Cadre normalisé
Cadre normalisé dans l'actualité
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Article
Comment gérer les commandes dans le cadre d’un accord-cadre à bons de…
L’accord-cadre à bons de commande peut être conclu avec plusieurs titulaires pour le même besoin. -
Article
De nouvelles responsabilités pour les sages-femmes cadres
Le rôle des sages-femmes cadres et des sages-femmes cadres supérieurs jusqu'alors axé sur des missions générales est élargi en application de la loi… -
Article
Les urbanistes territoriaux demandent la création d'un cadre d'emploi
Un tiers des urbanistes sont employés par des collectivités ou des établissements publics. Dans le cadre de la démarche générale de reconnaissance de la profession, entreprise depuis 2018, les associations… -
Article
Accord-cadre : des filiales doivent être considérées comme un seul et même…
Par définition, dans le cas d’un accord-cadre à marchés subséquents conclus avec plusieurs titulaires, l’attribution du marché fait suite à la remise…
Cadre normalisé dans les ressources documentaires
Recourir à un accord-cadre avec marchés subséquents
11/12/2023
Bulletins de salaire du corps des cadres socio-éducatifs
27/02/2024
Bulletins de salaire du corps des adjoints des cadres hospitaliers
27/02/2024
Accords-cadres : dans quels cas y recourir ?
21/03/2022
Former les cadres de proximité
12/04/2017
Animer le réseau des cadres
02/11/2011
Bulletins de salaire du corps des cadres de santé paramédicaux
06/09/2023
Modèle de délibération instituant le régime indemnitaire : cadres d’emplois…
17/06/2022
Les cadres réglementaires de la politique Déchets
18/03/2020
Fiche explicative relative aux accords-cadres et aux dispositions de la…
25/04/2022
Comment passer un accord-cadre pour des prestations de communication ?
24/09/2019
Formation des cadres de proximité – Fiche d’analyse de besoins
12/04/2017
Une offre pour chaque métier
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Bilan de la mise en œuvre des objectifs de la loi Egalim relatif aux ...