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candidat-libre dans les ressources documentaires

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Modèle de convention de stage pour un candidat libre au…

L’accueil des stagiaires préparant le CAP « Petite enfance » ou « Assistant de vie » en candidat libre dans les écoles nécessite une convention tripartite entre l’école, la collectivité et le stagiaire.

08/09/2015

#Convention #Stagiaire
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Comment analyser et sélectionner un candidat proposant un sous-traitant ?

Lors de l’ouverture des plis, vous constatez que l’un des candidats répond en proposant un sous-traitant.Si, par principe, un candidat est libre de présenter, à l’appui de sa propre candidature,…

21/10/2023

#Candidature au marché public #Sous-traitant
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Fiche individuelle de scoring du candidat au télétravail en Ehpad…

Ce support individuel permet d’attribuer un nombre de points à chaque situation singulière de candidat au télétravail, selon des critères de priorité pondérés, établis institutionnellement. Les candidats peuvent ensuite être…

19/09/2017

#Management
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Fiche individuelle de scoring du candidat au télétravail en collectivité…

Ce support individuel permet d’attribuer un nombre de points à chaque situation singulière de candidat au télétravail, selon des critères de priorité pondérés, établis institutionnellement. Les candidats peuvent ensuite être…

29/06/2022

#Organisation des services #Organisation de travail
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Formulaire DC2 – Déclaration du candidat individuel ou du membre…

Cette déclaration est à compléter par les candidats. Elle reprend toutes les informations nécessaires au bon déroulement de la consultation (identification du pouvoir adjudicateur, des candidats et/ou du groupement, objet…

19/01/2023

#Sélection des candidats #Groupement d'entreprises
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Informer les candidats non retenus

Le maître d’ouvrage public choisit une candidature ou une offre conformément aux critères qu’il avait annoncés et informe les entreprises qui n’ont pas été retenues.L’hypothèse concerne tous les marchés publics.…

01/01/2024

#Information des candidats non retenus #Droit à l'information
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Importance du jeu libre

Bien que l’importance du jeu libre dans la vie de l’enfant ne soit plus à démontrer, il n’est pas toujours évident de le justifier et de le faire exister. Cette…

30/04/2021

#Accompagnement des publics #Éveil

Déclaration du candidat individuel ou du membre du groupement

Le candidat individuel ou chacun des membres du groupement produit, en complément de sa lettre de candidature (formulaire DC1), certaines informations demandées par le pouvoir adjudicateur : renseignements relatifs à la…

20/02/2020

#Maître d'ouvrage
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Recourir au médiateur du crédit aux candidats

Depuis le 1er avril 2018, un médiateur du crédit aux candidats et aux partis politiques est chargé de concourir, en facilitant le dialogue entre les candidats à un mandat électif et…

25/07/2018

#Campagne électorale #Crédit
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Qu’est-ce que le principe du libre choix du praticien en…

Le Code de la santé publique (art. L. 1110-8 et L. 3211-1), tout comme le Code de la Sécurité sociale (art. L. 162-2) en ce qui concerne les médecins et le Conseil d’État…

28/06/2021

#Droits du patient #Praticien hospitalier
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Informer les candidats du rejet de leur offre en appel…

Après analyse des offres, vous avez attribué le marché au candidat dont l’offre est économiquement la plus avantageuse. Il faut donc notifier une décision de rejet aux candidats non retenus.…

16/01/2019

#Rejet des offres #Appel d'offres
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Rédiger une fiche déontologique à l’attention du candidat présélectionné

La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a ouvert largement les possibilités de recrutement des contractuels, notamment sur des postes permanents. En contrepartie, une procédure…

24/04/2021

#Contractuel #Recrutement
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Certificat de concubinage ou d’union libre

Le certificat de concubinage ou d’union libre délivré en mairie permet aux couples qui en font la demande de prouver leur concubinage ou union libre.

15/04/2021

#Concubinage
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Remplir les fonctions de délégué d’un candidat

Si le jour du vote le candidat ne peut plus faire acte de propagande, son équipe ne doit pas pour autant rester inactive. Elle a un rôle à jouer dans…

27/12/2011

#Délégation
picto institutions-et-administration-territoriale

Lettre de rejet d’un candidat en appel d’offres

Ce modèle est à utiliser pour notifier au candidat le rejet de son offre. Il convient de l’adapter en fonction des critères de sélection des offres de votre marché et…

10/12/2021

#Appel d'offres #Rejet des offres