CANDIDATURE CONFORME

CANDIDATURE CONFORME : ressources documentaires

CANDIDATURE CONFORME : Finances et comptabilité

• 28 mars 2019 - ref : 7027

  Mettre au point le calendrier de la consultation dans le processus de passation d’un marché public

  pendant l’exécution du marché : non-respect des délais de livraison, matériel livré non conforme à la commande…... l’examen des candidatures et les éventuelles demandes de complément du dossier de candidature...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  calendrier de la consultation, processus d’achat, passation d’un marché public, DLDO (date limite de dépôt des offres)

• 21 mars 2019 - ref : 7531

  Maîtriser la différence entre prix ferme et prix révisable

  pour cause d’absence de candidature ou d’offre. Il convient de préciser que la réglementation relative...

  Accueil > Finances et comptabilité > Pratique des finances territoriales

  prix ferme, prix révisable, actualisation des prix, révision des prix, indice d’évolution des prix, index

CANDIDATURE CONFORME : Santé et sécurité au travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871371

  Statuts du médecin du travail

  ne peut être nommé ou licencié que sur avis conforme de l'inspecteur du travail, pris après consultation du comité... ne peut intervenir que sur avis conforme de l'inspecteur du travail, pris après consultation du comité...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3871371

  Le médecin du travail

  selon le cas, soit conforme aux dispositions du second alinéa du I de l'article R. 4623-25-3, soit égale... ne peut être nommé ou licencié que sur avis conforme de l'inspecteur du travail, pris après consultation du comité......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Questions-Réponses

  personnel. Conformément à l'article 1252 du Code civil, la subrogation ne peut nuire...  caractère personnel. Conformément à l'article 1252 du Code civil, la subrogation ne peut nuire......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3894898

  Vos questions – Nos réponses

  personnel. Conformément à l'article 1252 du Code civil, la subrogation ne peut nuire...  caractère personnel. Conformément à l'article 1252 du Code civil, la subrogation ne peut nuire......

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3878307

  Fiches pratiques des risques professionnels

  Cette signalisation doit être conforme aux dispositions énoncées par l' arrêté du 15 mai 2006...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits et responsabilités

   ; recevoir du médecin du travail, conformément aux dispositions de l' article D. 4624-47 du Code... conformément aux dispositions de l' article L. 1226-11...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

• 15 juil. 2019 - ref : sl3870577

  Droits des salariés

   ; recevoir du médecin du travail, conformément aux dispositions de l' article D. 4624-47 du Code... conformément aux dispositions de l' article L. 1226-11...

  Ressources Humaines > Médecine du travail

CANDIDATURE CONFORME : Santé

• 15 juil. 2019 - ref : sl2962984

  Comment sélectionner les candidatures ?

  d’un marché public. Le dossier de candidature doit être complet... au caractère complet de leur dossier de candidature avant de les envoyer, notamment pour tout ce qui concerne......

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 juil. 2019 - ref : sl2962785

  Quelle est la procédure pour l’appel d’offres ouvert lors d’un marché public ?

  à la concurrence doit être conforme aux dispositions de l’arrêté du 28 août 2006 pris en application... ne comportent, désormais, plus qu’une seule enveloppe comprenant les documents relatifs à la candidature......

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 juil. 2019 - ref : sl2962785

  Le système d’acquisition dynamique (SAD) dans les marchés publics

  et ayant présenté une offre indicative conforme aux documents de la consultation et aux documents complémentaires... les candidats de leur admission dans le SAD ou du rejet de leur candidature ou de leur offre indicative.......

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 juil. 2019 - ref : sl2962984

  Comment informer les candidats non retenus d’un marché public ?

  de la candidature ou de l’offre Quand informer les candidats du rejet... de leur candidature ou de leur offre Information des candidats rejet de candidatures... doivent...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 juil. 2019 - ref : sl2963478

  Expérimenter les procédures dématérialisées avant l'échéance de 2010

  doivent se soumettre aux obligations de forme qui en découlent ; ils doivent donc adresser leur candidature... et la proportion d'opérateurs économiques susceptibles de présenter une candidature et une offre par voie......

