BULLETINS SALAIRE
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Ressources documentaires
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Formation
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BULLETINS SALAIRE ?
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BULLETINS SALAIRE : actualités
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5 août 2015 - ref : 29297
La simplification du bulletin de paie
d'ici 2017. Clarifier le bulletin de paie dans l'intérêt du salarié Le bulletin de salaire porte... périphériques au salaire net payé ont fini par noyer l'essentiel. Le sens du bulletin de paie... sur...
Rémunération, Indemnités, Traitement indiciaire, Travail, Urssaf -
12 août 2014 - ref : 17940
Accès aux documents administratifs
Le contrat de travail et le bulletin de salaire d'un agent public... de documents tels que les bulletins de paie et les contrats de travail. ...
Statut -
30 mai 2013 - ref : 22422
Mise en œuvre de la mutualisation des crédits d’heures syndicales
pratiques d'analyse de bulletins de salaire Connaître les principaux droits statutaires du personnel... du contexte juridique à l'élaboration des bulletins de paie Appréhender les spécificités de la...
Santé -
14 janv. 2013 - ref : 22258
Ressources humaines : La DGOS publie un récapitulatif sur le droit syndical
des personnels médicaux Exercices pratiques d'analyse de bulletins de salaire Connaître les principaux droits... Objectifs : De la maîtrise du contexte juridique à l'élaboration des bulletins...
Santé -
2 mars 2016 - ref : 36097
Lisibilité du bulletin de paie
insérant sur le bulletin de paie la somme du salaire brut et des contributions de l'employeur et le... Afin d'améliorer la lisibilité du bulletin de paie, le décret n° 2016-190 du 25 février 2016... libellés...
Rémunération -
9 déc. 2014 - ref : 20990
Le plafond de la Sécurité sociale est fixé pour 2015
de bulletins de salaire Connaître les principaux droits statutaires du personnel non médical...
Rémunération -
17 juin 2013 - ref : 22446
Une indemnité de transport en faveur des étudiants en médecine dès septembre
les particularités des rémunérations des personnels médicaux Exercices pratiques d’analyse de bulletins de salaire...
Santé, Indemnités -
25 juil. 2012 - ref : 22018
Les salaires à l'hôpital public 20 % moins élevés qu'en privé
les bulletins de salaire que lui présentent les candidats, le cabinet de conseil en recrutement de cadres...
Rémunération, Ehpad, Hôpital, Recrutement -
15 mars 2017 - ref : 47324
Communication des rémunérations mensuelles
les bulletins de salaire et éléments relatifs à la rémunération des agents publics...
Rémunération
BULLETINS SALAIRE : ressources documentaires
BULLETINS SALAIRE : Administration locale
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ref : dtou2340
Modèle de bulletin de paie
Ce modèle de bulletin de salaire peut vous être utile pour connaître toutes les mentions...
bulletin de paie, bulletin de salaire, fiche de salaire, paie, salaire -
17 nov. 2011 - ref : 3762
Constituer le bulletin de paie : les mentions obligatoires
ce qui vous évitera d’en oublier. Faites figurer le délai de conservation des bulletins de salaire pour l’agent.... que les autorités territoriales délivrent à leurs agents publics et fonctionnaires des bulletins...
bulletin de paie, bulletin de salaire, fiche de salaire, paie, salaire, SIRET -
18 mars 2016 - ref : 5379
Recruter un contractuel en contrat à durée indéterminée
différentes selon que l’on est titulaire ou non, l’alignement des nets à payer qui ressortent sur les bulletins de salaire (et...
contractuel, recrutement, poste, contrat, CDD, CDI -
23 juil. 2018 - ref : 3158
Responsabilité du maître d’œuvre et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance
les bulletins de paie ou équivalent ; tout document attestant du paiement effectif du salaire ;... et intempéries ; salaire minimal et paiement du salaire, y compris les majorations pour les heures......
travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance -
17 nov. 2011 - ref : 3764
Reprendre des salariés de droit privé dans le cadre d'un changement de mode de gestion
bulletins de paie, budgets du personnel sur plusieurs exercices… N’oubliez pas enfin... le grade, l’échelle et l’indice de rémunération vous permettant d’atteindre le salaire brut annuel...
