BUDGET PRINCIPAL

BUDGET PRINCIPAL : ressources documentaires

BUDGET PRINCIPAL : Finances et comptabilité

• 15 déc. 2010 - ref : 0308

  La distinction entre budget principal et budget annexe

  À quoi correspond le budget principal ? Le budget principal se définit par défaut. Il comprend... annexe. Le budget principal permet en particulier...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  budget, calendrier budgétaire, composantes du budget, budget principal, budgets annexes, services publics administratifs

• ref : dtou4538

  Modèle de certificat administratif constatant la cession d’un terrain entre le budget principal et le budget annexe

  entre le budget principal et le budget annexe. Cette opération s’effectue... de la même façon qu’une cession/acquisition classique, entre le budget principal et le...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Aménagement, zones, terrain, TVA

• ref : dtou4539

  Modèle d’information du conseil municipal sur la cession d’un terrain entre le budget principal et le budget annexe

  concernant la cession d’un terrain entre le budget principal et le budget annexe. Une délibération de cession...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Aménagement, zones, terrain, TVA

• 25 avr. 2019 - ref : 13012

  Les particularités des maquettes du compte administratif et du budget supplémentaire

  pour chaque budget, budget principal et budget(s) annexe(s). Il est possible – si les périmètres... ou le budget supplémentaire a pour effet de modifier le contenu de l’une des annexes,... celle-ci...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

  Compte administratif, décision modificative, budget supplémentaire, maquette budgétaire, information financière

• 24 mai 2014 - ref : 6448

  Les budgets annexes

  M4x ; elles appliquent une liste de comptes fixée par arrêté. Le budget principal peut toutefois... entre budget principal et budget annexe Les limites des...

  Accueil > Finances comptabilité > Budget et comptabilité des collectivités territoriales

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• ref : dtou3856

  Plan pluriannuel d’investissements (PPI)

  principal et budget assainissement, par exemple). ...

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  Investissement, planification, budget, mandat, pluriannuel, programmation

• 16 juil. 2019 - ref : 0309

  Quels sont les principaux satellites autour de ma collectivité ?

  à assurer l’équilibre du budget du CCAS. La commune de rattachement, qui définit en général en grande partie... la politique sociale menée par le CCAS, est donc tenue de contribuer à son budget afin d’en garantir... ...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  partenaires, subventions, garanties d’emprunt, contrôle financier, risque financier

• 25 mars 2019 - ref : 0302

  Les principales dépenses de fonctionnement

  budget... Budget primitif... dénommés « comptes de charges ». Les principales catégories de dépenses de fonctionnement... de fonctionnement et comprennent les principaux...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre

• 25 mars 2019 - ref : 0303

  Dépenses d’investissement : principales composantes

  budget... principalement : les immobilisations incorporelles (chapitre 20) ; les immobilisations corporelles... est en particulier utilisée par les collectivités qui gèrent des budgets annexes...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  budget, équilibre budgétaire, distinction dépenses de fonctionnement/dépenses d’investissement, nomenclature comptable, opération d’ordre, amortissements

BUDGET PRINCIPAL : Santé et sécurité au travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3888758

  À propos du document unique d'évaluation

  , ou qui peut transformer un danger en un risque. La pratique est la composante principale... , peu importe de connaître avec précision la valeur absolue des pesées, lorsqu'on s'intéresse principalement...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3871210

  Les services de santé au travail

  du ministre chargé du Travail, du ministre chargé de la Fonction publique et du ministre chargé du Budget fixe...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3888758

  Vade-mecum à l'usage du médecin du travail et de l'employeur

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  Attention à la discrimination Le principal risque encouru par un employeur qui envisagerait...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870322

  Logigramme de l'organisation de la santé au travail en France

  professionnels, dont les principaux objectifs sont les suivants : développer...  ; f) Un représentant du ministre chargé du Budget ; g) Un représentant du ministre......

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl3870322

  Organismes de contrôle et consultatifs

  à la mutualité sociale agricole sont, principalement, ceux qui sont occupés...

  RH publiques > Médecine du travail

BUDGET PRINCIPAL : Santé

• 18 nov. 2019 - ref : sl8356279

  Titre IV : Exécution des marchés (articles 259 à 288)

  de la défense et du ministre chargé du budget peut autoriser l’insertion dans un marché d’une clause prévoyant... III. - En cas de sous-contrat, le titulaire du marché principal demeure...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 18 nov. 2019 - ref : sl2962602

  Qu’est-ce qu’un marché public ?