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 juil. 2019 - ref : sl2962785

  Comment mettre en œuvre la procédure adaptée (MAPA) ?

  du rejet de leur candidature ou de leur offre, plus communément appelées « lettres de rejet »,... un délai raisonnable entre la date à laquelle il informe les candidats du rejet de leur candidature... ou de leur offre...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 juil. 2019 - ref : sl2962785

  Les marchés publics de maîtrise d’œuvre

  Sa composition doit être conforme aux dispositions de l’article 24 CMP 2006 CMP .... aucune candidature qui n’aurait été soumise à l’examen du jury ni modifier le nombre de candidats à...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 juil. 2019 - ref : sl2962703

  Quelles sont les formalités de publicité à accomplir pour un marché public ?

  de préinformation ? L’avis de préinformation doit être conforme au modèle fixé par le règlement... pour assurer une publicité conforme aux principes mentionnés à l’article 1 er ...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

• 15 juil. 2019 - ref : sl2962785

  La procédure du concours dans les marchés publics

  des critères n’est requise dans les avis européens de concours, ce qui est conforme à l’interprétation retenue... aucune candidature qui n’ait été examinée par le jury, ni modifier le nombre de candidats à retenir annoncé...

  Marchés publics > Guide pratique des marchés publics

CANDIDATURE CONFORME : Action sociale et solidaire

• 20 sept. 2017 - ref : 10855

  Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels (secteur public)

  se renseigneront , préalablement à leur candidature auprès d’une organisation, sur : les pratiques... de postuler (informations positives) ; 58 % abandonneront leur candidature (informations......

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil

• 20 sept. 2017 - ref : 10872

  Introduire le télétravail au sein de l’Ehpad public

  Initier l’acte de candidature Le support de candidature est un outil important qui doit être rempli... préalable. La fiche de candidature constitue ainsi une forme d’autoévaluation. Au-delà de...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  télétravail, nomadisme, QVT, qualité de vie au travail, RSE, responsabilité sociale et environnementale

• 26 juin 2019 - ref : 0275

  Répondre à un appel d’offres, appel à projets

  les pièces à fournir... la lettre de candidature (DC1, ancien DC4) : on indique qui on est ;... les statuts de l’association, vérifiez que l’objet de l’association est conforme au marché...

  Accueil > Action sociale > Insertion et lutte contre les exclusions

  Marché public, seuil de procédure, publicité marché, subvention, appel d’offre, appel à projet

• 22 oct. 2015 - ref : 6442

  Statut et carrières du personnel en Ehpad public territorial

  un recours contre l’Ehpad. Vous devrez être en mesure de prouver que cette candidature d’un agent titulaire... sont à respecter. Doit-on obligatoirement recruter un agent statutaire ? À candidature...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  fonction publique territoriale, recrutement, contractuel, titulaire, carrière

• 21 mars 2019 - ref : 5562

  La Haute Autorité de santé (HAS) : rôle et organisation

  régulièrement des appels à candidature pour participer à un groupe de travail afin d’élaborer... de candidature afin de devenir acteur de la mise en place de nouveaux outils ou méthodes de l’amélioration...

  Accueil > Action sociale > Évaluation et qualité en structure sociale ou médico-sociale

  Haute autorité en santé, qualité des soins, bonnes pratiques, certification, accréditation, produit de santé

• 25 juin 2018 - ref : 11193

  Ouvrir un pôle d’activités et de soins adaptés (Pasa)

  régionales de santé (ARS). Les dossiers de candidature sont déposés par les Ehpad qui élaborent un dossier...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  Pasa, troubles du comportement modérés, désorientation, activités, prise en charge, soins

• 18 févr. 2017 - ref : 10625

  Le fait religieux en Ehpad

  public, l’installation d’une crèche par une personne publique n’est en principe pas conforme au principe...

