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Cahier des charges

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Cahier des charges dans l'actualité

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Cahier des charges dans les ressources documentaires

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Fiche technique d’élaboration du cahier des charges d’une exposition itinérante
Le présent outil permet d’élaborer un cahier des charges pour rechercher un prestataire à même de réaliser des supports pour une exposition. La fiche technique d’élaboration du cahier des charges…

27/10/2014

#Exposition #Stratégie de communication
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Appliquer le cahier des charges relatif à l’agrément services à…
Les services à la personne facilitent la vie quotidienne des familles ainsi que celle des personnes âgées, handicapées ou atteintes de pathologies chroniques à leur domicile. Ces services peuvent être…

19/12/2022

#Mandataire #Certification
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Rédiger le cahier des charges pour un site Internet
Premier document contractuel d’un projet Web, le cahier des charges sert à formaliser les besoins et les exigences de la collectivité locale et à les expliquer aux différents acteurs pour…

18/06/2019

#Site internet
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Connaître et appliquer le cahier des charges relatif à l’agrément…
Pour exercer une activité de service à la personne auprès des publics fragiles (enfants, personnes âgées…), 2 modes d’organisation cohabitent :le régime de l’autorisation délivré par les services du département ;le régime de…

19/12/2022

#Performance (qualité) #Professionnel de santé
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Rédiger un cahier des charges de formation
Les besoins de formation recensés dans le plan de formation peuvent être collectifs ou individuels : Les besoins individuels seront concrétisés par des inscriptions auprès d’organismes de formation, CNFPT et autres…

24/01/2022

#Plan de formation #Protocole (méthode)
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Cahier des charges pour la réalisation d’un site Internet
Cet exemple de cahier des charges contient les différentes questions à se poser dans la relation au prestataire. L’objectif d’un cahier des charges est de recenser les points précis sur…

18/06/2019

#Site internet
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Exemple de cahier des charges en vue du lancement d’une…
Le lancement de la consultation pour la sélection d’un prestataire représente une étape fondamentale de la collaboration avec ce dernier. Le cahier des charges en constitue l’élément de base. Cet…

03/07/2012

#Stratégie de communication #Prestataire
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Exemple de cahier des charges pour la création d’un SAMSAH
Le cahier des charges du SAMSAH a été élaboré par l’ARS-Alsace et le conseil général du Haut-Rhin. Il expose les besoins auxquels le projet à vocation à répondre, la capacité…

31/08/2016

#Bénéficiaire des ESMS #Personne handicapée
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Tableau de présentation du cahier des charges de l’habitat inclusif
C’est l’arrêté du 24 juin 2019 relatif au modèle du cahier des charges national du projet de vie sociale et partagée de l’habitat inclusif qui précise les éléments fondamentaux de l’habitat…

22/02/2024

#Structure sociale et médico-sociale #Service d'aide à domicile
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Établir le cahier des charges pour l'évaluation externe
Pour faire réaliser leur évaluation externe, les Ehpad, et plus généralement les ESSMS, doivent choisir un organisme habilité par l’Agence nationale de l’évaluation et de la qualité des établissements et…

22/03/2013

#Contrôle qualité et conformité #Définition des besoins
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Contenu du cahier des charges du projet élaboré par l'autorité…
Le cahier des charges de l’appel à projets est la pièce centrale de la procédure d’appel à projets. Son contenu est défini à l’article R. 313-3-1 du CASF, pour les rubriques…

19/09/2018

#Document de procédure administrative #Protocole (méthode)
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Élaborer son cahier des charges en matière de marché public…
L’activité d’assurance présente pour particularité d’être à la fois soumise à la réglementation des  marchés publics et au Code des assurances. Le cahier des charges doit donc concilier certaines prescriptions…

10/04/2019

#CCAG #Marché d'assurance
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Cahier des charges relatif à l’agrément prévu au 2° de…
La réglementation évolue à grande vitesse dans le domaine du maintien à domicile, tant pour le mode mandataire que pour le mode prestataire. Le secteur du maintien à domicile est…

14/09/2023

#Service d'aide à domicile #Document de procédure administrative
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Cahier des charges relatif à l’agrément prévu au 2° de…
Parmi les deux régimes cohabitant pour exercer une activité de service à la personne auprès des publics fragiles (enfants, personnes âgées, personnes handicapées), le régime de l’agrément nécessite l’obtention de…

21/12/2022

#Mandataire #Certification
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Trame de cahier des charges d’une action de formation
Le cahier des charges formalise les besoins de l'action de formation. Ce document contient les éléments administratifs, pédagogiques, financiers et organisationnels pour permettre : aux organismes de formation consultés de formuler…

12/07/2021

#Accompagnement des publics #Formation

Une offre pour chaque métier

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