transfert d’activité, reprise de personnel, municipalisation, contrat de droit privé, CDI, clauses substantielles -
10 juil. 2012 - ref : 3325
Gérer la comptabilité d’un accueil de loisirs associatif
de travail à l’établissement des bulletins de salaire en passant par les déclarations sociales, cette matière...
charges, produits, enregistrement, plan comptable des associations -
15 juin 2018 - ref : 6628
Animer le conseil de classe
certains établissements remettent « en main propre » les bulletins trimestriels aux parents afin d’expliciter... est constitutive d’un service non fait et peut entraîner une retenue sur salaire (voir la chronique...
orientation, conseil, échanges, délégués, équipe pédagogique -
5 oct. 2016 - ref : 9019
Recruter un agent en contrat à durée indéterminée (CDI)
différentes selon que l’on est titulaire ou non, l’alignement des nets à payer qui ressortent sur les bulletins de salaire (et...
recrutement, contrat, poste, contrat à durée indéterminée, CDI, agent non titulaire -
5 mai 2015 - ref : 4084
Demander une allocation après la perte de son mandat
de paie en qualité d’élu ; une copie de l’attestation de Pôle emploi ou du bulletin de salaire...
allocation différentielle, perte, fin de mandat, commune, département, région
BULLETINS SALAIRE : Établissements de santé
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ref : dtou5989
Bulletins de salaire du corps des orthophonistes
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire correspondant aux 2 grades du corps...
orthophoniste, rémunération, salaire, paie -
ref : dtou5864
Bulletins de salaire du corps des masseurs-kinésithérapeutes
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire correspondant aux 2 grades du corps...
masseur-kinésithérapeute, rémunération, salaire, paie -
ref : dtou5870
Bulletins de salaire du corps des ergothérapeutes
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire correspondant aux 2 grades du corps...
ergothérapeute, rémunération, salaire, paie -
ref : dtou5874
Bulletins de salaire du corps des psychomotriciens
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire correspondant aux 2 grades du corps...
psychomotricien, rémunération, salaire, paie -
ref : dtou5878
Bulletins de salaire du corps des orthoptistes
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire correspondant aux 2 grades du corps...
Orthoptiste, rémunération, salaire, paie -
ref : dtou5884
Bulletins de salaire du corps des diététiciens
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire correspondant aux 2 grades du corps...
diététicien, rémunération, salaire, paie -
ref : dtou5841
Bulletins de salaire du corps des pédicures-podologues
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire correspondant aux 2 grades du corps...
pédicure, podologue, rémunération, salaire, paie -
ref : dtou7768
Bulletins de salaire du corps des pédicures-podologues
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des pédicures-podologues :...
salaires, pédicures-podologues -
ref : dtou7769
Bulletins de salaire du corps des masseurs-kinésithérapeutes
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des masseurs-kinésithérapeutes :...
salaires, masseurs-kinésithérapeutes
BULLETINS SALAIRE : Action sociale et solidaire
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19 juin 2018 - ref : 1226
Respecter les obligations sociales pour les particuliers employeurs
de salaire qu’il remet au salarié et dont il conserve un double. Le bulletin de paie peut être établi... le salaire net à son salarié (par le chéquier spécifique remis par l’établissement bancaire, chèque bancaire......
Déclaration sociale, charges sociales, Urssaf, CESU -
12 juil. 2017 - ref : 1169
Régulariser les compteurs en fin de période de modulation des salariés à temps partiels avec solde positif
de salaire en vigueur à la date de régularisation, dans le respect des modalités fixées à l'article 22. »... la clôture du compteur de modulation. De plus, une majoration de salaire est prévue au-delà... effectuée...
Temps partiel modulé, solde positif, compteur de modulation, régularisation des compteurs, compteur positif, fin de période de modulation -
15 juin 2011 - ref : 0993
Concevoir l'offre de service à la personne en mandataire
n’ayant pas à supporter le coût du licenciement ou du salaire pendant le temps nécessaire pour trouver... des remplaçants ; l’assistance administrative : établissement des contrats de travail, des bulletins......
