#

Calcul du quorum

picto actu

Calcul du quorum dans l'actualité

Voir tous les articles publiés

picto ress-doc

Calcul du quorum dans les ressources documentaires

picto services-a-la-population

Vérifier le quorum
Le quorum est le nombre minimal de conseillers qui doivent être présents pour qu'une décision soit régulière. Dans le cadre du conseil d'une collectivité territoriale, le fait que le quorum…

30/07/2020

#Organe délibérant
picto amenagement-des-territoires

Calculs de TA
Ce document propose des exercices de calcul de la TA.

24/01/2024

#Taxe d'aménagement #Base fiscale
picto finances-et-comptabilite

Calcul d’une valeur locative
Cet outil propose une structure de base (tableau Excel) vous permettant de calculer la valeur locative d’un local d’habitation ou à usage professionnel. Vous pouvez vous en inspirer pour construire…

15/03/2023

#Domaine privé #Base fiscale
picto ressources-humaines

Calculer les quotas de promotion interne
Une fois par an, dans votre collectivité, des nominations dans des cadres d’emplois accessibles en temps normal uniquement par concours sont possibles à titre dérogatoire : il s’agit de la promotion…

07/11/2022

#Gestion administrative #Promotion interne
picto action-sociale

Avantages et inconvénients des différents modes de calcul des revenus
Ce tableau présente les avantages et inconvénients des différents modes de calcul. Ceux-ci pourront être étudiés en fonction de la prestation mise en œuvre. Malgré tous ses défauts, le plus…

15/04/2014

#Aides et politique sociale #Stratégie financière
picto action-sociale

Calcul de la capacité théorique
Ce tableau a été réalisé afin de vous aider à calculer la capacité théorique de votre établissement. Vous y trouverez un premier exemple. Les calculs se font automatiquement dans les…

20/04/2015

#Analyse financière #Évaluation (méthode)
picto institutions-et-administration-territoriale

Déterminer le niveau d’intégration fiscale et calculer le CIF
Le niveau d’intégration de l’EPCI à fiscalité propre dépend du statut juridique du groupement et de la fiscalité liée au statut juridique du groupement (fiscalité professionnelle unique [FPU], fiscalité additionnelle…

26/11/2022

#Fiscalité #Ressources financières
picto ressources-humaines

L’imposition des indemnités des élus locaux : calcul du net fiscal
Les indemnités de fonction perçues par les élus locaux sont soumises à l’impôt sur le revenu suivant les règles applicables aux traitements et salaires. Depuis le 1er janvier 2019, le prélèvement…

13/03/2024

#Élu #Indemnités #Absence
picto education

Mode de calcul de la bourse de lycée
À compter de la rentrée 2016, le mode de calcul du montant de la bourse de lycée a été simplifié. Il n’est plus calculé en nombre de « parts » mais correspond…

24/09/2018

#Aides sociales
picto institutions-et-administration-territoriale

Tableau illustrant le calcul du gain DGF issu d’une fusion
Calcul prospectif de la DGF de deux communautés en statu quo et calcul prospectif de la DGF de l’EPCI issu de la fusion des deux communautés.

26/06/2016

#Fusion #Gestion financière et fiscale
picto services-a-la-population

Calculer le plafond de dépenses applicable à l’élection
Le respect du plafond légal des dépenses électorales constitue une obligation substantielle à laquelle le candidat ne peut déroger, sous peine de voir son compte rejeté et d’être déclaré inéligible.…

31/03/2021

#Financement de campagne électorale
picto finances-et-comptabilite

Modèle de fiche de calcul des résultats prévisionnels
Cet outil est un modèle de fiche de calculs des résultats prévisionnels.La première maquette M14 du budget primitif comportait une annexe qui constituait la « fiche de calcul des résultats prévisionnels »…

03/10/2019

#Calendrier budgétaire #Compte administratif
picto ressources-humaines

Tableau de calcul automatisé de l’annualisation du temps de travail
Cet outil est destiné à faciliter la mise en place des rythmes de travail annualisés en proposant de calculer de manière automatisée le temps de travail sur une année ou…

06/09/2022

picto ressources-humaines

Calcul des cotisations RAFP selon la méthode du « mensuel,…
Cet outil vous permet de calculer les cotisations RAFP sur l’année civile en tenant compte des évolutions des rémunérations. Il permet également de vérifier à la fin de l’année si…

05/03/2019

#Retraite #Cotisations
picto culture-et-communication

Calculer un prix de revient par la méthode du direct…
Il existe différentes manières de calculer un prix de revient. La méthode du direct costing se révèle à la fois simple, logique et efficace. Son usage est très opérationnel ! Elle…

05/10/2014

#Entreprise culturelle #Gestion financière et fiscale

Une offre pour chaque métier

Les + vus

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de CDG

15/04/2024

Réforme de la fonction publique : ce que proposent les directeurs de ...

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation débute !

02/04/2024

Semaine de 4 jours dans la fonction publique : l'expérimentation ...

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : la fin du tabou ?

10/04/2024

Licenciement des fonctionnaires pour insuffisance professionnelle : ...

JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de sécurité privées

15/04/2024

JO-2024 : les fonctionnaires pourront exercer des activités de ...

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce mardi 9 avril 2024

09/04/2024

Réforme de la fonction publique : la concertation a démarré ce ...

Voir tous les articles publiés