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 18 nov. 2019 - ref : sl2963414

  Faire face aux contrôles et contentieux aux marchés publics

  des marchés publics dans la mesure où le litige au principal en est dispensé (art. R. 421-1 CJA...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 18 nov. 2019 - ref : sl2962984

  Comment examiner les offres pour les marchés publics ?

  adjudicateur, laquelle n’est pas nécessairement inacceptable dès lors qu’elle n’excède pas le budget alloué,... de l’offre qui excède la capacité à acheter du pouvoir adjudicateur au regard du budget alloué,... le budget...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 18 nov. 2019 - ref : sl8355402

  Titre VI : Dispositions diverses (articles 127 à 133)

  de la loi du 17 avril 1906 ND portant fixation du budget général des dépenses...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 18 nov. 2019 - ref : sl8356279

  Dispositions diverses

  autres que ceux ayant un caractère industriel et commercial, les services qui disposent d’un budget propre peuvent coordonner...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 18 nov. 2019 - ref : sl3888758

  À propos du document unique d'évaluation

  , ou qui peut transformer un danger en un risque. La pratique est la composante principale... , peu importe de connaître avec précision la valeur absolue des pesées, lorsqu'on s'intéresse principalement...

  RH publiques > Médecine du travail

• 18 nov. 2019 - ref : sl8356279

  Titre II : Dispositions générales (articles 185 à 200)

  autres que ceux ayant un caractère industriel et commercial, les services qui disposent d’un budget propre peuvent coordonner...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

• 18 nov. 2019 - ref : sl8355402

  Dispositions applicables aux pouvoirs adjudicateurs

  si son objet principal est de réaliser des travaux. Un marché public ayant pour objet...

  Marchés publics > Code des marchés publics commenté

BUDGET PRINCIPAL : Action sociale et solidaire

• 13 déc. 2011 - ref : 3933

  Maîtriser les caractéristiques du budget du SAAD

  de l’exploitation un SAAD pour personnes âgées et personnes handicapées qui peut avoir un budget principal... autres) ; un SAAD pour familles en difficulté qui peut avoir un budget principal...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Budget SAAD, élaboration du budget, caractéristiques budget, aide et accompagnement à domicile, négociation du tarif, tarification annuelle

• 6 mai 2014 - ref : 7794

  Élaborer et gérer le budget d’une structure

  Élaborer le budget Le budget peut se présenter sous la forme d’un tableau en deux parties... Le budget primitif (BP) L’élaboration du budget se fait en amont et se base...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  budget, fonctionnement, investissement, recettes, dépenses, engagement

• 4 mars 2019 - ref : 4071

  Élaborer un budget d’animation

  À quoi sert le budget ? L’animateur en Ehpad doit toujours garder comme objectif principal... puis établir et gérer le budget d’animation. Commentaire Les difficultés financières... avoir un...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  activités, budget prévisionnel, matériel

• 9 mai 2012 - ref : 4197

  L’exécution du budget fonctionnement et investissement

  Les principes généraux d’exécution L’exécution d’un budget repose sur des principes généraux... des tâches : L’exécution d’un budget ne peut pas et ne doit pas reposer sur un seul agent qui pourrait... et l’enregistrement...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  référentiels, budget, comptabilité, M22, plan comptable, engagement

• 26 avr. 2018 - ref : 7364

  Communiquer positivement sur le débat d’orientation budgétaire et sur le budget

  après année. Doit-on faire un DOB par budget principal et un autre par budget annexe ?... DOB à voter. Il n’est pas opportun de scinder le DOB entre budget principal...

  Accueil > Action sociale > Centre communal et intercommunal d’action sociale

  budget, finances, DOB, projet social de territoire, transparence, communication

• 9 mai 2012 - ref : 4194

  La préparation du budget : méthodologies et procédures internes

  centralisée La démarche centralisée consiste à confier la mission du budget à la cellule des finances... de l’Ehpad qui, en concertation avec sa direction, proposera un budget en partant de ses références... Avantages :...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  référentiels, budget, comptabilité, M22, plan comptable, prospective financière

• 23 déc. 2014 - ref : 7797

  Élaborer et gérer le budget d’une structure d’accueil privée

  Élaborer le budget prévisionnel Le budget prévisionnel est un budget fictif... et vos besoins. Le budget peut se présenter sous la forme d’un tableau en deux parties (investissement......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  budget, fonctionnement, investissement, recettes, dépenses, prévisionnel

• 17 juin 2019 - ref : 7791

  Respecter les obligations comptables d’un établissement public

  Établir un budget pour l’année L’un des premiers principes de comptabilité publique... est que le budget d’une collectivité locale est annuel. Il est défini par un budget primitif qui est validé......

