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Cahier charges qualité dans les ressources documentaires

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Connaître et appliquer le cahier des charges relatif à l’agrément…

Pour exercer une activité de service à la personne auprès des publics fragiles (enfants, personnes âgées…), 2 modes d’organisation cohabitent :le régime de l’autorisation délivré par les services du département ;le régime de…

19/12/2022

#Performance (qualité) #Professionnel de santé
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Rédiger un cahier des charges de formation

Les besoins de formation recensés dans le plan de formation peuvent être collectifs ou individuels : Les besoins individuels seront concrétisés par des inscriptions auprès d’organismes de formation, CNFPT et autres…

24/01/2022

#Plan de formation #Protocole (méthode)
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Questionnaire sur la mise en application du cahier des charges…

Le questionnaire reprend l’ensemble des exigences du cahier des charges Qualité et pose les questions au gestionnaire pour identifier si chaque exigence a été respectée ou non.

20/12/2022

#Performance (qualité) #Professionnel de santé

Le cahier des charges qualité spécifique au mode mandataire

Le cahier des charges Qualité du 26 décembre 2011 (JO du 30 décembre 2011) comporte un volet spécifique au mode d’intervention mandataire dans les services à la personne aux publics…

21/02/2020

#Mandataire #Certification
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Exemple de cahier des charges pour la création d’un SAMSAH

Le cahier des charges du SAMSAH a été élaboré par l’ARS-Alsace et le conseil général du Haut-Rhin. Il expose les besoins auxquels le projet à vocation à répondre, la capacité…

31/08/2016

#Bénéficiaire des ESMS #Personne handicapée
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Établir le cahier des charges pour l'évaluation externe

Pour faire réaliser leur évaluation externe, les Ehpad, et plus généralement les ESSMS, doivent choisir un organisme habilité par l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et…

22/03/2013

#Contrôle qualité et conformité #Définition des besoins
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Fiche technique d’élaboration du cahier des charges d’une exposition itinérante

Le présent outil permet d’élaborer un cahier des charges pour rechercher un prestataire à même de réaliser des supports pour une exposition. La fiche technique d’élaboration du cahier des charges…

27/10/2014

#Exposition #Stratégie de communication
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Appliquer le cahier des charges relatif à l’agrément services à…

Les services à la personne facilitent la vie quotidienne des familles ainsi que celle des personnes âgées, handicapées ou atteintes de pathologies chroniques à leur domicile. Ces services peuvent être…

19/12/2022

#Mandataire #Certification
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Rédiger le cahier des charges pour un site Internet

Premier document contractuel d’un projet Web, le cahier des charges sert à formaliser les besoins et les exigences de la collectivité locale et à les expliquer aux différents acteurs pour…

18/06/2019

#Site internet
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Le cahier des charges des services autonomie à domicile

En France, plus de 10 000 structures composent le secteur de l’aide et du soin à domicile, rendant ainsi possible le souhait majoritaire des Français de vivre chez eux le plus longtemps…

03/09/2023

#Service d'aide à domicile #Traitement des résidents
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Le « Guide de la qualité de la prise en…

En complément de l’arrêté du 6 avril 2011 relatif au management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et aux médicaments dans les établissements de santé, la DGOS (Direction…

19/03/2013

#Circuit du médicament
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Cahier des charges pour la réalisation d’un site Internet

Cet exemple de cahier des charges contient les différentes questions à se poser dans la relation au prestataire. L’objectif d’un cahier des charges est de recenser les points précis sur…

18/06/2019

#Site internet
picto culture-et-communication

Exemple de cahier des charges en vue du lancement d’une…

Le lancement de la consultation pour la sélection d’un prestataire représente une étape fondamentale de la collaboration avec ce dernier. Le cahier des charges en constitue l’élément de base. Cet…

03/07/2012

#Stratégie de communication #Prestataire
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Quels sont les apports de l’arrêté du 6 avril 2011…

Les exigences vis-à-vis du management de la qualité de la prise en charge médicamenteuse et de la gestion du risque médicamenteux sont précisées dans l’arrêté du 6 avril 2011. Sont présentés…

22/02/2013

#Loi et réglementation #Médicament
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Tableau de présentation du cahier des charges de l’habitat inclusif

C’est l’arrêté du 24 juin 2019 relatif au modèle du cahier des charges national du projet de vie sociale et partagée de l’habitat inclusif qui précise les éléments fondamentaux de l’habitat…

22/02/2024

#Structure sociale et médico-sociale #Service d'aide à domicile