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CALCUL DE PROVISION

Découvrez l’ensemble de nos ressources numériques « CALCUL DE PROVISION » mises à disposition de la fonction publique.

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CALCUL DE PROVISION dans les ressources documentaires

Calculer les attributions de compensation

Le choix d’un régime de fiscalité intégré, et a fortiori les transferts de compétences qui s’accompagnement nécessairement de transferts de...

10 mars 2021

#attribution de compensation #TPU #FPU #CLECT #neutralisation financière #charges transférées

Présentation sous PowerPoint des provisions pour dépréciation

Ce document présente le mécanisme comptable de la constitution et de la reprise de provisions pour dépréciation, en cas de provisions semi-budgétaires...

21 déc. 2020

#dépréciation #provisions #semi-budgétaire

Calculer un prix de revient par la méthode du coût spécifique

Il existe différentes manières de calculer un prix de revient. La méthode du coût spécifique intègre dans son calcul toutes les valeurs...

06 oct. 2014

#prix de revient #gestion analytique #qualification des charges #charges indirectes #charges directes #charges fixes #charges variables #coûts fixes production #dossier demande subvention #convention pluriannuelle objectifs #coût bien culturel #coût service culturel #méthode coût spécifique

Les provisions pour emprunts structurés et leur remboursement anticipé

Les arrêtés de décembre 2013 relatifs aux instructions budgétaires et comptables applicables aux différentes catégories de collectivités territoriales...

29 sept. 2015

#emprunt #comptabilisation des dettes #provisions pour risque #classification des emprunts #calcul de provision

La technique comptable de constitution d’une provision

L’exemple porte sur la constitution d’une provision de 100 € puis reprise sur provision de 100 €

15 oct. 2020

#provision #technique comptable #risques #dépréciation #pertes financières

Calculer les redevances d’occupation du domaine public pour les réseaux [...]

Au fil des ans, le recouvrement des montants de droit commun que pouvaient escompter les communes et les départements en matière d’occupation du domaine...

07 mai 2019

#RODP (redevance d’occupation du domaine public) #redevance électrique #indexation

Maquette budgétaire – État des provisions

Cet outil présente l'étatdes provisions.

20 févr. 2020

#Maquette #provisions

Déterminer le niveau d’intégration fiscale et calculer le CIF

Le niveau d’intégration de l’EPCI à fiscalité propre dépend du statut juridique du groupement et de la fiscalité liée au statut juridique du groupement...

24 juin 2016

#ressources #finances #intercommunalité #DGF #FPIC #fiscalité intercommunale #intégration

Calculer les primes des agents à temps partiel et à temps non complet

Lorsqu’un agent travaille à temps non complet ou exerce son activité à temps partiel, sa rémunération est calculée...

18 juin 2020

#régime indemnitaire #temps partiel #temps non complet #heures supplémentaires #prorata

Correspondances entre les comptes de provisions non budgétaires et les [...]

Ce tableau établit les correspondances entre les comptes de provisions non budgétaires et les comptes de dotation aux provisions et de reprise des dotations,...

21 déc. 2020

#provisions #dotations #semi-budgétaire

Correspondances entre les comptes de provisions budgétaires et les comptes [...]

Ce tableau établit les correspondances entre les comptes de provisions budgétaires et les comptes de dotation aux provisions et de reprise des dotations,...

21 déc. 2020

#provisions #dotations #budgétaire

Les agrégats utilisés pour calculer le fonds de péréquation des ressources [...]

D’après l’article 72-2 de la Constitution du 4 octobre 1958, « la loi prévoit des dispositifs de péréquation destinés à favoriser...

11 juin 2019

#ressources #finances #péréquation horizontale #potentiel financier agrégé #potentiel fiscal agrégé #effort financier agrégé #richesse fiscale

Tableau de calcul automatisé de l’annualisation du temps de travail

Cet outil est destiné à faciliter la mise en place des rythmes de travail annualisés en proposant de calculer de manière automatisée le temps de travail...

06 mars 2020

#tableau de calcul #annualisation #temps de travail

Calcul de la capacité théorique

Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à calculer la capacité théorique de votre établissement. Vous y trouverez un premier exemple. Les calculs...

21 févr. 2020

#calcul #taux #occupation #capacité théorique #ouverture #jours

Avantages et inconvénients des différents modes de calcul des revenus

Ce tableau présente les avantages et inconvénients des différents modes de calcul. Ceux-ci pourront être étudiés en fonction de la prestation mise en...

20 févr. 2020

#quotient CAF #revenus fiscaux déclarés #revenus par unité de consommation

Exemples de calculs de TA

Ce document propose des exercices de calcul de la TA.

26 mars 2021

#taxe d’aménagement #fiscalité de l’urbanisme #zone d’aménagement concertée #projet urbain partenarial #plan local d’urbanisme #constructions imposables #aménagements et installations imposables #surface de plancher

Calculer les cotisations Urssaf, assurance chômage, retraite, CDG…

Le calcul des charges sociales dues au titre des rémunérations allouées aux agents est partout automatisé. Le problème des automatismes...

28 avr. 2021

#charges sociales #régime #Sécurité sociale #affiliation #CNRACL #spécial #général #cotisations #taux #assiette #paye.

Modèle de calcul d’une valeur locative

Cet outil propose une structure de base (tableau Excel) vous permettant de calculer la valeur locative d’un local d’habitation ou à usage professionnel....

16 févr. 2021

#valeur locative cadastrale #surface pondérée #locaux d’habitation #locaux à usage professionnel