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  comptabilité, budget, finances publiques, engagement, dépenses, recettes

• 16 avr. 2012 - ref : 4183

  Les référentiels budgétaires et comptables (Ehpad publics)

  de tous les organismes publics : le rôle du budget et ses principes de présentation, les acteurs des dépenses... une prévision mais aussi une autorisation donnée de poursuivre ses missions et ses activités. Sans budget......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  référentiel, budget, comptabilité, M22, plan comptable

BUDGET PRINCIPAL : Marchés publics

• 23 mai 2018 - ref : 7284

  Élaborer un plan de communication

  le bon déroulé du plan de communication. L’objet principal et les cibles identifiées . Il s’agit... ensuite de définir l’objet principal de la communication et les cibles à atteindre en gardant à l’esprit......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  communication, analyse, concurrence, cibles, notoriété, message

• 5 avr. 2018 - ref : 6984

  Déployer et faire vivre son PAA dans la durée

  La mise en place d’indicateurs de suivi est donc indispensable. A noter Le principal indicateur... le PAA sur l’ensemble de l’année le rendra plus facile à mettre en œuvre. Prévoir un budget spécifique...

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  PAA, pérennisation, déploiement, retour sur investissement, amélioration continue

• 16 janv. 2019 - ref : 9284

  Identifier le conducteur d’opération

  économiques et financiers (estimation de l’enveloppe financière prévisionnelle et du budget prévisionnel,... dès que le besoin apparaît. L’intérêt principal de la mission de conduite d’opération pour le maître d’ouvrage...

  Accueil > Marchés publics > Pratique de la maîtrise d’ouvrage publique

  maîtrise d’ouvrage, conducteur d’opération, programme, prestataire extérieur

• 23 janv. 2018 - ref : 7040

  Exprimer la dimension financière du besoin à satisfaire

  Estimer le budget nécessaire en réponse à un besoin déterminé L’estimation du budget... Ce budget peut être global ou idéalement décomposé en postes ou en phases. Cette estimation est d’autant......

  Accueil > Finances comptabilité > Pratique des finances territoriales

  besoin, budget prévisionnel, coût cible, critères de choix, coût complet

• 12 juil. 2019 - ref : 9559

  Le fonds de compensation pour la TVA (FCTVA) et les marchés publics

  à la section d’investissement du compte administratif principal de la collectivité. La dépense... avant son annulation, en section d’investissement du budget de la collectivité ayant passé le marché, et si le FCTVA......

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  dépenses d’investissement, annulation du marché, FCTVA, allotissement, règles d’imputation des dépenses

• 20 nov. 2015 - ref : 9359

  Optimiser la gestion des achats d'énergie liés aux bâtiments

  (électricité, gaz, fuel, etc.) représentent un poste de consommation important dans le budget d’un pouvoir... Il repose sur une évaluation simplifiée du volume d’émissions des gaz à effet de serre (le principal gaz......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  énergie, électricité, gaz, fuel, intracting, contracting

• 25 mai 2019 - ref : 6994

  Adhérer à un groupement de commandes

  ) ; le développement durable ( ex. : changement de conditionnement ). Préparer le budget... nécessaire au fonctionnement du groupement de commandes Le budget du groupement de commandes conditionnera... de...

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  groupement de commandes, mutualisation, économie d’échelle, collaboration, gains, performance

• 18 oct. 2019 - ref : 0123

  Quelles conséquences tirer du caractère irrégulier, inacceptable ou inapproprié d’une offre ?

  Paris, 21 oct. 2014, n° 13PA00403 ) ; l’offre qui, tout en respectant au principal... dépassant le budget que vous vous êtes fixé  : vous ne devez pas avoir déterminé artificiellement... un...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  offres irrégulières, offres inacceptables, offres inappropriées

• 14 mars 2019 - ref : 3172

  Mettre en place le compte prorata

  d’approvisionnement du compte : elle peut être définie en présentant le budget prévisionnel, par mensualités,... prorata En début de chantier, un budget prévisionnel est arrêté par accord entre les entrepreneurs,......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  dépenses, chantier, compte prorata

BUDGET PRINCIPAL : Établissements de santé

• 10 juil. 2017 - ref : 10823

  Le fonds national pour la démocratie sanitaire

  le principal organisme d’assurance maladie gestionnaire du régime général. Son activité est supervisée... au budget du fonds dans des limites fixées par la convention d’objectifs et de gestion conclue par l’État......