  Accueil > Action sociale > Accueil des personnes âgées en établissement

  religion, culte, liberté, laïcité, neutralité, ordre public

• 27 sept. 2017 - ref : 10853

  Fait religieux et accueil du jeune enfant

  par une personne publique n’est en principe pas conforme au principe de neutralité, sauf si des circonstances particulières...

  Accueil > Action sociale > Accueil de la petite enfance

  religion, culte, liberté, laïcité, neutralité, ordre public

• 20 sept. 2018 - ref : 1012

  Obtenir son autorisation de fonctionnement : dossiers et procédures

  du service pour sa première année de fonctionnement. Dossier de candidature Le dossier... de candidature du promoteur doit respecter un certain formalisme et comporter des déclarations complémentaires...

  Accueil > Action sociale > Interventions sociales et médico-sociales à domicile

  Appel à projets, cahier des charges de l’appel à projets, création de services sociaux et médico-sociaux, autorisation des services sociaux et médico-sociaux, services sociaux soumis à AAP

CANDIDATURE CONFORME : Marchés publics

• 4 mars 2019 - ref : 11311

  Déposer sa candidature par le biais du Dume

  permettant aux entreprises candidates d’utiliser le formulaire dématérialisé de candidature et, de manière... d’une candidature sous forme de Dume reste facultative pour les marchés de défense et de sécurité. Remplir......

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

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• 12 avr. 2019 - ref : 0114

  Comment analyser et examiner la candidature d’un groupement d’entreprises ?

  Comprendre la candidature d’un groupement d’opérateurs économiques Qu’est-ce qu’un groupement... du groupement revêt toute son importance. Chaque candidat est libre de présenter une candidature... sa candidature...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  Travaux, fournitures, services, marché mixte, crédit-bail, location-vente

• 9 avr. 2019 - ref : 3126

  Définir les conditions de candidature et les critères de jugement des offres

  comme irrégulière et devra donc être éliminée. Définir les conditions de candidature Il faut distinguer... minimaux de capacité, vous ne pourrez valablement écarter une candidature que si et seulement... de sélectionner...

  Accueil > Marchés publics > Gérer vos opérations de travaux

  candidature, offre

• 5 mars 2019 - ref : 0110

  Comment procéder à la demande de régularisation des candidatures ?

  dont le pli est arrivé hors délai, dont la candidature sera nécessairement rejetée pour irrecevabilité....  : les éléments liés à la recevabilité de la candidature  : les attestations relatives... aux...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  candidatures, dossier de candidature, marchés publics, régularisation

• 21 mars 2019 - ref : 7052

  Analyser les candidatures présentées par les entreprises

  susceptibles d’être exigés par un acheteur à l’appui d’une candidature est fixée par l’ arrêté du 29 mars 2016... numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  candidature, capacité financière, capacité professionnelle, capacité technique, moyens de preuve, DUME

• 21 mars 2019 - ref : 7053

  Apprécier les éléments de sélection des candidatures

  même ceux dont le dossier répond déjà aux exigences du pouvoir adjudicateur. La demande de complément de candidature... une candidature incomplète de la possibilité de compléter leur candidature. Par ailleurs, le pouvoir......

  Accueil > Marchés publics > Optimiser vos achats publics

  capacité de candidats, régularisation des candidatures, groupement d’entreprises

• 23 avr. 2019 - ref : 0105

  Réceptionner les plis de candidatures et d’offres en dématérialisation dans le cadre d’un marché

  imposer à l’entreprise d’utiliser le même mode de transmission pour adresser la candidature et l’offre.... d’un groupement : L’ensemble des membres du groupement signent électroniquement la lettre de candidature......

