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CALENDRIER D EXECUTION

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CALENDRIER D EXECUTION dans les ressources documentaires

Exemples de calendriers annuels des heures de vie de classe

Cet outil présente deux exemples de calendriers-types annuels, prêt à être utilisés en 6e et en 3e.

15 oct. 2020

#heures de vie de classe #élection délégués #conseil de classe #orientation

Fiche méthodologie pour une fermeture d’école

La fermeture d’école nécessite un calendrier de concertation des acteurs avec une argumentation préparée et partagée, une communication contrainte par...

20 févr. 2020

#méthodologie #fermeture #école

Les étapes de la préparation budgétaire

Le vote du budget primitif est l’acte administratif par excellence, il s’agit de la pierre angulaire de la collectivité. Le vote du budget primitif...

23 janv. 2021

#Budget #préparation #équilibre budgétaire

Sécuriser l’exécution de vos marchés publics de communication

Les marchés publics de communication constituent une catégorie bien particulière, et ce pour deux raisons principales. D’une part, les prestations qu’ils...

25 sept. 2019

#marché public #passation #exécution #marché complémentaire #prestations intellectuelles

Calendrier des élections professionnelles 2018

Ce tableau présente le calendrier des opérations électorales en vue des élections des représentants du personnel aux instances paritaires de la fonction...

25 févr. 2021

#élections professionnelles #instances paritaires #CAP #CT #CCP #CHSCT #calendrier

Clauses indicatives d’un CCAP pour un accord-cadre

Cet outil est un modèle type de cahier des clauses administratives particulières (CCAP) pour un accord-cadre : il détermine les modalités d’exécution...

24 nov. 2020

#CCAP #accord-cadre #attribution

Calendrier prévisionnel d’affectation

Le tableau présente les principales étapes de l’affectation des élèves de l’école primaire au collège et du collège au lycée.

15 oct. 2020

#affectation #calendrier #collège #lycée

Faire procéder aux études d’exécution

Les études d’exécution doivent permettre la réalisation de l’ouvrage. Elles comprennent les plans et détails d’exécution, plans de synthèse, devis quantitatifs...

17 juin 2021

#études d’exécution #plans d’exécution #cellule de synthèse

Réaliser un calendrier d’élection de délégués du personnel (rétroplanning)

La procédure d’élection des délégués du personnel est complexe. L’élaboration d’un calendrier du processus électoral permet à l’employeur, qui est chargé...

09 mai 2012

#délégué du personnel #élection #calendrier

L’exécution d’un marché public

Le nouveau Code de la commande publique s’applique à tous les marchés passés à partir du 1er avril 2019. Pour les marchés...

19 mars 2019

#marché public #contrat #avenant #besoins supplémentaires #sous-traitant #avance #délais de paiement

Maîtriser le délai d’exécution

Les conséquences des éventuels retards pris par les entrepreneurs peuvent être importantes, le maître d’ouvrage ayant de son côté pris des engagements,...

17 juin 2021

#délai global d’exécution #calendrier d’exécution

Établir et vérifier les plans d’exécution des ouvrages

Les plans d’exécution des ouvrages sont ceux nécessaires à la réalisation des ouvrages. Ils sont directement utilisés sur le chantier par les différents...

08 févr. 2019

#procédure négociée #pouvoir adjudicateur #entité adjudicatrice #négociation #jury

L’exécution du budget fonctionnement et investissement

Un budget exécutoire, ce sont des moyens et un horizon. Les moyens ne sont autorisés qu’en fonction d’un horizon. Comment s’organiser pour utiliser...

09 mai 2012

#référentiels #budget #comptabilité #M22 #plan comptable #engagement #liquidation mandatement #livre des procédures #contrôle interne #séparation des tâches

Calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, [...]

Voici le calendrier de transposition de l’indemnité de fonctions, de sujétions, d’expertise et d’engagement professionnel dans la fonction publique...

08 avr. 2020

#indemnité de fonctions #de sujétions #d’expertise et d’engagement professionnel

Calendrier prévisionnel des actions à mener

Ce document vous rappelle que l’ensemble de la préparation au conventionnement débute neuf mois avant la signature de la convention.

05 janv. 2021

#conventionnement #convention tripartite

Bilan d’exécution du FEDER-FSE

Il s’agit du bilan d’exécution du programme FEDER-FSE 2014-2020 de Poitou-Charentes, en vue du remboursement de la participation FSE due au titre d’une...

21 juin 2021

#Europe #bilan exécution #FSE 2014-2020 #demande de subvention

Matrice Excel pour la conception automatique de plannings et [...]

Grâce à cette matrice Excel, vous pourrez mettre au point des calendriers prévisionnels qui vous donneront une visibilité immédiate de votre procédure de...

20 févr. 2020

#Excel #planning #rétro-planning #calendriers prévisionnels

Modifier le contrat en cours d’exécution

Le maître d’ouvrage peut modifier régulièrement son contrat initial en cours d’exécution. Les modifications (ex-« avenants ») à un marché...

12 avr. 2021

#avenant #modification #contrat #maîtrise d’œuvre #sujétions imprévues #bouleversement du contrat #cession #MO #MOE