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  Union nationale des associations agréées d’usagers du système de santé, fonds national pour la démocratie sanitaire, représentants des usagers, formation

• 4 oct. 2019 - ref : 13018

  Attachés d’administration hospitalière

  Attaché principal d’administration hospitalière Attaché d’administration hors classe... principal L’avancement de grade au choix Grade initial Grade d’avancement... principal...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  AAH, attaché, cadre administratif

• 3 juil. 2019 - ref : 13064

  Étudiants en maïeutique

  de personnel médical ( cf . M21). Dans ce cas, il faut ramener la dépense au budget principal H. ... dans l’école de sages-femmes, ils vont impacter le budget C2. Or ce budget...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  étudiant en maïeutique, étudiant, filière maïeutique

• 14 juin 2017 - ref : 10793

  L’état de prévision de recettes et de dépenses (EPRD)

  budgétaire. L’EPRD joue désormais un rôle comparable à un budget et constitue le dispositif comptable... souvent comme la principale variable d’ajustement de la maîtrise du budget – ;... une première étape d’anticipation...

  Accueil > RH publiques > Rémunération du personnel hospitalier

  EPRD, T2A, LOLF, nomenclature budgétaire, plan comptable général

• 2 nov. 2017 - ref : 3489

  Comment s’établit la rémunération des praticiens attachés ?

  est réalisée doit être distant d’au moins 20 km de l’établissement public de santé principal d’exercice...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien attaché, statut des praticiens attachés, grille de rémunération, indemnités versées aux praticiens attachés

• 17 avr. 2012 - ref : 3559

  Dans quelles conditions un fonctionnaire hospitalier peut-il créer ou reprendre une entreprise ?

  en faisant valoir un argumentaire tenant à l’intérêt général .  Le principal risque serait d’avoir éludé...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  fonctionnaire, agent public, activité privée lucrative, création ou reprise d’une entreprise, continuité d’une entreprise

• 18 juil. 2014 - ref : 4619

  Les administrations centrales en charge de la fonction publique hospitalière

  de l’administration et de la fonction publique est le principal service de ce ministère en charge de la Fonction...

  Accueil > Santé > Gérer le personnel hospitalier

  fonction publique hospitalière, ministères

• 24 mars 2014 - ref : 4710

  L’Institut national de prévention et d’éducation pour la santé (INPES) : organisation, objectifs, missions

  attribuées par l’Institut, le budget et les comptes. Un conseil scientifique qui assiste le président... des questions budgétaires (de la préparation du budget jusqu’à l’analyse de son exécution). Département...

  Accueil > Santé > Droits des patients et des résidents

  INPES, établissement public administratif, EPA, missions, prévention, urgence

• 18 sept. 2018 - ref : 11167

  Les nouveaux concepts managériaux

  bien sûr l’implication des acteurs du projet qui en constitue le principal levier de performance ;... jusqu’aux acteurs de terrain et ne pas se cantonner à la seule sphère dirigeante. Le principal écueil... les...

  Accueil > Santé > L’essentiel du droit de la santé

  management de projets, management par objectifs, management durable, Lean management

BUDGET PRINCIPAL : Ressources humaines

• 18 nov. 2019 - ref : sl3567110

  Traitement principal et autres éléments obligatoires de la rémunération

  Détermination du traitement principal Le traitement principal est en général versé...

  RH publiques > Contractuels

• 2 févr. 2017 - ref : 2184

  Élaborer et maîtriser le budget RH

  Connaître les facteurs d’évolution de la masse salariale Le budget RH c’est la somme... à lui seul votre marge de manœuvre… Maîtriser et finaliser le budget RH Le budget RH est constitué...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  budget, glissement vieillesse technicité, GVT, masse salariale, NBI, SFT

• 18 nov. 2019 - ref : sl3567110

  Éléments accessoires de la rémunération

  attaché principal... attaché principal... ...

  RH publiques > Contractuels

• 29 sept. 2014 - ref : 6426

  Retraite additionnelle

  pas d’inscrire la dépense au budget.L’employeur doit inscrire à son budget la part « employeur »... principal est chargé de centraliser les éléments servant au calcul annuel du plafond. Il doit notifier... ...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières des agents territoriaux

  CNRACL, RAFP, ERAFP, retraite, retraite additionnelle, régime spécial

• 1 avr. 2014 - ref : 0478

  L’enjeu de la masse salariale

  Répondre aux exigences réglementaires en matière salariale Le budget primitif d’une structure... d’adjoint administratif principal ou comme rédacteur…) ; l’ensemble de ces facteurs influeront... obtenus, sans...

  Accueil > RH publiques > Dynamiser la stratégie RH

  pilotage, contrôle, rémunération, arbitrage, garanties, budget

• 18 nov. 2019 - ref : sl3567110

  Rémunération

  Détermination du traitement principal Le traitement principal est en général versé...

