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CAHIER DES CHARGES POUR MANDATER ASSOCIATION

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CAHIER DES CHARGES POUR MANDATER ASSOCIATION dans les ressources documentaires

Développer le réseau de bénévoles au sein de votre association du secteur [...]

La loi n° 2002-2 du 2 janvier 2002 rénovant l’action sociale et médico-sociale a, on le sait, transformé en profondeur le secteur de l’intervention...

22 avr. 2020

#réseau #bénévoles #association #social et médico-social à domicile

Sommaire de cahier des charges d’un observatoire économique

Ce sommaire permet de détailler tous les critères à ne pas omettre lors de la création d’un observatoire économique : propriété de l’observatoire,...

24 sept. 2020

#outil numérique #cahier des charges #clauses techniques #droit de propriété #objet de l’observatoire #design #fonctionnalité

Cahier des charges pour l’élaboration d’un film sur votre CCAS/CIAS

Le présent outil explique comment rédiger un cahier des charges pour l’élaboration d’un film sur votre CCAS/CIAS. Vous devez l’adapter à la spécificité...

20 févr. 2020

#cahier des charges #film #commande #prestation

Rédiger un cahier des charges

Ce modèle de cahier des charges est une base de travail pour votre CCAS/CIAS ; il peut être allégé en fonction de la commande.

Il se base...

20 févr. 2020

#cahier des charges #marchés publics #bon de commande #mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage #prestataire

Le mandatement

Troisième phase de l’exécution budgétaire, réalisée par l’ordonnateur, le mandatement est appelé aussi ordonnancement ; le mandat constitue le support...

05 sept. 2019

#Exécution #ordonnateur #engagement #liquidation #mandatement #ordonnancement

Appliquer le cahier des charges Qualité en mode mandataire

Pour les activités d’assistance à domicile à des publics fragilisés en mandataire, l’agrément et son renouvellement sont conditionnés au respect permanent...

11 janv. 2012

#SAP #services à la personne #agrément SAP #agrément Qualité SAP #cahier des charges SAP #cahier des charges Qualité #cahier des charges Qualité SAP #assistance au public fragile #assistance à domicile

Cahier des charges pour la réalisation d’un site Internet

Cet exemple de cahier des charges contient les différentes questions à se poser dans la relation au prestataire. L’objectif d’un cahier des charges...

20 févr. 2020

#référencement #audit #projet #consultation #cahier des charges #site Internet

Rédiger le cahier des charges pour un site Internet

Premier document contractuel d’un projet Web, le cahier des charges sert à formaliser les besoins et les exigences de la collectivité...

19 juin 2019

#besoins #propriété intellectuelle #responsabilité #missions #état des lieux

Modèle de cahier des charges de positionnement et d’évaluation des compétences

Ce modèle de cahier des charges permet de lancer une consultation afin de trouver un prestataire chargé d’évaluer les compétences des agents, en vue...

20 févr. 2020

#cahier des charges #évaluation #compétences #innovation #accompagnement au changement #GPEEC

Cahier des charges pour la réalisation d’un emprunt nouveau

Le cahier des charges est à remplir et amender selon votre propre stratégie d’endettement, afin que les offres des établissements bancaires répondent...

21 févr. 2020

#emprunt #banques #cahier des charges #marché financier

Fiche technique d’élaboration du cahier des charges d’une exposition itinérante

Le présent outil permet d’élaborer un cahier des charges pour rechercher un prestataire à même de réaliser des supports pour une exposition.

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20 févr. 2020

#cahier des charges #marché #consultation

Modèle de cahier des charges pour la consultation des organismes de formation

Le modèle de cahier des charges pour la consultation des organismes de formation vous aide à identifier vos attentes vis-à-vis de l’organisme aussi...

21 févr. 2020

#Consultation organisme de formation #cahier des charges formation #évaluation de l’offre de formation

Gérer la comptabilité d’un accueil de loisirs associatif

L’accueil de loisirs géré par une association doit établir des comptes dans le cadre prescrit par le plan comptable des associations (1999). La tenue...

10 juil. 2012

#charges #produits #enregistrement #plan comptable des associations

Élaborer son cahier des charges en matière de marché public d’assurance [...]

L’activité d’assurance présente pour particularité d’être à la fois soumise à la réglementation des  marchés publics et au Code des assurances....

11 avr. 2019

#Marché public d’assurances #cahier des charges #auto-assurance #identification des risques #sinistralité

Comment évaluer vos transferts de charges en intercommunalité ?

L’intercommunalité implique un transfert de charges communales vers les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Ce transfert de...

25 nov. 2020

#transfert de charges #CLECT #charges transférées #attribution de compensation #TPU #CFE unique

Modèle de cahier des charges formation

Ce modèle de cahier des charges est à adapter au contexte de votre collectivité et à votre besoin en formation.

06 mars 2020

#formation #cahier des charges

Le mandat de payer ou d’encaisser

Le décret n° 2012-1246 du 7 novembre 2012 édicte que « le comptable public est seul chargé […] de l’encaissement des droits au comptant...

26 avr. 2017

#mandat #encaissement #paiement #recettes #dépenses #régie

Modèle de cahier des charges d’une manifestation

Cet outil est un exemple de cahier des charges qui peut servir de support à tout type de manifestation (culturelle ou sportive).

21 févr. 2020

#cahier des charges #destinataires #responsabilités #répartition des tâches #rétroplanning