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  offres, candidatures, réception, dématérialisation

• 18 févr. 2019 - ref : 0064

  La procédure d’appel d’offres : choisir, rédiger, publier, gérer et assurer le suivi des candidatures

  les candidats pourront vous remettre les éléments relatifs à leur candidature (déclaration du candidat, lettre... En pratique, au regard des critères de candidature autorisés par la réglementation, l’appel d’offres...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  appel d’offres, appel d’offres ouvert, appel d’offres restreint, procédure, article 57, article 60

• 19 mars 2019 - ref : 9926

  Le régime procédural des procédures adaptées : examen des candidatures, des offres et attribution

  dont la candidature ou l'offre a été rejetée peut obtenir les motifs de ce rejet dans un délai de quinze jours...

  Accueil > Marchés publics > Guide juridique des contrats publics

  procédure adaptée, négociation, services sociaux, candidatures, offres, attribution

CANDIDATURE CONFORME : Établissements de santé

• 18 janv. 2012 - ref : 3525

  La demande de publication des postes vacants de praticien hospitalier et le dépôt des candidatures

  de candidature est appréciée à la date de clôture du dépôt de dossier, la date de la poste faisant foi... Composition du dossier de candidature pour le Centre national de gestion Un acte de candidature...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  publication de poste, praticien hospitalier, centre national de gestion, tour de recrutement, établissement public de santé, loi HPST

• 12 déc. 2012 - ref : 3527

  Comment demander une dérogation à la durée minimale de fonctions de trois ans ?

  à son dossier de candidature et adressée par lettre recommandée avec accusé de réception à la directrice... peut-être également transmise au praticien hospitalier candidat, jointe à son dossier de candidature... qui...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier, mutation, dérogation, centre national de gestion, CNG, établissement public de santé

• 7 juin 2012 - ref : 3526

  Comment procéder à une mutation interne au sein d’un établissement public de santé ?

  sont susceptibles de faire acte de candidature sur un poste vacant : de praticien hospitalier à temps... de l’établissement public de santé. Elles comportent, en outre, l’acte de candidature du praticien hospitalier,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  mutation interne, publication, praticien hospitalier, centre national de gestion, établissement public de santé, loi HPST

• 21 oct. 2015 - ref : 8932

  Les conditions fondamentales d’accès à un emploi hospitalier

  faire acte de candidature dans la fonction publique. Le Statut général du 13 juillet 1983 a aboli... dans l’administration publique. Elle se conforme à une vision de l’administration plus restrictive, d’inspiration......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

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• 18 juil. 2018 - ref : 11205

  Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels au sein de l’hôpital public

  préalablement à leur candidature auprès d’une organisation, sur : les pratiques managériales ;... 58 % abandonneront leur candidature (informations négatives). Procéder au recrutement......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil

• 24 juil. 2012 - ref : 3529

  Comment affecter un praticien hospitalier dans un pôle d’activité ?

  Candidature externe et mutation interne Lorsqu’il est pourvu à une vacance par candidature...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  affectation, pôle d’activités, praticien hospitalier, directeur, avis du chef de pôle d’activités, proposition du président de la commission médicale d’établissement

• 18 janv. 2012 - ref : 3574

  Comment intégrer un praticien hospitalier et universitaire (PHU) dans les fonctions de praticien hospitalier ?

  la publication des postes vacants ), peut faire acte de candidature sur un poste de même discipline....

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier, praticien hospitalier et universitaire, intégration, fonctions temporaires, établissement public de santé, personnel enseignant et hospitalier

• 12 juin 2018 - ref : 11165

  Introduire le télétravail au sein de l’établissement public de santé

  que les recours Initier l’acte de candidature Le support de candidature est un outil important... introspective préalable. La '>fiche de candidature constitue ainsi une forme d’ auto-évaluation...