Services à la personne, services à domicile, emploi direct, mode mandataire, intervention mandataire -
19 avr. 2014 - ref : 6758
Élaborer le contrat de travail
minimal statutaire, salaire horaire brut et net, salaire mensuel brut et net, date de paiement) ;... la rémunération se fera selon l’horaire réellement effectué, le salaire mensuel convenu ne s’appliquera......
contrat, obligations, rémunération, congés, rupture de contrat -
29 nov. 2011 - ref : 1133
Connaître le dispositif de formation professionnelle des salariés des particuliers employeurs
de formation par an et par salarié ; la demande de formation émane de l'employeur ; le salaire... est assorti d’une cotisation obligatoire qui figure sur les bulletins de paie ; elle permet... sont...
Salarié des particuliers employeurs, SPE, formation continue SPE, DIF SPE, entretien professionnel SPE, passeport formation SPE -
21 juil. 2018 - ref : 1231
Faire bénéficier des avantages fiscaux les particuliers employeurs et les clients des OASP
doit pouvoir présenter la lettre d’engagement, le contrat de travail ou les bulletins de salaire des salariés... connaissance du taux de prélèvement à appliquer, l’employeur versera au salarié un salaire...
Fiscalité, réduction d’impôt, crédit d’impôt, avantage fiscal services à la personne, impôt sur le revenu -
28 mars 2017 - ref : 7490
Le compte personnel de formation (CPF)
ses bulletins de salaire (cette option n’est pas encore accessible à tous et dépend de l’employeur)....
formation professionnelle, niveau de qualification, droits, DIF, CPF -
28 oct. 2014 - ref : 4995
Recruter le personnel d’encadrement (secteur privé)
professionnelle ; bulletins de l’IFSI ; site interne ; petites annonces dans les réseaux de type... le principe « à travail égal, salaire égal » ? Comment questionner les candidats...
embauche, réglementation, recrutement, campagne, fiche de poste, GPEEC -
14 juil. 2016 - ref : 1439
Le statut des salariés des entreprises de services à la personne
environnement technique, environnement externe), les missions confiées au salarié. La grille de salaire... complémentaires et appliquer la grille de salaire correspondant au niveau de classification dans l’emploi.......
accord de branche, convention collective, statut des salariés, financement du paritarisme, formation professionnelle
BULLETINS SALAIRE : Marchés publics
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23 juil. 2018 - ref : 3158
Responsabilité du maître d’œuvre et du donneur d’ordres en matière de travail dissimulé et de sous-traitance
les bulletins de paie ou équivalent ; tout document attestant du paiement effectif du salaire ;... et intempéries ; salaire minimal et paiement du salaire, y compris les majorations pour les heures......
travail dissimulé, obligation de vigilance, obligation d’injonction, vigilance, injonction, sous-traitance -
19 avr. 2018 - ref : 3614
Tout savoir sur les infractions de travail dissimulé
lui retirer de l’ancienneté ; le payer en dessous du salaire minimal conventionnel de l’entreprise... d’une indemnité égale à 6 mois de salaire en cas de rupture du contrat. Emploi d’étrangers sans titre......
travail dissimulé, infraction, poursuite judiciaire, clandestin -
23 oct. 2017 - ref : 3212
Actualiser le prix
susceptibles de représenter les différents paramètres qu'elle doit comporter (salaires et charges sociales... : d'une part, dans le Bulletin mensuel de statistique édité par l'INSEE ; d'autre part... ,...
actualisation du prix, prix ferme, index, indice, actualisable -
23 oct. 2017 - ref : 3211
Réviser le prix
éléments du coût de la prestation (salaires, matériaux, matières premières, énergie... doit correspondre au prix des matières premières et au niveau des salaires constatés à la date d’établissement... publics (index...
révision du prix, formule (révision du prix), indice, index, prix, aléas -
18 nov. 2016 - ref : 9543
Cession et nantissement des créances résultant des marchés publics : vue d’ensemble des dispositifs
des frais de justice, du privilège relatif au paiement des salaires et de l’indemnité de congés payés en cas... n° 07-019-B1-M0-M9 du 27 février 2007 (NOR : BUD R 07 00019 J), texte publié au Bulletin...
cédé, cédant, cession de créances, cessionnaire nantissement -
22 juin 2018 - ref : 11164
Communiquer les documents du marché de maîtrise d’œuvre aux tiers
septembre 2007 ) ; la publication au Bulletin officiel des annonces des marchés publics ( BOAMP... produites dans les dossiers de candidature ; les déclarations de revenus, les salaires respectifs...
