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CAHIER DES CHARGES SAP

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CAHIER DES CHARGES SAP dans les ressources documentaires

Questionnaire sur la mise en application du cahier des charges de [...]

Le questionnaire reprend l’ensemble des exigences du cahier des charges Qualité et pose les questions au gestionnaire pour identifier si chaque exigence...

21 févr. 2020

#Cahier des charges Qualité #questionnaire Qualité #renouvellement agrément Qualité #questionnaire ANSP #services à la personne #services agréés Qualité

Sommaire de cahier des charges d’un observatoire économique

Ce sommaire permet de détailler tous les critères à ne pas omettre lors de la création d’un observatoire économique : propriété de l’observatoire,...

24 sept. 2020

#outil numérique #cahier des charges #clauses techniques #droit de propriété #objet de l’observatoire #design #fonctionnalité

Cahier des charges pour l’élaboration d’un film sur votre CCAS/CIAS

Le présent outil explique comment rédiger un cahier des charges pour l’élaboration d’un film sur votre CCAS/CIAS. Vous devez l’adapter à la spécificité...

20 févr. 2020

#cahier des charges #film #commande #prestation

Rédiger un cahier des charges

Ce modèle de cahier des charges est une base de travail pour votre CCAS/CIAS ; il peut être allégé en fonction de la commande.

Il se base...

20 févr. 2020

#cahier des charges #marchés publics #bon de commande #mission d’assistance à maîtrise d’ouvrage #prestataire

Appliquer le cahier des charges Qualité en mode mandataire

Pour les activités d’assistance à domicile à des publics fragilisés en mandataire, l’agrément et son renouvellement sont conditionnés au respect permanent...

11 janv. 2012

#SAP #services à la personne #agrément SAP #agrément Qualité SAP #cahier des charges SAP #cahier des charges Qualité #cahier des charges Qualité SAP #assistance au public fragile #assistance à domicile

Cahier des charges pour la réalisation d’un site Internet

Cet exemple de cahier des charges contient les différentes questions à se poser dans la relation au prestataire. L’objectif d’un cahier des charges...

20 févr. 2020

#référencement #audit #projet #consultation #cahier des charges #site Internet

Les activités de SAP éligibles au régime juridique d’autorisation rénovée

La loi n° 2015-1776 du 28 décembre 2015 relative à l’adaptation de la société au vieillissement (JO du 29 décembre 2015) supprime...

07 févr. 2018

#autorisation #suppression du droit d’option #services d’aide et accompagnement à domicile #personnes âgées #personnes handicapées #aide aux familles #garde d’enfants

Connaître ses ressources internes en compétences

Répondre aux exigences des cahiers des charges d’intervention, développer de nouvelles prestations, étendre votre zone d’intervention, faire face à...

27 févr. 2011

#compétences professionnelles #ressources humaines #GPEC #professionnalisation intervenants à domicile #compétences métier #évaluation ressources humaines #évaluation intervenants à domicile #grille de compétence #pratiques professionnelles

Rédiger le cahier des charges pour un site Internet

Premier document contractuel d’un projet Web, le cahier des charges sert à formaliser les besoins et les exigences de la collectivité...

19 juin 2019

#besoins #propriété intellectuelle #responsabilité #missions #état des lieux

Le document individuel de prise en charge

L’article L. 311-4 du Code de l’action sociale et des familles impose la rédaction d’un contrat de séjour (cf. fiche 4763 « Le...

19 mars 2019

#admission #contrat de séjour #document individuel de prise en charge #participation de l’usager

Modèle de cahier des charges de positionnement et d’évaluation des compétences

Ce modèle de cahier des charges permet de lancer une consultation afin de trouver un prestataire chargé d’évaluer les compétences des agents, en vue...

20 févr. 2020

#cahier des charges #évaluation #compétences #innovation #accompagnement au changement #GPEEC

Cahier des charges pour la réalisation d’un emprunt nouveau

Le cahier des charges est à remplir et amender selon votre propre stratégie d’endettement, afin que les offres des établissements bancaires répondent...

21 févr. 2020

#emprunt #banques #cahier des charges #marché financier

Fiche technique d’élaboration du cahier des charges d’une exposition itinérante

Le présent outil permet d’élaborer un cahier des charges pour rechercher un prestataire à même de réaliser des supports pour une exposition.

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20 févr. 2020

#cahier des charges #marché #consultation

Modèle de cahier des charges pour la consultation des organismes de formation

Le modèle de cahier des charges pour la consultation des organismes de formation vous aide à identifier vos attentes vis-à-vis de l’organisme aussi...

21 févr. 2020

#Consultation organisme de formation #cahier des charges formation #évaluation de l’offre de formation

Trois engagements de charges

Trois engagements de charges – les départs à la retraite, avec les indemnités associées, les contributions...

Élaborer son cahier des charges en matière de marché public d’assurance [...]

L’activité d’assurance présente pour particularité d’être à la fois soumise à la réglementation des  marchés publics et au Code des assurances....

11 avr. 2019

#Marché public d’assurances #cahier des charges #auto-assurance #identification des risques #sinistralité

Comment évaluer vos transferts de charges en intercommunalité ?

L’intercommunalité implique un transfert de charges communales vers les établissements publics de coopération intercommunale (EPCI). Ce transfert de...

25 nov. 2020

#transfert de charges #CLECT #charges transférées #attribution de compensation #TPU #CFE unique

Modèle de cahier des charges formation

Ce modèle de cahier des charges est à adapter au contexte de votre collectivité et à votre besoin en formation.

06 mars 2020

#formation #cahier des charges

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