissement public de santé
Année N-1 : élaboration du plan Le plan de formation comporte le recensement prévisionnel... dans un cadre prévisionnel l’ensemble des aspects financiers. Il doit ainsi faire apparaître : le coût... de repérer...
formation, plan de formation -
26 févr. 2014 - ref : 6298
Le Fonds national de prévention : un acteur de prévention incontournable de la fonction publique
dans le temps la durée du projet (au cours d’une année par exemple) ; un budget prévisionnel... d’associer à son cahier des charges : un planning prévisionnel permettant de visualiser......
démarche de prévention, cahier des charges, mode projet, gestion de projet, financement, subvention -
22 févr. 2013 - ref : 5628
Constituer l’équipe projet : une action indispensable pour mener à bien les politiques de santé et de sécurité au travail de toute collectivité
de suivi et de validation ; le planning prévisionnel : le chef de projet doit insister... des réalisations intermédiaires ; la tenue du budget : respectez-le afin d’éviter un avortement... de...
santé sécurité, projet, comité de pilotage, groupe de travail, gestion de projet, coordination et suivi -
25 mars 2014 - ref : 2238
Utiliser la validation des acquis de l’expérience (VAE)
des savoir-faire ; accompagner les évolutions internes ; développer la gestion prévisionnelle des emplois... organismes intervenant(s), l’agent et la collectivité. Les dépenses imputables sur le budget...
Validation des acquis de l’expérience, VAE, diplôme, certification -
8 févr. 2012 - ref : 3682
Motifs et procédure de licenciement d’un fonctionnaire hospitalier
le tableau prévisionnel des effectifs rémunérés (TPER), annexé à l’état prévisionnel des recettes... et des dépenses (EPRD), arrêté conformément à la réglementation par budget et par catégorie statutaire...
licenciement, perte d’emploi, suppression d’emploi, révocation, insuffisance professionnelle
BUDGET PREVISIONNEL : Administration locale
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ref : dtou2928
Budget prévisionnel
budget... d’un budget. La condition pour associer les enfants à cette gestion ? L’animateur (ou l’équipe...
budget, prix de journée, prestation de service, gestion, dépenses, bilan -
ref : dtou4024
Exemple de fiche pour la conception d’un budget prévisionnel
budget prévisionnel... Ce document constitue un exemple issu d’un budget global prévisionnel réel pour un service... composé de plusieurs ALSH, avec le comparatif du budget...
dépenses, recettes, calcul, budget prévisionnel -
5 déc. 2013 - ref : 5404
La gestion prévisionnelle des emplois et des compétences (GPEC)
et sociaux qui se cristallisent dans la sphère locale, face au resserrement des budgets...
emplois, effectifs, compétences, métiers, organisation, mobilité -
11 juil. 2017 - ref : 7264
Le budget communal
Budget primitif... budget primitif... budget communal... La prise en compte des données transmises aux collectivités pour le vote du budget... Sont notamment transmis : ...
budget primitif, budget communal, adoption, communication, principe budgétaire -
24 mars 2014 - ref : 2868
Le budget de l’EPLE
et toutes les dépenses doivent y figurer, faisant du budget un acte prévisionnel d’opérations. Elles sont présentées... budget... Les principes budgétaires Le besoin de clarté et de simplification...
budget, EPLE, RCBC, comptabilité publique, ordonnateur, comptable -
6 oct. 2015 - ref : 0680
Élaboration d’un plan pluriannuel et prévisionnel de travaux pour les bâtiments scolaires
prévisionnel... dont elle délibère la hauteur dans le cadre du vote de son budget. Elle annonce lors de ce vote la durée de cette AP... du budget primitif des années concernées. L’assemblée délibérante...
plan, pluriannuel, prévisionnel, travaux, PPI, AP -
21 nov. 2012 - ref : 3331
Négocier son budget avec les élus
budget prévisionnel... , chaque service élabore un premier budget prévisionnel qui respecte les directives de la lettre de cadrage ;... ) ou le directeur général adjoint (DGA) afin...
budget, budget prévisionnel, budget de fonctionnement -
13 mars 2014 - ref : 6653
Élaborer et mettre en forme le budget
à l’équilibre du budget ? Oui, c’est le tableau prévisionnel de financement qui permet de s’assurer... budget... Élaborer le budget en respectant les principes fondamentaux...
budget, annualité, unité, universalité, spécialité, équilibre -
11 mars 2014 - ref : 7290
Inscrire le budget dans le cadre de la RCBC
La nouvelle nomenclature budgétaire Le budget de l’établissement comprend une section... ainsi que les opérations liées aux sorties d’inventaires). Il est éventuellement complété par des budgets annexes... . Les...
cadre budgétaire, RCBC
BUDGET PREVISIONNEL : forum
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Finances et comptabilité locales 19 mars 2014
FPU : harmonisation budget EPCI
HOFER-EXFILO
en FPU début janvier. Nous n'avons rien fait de plus depuis. Nous sommes en train de préparer le budget... février aux communes membres les attributions de compensation prévisionnelles. Sur la question...
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Finances et comptabilité locales 19 mars 2014
Procédure APCP
HOFER-EXFILO
en 2013. Comment présenter cet investissement pour le budget 2014? Faut-il préalablement « casser... /CP, les crédits de paiement ne sont que la répartition prévisionnelle de votre AP sur sa durée de vie. La logique...
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RH territoriales 25 nov. 2014
Maintien dans l’emploi et usure professionnelle dans la FPT – WEB-CONFÉRENCE
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- Piste de réflexion nouvelle : Gestion prévisionnelle de l’usure professionnelle... qui restent sur leur poste de travail budgété, la commune ne peut créer des surnombres et les services... , les parcours professionnels santé permettant la gestion prévisionnelle de la santé (GPS) n’est qu’à l’état...
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