Cada, documents administratifs, secret industriel et commercial, liberté d’accès, communication
BULLETINS SALAIRE : Ressources humaines
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ref : dtou5989
Bulletins de salaire du corps des orthophonistes
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire correspondant aux 2 grades du corps...
orthophoniste, rémunération, salaire, paie -
ref : dtou5864
Bulletins de salaire du corps des masseurs-kinésithérapeutes
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire correspondant aux 2 grades du corps...
masseur-kinésithérapeute, rémunération, salaire, paie -
ref : dtou5870
Bulletins de salaire du corps des ergothérapeutes
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire correspondant aux 2 grades du corps...
ergothérapeute, rémunération, salaire, paie -
ref : dtou5874
Bulletins de salaire du corps des psychomotriciens
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire correspondant aux 2 grades du corps...
psychomotricien, rémunération, salaire, paie -
ref : dtou5878
Bulletins de salaire du corps des orthoptistes
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire correspondant aux 2 grades du corps...
Orthoptiste, rémunération, salaire, paie -
ref : dtou5884
Bulletins de salaire du corps des diététiciens
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire correspondant aux 2 grades du corps...
diététicien, rémunération, salaire, paie -
ref : dtou5841
Bulletins de salaire du corps des pédicures-podologues
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire correspondant aux 2 grades du corps...
pédicure, podologue, rémunération, salaire, paie -
ref : dtou7768
Bulletins de salaire du corps des pédicures-podologues
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des pédicures-podologues :...
salaires, pédicures-podologues -
ref : dtou7769
Bulletins de salaire du corps des masseurs-kinésithérapeutes
Cet outil présente et détaille les bulletins de salaire du corps des masseurs-kinésithérapeutes :...
salaires, masseurs-kinésithérapeutes
BULLETINS SALAIRE : Finances et comptabilité
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ref : dtou4552
L’accord local de dématérialisation
et le président de la chambre régionale des comptes avant de mettre en œuvre la dématérialisation des bulletins...
Dématérialisation, accord, local -
22 avr. 2013 - ref : 5743
Les liaisons informatiques pour la paye
de la paye et des bulletins de salaire Il ne faut pas confondre ces deux notions,... une importante économie de papier ; le comptable enregistre le fichier contenant les bulletins de salaire......
Xémélios, informatisation, paye, Hopayra -
11 janv. 2011 - ref : 0479
Le suivi des éléments variables de paie
contrôler, à l’appui des bulletins de salaire et états détaillés, la cohérence entre les pièces... les moyens techniques nécessaires au suivi Toute intégration de donnée dans le salaire engendre,...
donnée, variable, saisie, rubrique de paie, échéancier, traitement -
30 nov. 2015 - ref : 5113
Le mandatement
accessoires, soit d’une copie des bulletins de paie remis aux bénéficiaires présentant le détail...
Exécution, ordonnateur, engagement, liquidation, mandatement, ordonnancement
BULLETINS SALAIRE : forum
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RH territoriales 10 juin 2015
Reprise ancienneté privé
barcouzareau.j
Bonjour, Un agent me fournit des bulletins de salaire de sa société de maçonnerie familiale (une... années ou dois-je considérer ces bulletins comme des indemnités (même s'il est bien mentionné "bulletin... Lorsqu'un président de SAS perçoit une rémunération, c'est juridiquement considéré comme un salaire...
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RH territoriales 5 avr. 2018
Communication des salaires aux Elus ?
barcouzareau.j
de la collectivité aux Elus ? Jusqu'à présent, je communiquais un bulletin de salaire en occultant les coordonnées... Assez paradoxalement, les élus n'ont pas plus de droit à communication que les élus. Les bulletins...
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RH territoriales 10 juin 2015
Reprise ancienneté privé
liama
Bonjour, Un agent me fournit des bulletins de salaire de sa société de maçonnerie familiale (une... années ou dois-je considérer ces bulletins comme des indemnités (même s'il est bien mentionné "bulletin...
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SERVICES EXPERTS
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Logiciels
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Conseil
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