  Accueil > Établissements de santé > L’essentiel du droit de la santé

  télétravail, nomadisme, qualité de vie au travail, responsabilité sociale et environnementale, attractivité, fidélisation

• 17 déc. 2011 - ref : 3573

  Détacher un praticien hospitalier dans des fonctions universitaires

  acte de candidature aux postes vacants de praticien hospitalier : […] 2° Les praticiens...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier, praticien hospitalier universitaire, procédure de détachement, établissement public de santé, fonctions temporaires, personnel enseignant et hospitalier

CANDIDATURE CONFORME : Ressources humaines

• 18 janv. 2012 - ref : 3525

  La demande de publication des postes vacants de praticien hospitalier et le dépôt des candidatures

  de candidature est appréciée à la date de clôture du dépôt de dossier, la date de la poste faisant foi... Composition du dossier de candidature pour le Centre national de gestion Un acte de candidature...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  publication de poste, praticien hospitalier, centre national de gestion, tour de recrutement, établissement public de santé, loi HPST

• 12 déc. 2012 - ref : 3527

  Comment demander une dérogation à la durée minimale de fonctions de trois ans ?

  à son dossier de candidature et adressée par lettre recommandée avec accusé de réception à la directrice... peut-être également transmise au praticien hospitalier candidat, jointe à son dossier de candidature... qui...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  praticien hospitalier, mutation, dérogation, centre national de gestion, CNG, établissement public de santé

• 7 juin 2012 - ref : 3526

  Comment procéder à une mutation interne au sein d’un établissement public de santé ?

  sont susceptibles de faire acte de candidature sur un poste vacant : de praticien hospitalier à temps... de l’établissement public de santé. Elles comportent, en outre, l’acte de candidature du praticien hospitalier,...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  mutation interne, publication, praticien hospitalier, centre national de gestion, établissement public de santé, loi HPST

• 10 juil. 2019 - ref : 8864

  Choix de l’entreprise de travail temporaire par la personne publique

  nécessaire pour assurer une publicité conforme aux principes de la commande publique (transparence, égalité... de candidature dans un délai identique pour tous. Il peut demander aux candidats n’ayant pas justifié... ...

  Accueil > Ressources Humaines > Les contractuels de la fonction publique

  intérim, entreprise de travail temporaire, mise en concurrence, commande publique, marché de services

• 21 oct. 2015 - ref : 8932

  Les conditions fondamentales d’accès à un emploi hospitalier

  faire acte de candidature dans la fonction publique. Le Statut général du 13 juillet 1983 a aboli... dans l’administration publique. Elle se conforme à une vision de l’administration plus restrictive, d’inspiration......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

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• 18 juil. 2018 - ref : 11205

  Faciliter l’intégration des nouveaux professionnels au sein de l’hôpital public

  préalablement à leur candidature auprès d’une organisation, sur : les pratiques managériales ;... 58 % abandonneront leur candidature (informations négatives). Procéder au recrutement......

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  recrutement, fiche de poste, accueil, tutorat, parrainage, livret d’accueil

• 15 juin 2018 - ref : 7258

  Le recrutement d’un agent titulaire

  limite de dépôt de candidature ou le profil du poste. Situations ouvrant une vacance d’emploi... des effectifs de la collectivité est conforme à l’organigramme validé en CTP avec les instances syndicales....

  Accueil > Ressources Humaines > Dynamiser la stratégie RH

  personnel, statut fonctionnaire territorial, recrutement agent titulaire, ressources humaines, délibération tableaux effectifs, arrêté de nomination

• 24 juil. 2012 - ref : 3529

  Comment affecter un praticien hospitalier dans un pôle d’activité ?

  Candidature externe et mutation interne Lorsqu’il est pourvu à une vacance par candidature...

  Accueil > Établissements de santé > Gérer le personnel hospitalier

  affectation, pôle d’activités, praticien hospitalier, directeur, avis du chef de pôle d’activités, proposition du président de la commission médicale d’établissement

• 26 avr. 2019 - ref : 2582

  Gérer un agent momentanément privé d’emploi

  conforme au projet et au parcours professionnel du salarié, vous devez lui en faire la proposition.... d’appréciation réduite sur la qualité de la candidature que vous lui orientez. La prise de fonctions...