  RH publiques > Contractuels

• 4 oct. 2019 - ref : 13018

  Attachés d’administration hospitalière

  Attaché principal d’administration hospitalière Attaché d’administration hors classe... principal L’avancement de grade au choix Grade initial Grade d’avancement... principal...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  AAH, attaché, cadre administratif

• 17 oct. 2011 - ref : 2182

  Organiser son service RH

  adéquation poste/candidat. Le budget et la prospective L’élaboration et le suivi du budget... sur le climat social au sein de la collectivité. La communication La DRH est l’acteur principal...

  Accueil > RH publiques > Pratique des RH territoriales

  activités, organigramme, organisation, fonction RH, service des ressources humaines, missions DRH

• 3 juil. 2019 - ref : 13064

  Étudiants en maïeutique

  de personnel médical ( cf . M21). Dans ce cas, il faut ramener la dépense au budget principal H. ... dans l’école de sages-femmes, ils vont impacter le budget C2. Or ce budget...

  Accueil > RH publiques > Statut et carrières du personnel hospitalier

  étudiant en maïeutique, étudiant, filière maïeutique

BUDGET PRINCIPAL : Administration locale

• 24 mars 2014 - ref : 2868

  Le budget de l’EPLE

  la fameuse RCBC . Afin de garantir son équilibre et sa sincérité, le budget doit respecter... L’annualité Le budget d’un établissement est circonscrit par l’ année civile (du 1 er  janvier... Le...

  Accueil > Administration locale > Pratiques du conseiller principal d'éducation

  budget, EPLE, RCBC, comptabilité publique, ordonnateur, comptable

• 11 mars 2014 - ref : 7290

  Inscrire le budget dans le cadre de la RCBC

  à créer des budgets annexes au budget principal de l’établissement. Les activités des centres... de celle du budget principal dans les mêmes conditions que celui-ci. L’équilibre...

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  cadre budgétaire, RCBC

• 24 févr. 2015 - ref : 0656

  Prévoir le budget d’une direction de l’éducation

  La préparation du budget Rappel L’adoption du budget principal (BP)... de documentation BP  : budget principal DOB  : débat des orientations...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  budget, DOB, BP, BS, éducation, dépenses

• 13 mars 2014 - ref : 6653

  Élaborer et mettre en forme le budget

  Élaborer le budget en respectant les principes fondamentaux La construction du budget obéit... au cours de l’exercice auquel elles se rattachent ». L’unité Le budget englobe la totalité... d’autorisation....

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  budget, annualité, unité, universalité, spécialité, équilibre

• 16 avr. 2013 - ref : 5828

  Gestion d’un crématorium en régie et budget de la collectivité

  L’élaboration d’un budget annexe Les budgets annexes, distincts du budget principal proprement... a différentes conséquences notables : La commune ou l’EPCI ne peuvent prendre en charge dans...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  régie, budget annexe, excédent, tarif, imposition, tva

• 16 avr. 2013 - ref : 5832

  Gestion déléguée d’un crématorium et budget de la collectivité

  Concession de service public et budget de la collectivité Dans une concession de service... à contribution son budget pour sa construction si celle-ci était incluse dans le contrat de concession.... et de faciliter...

  Accueil > Administration locale > Pratique des opérations funéraires

  gestion déléguée, crématorium, budget, concession, affermage, régie

• 18 juin 2019 - ref : 6073

  Présenter et défendre le budget du service communication

  ces dépenses est le meilleur moyen de préparer un budget réaliste, défendable le moment venu. Or, bien souvent,... communicante. Faire connaître aux services le résultat des discussions Une fois votre budget validé......

  Accueil > Administration locale > Communication locale

  budget, dépenses, recettes, finances locales, plan de communication

• 26 avr. 2017 - ref : 10733

  Créer et gérer un budget annexe des zones d’activité économique

  par les comptes de stocks. Le budget annexe et le budget principal L’équilibre financier des ZAE,... d’une avance budgétaire du budget principal vers le budget...

  Accueil > Administration locale > Développement économique local

  aménagement, comptabilité des stocks, stock initial, stock final, avance budgétaire, coût de production

• 13 mars 2014 - ref : 6657

  Modifier le budget : les décisions budgétaires modificatives

  du produit scolaire et les dotations aux amortissements non prévues au budget initial. Ces modifications... modifications apportées au budget initial en cours d’exercice sont adoptées dans les mêmes conditions... que...

  Accueil > Administration locale > Diriger un établissement scolaire

  budget, modification