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Cadre de mémoire technique

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Cadre de mémoire technique dans l'actualité

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Cadre de mémoire technique dans les ressources documentaires

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Exemple de cadre de mémoire technique
Le mémoire technique permet de conduire et guider les entreprises dans l’élaboration de leur réponse à la consultation, et ainsi de faciliter l’examen et la comparaison des offres. Cet exemple…

12/07/2022

#Évaluation (méthode) #Offres au marché public
picto marches-publics

Exemple de cadre de mémoire technique, annexe au règlement de…
 Lorsque vous mentionnez comme critère la valeur technique de l’offre, il est préconisé de réaliser  une annexe au règlement de la consultation fixant le cadre de mémoire technique.

05/12/2022

#Analyse des offres #Notation des offres

Cadre de mémoire technique relatif à l'approvisionnement en circuits courts
Cet exemple de mémoire technique, qui doit être complété par le candidat, permet au pouvoir adjudicateur d'apprécier la qualité des offres tout en guidant les candidats dans la rédaction de…

18/05/2020

#Circuits courts #Achat durable

Sommaire du mémoire technique
La liste proposée vous aide à constituer votre mémoire technique en répondant aux questions que se pose le commanditaire.

17/09/2018

#Appel d'offres
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Comment passer un accord-cadre pour des prestations de communication ?
L’article L. 2125-1 du Code de la commande publique définit les accords-cadres comme une technique d’achat qui permet de « présélectionner un ou plusieurs opérateurs économiques en vue de conclure un…

24/09/2019

#Prestataire #Accord cadre
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Choisir le contrôleur technique
Le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d'être rencontrés dans la réalisation des ouvrages. Il intervient à la demande du maître…

06/02/2019

#Contrôle du marché public
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Maîtriser la procédure de sélection du contrôleur technique
Intervenant dont le rôle sur le chantier est souvent méconnu, le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d’être rencontrés dans la…

05/03/2024

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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché d’accord-cadre de…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché d’accord-cadre de maîtrise d’œuvre afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses sont non exhaustives et…

24/08/2022

#CCTP #Maître d'œuvre #Exécution technique du marché
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Le policier municipal et le contrôle technique
Depuis de nombreuses années, le législateur s’est attaché à améliorer la sécurité routière. Dans ce cadre-là, de nombreuses mesures ont été prises, notamment dans les années 1990, avec en particulier…

12/09/2023

#Véhicule #Agent de police municipale
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Construire un cadre de réponse technique adapté à son marché…
Les candidats ne répondent pas toujours précisément à votre demande. De ce fait, vous recevez des offres qui ne sont ni homogènes ni facilement analysables. Pour parer à ces difficultés,…

06/05/2019

#CCTP
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Mettre en œuvre la responsabilité du contrôleur technique
Le contrôleur technique a pour mission de contribuer à la prévention des différents aléas techniques susceptibles d’être rencontrés dans la réalisation des ouvrages.Il intervient à la demande du maître d’ouvrage…

03/01/2021

#Responsabilité #Santé et sécurité au travail
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de coordination…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de CSPS, dans le cadre d’opérations de travaux, afin d’en réaliser le CCTP. Ces clauses…

30/03/2020

#CCTP #Coordonnateur SPS
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Réaliser les études des équipements techniques intérieurs
Dans le cadre de la mission « projet » (PRO), le maître d'œuvre doit réaliser l’étude des équipements techniques qui, comme la structure et l’enveloppement, font partie intégrante de la notion d’ouvrage.…

14/02/2019

#Bâtiment et équipement publics #Étude préalable
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Cahier des clauses techniques particulières pour un marché de contrôle…
Cet outil vous présente un exemple de clauses techniques pouvant être utilisées pour un marché de contrôle technique d’installations techniques dans des bâtiments et équipements afin d’en réaliser le CCTP.…

10/10/2022

#CCTP #Équipe de travaux #Exécution technique du marché
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Fiche explicative relative aux accords-cadres et aux dispositions de la…
Les développements de cette fiche technique sont consacrés aux dispositions de la directive classique (ou directive 2004/18/CE) : types d’accords-cadres couverts par cette directive, modalités de conclusion des accords-cadres, passation des…

25/04/2022

#Accord cadre #Marché de travaux

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