  Accueil > Ressources Humaines > Pratique des RH territoriales

  agent momentanément privé d’emploi, privation temporaire d’un emploi, reclassement, disponibilité d’office, accompagnement vers l’emploi, prise en charge

CANDIDATURE CONFORME : Administration locale

• 28 mars 2018 - ref : 8272

  Déclarer sa candidature aux élections départementales

  au conseil départemental doivent souscrire, avant chaque tour de scrutin, une déclaration de candidature... respectifs est également requise. Enfin, à la déclaration de candidature doit être joint... de l’élection....

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  conseiller départemental, déclaration de candidature, binôme

• 5 mars 2019 - ref : 0110

  Comment procéder à la demande de régularisation des candidatures ?

  dont le pli est arrivé hors délai, dont la candidature sera nécessairement rejetée pour irrecevabilité....  : les éléments liés à la recevabilité de la candidature  : les attestations relatives... aux...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  candidatures, dossier de candidature, marchés publics, régularisation

• 21 mars 2019 - ref : 7052

  Analyser les candidatures présentées par les entreprises

  susceptibles d’être exigés par un acheteur à l’appui d’une candidature est fixée par l’ arrêté du 29 mars 2016... numérique, à condition que figurent dans le dossier de candidature toutes les informations nécessaires......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  candidature, capacité financière, capacité professionnelle, capacité technique, moyens de preuve, DUME

• 19 juin 2019 - ref : 2452

  Quand et comment déclarer un appel d’offres infructueux ?

  Il n’en va autrement que si aucune candidature ou aucune offre n’a été déposée. Si des candidatures ont été reçues,... de prix n’a pas été complété. L’offre n’est pas conforme aux documents du marché si, par exemple,......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  marché public, mise en concurrence, offre irrégulière, offre inacceptable, offre inappropriée, infructuosité

• 28 mars 2019 - ref : 2755

  Gérer l’accès à la photothèque en période électorale

  doit donc être conforme au prix du marché, de sorte que la collectivité ne puisse en aucun cas être considérée... au bulletin municipal. À ce titre, aucune référence à l’élection, à la candidature de l’élu, à son programme......

  Accueil > Administration locale > Élections et vie politique locale

  photothèque, cliché, période électorale, utilisation des photographies, commune, département

• 31 juil. 2018 - ref : 0652

  Organiser un guichet unique pour les services liés à l’enfance et à la jeunesse

  la petite enfance (0 à 4 ans) : faire acte de candidature en vue d’obtenir une place... la vie privée et les libertés. La base de données devra être conforme aux obligations en la matière... est la plus...

  Accueil > Action sociale > L'action éducative en pratique

  guichet unique, enfance, jeunesse, inscriptions, facturation, informations

• 23 nov. 2015 - ref : 8975

  Connaître la commission départementale de coopération intercommunale (CDCI)

  doivent réaliser des déclarations collectives ou individuelles de candidature auprès de la préfecture.... Si le projet est conforme au SDCI, le projet peut être mis en œuvre même si l’avis de la CDCI est défavorable.......

  Accueil > Administration locale > Gouvernance communale

  rationalisation, avis, consultation, intercommunalité, CDCI, SDCI

• 7 mai 2019 - ref : 0093

  Règlement de la consultation : comment demander des échantillons, spécimens, maquettes et prototypes

  des échantillons et des spécimens au stade de la candidature ou au stade de l’offre. Toutefois,... elle n’aura pas les mêmes objectifs ; vous ne pourrez pas demander exactement les mêmes choses. Au stade de la candidature...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  règlement de la consultation, échantillons, maquettes, prototypes, spécimens

• 11 avr. 2019 - ref : 5130

  Répondre aux interrogations des candidats lors de la soumission : typologie des questions, préparation et diffusion des réponses

  de délai , on entend une prorogation du délai laissé aux candidats pour remettre leur candidature et/ou... concernée. Exemple  : Question : Quelles sont les conséquences d’une candidature... des...

  Accueil > Marchés publics > Piloter vos marchés publics

  questions des candidats, candidats, réponses aux candidats, remise des offres, report de délai